SOMMAIRE TARIFICATION... 2

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1 SOMMAIRE TARIFICATION... 2 SERVICES A FACTURER... 3 PRESTATIONS ET TARIFS... 6 MODELES DE FACTURATION / SERVICES VARIABLES FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 1

2 Tarificatin Ce menu rassemble les éléments de tarificatin qui servirnt à l'élabratin des factures. Services à facturer : créatin des différents services. Prestatins et tarifs : créatin et gestin des différentes prestatins. Mdèles de facturatin / services : créatin de mdèles de facturatin pur chaque service. Variables : créatin des variables servant à la facturatin. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 2

3 Services à facturer Le menu Services à facturer permet de créer les différents services à facturer pur un même dssier. Pur accéder à cette fnctinnalité, chisissez l'ptin de menu : Menu principal / Tarificatin / Services à facturer u CTRL+S Pur créer un nuveau service, pressez le butn : FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 3

4 Onglet Services Saisissez alrs les infrmatins demandées : Descriptin du Service : Désignatin : saisir le nm du service. Abrégé du nm qui servira, par exemple, sur les nglets des services dans les fiches des redevables. Service tujurs facturé : à activer si ce service dit être facturé par défaut pur chaque nuveau cnsmmateur. Titres des clnnes de la facture : servirnt d'intitulé de clnnes, s'ils snt remplis. : la zne est vide; l'intitulé de la clnne sera le mt Libre. : c'est dnc Qtés qui sera affiché sur la facture. : la zne est vide; l'intitulé de la clnne sera le mt Cefficient. Divers : : par défaut, sur la facture le nm du cnsmmateur est visible. Si, par exemple, le nm du cnsmmateur est identique au nm du redevable, n purra déccher cette case. Attentin : dans le cas ù le nm du cnsmmateur est masqué, la catégrie sera également masquée sur la facture. Vus puvez accéder directement à la créatin des prestatins du service ; Pressez le butn : FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 4

5 Onglet Cllectivité bénéficiaire Dans le cadre du reversement des prestatins d un service à une autre cllectivité, cet nglet permet de l indiquer, de sélectinner la cllectivité bénéficiare (si elle existe dans la cmptabilité crail), de renseigner le N siret, le cde cllectivité et le cde budget. Ces infrmatins sernt transmise dans le fichier ORMC. Ces infrmatins peuvent être rafraichies à partir du butn. Dans le cas d une liaisn cmptable avec crail l ptin suivante peut être cchée : Si le déatil des factures sur ce service dit être transféré dans la cmptabilité de la cllectivité bénéficiaire. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 5

6 Prestatins et tarifs Le menu Prestatins et tarifs permet de créer les différentes prestatins ainsi que les tarifs crrespndants. Pur accéder à cette cmmande, chisissez l'ptin de menu : Menu principal / Tarificatin / Prestatins et tarifs Onglet Prestatins La prestatin sera la ligne facturée qui apparaîtra sur la facture. L interface des prestatins, peut se décliner sus différents affichages, suivant les valeurs de certaines ptins du dssier de facturatin. 1 er cas : les ptins du dssier de facturatin «Utilisatin des prestatins de type frmules avancées» et «Emettre des titres dans la cllectivité Crail» snt désactivées. 2 ème cas : l ptin du dssier de facturatin «Utilisatin des prestatins de type frmules avancées» est désactivée et l ptin «Emettre des titres dans la cllectivité Crail» est activée. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 6

7 3 ème cas : l ptin du dssier de facturatin «Utilisatin des prestatins de type frmules avancées» est activée et l ptin «Emettre des titres dans la cllectivité Crail» est désactivée. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 7

8 4 ème cas : les ptins du dssier de facturatin «Utilisatin des prestatins de type frmules avancées» et «Emettre des titres dans la cllectivité Crail» snt activées. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 8

9 Remarque : dans ce qui suit nus restns dans cette 4 ème cnfiguratin. Pur créer une nuvelle prestatin, cliquez sur le butn : Saisissez alrs les infrmatins demandées : Descriptin de la prestatin : Nm de la prestatin. Chisir le service auquel cette prestatin est rattachée dans la liste dérulante. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 9

10 Prestatin précédente : cette zne détermine l'rdre dans lequel ces prestatins sernt calculées. Ceci est imprtant lrsque le calcul d'une prestatin utilise le résultat d'une autre prestatin (précédente)!!! Exemple : la prestatin précédente de Garderie est Ctisatin Garderie. Ctisatin Garderie sera dnc calculée avant Garderie. Remarque : l'rdre des prestatins est prpre à chaque service. Vus puvez visualiser l'rdre des prestatins en sélectinnant le tri par service et psitin. Dans le cas d un dssier Eau et Assainissement, sélectinnez le regrupement de la prestatin sur la facture Saisir le taux de TVA à appliquer. Type de tarif : détermine le tarif à appliquer. La saisie du tarif se fera différemment seln le type sélectinné. Tarif simple : tarif unitaire de la prestatin. Exemple : prix d'un repas : Tarif = variable : le tarif va dépendre d'une valeur de variable u d'une valeur d une autre prestatin. Exemple : mntant restant dû de la facture précédente. Ce tarif est dnc différent d'un redevable à l'autre. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 10

11 Tableau de tarifs (vir nglet Tableau de tarifs) ce tarif est cnditinné seln la valeur d'une u deux variable(s). Frmules avancées (vir nglet Frm. avancées) : le tarif de la prestatin sera défini par une frmule dnt les éléments cntiendrnt des pérateurs (+,-, ) et des pérandes (variable, prestatin). Remarque : le type de tarif «Frmules avancées» n est visible que si l ptin «Utilisatin des prestatins de type frmules avancées» est activée dans la gestin des dssiers. Chisir la méthde dans la liste dérulante. Mntant frfaitaire = c'est la valeur du tarif Quantité x Tarif de la prestatin : n'ubliez pas de sélectinner la variable u la prestatin représentant la quantité. Quantité x cefficient x Tarif de la prestatin : n'ubliez pas de sélectinner la variable u la prestatin représentant la quantité et celle représentant le cefficient. Tarif de la prestatin / Quantité : n'ubliez pas de sélectinner la variable u la prestatin représentant la quantité. La prestatin ne sera pas calculée si la quantité est vide u à zér. Ttalisatin des prestatins précédentes : pur un service dnné, la prestatin ttalise les prestatins de psitin précédente. Infrmatins des clnnes de la facture : chisir dans la liste dérulante. Déterminer si la quantité est la valeur d'une variable u le résultat d'une prestatin Déterminer la variable u la prestatin seln le chix effectué. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 11

12 Le fnctinnement pur le cefficient et la clnne libre est identique. Remarque : pur la quantité et le cefficient, seules les variables de type numérique snt dispnibles. Exemple : Cantine La rubrique Qtés est une variable représentée par le nmbre de repas pris. Si la variable n'a pas été créée précédemment, le butn vus permet de créer u mdifier une nuvelle variable si nécessaire. Pressez le butn pur cnfirmer la créatin de la variable. Pressez le butn pur revenir dans la fenêtre Prestatin tut en affichant le nm de la variable nuvellement créée. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 12

13 Onglet Cmpléments Cet nglet permet de paramétrer la prratisatin, valeurs plancher / plafnd. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 13

14 Onglet Tableau de tarifs Cet nglet sera activé grâce à l'ptin de la rubrique Type de tarif de l'nglet précédent. C'est un tableau à duble entrée qui va déterminer le tarif à appliquer seln la valeur des différentes lignes et clnnes. Exemple : Cantine Descriptin des entrées du tableau : Déterminer si la clnne est la valeur d'une variable u le résultat d'une prestatin. Chisir dans la liste dérulante : FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 14

15 S'il n'y a qu'un seul critère, la variable ligne n'a pas besin d'être sélectinnée. Dans ce cas-là, la ligne prendra autmatiquement la valeur zér. Exemple d'applicatin : Tableau de tarif pur la prestatin : Repas ½ pensinnaire, avec variable Type de cnsmmateur en clnne Il est pssible de renseigner plus de 7 valeurs de clnne u de ligne ; pur cela il faut, après avir saisi et validé les 7 premières valeurs, de cliquer sur le butn pur accéder à l interface de saisie d un tableau de tarifs étendu. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 15

16 Variables du cnsmmateur Brssard Rémi. Ici le type de cnsmmateur est 1. Facturatin : n vit qu'il a le tarif Variables du cnsmmateur Culet Lïc. Ici le type de cnsmmateur est 3. Facturatin : n vit qu'il a le tarif Remarque imprtante : il est pssible d appliquer un tarif dégressif par tranches (plusieurs lignes pur la même prestatin sur la facture). Pur cela il suffit d activer la cche «Tarif dégressif par tranche». Le cas le plus usuel cncerne la facturatin assainissement. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 16

17 Onglet Frm. avancées Cet nglet sera activé grâce à l'ptin l'nglet précédent. de la rubrique Type de tarif de C est une prestatin dnt la frmule se définit élément par élément. Exemple : Cantine FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 17

18 Onglet Cnditins Cet nglet va vus permettre d indiquer le cntexte dans lequel sera calculée / validée cette prestatin. Exemple : FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 18

19 Onglet Cmptabilité. Cet nglet n'est visible que si n a chisi d'émettre des titres dans la cmptabilité Crail Dans cet nglet, il faut déterminer sur quelle imputatin cmptable la prestatin va être affectée. Seln le paramétrage de la Cllectivité, il faudra saisir l'article, et éventuellement la fnctin, le Pste analytique 1 et le Pste analytique 2. Dans ntre cas, nus avns l'article et un Pste analytique 1. Descriptin de la prestatin : c'est la prestatin sélectinnée dans le vlet gauche Infrmatins cmptables : Chisir l'article d'imputatin dans la liste dérulante FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 19

20 Chisir le Pste analytique dans la liste dérulante Chisir le Cde prduit dans la liste dérulante Si aucune liaisn cmptable, le cde prduit peut être tujurs saisi mais dans l nglet cmplément. Pressez le butn pur cnfirmer la créatin de la prestatin. Le butn vus permet de supprimer une prestatin, sauf si elle est utilisée dans un mdèle. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 20

21 Mdèles de facturatin / services Le menu Mdèles de facturatin / services permet de créer des mdèles qui servirnt à la facturatin des services. Un mdèle est un ensemble de prestatins à facturer. Un mdèle de facturatin sera défini pur chaque service de chaque cnsmmateur. Pur accéder à cette cmmande, chisissez l'ptin de menu : Menu principal / Tarificatin / Mdèles de facturatin / services Pur créer un nuveau mdèle, cliquez sur le butn : Saisissez alrs les infrmatins demandées : Descriptin du mdèle : Nm du mdèle. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 21

22 Chisir le service auquel ce mdèle est rattaché dans la liste dérulante. Cchez la case si vus suhaitez que le mdèle sit un mdèle par défaut Remarque : On ne peut chisir qu'un seul mdèle par défaut pur un service. Sélectinnez les Prestatins à facturer pur ce mdèle. La clnne Tarif est renseignée autmatiquement quand vus chisissez la prestatin. Liste des variables à saisir pur le calcul des prestatins : cette partie est renseignée autmatiquement quand vus chisissez la prestatin (vir le chapitre sur les variables) Pressez le butn pur cnfirmer la créatin du mdèle Le butn ce mdèle. vus permet de supprimer un mdèle, sauf si un cnsmmateur du dssier utilise FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 22

23 Variables Le menu Variables permet de créer les différentes variables servant à facturer les prestatins pur les redevables et cnsmmateurs. Pur accéder à cette fnctinnalité, chisissez l'ptin de menu : Menu principal / Tarificatin / Variables Pur créer une nuvelle variable, cliquez sur le butn : Saisissez alrs les infrmatins demandées : Variable: Nm de la variable. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 23

24 Par défaut, la variable est prpre au redevable. Déterminez à qui est rattachée cette variable. Chisir le type de la variable. Le caractère chisi sera affecté, par défaut à la variable en curs, pur tus les nuveaux redevables u nuveaux cnsmmateurs. Remarque : ce caractère est mdifiable au niveau de la fiche du redevable. Vus puvez définir une valeur par défaut pur la variable. Vus puvez définir une variable d affectatin pur la variable. Lrs de l archivage d une péride, la valeur de la variable prendra la valeur de la variable d affectatin. Vus puvez ccher la case si la variable est ttalisable; case accessible uniquement pur les variables numériques. La partie Prestatins utilisant cette variable sera remplie autmatiquement lrsque vus aurez affecté cette variable à une prestatin. Dans le cas ù la grille de pintage est interfacée avec le service déprté de pintage OPTICON, l nglet Cmpléments (duchettes, ) est activé. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 24

25 Vus puvez ccher la case si la variable dit être affichée dans la grille de pintage Vus puvez sélectinner l unité dans la liste Le infrmatif permet d avir une explicatin détaillée de la zne à laquelle il est rattaché en passant la suris : FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 25

26 L heure de référence pur calculer la valeur de la variable par exemple chaque demi-heure La plage de chérence par exemple de 7h30 à 18h30 Le butn permet d attribuer le cde barre à la variable encurs Pressez le butn pur cnfirmer la créatin de la variable. Le butn vus amène directement sur la prestatin utilisant la variable sélectinnée. Le butn prestatin. vus permet de supprimer une variable, sauf si celle-ci est utilisée par une A nter dans le menu Traitements de l interface des variables : 1- le traitement «Gestin temprelle des valeurs en curs» vus permet de répercuter le caractère Permanent u Tempraire de la variable sur les valeurs saisies. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 26

27 Ici n vit que les valeurs de la variable «Cefficient Gustatif» nt une durée de type «Permanent» alrs que la variable est finalement de type «Tempraire». Si l n veut répercuter ce caractère «Tempraire» à l ensemble des valeurs, il suffit de cliquer sur le butn. 2- le traitement «Affectin rapide d une valeur à une variable» vus permet de psitinner une valeur d une variable rapidement à un ensemble de redevables u pints de livraisn préalablement sélectinnés. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 27

28 Ici n vit que certains cnsmmateurs n nt pas de valeur pur la variable «Type de cnsmmateur». C est l ptin n 1 du blc. Si je veux affecter la valeur 1 à l ensemble de ces cnsmmateurs il suffit : de saisir la valeur. de cliquer sur le butn. Maintenant imaginns que je veuille remplacer la valeur 1 de tus les cnsmmateurs par la valeur 2. Alrs là je prends l ptin n 2 du blc. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 28

29 Et : je saisis la valeur à rechercher. je clique sur le butn. la liste s affiche : je saisis la nuvelle valeur. puis je clique sur le butn. FLUO - Tarificatin COSOLUCE. Tus drits réservés 29