Images des répertoires du notaire Florence Nicolas Langlacé pour l'étude LIX

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1 Images des répertoires du notaire Florence Nicolas Langlacé pour l'étude LIX MC/RE/LIX/6 - MC/RE/LIX/9, MC/RE/LIX/16 Minutier central des notaires de Paris, notices préparées par Guillaume Saint- Aubin, vacataire, puis Nathalie Jourdain, adjointe administrative principale Deuxième édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. Mentions de révision : Mars 2017: Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain 9 février 2012: Seconde publication par Joël Poivre 30 septembre 2008: Mise à jour des liens avec les images numériques par Nathalie Pielok 2

3 Préface Cet instrument de recherche accompagne la mise en ligne des répertoires du notaire en mode images. 3

4 Sommaire Images des répertoires du notaire Florence Nicolas Langlacé pour l'étude LIX 6 Répertoire chronologique pour la période du 18 ventôse an VIII au 12 avril 1809 (9 8 mars avril 1809) Liste chronologique des actes pour la période du 18 ventôse au 4ème jour 8 complémentaire an VIII (9 mars - 21 septembre 1800) Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 5ème jour 8 complémentaire an IX (24 septembre septembre 1801) Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 4ème jour 9 complémentaire an X (24 septembre septembre 1802) Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 5ème jour 9 complémentaire an XI (24 septembre septembre 1803) Liste chronologique des actes pour la période du 3 vendémiaire au 3ème jour 9 complémentaire an XII (26 septembre septembre 1804) Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 2ème jour 9 complémentaire an XIII (24 septembre septembre 1805) Liste chronologique des actes pour la période du 1er vendémiaire au 10 nivôse an 9 XIV (23 septembre - 31 décembre 1805) Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 12 avril Répertoire chronologique pour la période du 4 mars 1809 au 3 août Liste chronologique des actes pour la période du 4 mars au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 3 août Répertoire chronologique pour la période du 3 août 1814 au 30 avril Liste chronologique des actes pour la période du 3 août au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre

5 Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 avril Répertoire chronologique pour la période du 3 mai au 18 novembre Liste chronologique des actes pour la période du 3 mai au 18 novembre Répertoire alphabétique par noms de clients pour la période du 18 ventôse an VIII 15 au 18 novembre 1821 (9 mars novembre 1821) Table alphabétique des clients, lettres A et B 15 Table alphabétique des clients, lettre C 16 Table alphabétique des clients, lettre D 16 Table alphabétique des clients, lettres E et F 16 Table alphabétique des clients, lettres G et H 16 Table alphabétique des clients, lettres I, J, K 16 Table alphabétique des clients, lettre L 16 Table alphabétique des clients, lettre M 17 Table alphabétique des clients, lettres N à P 17 Table alphabétique des clients, lettres Q et R 17 Table alphabétique des clients, lettre S 17 Table alphabétique des clients, lettres T à Z 17 5

6 INTRODUCTION Référence MC/RE/LIX/6 - MC/RE/LIX/9, MC/RE/LIX/16 Niveau de description série organique Intitulé Images des répertoires du notaire Florence Nicolas Langlacé pour l'étude LIX Date(s) extrême(s) 18 ventôse an VIII - 18 novembre 1821 (9 mars novembre 1821) Présentation du contenu Liens : Liens IR : Archives de l'étude LIX Nom du producteur Etude LIX Langlacé, Florence-Nicolas 5 registres Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Paris Conditions d'accès Minutes et répertoires : la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation. Conditions d'utilisation Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Modalités d'entrée Registres entrés aux Archives nationales en

7 Termes d'indexation répertoire d'officier public ministériel 7

8 MC/RE/LIX/6 - MC/RE/LIX/9, MC/RE/LIX/16 MC/RE/LIX/6 Répertoire chronologique pour la période du 18 ventôse an VIII au 12 avril 1809 (9 mars avril 1809) 18 ventôse an VIII - 12 avril 1809 (9 mars avril 1809) Le registre contient aussi le répertoire des notaires Edme Bouillat pour la période du 1er janvier 1792 au 28 ventôse an III (1er janvier mars 1795), Etienne Gabriel Jousset pour la période du 1er vendémaire an IV au 16 ventôse an VIII (23 septembre mars 1800). Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement. Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients). Suite à une erreur de restauration, les actes de l'année 1809 se trouvent au milieu de ceux du 8 décembre Type de classement Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran) Un répertoire de 175 feuillets appartenant à un registre de 287 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37,5 x largeur 25 cm. Le registre est en très bon état. Termes d'indexation répertoire 120 r -128 v Liste chronologique des actes pour la période du 18 ventôse au 4ème jour complémentaire an VIII (9 mars - 21 septembre 1800) 18 ventôse - 4ème jour complémentaire an VIII (9 mars - 21 septembre 1800) 9 feuillets 129 r -146 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 5ème jour complémentaire an IX (24 septembre septembre 1801) 2 vendémiaire - 5ème jour complémentaire an IX (24 septembre septembre 1801) 18 feuillets 8

9 147 r -167 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 4ème jour complémentaire an X (24 septembre septembre 1802) 2 vendémiaire - 4ème jour complémentaire an X (24 septembre septembre 1802) 21 feuillets 167 r -184 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 5ème jour complémentaire an XI (24 septembre septembre 1803) 2 vendémiaire - 5ème jour complémentaire an XI (24 septembre septembre 1803) 18 feuillets 184 v -201 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 vendémiaire au 3ème jour complémentaire an XII (26 septembre septembre 1804) 3 vendémiaire - 3ème jour complémentaire an XII (26 septembre septembre 1804) 18 feuillets 202 r -221 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 vendémiaire au 2ème jour complémentaire an XIII (24 septembre septembre 1805) 2 vendémiaire - 2ème jour complémentaire an XIII (24 septembre septembre 1805) 20 feuillets 221 r -225 r Liste chronologique des actes pour la période du 1er vendémiaire au 10 nivôse an XIV (23 septembre - 31 décembre 1805) 1er vendémiaire - 10 nivôse an XIV (23 septembre - 31 décembre 1805) 9

10 5 feuillets 225 v -250 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre v -242 v du 2 janvier au 8 décembre janvier - 8 décembre feuillets 249 r -250 r du 8 au 31 décembre décembre - 31 décembre feuillets 250 v -269 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 269 v -287 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre janvier - 30 décembre feuillets 10

11 243 r -248 v Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 12 avril janvier - 12 avril feuillets, le feuillet 248 r -v est blanc. MC/RE/LIX/7 Répertoire chronologique pour la période du 4 mars 1809 au 3 août mars août 1814 Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement. Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients). Type de classement Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran) Un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, cotés, bâtonnés et paraphés par un juge du tribunal civil de première instance du département de la Seine en mars Le registre est en bon état. Les feuillets 2, 141 et 179 sont tachés. Termes d'indexation répertoire 1 r -38 v Liste chronologique des actes pour la période du 4 mars au 30 décembre mars - 30 décembre feuillets 38 v -78 v Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre er janvier - 31 décembre feuillets 11

12 78 v -118 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 118 v -149 r Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 140 v -180 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre janvier - 30 décembre feuillets 180 v -200 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 3 août janvier - 3 août feuillets MC/RE/LIX/8 Répertoire chronologique pour la période du 3 août 1814 au 30 avril août avril 1821 Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement. Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients). 12

13 Type de classement Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran) Un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 24,5 cm, cotés, bâtonnés et paraphés par un juge du tribunal civil de première instance du département de la Seine en juin Le registre est en assez bon état, mais la reliure commence à se détacher. Termes d'indexation répertoire 1 r -16 r Liste chronologique des actes pour la période du 3 août au 31 décembre août - 31 décembre feuillets 16 r -41 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre janvier - 30 décembre feuillets 41 v -72 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 73 r -102 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 13

14 102 r -126 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 127 r -151 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 152 r -186 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 187 r -200 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 avril janvier - 30 avril feuillets MC/RE/LIX/9 Répertoire chronologique pour la période du 3 mai au 18 novembre mai - 18 novembre 1821 Le registre contient aussi le répertoire du notaire Benoît Jean Chauchat pour la période du 20 novembre 1821 au 4 octobre Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement. Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au 14

15 Minutier (ils sont remis aux clients). Type de classement Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran) Un répertoire de 19 feuillets appartenant à un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33,5 x largeur 24 cm. Le registre est en très bon état. Termes d'indexation répertoire 1 r -19 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 mai au 18 novembre mai - 18 novembre feuillets MC/RE/LIX/16 Répertoire alphabétique par noms de clients pour la période du 18 ventôse an VIII au 18 novembre 1821 (9 mars novembre 1821) 18 ventôse an VIII - 18 novembre 1821 (9 mars novembre 1821) Le registre contient aussi le répertoire du notaire Benoît Jean Chauchat pour la période du 20 novembre au 31 décembre Il contient les informations suivantes : pour chaque client classé par ordre alphabétique : 1. la date des actes (jour, mois, année) ; 2. nature de l'acte et noms, prénoms et qualité des autres parties. Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients). Type de classement Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran) Un registre de 319 feuillets de papier manuscrits, hauteur 31 x largeur 20 cm. Le registre est en bon état. Il comporte de nombreux feuillets blancs. Termes d'indexation répertoire 1 r -39 v Table alphabétique des clients, lettres A et B 39 feuillets 15

16 40 r -72 v Table alphabétique des clients, lettre C 33 feuillets 73 r -118 v Table alphabétique des clients, lettre D 46 feuillets 119 r -136 v Table alphabétique des clients, lettres E et F 18 feuillets 137 r -164 v Table alphabétique des clients, lettres G et H 28 feuillets 165 r -173 v Table alphabétique des clients, lettres I, J, K 9 feuillets 174 r -201 v Table alphabétique des clients, lettre L 16

17 28 feuillets 202 r -223 v Table alphabétique des clients, lettre M 22 feuillets 224 r -248 v Table alphabétique des clients, lettres N à P 25 feuillets 249 r -270 v Table alphabétique des clients, lettres Q et R 22 feuillets 271 r -291 r Table alphabétique des clients, lettre S 21 feuillets 292 r -319 v Table alphabétique des clients, lettres T à Z 28 feuillets 17