Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires financières et fiscales ( )

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1 Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires financières et fiscales ( ) Répertoire ( / /39) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /39 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires financières et fiscales Intitulé Mer ; flotte de commerce et équipement naval Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-39 B (MAR b) : Plans de modernisation et d équipement du premier au septième plan, Type de classement Classement chronologique Nom du producteur Bureau des affaires financières et fiscales (direction de la flotte de commerce) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation plan 7; plan 6; plan 5; plan 4; plan 3; plan 2; plan 1; marine marchande; enquête; enquête; planification 3

4 Répertoire ( / /39) /1 MAR Plan de modernisation Outre mer et état des opérations réalisations et objectifs à rapports annuels d'exécution du plan à /2 MAR e Plan : pêches ; rapport 1953 ; programmes d'action régionale (prolongeant et complétant les grands plans nationaux) - brochures et polycopies. Poitou-Charente-Bretagne Corse Languedoc 1957 ; Pays de la Loire /3 MAR e Plan et transports maritimes d'outre-mer ; prévisions jusque 1963 ; approbation et exécution du 2e plan en unités physiques, en termes de matériel, en unités monétaires, en termes d' investissement - études transports de marchandises et trafic passagers rapports d'exécution du 2e plan plan intérimaire /4 MAR Préparation 3e plan : chantiers, main d'oeuvre problèmes financiers /5 MAR e plan : effectifs, financement des investissements (publics et privés) prévision du trafic ; nouveau matériel nécessaire : pétroliers cargos, minéraux et pondéreux ; références internationales /6 MAR commissariat au plan : réunions ; perspectives générales ; rapport du conseil écon. et soc ; phares et balises et ports : CR réalisations du 2e plan, approbation du 3e /7 MAR rapports annuels-éxécution du 3e plan /8 MAR enquêtes sur les investissements de l'armement (3 e plan) /9 MAR éléments du 4e plan pêches maritimes /10 4

5 MAR enquête sur le programme de l'équipement de l'armement (préparation 4e plan) /11 MAR application du 4e plan ; action régionale /12 MAR éxécution du 4e plan : commandes de l'armement ; recherche ; fusions et réorganisation recommandations pour l'armement et la construction navale /13 MAR commerce et flotte mondiale ; statistiques ; préparation du 5e plan /14 MAR e Plan - Méthodologie Transport de marchandises par catégorie /15 MAR e Plan - CR des travaux de la commission des transports marine marchande Balance générale des navires Perspectives du Commerce en 1970, port du transport maritime CR réunions du groupe de travail marine marchande /16 MAR e Plan - CR réunions du groupe de travail marine marchande (Construction navale) /17 MAR e Plan - CR réunions a/s ports maritimes /18 MAR e Plan - CR réunions a/s transports maritimes Rapport d'éxécution du 4 e Plan. " /19 MAR e Plan - Rapport général du cinquième plan sur les transports Navires autres que de commerce. " CR de réunions construction navale. " /20 MAR e Plan - Programmes d'investissement, de développement de l'armement Armement sec, armement. pétrolier : réponses des C ies. " 5

6 /21 MAR e Plan - CR réunions groupe de travail ports maritimes Notes de justifications économiques pour les principaux ports. " /22 MAR e Plan - aménagement du territoire : Ports et cabotage Échanges exterieurs. ". Croisières. " /23 MAR e Plan - Rapport de la commission des pêches maritimes Rapport d'éxécution du 4 e plan pour les années 1964 et 1965 a/s des pêches maritimes. " /24 MAR e Plan - Rapports sur les pêches : manutention du poisson, les halles de Paris, la distribution, la pêche artisanale, la formation professionnelle, les conserves de poisson, la conchyliculture /25 MAR e Plan - Conférences France-Antilles La pêche dans les DOM /26 MAR e Plan - Commission des pêches : bilan du cinquième plan au 31 déc Transformation et distribution, du poisson par le rapporteur général de la commission des pêches /27 MAR e Plan - CR réunions section transports maritimes. Rapport flotte de commerce et, constr n navale Exécution 4 e Plan " " Préparation 5 e Plan " " /28 MAR e Plan - Rapport d'éxécution du 4 e plan (flotte de commerce et constr n navale) Rapport d'éxécution du plan en /29 MAR e Plan - Rapport d'éxécution du plan en 1966 et prévisions 1967 (flotte de commerce et construction navale) Rapport d'éxécution du cinquième plan en 1967 et en (flotte de commerce et constr n navale) /30 MAR

7 30. 6 e Plan - Note d'orientation sur les travaux du 6 e plan (transports maritimes) Rapport sur les grandes options du 6 e plan pour les transports maritimes CR succints des réunions du Comité des transports maritimes Thèmes propres à la M me M de examinés en /31 MAR e Plan - CR réunions du comité des transports maritimes Objectifs du 6 e plan /32 MAR e Plan - Rapport du comité de la construction navale pour le sixième plan Rapport sur les principales orientations du sixième plan en Haute Normandie /33 MAR e Plan - Avant, projet de rapport du Comité des transports maritimes pour la préparation du sixième plan CR de réunions de la commission des transports Note d'information sur le tunnel sous la tranche /34 MAR e Plan - Notes sur les activités principales de la Marine Marchande Tableaux sur le transport des marchandises Notes sur les échanges extérieurs Notes sur la construction navale. Rapport d'éxécution du plan (Construction navale) en /35 MAR e Plan - Comité des pêches maritimes : a) CR réunions b) Rapport d'éxécution du 6 e plan c) Rapport général La conchyliculture et le 6 e plan e Plan- - Exécution du 6 e plan en Groupe Europe Transports Prospective Transports /36 MAR Rapports d'exécution du 6 e plan en 1974 (Pêche et Flotte de commerce) Emploi, formation professionnelle maritime et le septième plan Note de la Présidence de la République sur le 7 e plan /37 MAR e Plan - Commission des transports et des télécommunications : a) Aspects internationaux du transport b) CR de séances c) Recherche

8 /38 MAR 8725 (A) e Plan - Notes sur la preparation du septième plan Note de synthése de la commission des transports Orientations de l'armement français au delà du septième plan La conchyliculture et le 7 e plan Mission Interministerielle. Déléguée de l'eau. (MIDE) /39 MAR 8725 (B) e Plan - comité des Pêches m imes groupe de Travail Problèmes sociaux-rapports partiels et définitif 7 e Plan - Pêche artisanale - marchés - Production - Recherche - actions prioritaires - Valorisation Littorale. en relation de FCEN avec PM (Flotte de commerce + pêches m imes)