REPUBLIQUE FRANCAISE ZA DE LA CLARENCE. Comptabilité M14 BUDGET ANNEXE. Numéro SIRET : Poste comptable de TRESORERIE DE BRUAY M14

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1 REPUBLIQUE FRANCAISE ZA DE LA CLARENCE Comptabilité M4 BUDGET ANNEE Numéro SIRET : Poste comptable de TRESORERIE DE BRUAY M4 BUDGET PRIMITIF Voté par nature ANNEE 207

2 ZA DE LA CLARENCE - BP / PAGE SOMMAIRE CONTENU I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières B - Modalités de vote du budget II - Présentation générale du budget A - Vue d'ensemble - Sections A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres B - Balance du budget - dépenses B2 - Balance du budget - recettes III - Vote du budget A - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles B - Section d'investissement - Détail des dépenses B2 - Section d'investissement - Détail des recettes B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles IV - ANNEES A - Eléments du bilan A - Présentation croisée par fonction A2. - Etat de la dette - Crédits de trésorerie A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux A2.4 - Etat de la dette - Répartition de l'encours A2.5 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme A2.7 - Etat de la dette - dettes A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements A4 - Etat des provisions A5 - Etalement des provisions A6. - Equilibre des opérations financières - Dépenses A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes A7.. - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissem A Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissem A Etat de la répartition de la TEOM - Fonct. A Etat de la répartition de la TEOM - Invest. A8 - Etat des charges transférées A9 - Détail des opérations pour compte de tiers B - Engagements hors bilan B. - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement B.2 - Calcul du ratio d'endettement B.3 - Etat des contrats de crédit-bail B.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé B.5 - Etat des autres engagements donnés B.6 - Etat des engagements reçus B.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget B2. - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement affé B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement affé B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale C - éléments d'informations C - Etat du personnel C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financie C3. - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commun C3.2 - Liste des établissements publics créés C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annex D - Décision en matière des taux - Arrêté et signatures D-Décisions en matière de taux de contributions directes D2-Arrêté et signatures Jointes Sans objet 2

3 3 ZA DE LA CLARENCE - BP ZA DE LA CLARENCE BP 207 I - INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES Informations statistiques Population totale (col. h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R.233- in fine) Nom de l'epci à fiscalité propre auquel la commune adhère : Valeurs I A 0,00 0,00 Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour la commune (population DGF) Moyennes nationales de la strate Fiscal Financier Fiscal Financier Informations financières - ratios Valeurs Moy. natio. de la strate

4 4 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I B

5 5 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A FONCTIONNEMENT DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT V O T E R E P O R T S CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 2 000, ,00 RESTE A REALISER (R.A.R.) DE L'EERCICE PRECEDENT 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 000, ,00 INVESTISSEMENT DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISEMENT V CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU O PRESENT BUDGET (Y compris le compte 068) T E R E P O R T S RESTE A REALISER (R.A.R.) DE L'EERCICE PRECEDENT 00 SOLDE D'EECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL TOTAL DU BUDGET , ,32

6 6 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 0 Charges à caractère général 02 Charges de personnel et frais as 04 Atténuations de produits 65 charges de gest. cour. 656 Frais de fonct. groupes d'élus Budget précédent Restes à réaliser Propositions nouvelles 990,00 0,00 Vote 990,00 0,00 Total (=RARvote) 990,00 Total des dépenses de gestion courante 2 000, , ,00 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnem 2 000, , , Virement sect. d'inv. 042 Op.d'ordre de transfert entre sec 043 Op.d'ordre à l'int. de la sect.fonc Total des dépenses d'ordre de fonctionnem TOTAL 2 000, , ,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANT TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE 2 000, ,00 0,00 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 03 Atténuations de charges 70 Produits des services 73 Impôts et taxes 74 Dotations, participations 75 prod. de ges. cour , , ,00 Total des recettes de gestion courante 2 000, , ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur provisions Total des recettes réelles de fonctionneme 042 Op.d'ordre de transfert entre sec 043 Op.d'ordre à l'int. de la sect.fonc Total des recettes d'ordre de fonctionnem 2 000, , ,00 TOTAL 2 000, , ,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANT TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEM 2 000, ,00 AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT : pour information

7 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES II A3 Chap. Libellé DEPENSES D'INVESTISSEMENT 00 Stocks 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versé 2 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affect 23 Immobilisations en cours Total des opérations d'équipeme Total des dépenses d'équipement 0 Dotations,fonds divers et réserve 3 Subventions d'investissement 6 Emprunts et dettes assimilées 8 Compte de liaision : affectation 26 Particip.créances rattachées à d 27 Immobilisations financièr 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières Tot. opé. pour cpte de tiers Total des dépenses réelles d'investisseme 040 Op.d'ordre de transfert entre sec 04 Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre d'investisseme TOTAL Budget précédent Restes à réaliser Propositions nouvelles Vote Total (=RARvote) D00 SOLDE NEGATIF. REP. OU ANT. TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEME RECETTES D'INVESTISSEMENT 00 Stocks 3 Subventions d'investissement 6 Emprunts dettes assim.(hors Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versé 2 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affect 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 0 Dotations,fonds divers et réserve 068 Excédents de fonct.capitalisés 38 subv.d'invest.non transf 65 Dépôts et cautonnements reçus 8 Compte de liaision : affectation 26 Particip.créances rattachées à des particip. 27 Immobilisations financières 024 Produits des cessions Total des recettes financières Tot. opé. pour cpte de tiers Total des recettes réelles d'investissement 02 Virement de la section de fonctionnement 040 Op.d'ordre de transfert entre section 04 Opérations patrimoniales Total des recettes d'ordre d'investissement TOTAL R00 SOLDE POSITIF REP. OU ANT. TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 7

8 8 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B - DEPENSES (du présent budget restes à réaliser) Chap. FONCTIONNEMENT Opérations Opérations réelles d'ordre TOTAL 0 02 Charges à caractère général Charges de personnel et assim 990,00 990,00 04 Atténuations de produits 60 Achats et variation des stocks 65 charges de gestion courante 0, Frais de fonct. groupes d'élus 0, Charges financières Charges exceptionnelles Dot. aux amort. et provisions 7 Production stockée(ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investisseme Dépenses de fonctionnement - Total 2 000, ,00 Sample D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES = 2 000,00 Chap INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 0 Dotations, fonds divers et réserves 3 Subventions d'investissement 5 Provisions pour risques et charges 6 Rembt. d'emprts (sf 688 non budg.) 8 Compte de liaison :affectation Total des opérations d'équipement 98 Neutral. amort. subv. équip. versées 20 Immob. incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 2 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Particip. et créances rattac.à des par 27 immobilisations financières 28 Amortissements des immob.(reprises) 29 Provis.pour dépréciation des immob. 39 Provis.dépréciation stocks et en-cours 45- Op. pour compte de tiers 48 Ch.à répartir sur plusieurs exercices 49 Provis.pour dépréc.des Cptes de tiers 59 Provis.pour dépréc. cptes financiers 3... Stocks Dépense imprévues 020 Dépenses d'investissement - Total D 00 SOLDE D'EECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES =

9 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget restes à réaliser) Chap. FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles d'ordre 03 Atténuations de charges 60 Achats et variation des stocks 70 Prod.des services,du domaine et ve 7 Production stockée(ou déstockage) 72 Travaux en régie 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 produits de gestion courante 2 000, ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur amortiss.et provisions 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total 2 000, ,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES = 2 000,00 Chap INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL 0 Dotations, fonds divers et réserves 3 Subventions d'investissement 5 Provisions pour risques et charges 6 Emp.dettes assimil.(sf 688 non budg 8 Compte de liaison :affectation 20 Immob. incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 2 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 26 Particip. et créances rattac.à des par 27 immobilisations financières 28 Amortissements des immobilisations 29 Provis.pour dépréciation des immob. 39 Provis.dépréciation stocks et en-cours 45-2 Op. pour compte de tiers 48 Ch.à répartir sur plusieurs exercices 49 Provis.pour dépréc.des Cptes de tiers 59 Provis.pour dépréc. cptes financiers 3... Stocks 02 Virt.de la sect.de fonctionnement 024 Produits des cessions d'immob. Recettes d'investissement - Total 00 SOLDE D'EECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE AFFECTATION AU COMPTE 068 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 9 =

10 0 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A Art Libellé Pour mémoire, budget précédent 0 Charges à caractère général 990,00 990, Honoraires 990,00 02 Charges de personnel et frais assimilés 04 Atténuations de produits 65 charges de gestion couran 0,00 0, Charges diverses de gestion 0, Frais de fonctionnement des groupes d'élus TOTAL GESTION DES SERVICES 2 000, ,00 (a)=( ) 66 Charges financières(b) 67 CH. exceptionnelles(c) 68 Dotations au provisions(d) (f) 022 Dépenses imprévues(e) TOTAL DEPENSES REELLES abcde 2 000, , Virement à la section d'investissem 042 Opér.d'ordre de transfert entre sec TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043 Opé.d'ordre à l'int. de la sec. de fo TOTAL DEPENSES D'ORDRE TOTAL DEPENSES DE FONCTIONT , ,00 DE L'EERCICE RESTES A REALISER N- 002 RESULTAT REPORTE = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONT ,00 Détail du calcul des ICNE au compte 662 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N- = Différence ICNE N - ICNE N- 0,00 0,00 0,00

11 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Art Libellé 03 Atténuations de charges 70 Produits des services, du domaine et ventes Impôts et taxes 74 Dotations et participations Pour mémoire, budget précédent 75 produits de gestion couran 2 000, , Revenus des immeubles 2 000,00 TOTAL GESTION DES SERVICES 2 000, ,00 (a)= Produits financiers (b) 77 Produits exceptionnels (c) 78 Reprises sur provisions (d) (e) TOTAL REC.REELLES=abcde 2 000, , Opér.d'ordre de transfert entre sec 043 Opé.d'ordre à l'int. de la sec. de fo TOTAL RECETTES D'ORDRE TOTAL RECETTES DE FONCT.DE L'EER 2 000, ,00 =Total des opé.réelles et d'ordre RESTES A REALISER N- 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONT ,00 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N- = Différence ICNE N - ICNE N- 0,00 0,00 0,00

12 2 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B Art Libellé 00 Stocks 20 Immo.incorporelles(hors opération 204 Subventions d'équipement versée 2 Immo.corporelles(hors opérations 22 Immo. reçues en affectation 23 Immo.en cours(hors opérations) Total des dépenses d'équipement 0 Dotations, fonds divers et réserve 3 Subventions d'investissement 6 Emprunts et dettes assimilées 8 Compte de liaison : affectation à 26 Particip.et créances rattachées 27 immobilisations financière Pour mémoire, budget précédent 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières Total dépenses opé.pour comptes de tier TOTAL DEPENSES REELLES 040 Opé.d'ordre transfert entre section Reprises sur autofinancement ant Charges transférées 04 Opérations patrimoniales TOTAL DEPENSES D'ORDRE TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EERCICE RESTES A REALISER N- 00 SOLDE D'EECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DEPENSES D'INVESTIS.CUMULEE Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N- = Différence ICNE N - ICNE N-

13 3 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Art Libellé 00 Stocks 3 Subventions d'investissement 6 Empr. et dettes assimil.(hors 65) 20 Immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versée 2 Immobilisations corporelles 22 Immo. reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 0 Dotations, fonds divers et réserve 38 subv.d'investis.transférées 65 Dépôts et cautionnements reçus 8 Compte de liaison : affectation à 26 Particip.et créances rattachées 27 immobilisations financière Pour mémoire, budget précédent 024 Produit des cessions d'immob. Total des recettes financières Total recettes opé.pour comptes de tiers TOTAL RECETTES REELLES 02 Virement de la sec. de fonctionnem 040 Opé.d'ordre transfert entre section Total prelev.de la sec.de fonctionn 04 Opérations patrimoniales TOTAL RECETTES D'ORDRE TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EERCICE RESTES A REALISER N- 00 SOLDE D'EECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL RECETTES D'INVESTIS.CUMULEE Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N- = Différence ICNE N - ICNE N-

14 4 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 III - VOTE DU BUDGET DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT III B 3

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16 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 IV - ANNEES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION VUE D'ENSEMBLE GENERALE IV A ) VUE D'ENSEMBLE REPARTITION SECTION Non ventilé 0 0 Services génx. des admin. publ. (sf 0) Culture Sécurité et salubrité publiques Enseignemt et formation Sports et jeunesse FONCTIONNEMENT DEPENSES REELLES Total dépenses exercice RAR N- et reports Total cumulé dépenses RECETTES REELLES Total recettes exercice RAR N- et reports Total cumulé recettes INVESTISSEMENT DEPENSES REELLES Opérations financières Equipements municipaux Equip. non municipaux Total dépenses exercice RAR N- et reports Total cumulé dépenses RECETTES REELLES Total recettes exercice RAR N- et reports Total cumulé recettes 6

17 7 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 GENERALE PAR FONCTION 5 Interventions sociales et santé IV - ANNEES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION 6 Famille VUE D'ENSEMBLE GENERALE Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique IV A TOTAL GENERAL 2 000, , , , , , , ,00

18 8 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 IV - ANNEES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION VUE D'ENSEMBLE - DETAIL PAR CHAPITRE IV A SECTION Non 0 ventilables 0 Services génx. des admin. publ. (sf 0) Culture Sécurité et salubrité publiques Enseignement et formation FONCTIONNEMENT Sports et jeunesse DEPENSES Dépenses de l'exercice 0 CHARGES A CARACTE 65 AUTRES CHARGES DE Restes à réaliser RECETTES Recettes de l'exercice 75 AUTRES PRODUITS DE Restes à réaliser SOLDE

19 9 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 IV - ANNEES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION VUE D'ENSEMBLE - DETAIL PAR CHAPITRE IV A 5 Interventions sociales et santé 6 Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique TOTAL GENERAL 2 000, , , ,00 990,00 990,00 0,00 0, , , , , , ,00

20 20 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 IV - ANNEES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION VUE D'ENSEMBLE - DETAIL PAR CHAPITRE IV A SECTION Non 0 ventilables 0 Services génx. des admin. publ. (sf 0) Culture Sécurité et salubrité publiques Enseignement et formation INVESTISSEMENT Sports et jeunesse DEPENSES Dépenses de l'exercice 00 Déficit antérieur reporté Restes à réaliser RECETTES Recettes de l'exercice 024 PRODUIT DES CESSIO Restes à réaliser SOLDE

21 2 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 IV - ANNEES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION VUE D'ENSEMBLE - DETAIL PAR CHAPITRE IV A 5 Interventions sociales et santé 6 Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique TOTAL GENERAL

22 22 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 IV - ANNEES ELEMENTS DU BILAN - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES IV A6. DETAIL DES DEPENSES Art Libellé Propositions Vote nouvelles DEPENSES FINANCIERES TOTALES = ABCD HORS CHARGES TRANSFEREES = ABC 6 Empr.et dettes assi.hors 6449 et 66(A) dépenses financières (sous-total) (B) 0 Reversement de dotations 3 Remboursement de subventions 26 Participations et créances rattachées 27 immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Transferts entre sections = CD Reprises / Autofinancement antérieur (C) 0 Dotations fonds divers et réserves 39 Subv. d'invest. reprises au c/résultat 5 Sur provisions pour risques et charges.9 Sur provisions pour dépréciation Charges transférées D=EFG 2... Travaux en régie (E) 48 Charges à répartir sur plusieurs exer. (F) Stocks(G) Op. de l'exercice Restes à réaliser en dépenses de l'exercice précédent Solde d'exécution D00 TOTAL Dépenses à couvrir par des ressources propres 0,00 0,00

23 23 ZA DE LA CLARENCE - BP 207 IV - ANNEES ELEMENTS DU BILAN - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES IV A6.2 DETAIL DES RECETTES Art. Libellé Propositions Vote nouvelles RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = abcd Ressources propres ext. (a) rec. financières (b) 38 subv.d'invest.non transf. 27 immobilisations financières 024 Produits des cessions Autre Transf. entre sections (c) 5 Prov. pour risques et charges 28 Amortissement des immob..9 Prov. pour dépréciation 48 Amort. des charges à étaler 02 Vir.de la sect.de fonct.(d) Total ressources propres disponibles Opération de l'exercice Restes à réaliser en recettes de l'exercice Solde d'exécution R00 0,00 0,00 Affectation R068 0,00 TOTAL Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres Recettes propres disponibles Solde 0,00