Plan comptable agricole

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1 ANNEXES 197 Plan comptable agricole Capital Capital individuel initial Variation du capital individuel Capital souscrit non appelé Capital souscrit appelé, non versé Capital souscrit appelé, versé Capital non amorti Capital amorti Capital souscrit à réglementation particulière Primes liées au capital social Primes d'émission Primes de fusion Primes d'apport Primes de conversion d'obligations, d'actions Écart de réévaluation Réserve spéciale de réévaluation Écart de réévaluation libre Réserve de réévaluation Écarts de réévaluation (autres opérations légales) Autres écarts de réévaluation en France Autres écarts de réévaluation à l'étranger Réserves Réserve légale Réserve légale proprement dite Plus-values nettes à long terme Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Plus-values nettes à long terme Réserves conséquentes à l'octroi subvention d'investissement Autres réserves réglementées Autres réserves Réserve de propre assureur Réserves diverses Compte de l'exploitant Actionnariat capital souscrit non appelé Dont Actionnaires Dont Associés Report à nouveau (solde créditeur) Report à nouveau (solde débiteur) Résultat de l'exercice (bénéfice) Marge commerciale Production de l'exercice Valeur Ajouté EBE ou insuffisance Brute d'expl Résultat d'exploitation Résultat courant avant impôts Résultat exceptionnelle Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) Résultat de l'exercice (perte) Subvention d'investissement État (subvention d'investissement) Autres subventions d'investissement Subvention d'investissement inscrite au résultat Subvention d'équipement

2 198 Comptabilité et Gestion Agricole Autres subventions d'investissement Provision réglementée relative aux immobilisations Provision réglementée sur investissements et particip.salariés Provisions réglementées relatives aux stocks Fluctuation des cours Provision réglementées relative aux éléments de l'actif Amortissements dérogatoires Provision spéciale de réévaluation Plus-value réinvesties Autres provisions réglementées Provisions pour risques Provisions pour litiges Provisions pour garanties données aux clients Provisions pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour perte de change Provisions pour pertes sur contrats Autres provisions pour risques Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour restructuration Provisions pour impôts Provisions pour renouvellement d'immobilisation (ets concession.) Provisions pour charge à répartir sur plusieurs exercices Provision pour grosse réparation Autres provisions pour charges Provisions pour remise en état Provisions pour charges fiscales et sociales Emprunt Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts auprès d'établissements de crédits Emprunts fonciers Emprunts long et moyen terme Emprunts à court terme Dépôts et cautionnements reçus Participation des salariés au résultat Comptes bloqués des salariés Fonds de participation des salariés Emprunts et dettes assortis de conditions de participation Émission de titres participatifs Avances conditionnées de l'état Emprunts participatifs Autres emprunts et dettes assimilées Autres emprunts Rentes viagères capitalisées Autres dettes Intérêts courus (I. C.) I. C. sur emprunts obligataires convertibles I. C. sur autres emprunts obligataires I. C. sur emprunts auprès établissement de crédit I. C. sur dépôts et cautionnements reçus I. C. sur participation des salariés au résultat

3 ANNEXES I. C. sur emprunts et dettes assorti d'1 condition de participation I. C. sur autres emprunts et dettes assimilés Primes sur remboursement d'obligations Dettes rattachées aux participations (groupe) Dettes rattachées à participations à organismes agricoles Dettes rattachées aux participations (hors groupe) Dettes rattachées à des sociétés en participation Principal Intérêts courus Compte de liaison des établissements et sociétés enparticipation Biens sur prestations de services échangées (charges) Biens sur prestations de services échangées (produits) Comptes de liaisons sociétés en participation Immobilisations incorporelles dont Frais d'établissement Frais de constitution Frais de premier établissement Frais de prospection Frais de publicité Frais sur augmentation de capital sur opérations Diverses Frais de recherche et développement Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés et valeurs similaires Droit au bail Fond commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles hors biens vivants, dont Terrains Terrains nus Terrains nus exploités en FVD Autres terrains nus Terrains aménagés Sous-sols et sur-sols Terrain de gisement Terrains bâtis Terrains bâtis affectés à la production agricole Terrains bâtis affectés à une autre production Terrains bâtis affectés à des opérations non professionelles Compte d'ordre sur immobilisations Agencements et aménagements terrains, dont Améliorations terrains amortissables Améliorations terrains non amortissables Constructions sur sol propre Bâtiments Bâtiments affectés à la production agricole Bâtiments affectés à une autre activité professionnelle Bâtiments affectés à une activité non professionnelle Installations générales, agencements, aménagements des

4 200 Comptabilité et Gestion Agricole constructions (sous comptes idem et 21300) Ouvrages d'infrastructure Construction sur sol d'autrui Bâtiments sur sol d'autrui (sous comptes idem et 21410) Ouvrages d'infrastructures Installations techniques matériel et outillage industriel Installations techniques (sur sol propre) Installations techniques (sur sol d'autrui) Matériel industriel (non agricole) Outillage industriel (non agricole) Agencement, aménagement, matériel, outillage industriel Amélioration du fonds Autres immobilisations corporelles (hors bien vivant) Installation générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique Mobilier Emballages récupérables Autres Immobilisations mises en concessions Immobilisations en cours, dont : Immobilisation corporelles en cours (hors bien vivant) Terrains Terrains, agencements et aménagements Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Installations techniques matériel et outillage industriel Autres immobilisation corporelles en cours, hors biens vivants Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) Animaux reproducteurs en cours Animaux de services en cours Plantations pérennes en cours Autres végétaux immobilisés en co Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles Avances et acomptes versés sur commande immobilisations corpo Immobilisations corporelles (hors biens vivants) Immobilisations corporelles (biens vivants) Immobilisations corporelles (biens vivants) Animaux reproducteurs : adultes Animaux reproducteurs : jeunes Animaux de service (adultes) Plantations pérennes, dont sur sol propre sur sol d'autrui Aménagement des plantations pérennes Autres végétaux immobilisés, dont Sur sol propre Sur sol d'autrui Parts dans des entreprises agricoles liées et créances sur des entreprises liées

5 ANNEXES Participations et créances rattachées à des participations, dont : Titres de participation (hors établissement financier) Actions (hors établissement financier) Autres titres (hors établissement financier) Participation dans des organismes professionnels Agricole autres que Établissements de crédits Parts sociales dans des coopératives agricoles Parts sociales dans des CUMA Parts sociales dans des SICA Autres Autres formes de participation Créances rattachées à des participations Créances rattachées à des participations (groupe) Créances rattachées à des participations autres que Ets crédit (sous comptes idem compte 2620) à des participations dans des coopératives à des participations dans des CUMA à des participations dans des SICA à d'autres participations Créances rattachées à d'autres participations (hors groupe) Versement d'apports non capitalisés Avances consolidables Intérêts courus Créances rattachées à sociétés en participation Principal Intérêts courus Versement restant à effectuer sur titres de participation non libérés Sur titres de participation Sur participation à des organismes professionnels agri. Hors Établissements de crédit Sur autres formes de participation Autres immobilisations financières, dont : Titres immobilisés (droits de propriété) Actions Parts dans établissement de crédit Autres titres Titres immobilisés (droit de créance) Obligations Bons Certificats de fonds de développement Prêts Prêts participatifs Prêts aux associés Prêt au personnel Autres prêts Dépôts et cautionnements Dépôts Cautionnements Autres créances immobilisées Créances diverses Intérêts courus * sur titres immobilisés * sur prêts

6 202 Comptabilité et Gestion Agricole * sur dépôts et cautionnements * sur créances diverses Actions propres ou parts propres Versement à effectuer sut titres immobilisés non libérés Amortissements sur immobilisations incorporelles Amortissements sur frais d'établissement Amortissements sur frais de recherche et développement Amortissements sur concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires Amortissements sur fonds commercial Amortissements sur autres immobilisations incorporelle Amortissements sur immobilisations corporelles hors biens vivants Amortissements sur terrain de gisement Amortissements sur agencement aménagement terrains Amortissements sur construction sur sol propre Amortissements sur construction sur sol d'autrui Amortissements sur installation technique. Matériel, outillage Amortissements sur amélioration du fonds Amortissements sur autres immo. Corporelles hors bien vivant Amortissements sur immobilisation en concession Amortissements sur immobilisations corporelles, biens vivants Animaux reproducteurs adultes Animaux de service Plantations pérennes Autres végétaux immobilisés Provisions pour dépréciation immobilisation incorporelles de marques, procédés, droits et valeurs de droit au bail de fond commercial d'autres immobilisations incorporelles Provision pour Dépréciation immobilisation Corporelle hors bien vivant Terrains Agencements et aménagement de terrains Construction sur sol propre Construction sur sol d'autrui Installation techniques matériel et outillage Amélioration du fond Autres immo. Corp. Hors biens vi Provision Dépréciation immobilisations mises en concession Provision Dépréciation immobilisation en cours corporelles en cours hors bien vivant corporelles en cours bien vivant Provisions dépréciation corporelles en cours biens vivants (sous comptes idem 28400) Provision dépréciation des participation ou des créances rattachées à des participations de titres participatifs

7 ANNEXES de parts dans organisations professionnelles agricoles d'autres formes de participations de créances rattachées à des participations de créances rattachées à des sociétés en participation Provision pour dépréciation autres immobilisations financières de titres immobilisés de droit de propriété de titres immobilisés de droits de créances de prêts de dépôts et cautionnements versés d'autres créances immobilisées Approvisionnements et marchandises Stocks approvisionnement Stocks Engrais et amendements Stocks Semences et plants Stocks Produits de défense de végétaux Stocks Aliments du bétail Stocks Produits de défense des animaux Stocks Produits de reproduction animale Stocks Emballages Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables Emballages à usage mixte Combustibles stockés Stocks autres approvisionnements Carburants lubrifiants produits d'entretien fournitures d'atelier et de magasin fournitures de bureau denrées et fournitures pour personnel matériaux divers autres fournitures consommables matières premières Stock marchandises Stocks animaux cycle long Stocks animaux cycle court Stocks végétaux cycle long Avances aux cultures Engrais et amendements Semences et plants Pdts de défense des végétaux Autres approvisionnements Façons culturales Autres Stocks en pépinières Autres végétaux en terre cycle long Stocks végétaux cycle court Avance aux cultures (sous comptes idem compte 33100) Autres végétaux (cycle court) En cours de production de biens et services (cycle long) Vins Alcools Produits finis Autres biens Travaux à façon Autres services

8 204 Comptabilité et Gestion Agricole En cours de production (cycle court) En cours produits végétaux En cours produits animaux En cours vins En cours alcools En cours autres produits transformés En cours autres biens (activités annexes) En cours travaux à façon En cours autres services Stocks produits Produits intermédiaires végétaux Produits intermédiaires animaux Produits intermédiaires produits transformés Produits finis végétaux Produits finis animaux Produis finis transformés Produits résiduels Produits des activités annexes Provision pour dépréciation des approvisionnements, autres stocks Provision pour dépréciation des animaux cycle long Provision pour dépréciation des animaux cycle court Provision pour dépréciation des végétaux cycle long Provision pour dépréciation des végétaux cycle court Provision pour dépréciation produits en cours cycle long Provision pour dépréciation produits en cours cycle court Provision pour dépréciation des produits Fournisseurs et comptes rattachés Fournisseurs diverses Fournisseurs soldes après compensation Fournisseurs effets à payer Fournisseurs d'immobilisation Fournisseurs d'immobilisation effets à payer Fournisseurs factures non parvenues fournisseurs fournisseurs d'immobilisations fournisseurs intérêts courus Fournisseurs débiteurs Fournisseurs avance et acomptes sur commandes Fournisseurs créances emballages et matière à rendre Fournisseurs autres avoirs Rabais Remises Ristournes à obtenir et autres avoirs non reçus Clients et comptes rattachés Clients Clients - soldes après compensation Clients effets à recevoir Clients douteux et litigieux Clients produits non encore facturés Clients factures à établir Intérêts courus Clients créditeurs Clients avances et acomptes reçus sur commande

9 ANNEXES Clients dette pour emballage et matériel consigné Clients autres avoirs Rabais Remises Ristournes à accorder Personnel : rémunération dues Comités d'entreprise, d'établissements Participation des salariés aux résultats Réserve spéciales (art l442.2) Comptes courants Personnels avances et acomptes Personnel dépôts Personnel oppositions Personnel charge à payer produits à recevoir Dettes provisionnées pour congés payés Dette provisionnée participation salariés aux résultats Autres charges à payer Produits à recevoir Sécurité sociale (MSA) Autres organismes sociaux Organismes sociaux charges à payer, produits à recevoir Charges sociales sur congés payés Autres charges à payer Produits à recevoir Etat subventions à recevoir subvention d'investissement subvention d'exploitation Subventions d'équilibre Avances sur subventions Etat impôt et taxes recouvrables sur tiers Obligataires Associés Autres Opérations participatives avec l'état, les collectivités publiques et organismes internationaux Etat impôt sur les bénéfices Taxes sur le CA à décaisser TVA à décaisser Taxes assimilables à de la TVA Taxes sur le CA déductibles TVA sur immobilisations TVA transférée sur d'autres entreprises TVA sur achat à régulariser TVA sur biens et services Crédit de TVA à reporter Taxes assimilables à de la TVA TVA collectée par l'entreprise TVA collectée TVA collectée à régulariser TVA à régulariser Acomptes de TVA régime simplifié Acomptes de TVA régime du forfait Remboursement de TVA demandé TVA récupéré d'avance TVA sur factures non parvenues TVA sur factures à établir Obligations cautionnées Autres impôts taxes et versements assimilés

10 206 Comptabilité et Gestion Agricole Etat charges à payer, produits à recevoir Charges fiscales sur congés à payer Autres charges à payer Produits à recevoir Groupe (dette ou créance) Associés, opérations faites en commun (GAEC partiel) opérations courantes intérêts courus Associés, opérations faites en commun (GIE sous comptes idem 45200) Associés, opérations faites en commun (autres sous comptes idem 45200) Associés comptes courants Associés comptes courants principal Associés comptes courants intérêts courus Associés comptes bloqués Associés comptes bloqués, intérêts courus Associés opérations sur le capital Associés, compte d'apport en sociétés * apports en nature * apport en numéraire Apporteur de capital appelé non versé Associés versement reçus sur augmentation de capital Associés versements anticipés Associés versements défaillants Associés capital à rembourser Associés dividende à payer Associés opérations faites en commun, GIE (sous comptes idem 45200) Débiteurs divers et créditeurs divers Caisse de péréquation des prix Créances sur cessions d'immobilisations Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres comptes débiteurs ou créditeurs Charges à payer produits à recevoir créditeurs débiteurs divers Charges à payer Produits à recevoir Opérations de compensation Autres comptes d'attente Autres comptes d'attente Autres comptes d'attente Différences de conversion de l'actif diminution des créances augmentation des dettes différence de compensation par couverture de change Autres comptes transitoires Charges à répartir sur plusieurs exercices Charges différées Frais d'acquisition des immobilisa Frais d'émission des emprunts Charges à étaler Charges constatées d'avance

11 ANNEXES Produits constatés d'avance Comptes de répartition périodique de charges et produits charges produits Provision pour dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation comptes groupes ou associés compte groupe associés opérations faites en commun (GAEC partiel) opérations faites en commun (GIE) opérations faites en commun (autres) comptes courant associés opérations faites en commun provision pour dépréciation de comptes débiteurs divers caisse de péréquation des prix créances sur cessions d'immobilisations créances sur cessions de valeurs mobilières de placement autres comptes débiteurs Valeurs mobilières Parts dans des entreprises liées Actions propres Actions titres cotés actions propres titres non cotés Autres titres conférant droit de propriété Obligation et bons émis par la société et rachetés par elle Obligations titre cotés titres non cotés Bons du trésor et bons de caisse Autres valeurs mobilières et créances associées autres valeurs mobilières intérêts courus sur obligations et bons Versements à effectuer sur valeurs mobilières non libérés Valeurs à l'encaissement Coupons échus à l'encaissement Chèques à encaisser Effets à l'encaissement Effets à l'escompte Compte Bancaire Courant Caisses du trésor et établissements publics Société de bourse Autres organismes financiers Intérêts en cours intérêts courus à payer intérêts courus à recevoir Concours bancaires courants crédit bancaire de campagne crédits de mobilisation de créances intérêts courus sur concours bancaires Caisse Régies d'avances et accréditifs Virements internes

12 208 Comptabilité et Gestion Agricole Provisions pour dépréciation de valeurs mobilières actions autres titres conférant des droits de propriété obligations autres valeurs mobilières et créances associées Achat d'approvisionnement dont : Engrais et amendements Semences et plants Produits de défense de végétaux Aliments du bétail Produits de défense des animaux produits de reproduction animale Emballages Emballages perdus Emballages récupérés non identifiables Emballage à usage mixte Combustibles stockables Achats d'autres approvisionnements Carburants lubrifiants stockés Produits d'entretien stockés Fournitures d'atelier et de magasin Fournitures de bureau Denrées et fournitures pour personnel Matériaux divers Autres fournitures consommables stockables Matières premières stockables Variation de stock approvisionnement (comptes 601) Variation de stock autres approvisionnement (comptes 602) Variation de stock marchandises (comptes 607) Achats animaux Reproducteurs adultes Reproducteurs jeunes Autres animaux Achats travaux et services incorporés aux produits Achats non stockés de fournitures dont Eau Gaz Électricité Carburants et lubrifiants non stockés Eau irrigation Fournitures d'entretien et de petits équipements Autres fournitures non stockées Achats de marchandises Frais accessoires d'achats Rabais Remises Ristournes sur Achats dont RRRA d approvisionnements RRRA d'autres approvisionnements stockés RRRA d'animaux RRRA de travaux et services incorporés aux produits RRRA de fournitures non stockées RRRA de marchandises RRR non affectés Sous-traitance générales Redevances de crédit-bail dont...

13 ANNEXES Crédit-bail mobilier Crédit-bail immobilier Locations Fermages et loyers du fonciers Locations de matériel Location d'animaux Malis sur emballages Autres locations Charges locatives et de copropriété dont Charges locatives du foncier Charges locatives du matériel Charges locatives des animaux Autres charges locatives Entretiens et réparations (sous comptes idem comptes 21xxx ex : entretien terrains) Primes d'assurances, dont Multirisques Assurances obligatoires dommages-constructions Assurances-transports sur achats Assurances-transports sur ventes Assurances-transports sur autres biens Assurances sur risques d'exploitation Assurances sur insolvabilité clients Autres assurances Etudes et recherches Divers dont : Documentation générale Documentation technique Frais de colloques, séminaires, conférences RRR sur services extérieurs Personnel extérieur à l'entreprise, dont : Personnel intérimaire Personnel détaché ou prêté à l'établissement Rémunération d'intermédiaires ou honoraires dont : Commission et courtages sur achats Commission et courtages sur ventes Rémunération des transitaires Rémunération d'affacturage Honoraires vétérinaires Honoraires autres Frais d'actes et de contentieux divers Publicité et publication relative au public, dont : Annonces et insertions Frais sur échantillons Foires et expositions Cadeaux à la clientèle Primes Catalogues et imprimés Publications Divers (pourboires, dons courants) Transports biens et collectifs du personnel Transports sur achats Transports sur ventes Transports entre établissements ou chantiers Transports administratifs

14 210 Comptabilité et Gestion Agricole Transports collectifs du personnel Divers Déplacements, missions et réceptions, dont Voyages et déplacements Frais de déménagement Missions Réceptions Frais postaux et de télécommunication Services bancaires et assimilés, dont Frais sur titres (achat, vente,..) Commissions et frais sur emprunts Frais sur effets (commission d'endossement,...) Location de coffres Autres frais, commissions et prestations services Divers, dont Cotisations professionnelles (productions végétales) Cotisations professionnelles (productions animales) Frais de recrutement de personnel Autres services extérieurs divers RRR sur services extérieurs Impôts, taxes et versements sur rémunérations, dont : Taxe sur les salaires Taxe d'apprentissage Part employeur à la formation professionnelle continue Cotisation par défaut d'investissement dans construction Autres Impôts, taxes et versements sur rémunérations, dont : Versement sur le transport Allocation logement Part employeur à formation professionnelle continue Part employeur à effort dans la constructions Versement libératoire à exonération taxe d'apprentissage Autres Taxes spécialisées sur produits d'exploitation, dont : Taxes spécialisées sur produits végétaux Taxes spécialisées sur produits animaux Taxes spécialisées sur produits transformés Taxes spécialisées sur animaux Taxes spécialisées sur autres produits Autres impôts taxes et versements assimilés, dont : Taxe professionnelle Taxes foncières Autres impôts locaux Autres impôts directs (sauf IS), dont : Droits de mutation Taxes sur le CA non récupérable Impôts indirects Autres impôts et taxes et versements assimilés, dont : Cotisation sociale solid. À charge des sociétés

15 ANNEXES Taxes perçues par organismes publics intérieurs Impôts et taxes exigibles à l'étranger Taxes diverses Rémunération du personnel, dont : Salaires Personnel permanent ou régulier Personnel temporaire ou occasionnel Rémunération (associés exploitation) Rémunération (administrateurs, gérants, associés Non exploitant Congés payés Primes et gratifications Indemnités et avantages en espèces Indemnités et avantages en espèces Avantages en nature Rémunération du travail de l'exploitant Charge de sécurité sociale et prévoyance, dont : Cotisation MSA Cotisations aux mutuelles Cotisations aux caisses de retraite Cotisations aux caisses de chômage Cotisations aux autres organismes sociaux Cotisation sociale personnelle de l'exploitant Autres charges sociales (CE, ets) Autres charges de personnel Redevance concession brevets et licences, procédé, droit et valeurs similaires Jetons de présence Perte sur créances irrécouvrables, dont : Créances de l'exercice Quote-parts sur résultat opéré en commun Quote-parts sur bénéfice transféré (gérant) Quote-parts sur perte supportée (associés non gérants) VNC des éléments de l'actif cédés (hors 675), dont : Sur vente animaux repro. Adultes Sur vente animaux repro. jeunes Charges diverses de gestion courante Charges financières, dont Intérêts, dont : Intérêts dur emprunts foncier Intérêts sur autres emprunts LMT sur Emprunts à CT sur Crédits bancaires de campagne Intérêts participation à organisme professionnels autre que de crédit Intérêts bancaires sur dettes ratachées à d'autres organismes Intérêts sur crédit fournisseurs Autres charges d'intérêts, dont Autres intérêts bancaires Intérêts sur comptes courants et dépôts créditeurs Intérêts obligataires cautionnés

16 212 Comptabilité et Gestion Agricole Intérêts des dettes diverses Pertes sur créances liées à des participations Escomptes accordés Pertes de change Charges nettes sur cessions de valeur mobilières Autres charges financières Ecart de conversion Charges exceptionnelles Charges exceptionnelles sur opérations de gestions Pénalités sur marchés (dédits, etc) Amendes fiscales et pénales Dons libéralités Créances devenues irrécouvrables dans exercices Subventions accordées par l'entreprise Rappel d'impôts Autres charges exceptionnelles sur opération de gestion Charges sur exercices antérieurs Charges relatives aux pénalités statutaires Pénalité subie en temps qu'associé défaillant Frais de poursuite Valeur nette comptable des éléments de l'actif cédés VNC des immobilisations incorporelles VNC des immobilisations corporelles hors biens vivant VNC des immobilisations corporelles biens vivants VNC des immobilisations financières Autres charges exceptionnelles Malis provenant de clause d'indexation Lots Malis sur rachat d'actions par l'entreprise émises par elle-même Charges exceptionnelles diverses Dotations aux amortissements et provisions, sur : Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles hors biens vivants Immobilisations corporelles biens vivants Dotations amortissements charges d'exploitation À répartir Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation Dotation aux provisions pour dépréciation des immobilisations Pour immobilisations incorporelles Pour immobilisations corporelles hors biens vivants Pour immobilisations biens vivants Dotation aux provisions pour dépréciation de l'actif Pour stocks et en-cours Pour créances Dotations aux amortissements et provisions (charges financières) Dotations aux amortissements prime remboursable obligatoire Dotations aux provisions pour risques et charges financières Dotations aux provisions pour dépréciation éléments de l'actif financier, dont : Des immobilisations financières

17 ANNEXES Des valeurs mobilières de placement Autres dotations aux amortissements Dotations aux amortissements et provisions (charges exceptionnel.) Dotations amortissements exceptionnels sur immobilisations Dotations aux provisions réglementées sur immobilisations Amortissements dérogatoires Dotations aux provisions réglementées sur stocks Dotations aux autres provisions réglementées Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnelles Dotations aux provisions pour dépréciation Exceptionnelle Participation salarié / impôts sur bénéfice Participations des salariés Impôts sur les bénéfices Impôts dus en France Impôts dus à l'étranger Impôt forfaitaire annuel (IFA) Produits report en arrière déficit Ventes de produits végétaux Vente des produits animaux Vente de produits transformés Vente d'animaux, dont : Adulte Jeunes Autres animaux Vente de produits résiduels Produits à façon Ventes de marchandises Produits des activités annexes RRR accordés à entreprises, dont : Sur vente de produits végétaux Sur ventes de produits animaux Sur ventes de produits transformés Sur ventes d'animaux Sur vente de produits résiduels Sur travaux à façon Sur vente de marchandises Sur produits activité annexes Variation inventaire animaux reproducteurs Immobilisés Variation inventaire animaux reproducteurs adultes Variation inventaire animaux reproducteurs Jeunes Variation inventaire biens vivants autres, dont : Sur animaux cycle long Sur animaux cycle court Sur végétaux cycle long Sur végétaux cycle court Sur en cours de production cycle long Sur en cours de production cycle court Sur produits Production immobilisée et autoconsommation, dont : Immobilisation incorporelles Immobilisations corporelles hors biens vivants Immobilisations corporelles biens vivants Production autoconsommée

18 214 Comptabilité et Gestion Agricole Produits nets des participations sur opération en cours Produits nets des participations sur opérations terminées Indemnités et subventions d'exploitation, dont Remboursement forfaitaire de TVA Indemnités d'assurances Indemnités du fond national de garantie Autres indemnités d'exploitation Subventions d'exploitation (couplées?), dont : Subventions aux produits Subvention aux structures Subvention au revenu Autres subventions d'exploitation Redevances pour concessions brevets et licences, marques, etc Revenu d'immeubles non affectés à l'activité professionnelle Jetons de présence et rémunération des administrateurs Ristournes perçues des coopératives Quote-part du résultat sur opérations en commun Quote-part de perte transférée Quote-part de bénéfice transféré Produits divers de gestion courante Produits financier, dont : Produits de participations, dont : Revenus de titres et de participations Revenus des participations Revenus d'autres formes de participations Revenus de créances rattachées à des participations Produits d'autres immobilisations financières, dont : Revenu des titres immobilisés Revenu des prêts Revenu des créances immobilisées Revenus des autres créances, dont: Revenus des créances commerciales Revenus des créances diverses Revenus des valeurs mobilières de placements Escomptes obtenus Gains de changes Produits nets sur cessions de valeurs mobilières Autres produits financiers Produits exceptionnels, dont Produits exceptionnels sur opération de gestion, dont : Dédits, pénalités sur achats ou ventes Libéralités reçues Rentrées sur créances amorties Subventions d'équilibre Dégrèvements d'impôts (autre qu'impôts sur bénéfice) Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits sur exercices antérieurs Produits sur cessions des éléments de l'actif, dont : Sur vente d'immobilisation incorporelles

19 ANNEXES Sur vente d'immobilisations corporelles hors biens vivants Sur vente d'immobilisations corporelles biens vivants sur ventes d'immobilisations financières dotation aux amortissements sur subventions d'investissement Autres produits exceptionnels, dont : Bonis provenant de clause d'indexation Lots Bonis rachat entreprise d'actions et obligations Produits exceptionnels diverses Reprises sur amortissements et provisions, dont : Reprises sur amortissements d'immobilisations Incorporelles Reprises sur amortissement d'immobilisations Corporelles (hors biens vivants) Reprises sur amortissement d'immobilisations Corporelles (biens vivants) Reprise sur provisions pour risques et charges d'exploitation Reprise sur provisions pour dépréciation d'immobilisations ** Pour dépréciation d'immobilisations incorporelles ** Pour dépréciation D'immo. corporelles Hors Biens Vivants ** Pour dépréciation D'immo. corporelles Biens Vivants Pour dépréciation actif circulant ** Pour dépréciation des stocks et en cours ** Pour dépréciation des créances Reprise sur provisions pour risques financiers, dont : Pour risques et charges financières Pour dépréciation des éléments financiers, dont : ** dépréciation d'immobilisations financières ** dépréciation de valeurs mobilières de placement Reprise sur provisions exceptionnelles, dont : Reprise sur provisions réglementées, dont : Reprises sur amortissements dérogatoires Provision spéciale de réévaluation Plus-values réinvesties Reprise sur provisions réglementées Reprise sur autres provisions réglementées Reprise sur provisions pour risques et charges exceptionnelles Reprise sur provisions pour dépréciation exceptionnelle Transferts de charges d'exploitation Transferts de charges financières Transferts de charges exceptionnelles 80 Comptes spéciaux Engagement donnés par l'entreprise, dont Avals, cautions, garanties Effet circulants dans l'entreprise Redevance, crédit bail restant à couvrir

20 216 Comptabilité et Gestion Agricole Engagements reçus par l'entreprise Avals, cautions, garanties Créances escomptées non échues Engagements reçus pour utilisation crédit bail Autres engagements reçus Contrepartie des engagements : Contrepartie de Contrepartie de Résultat en instance d'affectation Bilan d'ouverture Bilan de clôture

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