L Association Familial et Rurale de Rouans

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1 L Association Familial et Rurale de Rouans L équipe des P tites Fripouilles est heureuse d accueillir votre enfant pour l année scolaire 2017 / ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS Tel: afr.rouans@wanadoo.fr Blog :

2 1- Inscription L inscription au P tites Fripouilles (Péri Scolaire, mercredi et vacances) Un formulaire d inscription, fourni par le centre, est à remplir. Il peut être remis lors d une visite dans la structure, par mail ou par courrier. L inscription devient définitive lorsque le dossier est complet. Documents à remplir et pièces à fournir : Une fiche de renseignements administratifs concernant la famille. En cas de séparation des parents, il sera demandé un justificatif mentionnant les modalités de garde de l enfant si des particularités sont à prendre en compte. Une fiche sanitaire concernant l enfant (toute allergie alimentaire est à signaler). Une photocopie des vaccinations du carnet de santé. Il est primordial d informer l équipe concernant les problèmes médicaux : ceci afin de le notifier dans le dossier de l enfant et d assurer un suivi approprié. Allocataire CAF et MSA : fournir l attestation du quotient familial et le numéro d allocataire. Pour les "non Allocataires" : fournir la photocopie du dernier avis d imposition. Une attestation d assurance intégrant au moins la responsabilité civile, garantissant la responsabilité de l enfant en cas d accident. Photocopie de l'attestation de la carte Vital avec le rattachement de l'enfant

3 2. Définition de l Accueil Péri Scolaire L «Accueil Péri Scolaire» prend en charge les enfants scolarisés en maternelle et en primaire durant toute l année scolaire. La structure a reçu l agrément de «Jeunesse et Sports» et de la PMI pour recevoir 70 enfants. Elle dispose également d une dérogation portant le nombre d enfants à 80 lors du créneau «16 h 15 à 17 h 15». En application des textes réglementaires, l encadrement en accueil périscolaire est d un animateur pour 14 enfants pour les moins de 6 ans et d un animateur pour 18 enfants pour les plus de 6 ans. Les horaires d ouvertures MATIN APRES MIDI Lundi, mardi, jeudi, vendredi 7H00 à 9H00 16H15 à 19H00 Mercredi 7H00 à 9H Réservations Un planning prévisionnel de présence est à compléter par la famille et à remettre à la responsable de la structure. Dans le cas d une utilisation homogène du service toute l année, ce planning est fourni lors de l inscription annuelle. Pour ceux qui ont un besoin évoluant régulièrement, le planning doit être remis au plus tard le jeudi pour la semaine suivante. Un répondeur ( ) est disponible pour permettre aux parents de laisser des messages. Les parents sont priés d avertir l équipe d animation au plus tard la veille à 19h00 pour un accueil imprévu le lendemain. Pour toute urgence (réservation de dernière minute, annulation ), un message peut être laissé sur le répondeur en indiquant le nom et prénom de l enfant et son école.

4 2.2 L absence de l enfant La réservation d une place pour un enfant a une répercussion directe sur l organisation du centre, tant sur le nombre d animateurs présents, que sur le nombre de place d accueil pour les autres. Aussi, chaque absence doit être communiquée à la direction des «P tites Fripouilles» dès que possible. 2.3 Les repas Les enfants ont la possibilité de prendre un petit déjeuner, ce jusqu à 8h15 afin de ne pas précipiter ce moment essentiel. Un goûter leur est également servi après la journée d école, à partir de 16 h 30. Ces repas sont facturés en supplément du coût du Péri Scolaire (voir feuille de facturation en annexe). 2.4 Le départ de l enfant Les animateurs du centre ne permettront le départ de l enfant uniquement en présence des parents ou tuteurs légaux. La prise en charge de l enfant pourra également être confiée à une personne majeure, ayant une autorisation écrite des parents. Celle-ci devra justifier de son identité par la présentation d une pièce d identité et les parents devront avoir prévenu au préalable l équipe.

5 3. Définition du Centre de Loisirs Sans hébergement (CLSH) Mercredi et Vacances Scolaires Le «Centre de Loisirs Sans Hébergement» accueille les enfants de 2 ans scolarisés ou 3 ans révolus jusqu à 12 ans. La structure dispose d un agrément de «Jeunesse et Sports» et de la PMI pour recevoir 70 enfants. En application des textes réglementaires, l encadrement en CLSH est d un animateur pour 8 enfants pour les moins de 6 ans et d un animateur pour 12 enfants pour les plus de 6 ans. Les horaires d ouvertures : Mercredi Mercredi pendant la période scolaire avec repas ou avec piquenique (enfant allergique) Mercredi pendant la période scolaire sans repas APRES MIDI 12H20 à 18H30 13h30 à 18h30 Les horaires d ouvertures : Vacances Journée ½ journées Matin ½ journées Après midi 9H00 à 17H30 9H00 à 13H00 13H30 à 17H30 Un accueil en Péri Centre pendant les vacances est proposé pour accueillir les enfants le matin dès 7h30 et en fin de journée jusqu à 18h30. Il fait l objet d une facturation forfaitaire à la journée. 3.1 Réservations Mercredi La fiche d inscription annuelle permet de réserver la place de votre enfant durant toute l année scolaire. Vous pouvez réserver : - en demi-journée après-midi (avec ou sans repas) En cas d utilisation de ce service occasionnellement, les inscriptions se font au plus tard le Mardi avant 12h00 de la semaine en cours, sous réserve de places disponibles.

6 Vacances Scolaires Des fiches d inscriptions spécifiques vous sont adressées par mail, elles sont également disponible à l accueil sur demande. Il vous est possible d en faire retour à la structure sous la même forme. Les demandes seront acceptées selon les places disponibles. Un répondeur ( ) est disponible pour permettre aux parents de laisser des messages. Les parents sont priés d avertir l équipe d animation au plus tard la veille à 19h00 pour un accueil le lendemain. Pour toute urgence (réservation de dernière minute, annulation ), un message peut être laissé sur le répondeur en indiquant le nom et prénom de l enfant et son école. 3.2 L absence de l enfant Mercredi et Vacances: Chaque absence doit être communiquée à la direction des «P tites Fripouilles» dès que possible. 3.3 Les repas des vacances Les repas du midi sont fournis par un prestataire spécialisé dans la fourniture des repas pour centres de loisirs, en liaison froide. Les régimes alimentaires particuliers de certains enfants peuvent être pris en charge sous réserve de complexités limitées. Cependant, pour d autres, (allergies arachide, gluten ), le CLSH pourrait être contraint de demander aux parents de fournir le repas.

7 3.3 Les retards Le centre ferme à 19h00 en accueil périscolaire et à 18 h 30 le mercredi et les vacances. Chaque retard des parents fera l objet d une facturation de pénalités au quart d heure. En cas de répétition abusive des retards, le centre se réserve le droit de ne plus accueillir l enfant après convocation des parents. 4. Sécurité, hygiène et responsabilité 4.1 La santé de l enfant La fièvre Si une fièvre survient chez l enfant, le protocole d urgence est mis en place : Le responsable informe la famille et lui demande de venir chercher l enfant. L équipe adopte une surveillance spécifique (prise de température, comportement, hydratation..). En cas d impossibilité des parents de venir chercher l enfant, le responsable contacte le médecin de la famille ou le médecin référent. En dernier recours le 15 est appelé. Délivrance de médicaments Des médicaments pourront être administrés aux enfants accueillis avec ordonnance et autorisation écrite et signée des parents. Les médicaments doivent être dans leur emballage d origine avec la posologie. Le cas d éviction L enfant malade (maladie contagieuse, fièvre supérieure à 38 ) n est pas admis à l accueil de loisirs et l accueil périscolaire. En cas de maladies contagieuses de votre enfant, il est nécessaire : - d en informer la direction et de préciser les recommandations du médecin, - de respecter ce délai afin d assurer la protection des autres enfants.

8 5. Participation financière des parents 5.1 L adhésion carte AFR Une carte d adhérent annuelle et familiale est obligatoire pour pouvoir bénéficier des services de l association. 5.2 Participation financière Le prix d accueil de votre enfant est déterminé en fonction de votre quotient familial. Les «P tites Fripouilles» ont opté pour une grille de tarif basée sur cinq tranches de quotient, tel que le préconise la Caisse d Allocation Familiale. Les tarifs peuvent évolués à la rentrée des classes, début septembre ou au 1 er janvier de l année suivante. La facturation de présence du matin et du soir pour l accueil périscolaire est fixée au quart d heure d utilisation. Chaque quart-heure commencée est due (voir tarifs en annexe). Le Péri Centre sur les vacances de 07h30/09h00-13h00/13h30 (pour les enfants en ½ journée) et 17h30/18h30 est forfaitaire. Il n est pas soumis au quotient familial. La présence de votre enfant durant l un des trois créneaux horaires engage le règlement du forfait. Le tarif du centre de loisirs est également forfaitaire (à la journée ou en demi-journée) et calculé en fonction de votre quotient familial. Les repas (petit déjeuner, déjeuner et goûter) sont forfaitaires. Leurs prix peuvent évoluer pour rester le plus proche possible de la réalité des coûts engagés.

9 5.3 Évaluation du quotient familial Pour les allocataires CAF et MSA, les ressources à prendre en compte sont celles utilisées par la CAF ou la MSA. Pour les familles non allocataires, le revenu imposable de l avis d imposition de la dernière année connue servira de base de calcul. Tout changement de situation familiale, professionnelle et de coordonnées est à signaler à la direction et sera pris en compte le jour de réception des documents. 5.4 La facturation et le recouvrement Une facture mensuelle est remise aux familles le 5 du mois suivant le mois facturé. Le règlement doit s effectuer dans les dix jours, soit jusqu au 15 du mois. Après cette date, une majoration de 10% sera appliquée. Le paiement des mercredis et des vacances peuvent s effectuer par chèques CESU pour les enfants âgés de moins de 6 ans ou par chèques ANCV. En cas de difficultés financières, la famille peut prendre contact avec la directrice pour définir un éventuel plan d apurement. Cependant, sans règlement ou/et accord, un courrier recommandé sera adressé à la famille. Les frais engendrés s ajouteront à ceux déjà facturés. Si ce courrier recommandé reste sans réponse, l AFR Rouans se réserve le droit de ne plus accueillir l enfant, sans pour autant remettre en cause le bien fondé des sommes réclamées. Pour les enfants de moins de 7 ans, les frais de garde périscolaire ou centre de loisirs sont en partie déductibles de vos impôts (demander une attestation de présence annuelle à la directrice).

10 6. L équipe L équipe des «P tites Fripouilles» est composée : de professionnels dont : une directrice BAFD, une directrice adjointe BAFD, CAP petite enfance, Cinq animateurs BAFA, Des animateurs saisonniers BAFA pouvant être présents pendant les vacances scolaires. La structure accueille des stagiaires écoles, stagiaires BAFA ou stagiaires CAP Petite Enfance sous la tutelle d un animateur référent. D un Conseil d Administration bénévole constitué de : un président, une vice présidente, une secrétaire, une trésorière, des membres du bureau. «Les P tites Fripouilles» est une association loi 1901 (à but non lucratif) qui propose aux familles un accueil périscolaire et un accueil de loisirs sans hébergement subventionné par la Communauté de Commune Cœur Pays de Retz, la CAF, la MSA et le Conseil général.

11 7. Droit à l image Lors d'activités ou d évènements, l équipe peut être amenée à photographier ou filmer votre ou vos enfants afin de réaliser, entre autres, des supports de communication pour l association qui peuvent être utilisé sur notre blog. En cas de refus d une famille, celle-ci doit en informer la direction pour que cette demande soit prise en compte. 8. Responsabilité Les enfants ne sont plus sous la responsabilité de l association, en dehors des heures d ouvertures. Les enfants sont sous la responsabilité des parents dès leur arrivée au centre (ou de celle d une personne dûment habilitée). Dès lors, la structure ne pourrait être tenue pour responsable en cas d accident. L association a la volonté d accueillir les enfants au sein d un lieu sécurisé où l on vit en collectivité, tout en respectant le rythme de l enfant, le droit à l expression et la sensibilisation à l environnement (Le projet pédagogique est consultable sur la structure). Afin de privilégier la qualité de l accueil et le bien être de vos enfants, il est demandé de respecter quelques consignes : Informer les animateurs des modifications concernant la présence de votre enfant; Informer les animateurs des problèmes éventuels Respecter les horaires d accueil afin de ne pas perturber les activités (départ en bus pour les sorties ); Accompagner votre enfant à l intérieur de la salle d espace de vie; Prévoir des rechanges (pour les enfants en bas âge); En cas de grève à l école ou de sortie scolaire, penser à annuler la présence de vos enfants, si besoin.

12 9. Exclusion Une famille pourra se voir refuser l inscription ou la présence de son enfant pour les raisons suivantes : dossier administratif incomplet, maladies incompatibles avec la vie en collectivité, non respect du présent règlement intérieur. Après convocation des familles, une exclusion pourra aussi être prononcée dans les cas suivants : comportement de l enfant non compatible avec le projet pédagogique ou les règles de vie du centre (propos vulgaires, injurieux, menaces, vols, mise en danger d autrui, dégradation volontaire ), retards répétés des parents, retards de paiements fréquents. Chaque famille s engage à prendre connaissance du présent règlement intérieur et le respectera. La directrice, son assistante et l équipe d animation sont à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Le présent règlement a été établi à Rouans, le 01 mai Il est applicable au 1 er Septembre 2017.

13 Aps : 07h00 à 9h00 16h15 à 19h00 Annexes Tarifs au 1 er Septembre 2017 le lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi le lundi, mardi, jeudi, vendredi QUOTIENT FAMILIAL TARIFS Périscolaire ¼ d heure Après-midi avec repas 12h20 à 18h30 Mercredi Après-midi sans repas 13h30 à 18h30 Q. F. de moins de 610 0, Q. F. de à 800 0, Q. F. de à , Q. F. de à , Q. F. plus de , En Centre de Loisirs Sans Hébergement vacances : QUOTIENT FAMILIAL TARIFS JRS 9h00 à 17h30 + Repas + Goûter Péricentre de 7h30 à 9h00 de 11h30 à 14h00 et de 17h30 à 18h30 Forfait de 2.00 euros à la journée par enfant ½ Jrs matin 9h00 à 13h00 ** ½ Jrs Après-midi 13h30 à 17h30 Avec Goûter ** Q. F. de moins de Q. F. de à Q. F. de à Q. F. de à Q. F. plus de ** Possibilité de prendre le repas sur demande Les personnes ayant un quotient de moins de 610 bénéficient d une réduction déjà déduite grâce à une subvention accordée par le Conseil Général pour le CLSH. Les retards sont facturés forfaitairement 1 le quart d heure. Tout quart d heure commencé est dû. Tarifs des repas : Petit déjeuner : 0,60 Déjeuner : 3,60 Goûter : 0,55