Développement durable et politiques urbaines

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1 Développement durable et politiques urbaines Comment favoriser la maîtrise de l énergie et les énergies renouvelables? Les élus, et en particulier l élu en charge de l urbanisme, disposent d une palette d outils pour dessiner leur territoire et concevoir un projet de développement durable. Il n existe pas de recette toute faite mais des réponses de développement durable qui seront négociées et travaillées avec tous les acteurs. Ce document présente des éléments de réflexion, des outils et des exemples pour trouver des réponses, en particulier à la question énergétique. Réalisé par : Partenaire du projet BIOPROM :

2 De la politique globale à l urbanisme opérationnel Quels leviers pour porter le développement durable et la question particulière de l énergie? Le développement durable et l énergie, un choix politique : A partager et à énoncer dans le Projet d aménagement et de développement durable (PADD) des Schémas de cohérence territoriale et des Plans locaux d urbanisme ; A mettre en application dans le SCOT et à travers le zonage, les orientations d aménagement et le règlement du PLU ; A partager avec les acteurs locaux dans le cadre d une démarche volontaire de développement durable ; La concertation des acteurs est un élément clé pour chaque projet de territoire (Agenda 21, SCOT, PLU, création de ZAC ) pour : Permettre l adhésion et l appropriation du projet territorial par les acteurs ; Affiner le diagnostic et répondre aux besoins des habitants et des utilisateurs du territoire ; Croiser les préoccupations, et chercher une compatibilité des réponses ; Créer un esprit actif, de confiance, et des liens pour une meilleure dynamique de vie locale ; Partager la préoccupation du développement durable et la question de l énergie pour faire émerger une culture commune. La prise en compte de l environnement est aussi un facteur d efficacité sociale et économique A traduire dans les documents de planification : - Privilégier des formes urbaines moins consommatrices d espace et d énergie (chaleur, froid transport) ; - Favoriser la mixité urbaine sur le territoire : mixité des populations, des fonctions et des occupations de l espace ; - Autoriser la valorisation et la production d énergie renouvelable sur tout type de bâtiments (construction rénovation, collectif, individuel, tertiaire ). A traduire dans les aménagements à toutes les échelles du territoire : - Développer l autonomie énergétique du territoire par les énergies renouvelables ; - Réduire ou maîtriser les consommations des bâtiments ou des infrastructures ; - Profiter et s adapter aux conditions locales : topographie, vent, insolation, risques...; - Donner une place au végétal (dans les espaces et sur les bâtiments) au titre du confort d été, de l isolation thermique des bâtiments et de la lutte contre la pollution urbaine ; - Favoriser l utilisation des ressources locales et des éco-matériaux ; - Réduire les surfaces imperméables (toits, espaces de stationnement, places publiques ) ; - Réduire ou mutualiser les déplacements des populations ; - Optimiser les réseaux ou infrastructures existants et futurs et développer les réseaux de chaleur ; - Développer les outils nécessaires aux services d urbanisme pour proposer les démarches de développement durable et évaluer l impact de ces démarches ; - Développer les outils pour guider les aménageurs constructeurs dans la mise en œuvre des projets urbains. Développement durable et politiques urbaines

3 La loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), en créant les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) et les Plans Locaux d Urbanisme (PLU), permet à travers le Projet d Aménagement et de Développement Durable (PADD), d affirmer une volonté de mettre en place une réponse de développement durable sur son territoire. Des documents d urbanisme, des démarches volontaires, différentes politiques, une compatibilité nécessaire PPA - Plan de protection de l atmosphère - (Focus BIOPROM) Plan climat territorial Agenda 21 Local (ex. n 1) SCOT - Schéma de cohérence territoriale Démarche participative PDU - Plan de déplacement Urbain (ex. n 3) PLH - Plan Local d Habitat PLU - Plan Local d Urbanisme (ex. n 1 et 4) OPATB, opération programmée d amélioration thermique des bâtiments (ex. n 5) Réflexion environnementale en amont de l aménagement de ZAC (ex. n 6) Possibilité d utiliser l AEU, approche environnementale de l urbanisme Bâtiment Haute Qualité Environnementale, (ex. n 1) Référentiels de construction (ex. n 2) Répercussion de ces choix, en terme de développement durable : Qualité de l air et santé publique, modération des phénomènes liés au changement climatique, réduction des pollutions et déchets, réduction de la dépendance énergétique, accès de tous à l énergie et au logement, simplification des organisations et gains de temps Développement durable et politiques urbaines

4 Des adaptations à prévoir Une évolution du contexte Augmentation de la population en ville avec une tendance au vieillissement ; Evolution des standards de confort ; Exigence d un environnement de qualité par les habitants ; Energie et changement climatique L utilisation d énergie fossile (pétrole, gaz naturel, charbon) est le premier facteur d émission de gaz à effet de serre, responsable du changement climatique. Répartition des émissions de gaz à effet de serre en Rhône-Alpes en 2002 Part importante des secteurs du bâtiment et des transports dans les consommations d énergie et sur l effet de serre ; Gaz à effet de serre non énergétique Résidentiel Raréfaction des ressources en énergies fossiles et augmentation de la facture énergétique ; Production d'énergie 19 % 16 % Tertiaire Evolution des technologies et des connaissances sur les matériaux économes et les énergies renouvelables ; 3 % 1 % 9 % Evidence du réchauffement climatique (canicules, sécheresses, inondations, et phénomènes exceptionnels à anticiper) ; Agriculture 33 % 19 % Engagements aux niveaux européen et national : - division par 4 de la production de gaz à effet de serre d ici 2050 (objectif repris par le plan climat national), - objectif de 21% d électricité renouvelable au niveau européen. Transports Industrie Source : Observatoire de l énergie et des gaz à effet de serre de Rhône-Alpes 2006 FOCUS le projet BIOPROM : valoriser la biomasse en milieu urbain Le projet européen BIOPROM, achevé en juin 2007, a identifié trois principaux freins au développement de l utilisation de la biomasse comme ressource énergétique en milieu urbain : le manque de communication, le financement des projets et leur impact sur l environnement. Pourtant, le biogaz, les huiles végétales pures, le bois auront à terme un rôle croissant à jouer dans les agglomérations. Aussi les collectivités doivent pouvoir réserver des terrains et des infrastructures à destination des chaufferies bois collectives et veiller à la bonne compatibilité avec le voisinage. Contact : Valérie Borroni - Rhônalpénergie-Environnement Le bois énergie : une ressource potentielle En matière d urbanisme et de qualité de l air, les préfets des agglomérations de plus de habitants doivent élaborer des plans de protection de la qualité de l air qui vont se traduire, outre par l observation de la qualité de l air, par des mesures concrètes pour limiter les pollutions urbaines. Si les transports sont la source majoritaire de pollution urbaine, la production d énergie est aussi examinée avec intérêt. La combustion de la biomasse est une solution pour répondre au nécessaire besoin de développement des énergies renouvelables. Cependant, la nature des émissions est variable selon le type de combustion utilisé. Ce constat peut conduire la collectivité à contrôler certains équipements individuels (moins performants ou moins bien utilisés) au profit d équipements collectifs (surveillés, bien gérés ) via des réseaux de chaleur adaptés. Le coût des réseaux et de leur implantation en milieu urbain est tel qu il n est pas envisageable de délocaliser les chaufferies en périphérie pour une consommation uniquement en centre ville. Le bois énergie est une énergie renouvelable. Le maître d ouvrage d une chaufferie bois peut-être assuré de produire une énergie neutre vis à vis de l effet de serre car le bilan tient compte du gaz carbonique réutilisé par la croissance des jeunes arbres des forêts gérées durablement. Développement durable et politiques urbaines

5 Des territoires en actions Exemple 1 Le Plan local de l urbanisme (PLU) d Echirolles (38) reflète l esprit de son Agenda 21 local Une politique globale de développement durable... Cette ville de habitants du sud de l agglomération grenobloise a publié son Agenda 21 local fin Elle a réalisé une école primaire et son Hôtel de ville selon les principes de la Haute Qualité Environnementale. Elle expérimente par ailleurs un aménagement urbain durable plus global dans le centre ville en cours de réalisation (ZAC centre 2) grâce à une charte de qualité environnementale exigeante annexée aux cessions de terrain. Enfin, elle vient de lancer une OPATB sur un quartier en lien avec le plan climat local. De larges concertations avec la population ont été menées sur ces différents projets comme sur le P.L.U....déclinée dans le PLU - Colonne vertébrale du PLU, 3 principes organisent le PADD, en accord avec l Agenda 21 local : poursuivre un développement urbain raisonné, favoriser le meilleur respect de l environnement et du cadre de vie, favoriser l activité économique. Ils traduisent les ambitions d une ville où mixité urbaine et sociale ainsi qu une certaine densité sont nécessaires. Ces trois orientations se sont traduites notamment par l adoption : de repérages graphiques et de zonages spécifiques comme des emplacements réservés pour les liaisons douces, la création d une zone UIt pour assurer la transition entre les activités lourdes et les habitations d obligations pour des haies diversifiées et des parkings plantés, pour des surfaces minimales en pleine terre des parkings à vélos de dispositions incitatives pour infiltrer les eaux pluviales, pour favoriser les toitures végétalisées et les panneaux solaires, pour réduire les emprises de stationnements d exigences nouvelles telle qu une notice acoustique pour les activités susceptibles de générer des nuisances sonores de seuils nouveaux tels qu un maxima de la réduction des stationnements le long du tramway, la création d un coefficient d espaces verts suivant la taille et l usage de la parcelle Contact : Philippe Vic - Direction du développement urbain d Echirolles / Exemple 2 Le référentiel «Habitat durable» du Grand Lyon (69) En 2004, le Grand Lyon, avec le soutien de l ALE, a élaboré un référentiel pour la qualité environnementale dans les constructions de logements neufs qui impose des exigences de conception environnementale. Le référentiel, n est pas annexé au PLU mais il s impose dans les opérations d aménagement et sur les terrains vendus par le Grand Lyon. Il est inspiré des principes de la Haute Qualité Environnementale et fixe des priorités notamment en matière de : gestion de l énergie par la réduction des besoins énergétiques (chauffage, eau chaude sanitaire ) en travaillant sur l enveloppe et les dispositions passives (volumétrie, implantation, ) et par un recours aux énergies renouvelables, coûts d exploitation par la maîtrise du coût global en incluant la réduction des coûts d entretien et de maintenance. D autres thématiques sont aussi abordées : la gestion de l eau, le confort et la santé, les déchets. Cette démarche a été complétée par un référentiel sur les bureaux. Contacts : Béatrice Couturier - Communauté urbaine du Grand Lyon Julien Fontaine - ALE de l agglomération lyonnaise Exemple 3 Le Plan de déplacement urbain volontaire (PDUV) de Romans / Bourg-de-Péage (26). Issu de la réflexion sur l agenda 21 de Romans et d un état des lieux réalisé sur les deux villes, le PDUV, vise à : réduire la consommation des énergies dans les transports, les pollutions qui en découlent et les émissions de gaz à effet de serre, mettre en place une organisation locale préfigurant une agence locale de mobilité. Des objectifs chiffrés orientent les choix : réduction de 2% de la part modale de l automobile ; transfert de 40% des trajets domicile/travail réalisés en véhicules particuliers sur ceux réalisés en transport en commun dans la 1ère couronne ; transfert de 25% de ces trajets sur ceux réalisés en train entre les agglomérations de Romans et Valence. Le PDUV se décline en 4 orientations principales et en un plan d actions variées : Limitation de l étalement urbain à travers les PLU des communes avec un travail sur la densité urbaine, les friches industrielles, la maîtrise de l extension urbaine à l ouest de l agglomération ; Déplacements de la part des véhicules particuliers grâce à la réalisation de la rocade ouest destinée au trafic de transit et à la gestion des stationnements dans les deux centres villes ; Augmentation de l offre de transports en commun grâce à une organisation multimodale (train + réseaux interurbains + transports en commun urbains + taxis + vélos), le développement de deux axes structurants de transports en commun urbains, une offre de transports adaptés à la demande Développement des modes doux de déplacement grâce à l établissement de réseaux cyclables et piétons, de Plans de déplacements d établissement scolaire (PDEs), de Plans de déplacement d administration (PDA), de vélobus, de «pédibus», de co-voiturage ) Contact : Christian Baizet - Ville de Romans Développement durable et politiques urbaines 5

6 des territoires en actions Exemple 4 Le Plan d aménagement et de développement durable (PADD) de Saint-Genest-Lerpt (42), a été l occasion d une réflexion prospective et participative des élus dans l esprit du développement durable. Courant 2003, ces derniers ont saisi ce dossier comme une opportunité de relier toutes les initiatives lerptiennes afin de rendre chacune d entre elles plus efficace. L équipe municipale en place a souhaité donner la parole à la population sur l avenir de Saint-Genest-Lerpt. Une réunion publique, des permanences d élus, un questionnaire, une disponibilité du service urbanisme, un registre, un site Internet, une lettre d information ont servis à consulter les habitants et à les associer à la concertation. Du fait de sa situation géographique, les orientations du PADD de cette commune de habitants, doivent répondre à un double enjeu contradictoire : participer au développement durable de l agglomération stéphanoise, voire du sud du département de la Loire, dans un souci d équité et de mixité territoriales, garder une identité citadine dans un cadre verdoyant et semi-rural. Aussi, sur la question de l énergie et des transports, la commune s engage : à harmoniser les différents modes de déplacement et de transport routier en améliorant le stationnement du centre ville tout en décourageant l usage abusif de l automobile, en demandant la création d un parking inter-modal à la communauté d agglomération, en obtenant l amélioration des dessertes par les transports collectifs intercommunaux à restreindre l étalement urbain et densifier le centre-ville par des bâtis continus dans certaines zones, le déclassement des zones constructibles trop éloignées du centre-vile, la diversification de l habitat et renforcement des équipements socioculturels Contact : Valérie Monier - Services techniques Ville de Saint-Genest-Lerpt Exemple 5 L Opération des grands boulevards à Grenoble (38) Les bâtiments bordant les grands boulevards, construits pour la plupart dans les années 50, présentent souvent une faible isolation thermique et des modes de chauffage et de production d eau chaude vétustes. Alors que la troisième ligne de tramway a permis de soulager cet axe d une partie de la circulation automobile, une intervention sur la réhabilitation thermique et énergétique des bâtiments renforce l ambition de lutter contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre pour la qualité de vie des Grenoblois. Une opération programmée d amélioration thermique et énergétique des bâtiments (O.P.A.T.B.), permet à des copropriétés de logements, des commerces et des bâtiments tertiaires, et ce pour 4 ans ( ), de bénéficier d aides financières incitatives, de conseils personnalisés et de séances de formation/sensibilisation. Les travaux concernent tous ceux liés à la thermique et à l énergétique du bâtiment (isolation, chauffage, utilisation des énergies renouvelables, maîtrise de la demande en électricité, ). Ce dispositif peut, sur le linéaire des grands boulevards, se coupler à un dispositif obligatoire de ravalement de façades, offrant ainsi la possibilité aux copropriétaires de mettre en œuvre un programme plus complet d amélioration du bâti. Contacts : Chloé Crouzet - Ville de Grenoble Arnaud Segon - ALE de l agglomération grenobloise Exemple 6 Innovation et habitat durable : ZAC des Hauts de Feuilly à Saint-Priest (69) Créée en 1998, la ZAC des Hauts de Feuilly relie le centre historique de Saint-Priest au Parc Technologique de Lyon. La prise en compte des thématiques du développement durable a été intégrée, dès 2001, au projet par le Grand Lyon et la SERL (Société d Équipement du Rhône et de Lyon, aménageur de la ZAC). 135 des 198 logements, dont 19 logements sociaux, sont déjà construits ( m² de SHON à terme). Ils ont été conçus sur des principes de mixité avec 3 types d habitat : maisons patio (de plain-pied, mitoyennes, sur jardin), maisons de ville (mitoyennes avec une façade ouverte sur rue), maisons de parc (petit collectif) Le quartier est structuré par des espaces publics paysagers avec intégration de chemins piétons, bandes cyclables et ligne de tramway. Surtout, les 5 constructeurs retenus ont privilégié des technologies environnementales innovantes dans la conception des habitations : orientation optimale, briques alvéolaires, ossature bois, isolation renforcée, ventilation double-flux, eau-chaude ou chauffage solaire, électricité photovoltaïque, végétalisation des toitures. 31 maisons seront notamment construites selon le standard «maisons passives» avec des consommations de chauffage inférieures à 15 kwh/m².an. Contacts : Benoît Ravier - SERL Raphaèle Rémy - Service Urbanisme Opérationnel du Grand Lyon Stéphane Mazereel - Mission Porte des Alpes Développement durable et politiques urbaines

7 De l intention à l action Quels appuis pour mettre en œuvre un projet de développement durable? En matière d énergie et d aménagement, l élu peut s appuyer sur différents textes des codes de l environnement, de la construction et de l habitation, de l urbanisme Selon les cas de figures, ces textes peuvent paraître trop peu nombreux, limitatifs et parfois trop contraignants d où l importance d affirmer une volonté politique forte et de travailler de façon cohérente sur toutes les politiques urbaines. Des appuis possibles pour vos travaux : les agences d urbanisme les agences locales de l énergie les CAUE les Espaces Info Énergie Rhônalpénergie-Environnement L ADEME Ainsi que d autres partenaires : parcs naturels régionaux, directions départementales de l équipement Quelques recommandations bibliographiques : Réussir un projet d urbanisme durable, Méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l urbanisme, ADEME, Editions Le Moniteur, CD ROM «Pour une meilleure prise en compte de l énergie dans les PLU», Conseil général de l Isère, service énergie et développement durable, Plan Local d Urbanisme, Intégration de préoccupations environnementales et de développement durable dans les Plans Locaux d Urbanisme, CHARLOT-VALDIEU Catherine, OUTREQUIN Philippe, CSTB et La Calade, Pour une prise en compte de l environnement dans les PLU, Eléments de cadrage préalables à la constitution de l état des connaissances, à l élaboration de questionnements, à l identification des enjeux et au dégagement du type de mesures à prendre, PEZET-KUHN Murielle, Agence d Urbanisme de la région grenobloise, août Guide de la qualité environnementale dans l architecture et l urbanisme, Ville de Grenoble - Direction de l urbanisme - service prospective urbaine, Traité d architecture et d urbanisme bioclimatique, concevoir, édifier et aménager avec le développement durable, Alain LIEBARD, André HERBE. Editions le Moniteur, Décembre pages. La concertation, cœur du développement durable, CERTU / Rhônalpénergie-Environnement, février Changement climatique? Comment s adapter en Rhône-Alpes, Rhônalpénergie-Environnement, juin A lire en particulier : RESUME à l intention des décideurs. Contribution du groupe de travail III au quatrième rapport d évaluation du GIEC. Bilan 2007 des changements climatiques : mesures d atténuation, mai 2007 Téléchargeable sur Développement durable et politiques urbaines 7

8 Document issu des travaux du groupe «Urbanisme et développement durable en Rhône-Alpes». Rédaction : Valérie BORRONI et Laurence MONNET (Rhônalpénergie-Environnement) Le groupe de travail «urbanisme et développement durable en Rhône-Alpes» Animé par Rhônalpénergie-Environnement, ce groupe permet la rencontre entre une quarantaine d acteurs de l énergie, du développement durable et de l urbanisme. Cette mutualisation des cultures vise la production de principes communs et de supports de sensibilisation. Comité de lecture : Emmanuel BOUTEFEU (CERTU) Sylvaine CORBIN (CAUE de Haute-Savoie) Béatrice COUTURIER (Communauté urbaine du Grand Lyon) Franck MABILON (ALE de l agglomération lyonnaise) Florence MENSAH (Région Rhône-Alpes) Philippe VIC (Ville d Echirolles) «Le développement durable se construit dès maintenant» Document réalisé dans le cadre du projet européen : Le contenu de cette publication n engage que la responsabilité de son auteur et ne représente pas l opinion de la Communauté européenne. La Commission européenne n est pas responsable de l usage qui pourrait être fait des informations qui y figurent. Soutenu par : Rhônalpénergie-Environnement 10 rue des Archers Lyon Tél : Courriel : Internet : Juin Conception : Trait d Esprit - Crédits photos : Laurent Dastrevigne, SERL, Saint-Genest-Lerpt. Illustration : Marc Baron. Papier recyclé, Imprimerie Les Eaux-Claires.

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