Présences : Alain Bolduc, André Couture, Sylvie Giguère, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge.

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1 PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 01 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 24 e jour du mois d août 2010, à compter de 19 h à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : Alain Bolduc, André Couture, Sylvie Giguère, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge. Commissaires-parents : Directeur général : Directeur général adjoint et directeur des services de l enseignement : Jennifer Cupples, primaire Elise Madore, secondaire Bernard Lacroix Jean-Luc Bombardier Directrice des services éducatifs complémentaires et de l adaptation scolaire : Lise Pouliot Directeur des services de la formation professionnelle, de la formation générale des adultes : Denis Ménard Directeur du service des ressources humaines : Pascal Poulin Directeur des services des ressources financières et matérielles : Directeur des services de l'informatique et du transport : Coordonnatrice au service des ressources humaines : Denis Fabi Gilbert Roy Julie Morin Coordonnateur au service des ressources matérielles : Martin Voyer Secrétaire générale et responsable des communications : Annie Garon CE Ordre du jour Sur la proposition de Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1. Adoption de l ordre du jour 2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juin Adoption Suivi. 3. Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 22 juin Adoption Suivi. 4. Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 29 juin Adoption Suivi. 5. Période de questions réservée au public

2 6. Service des ressources humaines 6.1. Attributions de postes. a) Personnel professionnel. 1- Conseillère d orientation 31 h 30 min/s Polyvalente Montignac. 2- Conseillère pédagogique en mathématiques et sciences au secondaire 35 h 00 min/s Siège social à East-Angus. 3- Conseillère pédagogique avec une expertise en français primaire et au préscolaire 35 h 00 min/s Siège social à East-Angus b) Personnel de soutien. 1- Secrétaire de gestion 35 h 00 min/s Services du Secrétariat général et des Communications - Siège social à East-Angus Reclassification a) Personnel de soutien. 1- Technicienne en administration à Technicienne en organisation scolaire 35 h 00 min/s Services éducatifs à Lac-Mégantic 6.3. Programme d aide aux employés et à leur famille Renouvellement. 7. Service des ressources financières et matérielles 7.1. Loi sur les contrats des organismes publics délégation au directeur du service des ressources financières et matérielles Rapport des déboursés mai a) Suivi. b) Adoption Éclairage stationnement Polyvalente Louis-Saint-Laurent Éclairage terrain de soccer et services bâtiment de parc École La Frontalière Ventilation Aménagement de locaux Polyvalente Louis-Saint-Laurent 8. Service de l informatique et du transport 8.1. Contrats de Berlines Secrétariat général 9.1. Entente de services de cafétéria ou de traiteur École St-Luc. 10. Comité de parents 11. Correspondance 12. Autres sujets 13. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 28 septembre à 19 h Levée de la séance CE Suspension des travaux Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu, à 19 h 05, de suspendre les travaux de la séance afin de tenir un comité de travail des membres du conseil des commissaires. CE Reprise des travaux Sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu, à 19 h 15, de reprendre les travaux de la séance du comité exécutif. CE Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juin 2010 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juin 2010 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d en donner lecture. Suivi Rien à signaler.

3 CE Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 22 juin 2010 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de Monsieur André Couture, le procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 22 juin 2010 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d en donner lecture. Suivi Rien à signaler. CE Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 29 juin 2010 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, le procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 29 juin 2010 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d en donner lecture. Suivi Rien à signaler. Période de questions réservée au public CE Attribution de poste Conseiller d orientation Régulier à temps plein 31 h 30 min/s Polyvalente Montignac Considérant le rapport du poste de conseiller d orientation - régulier à temps plein 31 h 30 min/s à la Polyvalente Montignac ; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d attribuer à Madame Mylène Pomerleau le poste de conseillère d orientation régulier à temps plein 31 h 30 min/s à la Polyvalente Montignac. La date d entrée en fonction est prévue pour le mercredi 25 août CE Attribution de poste Conseiller pédagogique en mathématiques et sciences au secondaire Régulier à temps plein 35 h 00 min/s Services éducatifs au siège social d East-Angus Considérant le rapport du poste de conseiller pédagogique en mathématiques et sciences au secondaire - régulier à temps plein 35 h 00 min/s aux services éducatifs au siège social d East Angus ; sur la proposition de Madame Élise Madore, il est résolu d attribuer à Madame Julie Martineau le poste de conseillère pédagogique en mathématiques et sciences au secondaire régulier à temps plein 35 h 00 min/s aux services éducatifs au siège social d East Angus. La date d entrée en fonction est prévue pour le mercredi 25 août 2010.

4 CE Attribution de poste Conseiller pédagogique avec une expertise en français primaire et au préscolaire Régulier à temps plein 35 h 00 min/s Services éducatifs au siège social à East-Angus Considérant le rapport du poste de conseiller pédagogique avec une expertise en français primaire et au préscolaire - régulier à temps plein 35 h 00 min/s aux services éducatifs au siège social à East Angus ; sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d attribuer à Madame Annie Laurendeau le poste de conseillère pédagogique avec une expertise en français primaire et au préscolaire - régulier à temps plein 35 h 00 min/s aux services éducatifs au siège social à East Angus. La date d entrée en fonction est prévue pour le mercredi 25 août CE Attribution de poste Secrétaire de gestion Régulier à temps plein 35 h 00 min/s Services du Secrétariat général et des Communications Siège social à East-Angus Considérant le rapport du poste de secrétaire de gestion - régulier à temps plein 35 h 00 min/s aux Services du Secrétariat général et des Communications au siège social à East-Angus ; Considérant le mandat d embauche confié au directeur des ressources humaines par le Comité exécutif aux termes de la résolution CE sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d attribuer à Madame Josée Paré le poste de secrétaire de gestion - régulier à temps plein 35 h 00 min/s aux Services du Secrétariat général et des Communications au siège social à East-Angus. La date d entrée en fonction s est effectuée le lundi 9 août CE Reclassification Technicienne en administration à technicienne en organisation scolaire Régulier à temps plein - 35 h 00 min/s Services éducatifs Lac-Mégantic Considérant le dépôt d une demande de reclassement présentée par Madame Sylvie Boucher dans laquelle elle souhaite être classée dans la classe d emplois de technicienne en organisation scolaire ; Considérant que l analyse faite par le Service des ressources humaines démontre que les tâches de Madame Boucher s apparentent majoritairement à la classe d emplois de technicienne en organisation scolaire ; Considérant l obligation de la Commission scolaire de répartir équitablement ses ressources entre ses établissements ; Considérant que Madame Boucher possède toutes les qualifications pour occuper ce poste ; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu de procéder au reclassement de Madame Sylvie Boucher à la classe d emplois de technicienne en organisation scolaire, poste régulier temps plein, 35 h 00 min/s aux Services éducatifs au Centre de services de Lac-Mégantic et ce, à compter du 22 mars 2010 et de modifier en conséquence le plan d effectifs du personnel de soutien (CC ). CE Programme d aide aux employés Renouvellement du contrat avec PROACT Considérant que le contrat de service du Programme d aide aux employés intervenu entre la firme PROACT Solutions Humaines inc. et la Commission scolaire des Hauts-Cantons viendra à échéance le 30 septembre 2010; Considérant qu il est de l intérêt des employés que la Commission scolaire offre un Programme d aide aux employés et, au besoin, à leur famille;

5 Considérant que PROACT Solutions Humaines inc., firme de spécialistes-conseils, possède l expertise et les ressources requises pour mettre en œuvre et gérer un Programme d aide aux employés; sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu : a) de procéder au renouvellement du contrat de service avec la firme PROACT Solutions Humaines inc., selon les modalités apparaissant au projet de contrat joint au présent procès-verbal (CE ); b) de mandater le directeur du Service des ressources humaines pour signer ledit contrat. CE Suspension des travaux Sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu, à 19 h 30, de suspendre les travaux de la séance afin de tenir la séance ordinaire du conseil des commissaires prévue à 19h30. CE Reprise des travaux Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu, à 21 h 15, de reprendre les travaux de la séance du comité exécutif CE Délégation au directeur des services des ressources financières et matérielles d autoriser des modifications accessoires qui occasionnent une dépense supplémentaire de construction, d approvisionnement ou de services d une valeur égale ou supérieure à $ Considérant les dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics régissant l octroi des contrats d une valeur égale ou supérieure à $ ainsi que leurs modifications accessoires qui occasionnent une dépense supplémentaire; Considérant l article 159 du Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs aux diverses instances de la commission scolaire prévoyant que le comité exécutif peut autoriser, dans le cas d'un contrat de construction, d'approvisionnement ou de services d'une valeur égale ou supérieure à $, une modification accessoire qui occasionne une dépense supplémentaire ou déléguer, par écrit et dans la mesure qu'il l'indique, le pouvoir d'autoriser une modification qui occasionne une dépense supplémentaire, jusqu'à concurrence de 10% du montant initial du contrat à condition que cette modification soit d'un maximum de $; Considérant que le comité exécutif souhaite déléguer au directeur des services des ressources financières et matérielles le pouvoir d autoriser une modification accessoire qui occasionne une dépense supplémentaire à tout contrat de construction, d approvisionnement ou de services d une valeur égale ou supérieure à $ et ce, jusqu à concurrence de 10% du montant initial du contrat à condition que cette modification soit d un maximum de $; sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu de déléguer au directeur des services des ressources financières et matérielles le pouvoir d autoriser une modification accessoire qui occasionne une dépense supplémentaire à tout contrat de construction, d approvisionnement ou de services d une valeur égale ou supérieure à $ et ce, jusqu à concurrence de 10% du montant initial du contrat à condition que cette modification soit d un maximum de $. CE Rapport des déboursés Mai 2010 Sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d accepter le rapport des déboursés du mois de mai 2010 joint au présent procès-verbal (CE ).

6 Éclairage stationnement Polyvalente Louis-Saint-Laurent Puisque qu aucune soumission n a été reçue, il est convenu de reporter ce point à une prochaine séance. Éclairage terrain de soccer et services bâtiment de parc École La Frontalière Puisque qu aucune soumission n a été reçue, il est convenu de reporter ce point à une prochaine séance. CE Ventilation Aménagement de locaux Polyvalente Louis-Saint-Laurent Considérant les travaux de ventilation rendus nécessaires suite à l aménagement de locaux pour la formation professionnelle et l éducation des adultes à la Polyvalente Louis-Saint-Laurent à East Angus ; Considérant l appel d offres sur invitation réalisé par Teknika-HBA ; Considérant les soumissions reçues ENTREPRENEUR PRIX SOUMIS Ferblanterie Edgar Roy ,62 $ AJR inc ,00 $ sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d accorder le contrat de travaux de ventilation, phase II, dans les locaux nouvellement aménagés (formation professionnelle, secteurs jeunes et adultes), à la Polyvalente Louis-Saint-Laurent, à Ferblanterie Edgar Roy, plus bas soumissionnaire conforme, au coût de ,62 $ plus taxes. CE Contrats de Berlines Considérant que les contrats de transport ont été négociés pour une période de 5 ans, soit de l année 2008 à l année 2013 ; Considérant que les contrats de Berlines font partie de cette négociation, mais sont renouvelables annuellement ; sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu d autoriser le président et le directeur général à signer les contrats de berlines pour l année CE Entente de services de cafétéria ou de traiteur École St-Luc Considérant les dispositions des articles 257 et 258 de la Loi sur l instruction publique L.R.Q. c, I-13.3; Considérant le Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs aux diverses instances de la commission scolaire confiant au comité exécutif le pouvoir d accorder les contrats relatifs aux cafétérias; Considérant la modification apportée au coût du repas; sur la proposition de Madame Sylvie Giguère, il est résolu : a) d autoriser l entente de services de cafétéria à intervenir entre la commission scolaire et Madame Guylaine Lemelin, à compter du 30 août 2010, telle que modifiée et reproduite en annexe au procès-verbal CE ; b) de mandater le président et le directeur général pour signer ladite entente; c) de remplacer, en conséquence, la résolution CE

7 Comité de parents Correspondance Autres sujets Date et heure de la prochaine séance Le mardi 28 septembre à 19 h 00. CE Levée de la séance À 21 h 20 sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, la séance ordinaire est levée. Monsieur Gaétan Perron, président Madame Annie Garon, secrétaire générale

Alain Bolduc, André Couture, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge.

Alain Bolduc, André Couture, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge. PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 14 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 11 e jour du mois de mai 2010, à compter de 19 h 30

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