Formulaire d offre Formulaire d offre
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- Coraline Girard
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1 Formulaire d offre Formulaire d offre 1. OBJET DE LA SOUMISSION Cahier des charges: n : B&O Objet du marché public : animation de s de 2 jours en «Conduite défensive avec véhicule prioritaire» pour certains agents de l Administration générale des Douanes et Accises du Service Public Fédéral Finances. 2. IDENTIFICATION DU SOUMISSIONNAIRE Société Nom de la société : Forme juridique : Nationalité : Siège social ou domicile Rue: N : Boîte : Localité : Code postale : Pays : Numéro de téléphone : Numéro de fax : Numéro d'onss : Numéro de TVA : Numéro d inscription à la Banque Carrefour des entreprises : Personne de contact pour l'exécution du contrat, la facturation,... Nom : Rue: N : Boîte : Localité : Code postale : Pays : Numéro de téléphone : Numéro de fax : Adresse mail : 3. LANGUE D'INTERPRETATION DU CONTRAT Français/néerlandais 1 1 Biffer la mention inutile
2 Formulaire d offre 4. PAIEMENTS Les sommes dues seront payées par l'organisme de paiement du pouvoir adjudicateur par virement ou versement sur Le numéro de compte : IBAN : BIC : Le numéro de bon de commande : 20XX-L XXXXXX devra être mentionné sur chaque facture. 5. ANNEXES AU FORMULAIRE D'OFFRE Le formulaire d offre annexé doit être dûment complété et signé, avec en annexes : Annexe 1: Les statuts et tous les autres documents utiles prouvant le mandat du/des signataire(s), en ce compris le document établissant le pouvoir du mandataire (voir partie A, point 10.6.). Annexe 2: La liste des sous-traitants, avec indication de leur nom et adresse, auxquels le soumissionnaire souhaite faire appel dans le cadre du présent marché (voir partie A, point 10.7.). Annexe 3: La/les liste(s) des principaux services similaires, exécutés par le soumissionnaire dans le courant de 2013, 2014 et 2015, leur montant, dates et l instance publique ou privée pour lesquels ils ont été réalisés. Au moins trois références doivent être données selon le modèle joint en annexe (voir partie A, point ) Annexe 4: Les curriculum vitae des personnes qui seront affectées au marché par le soumissionnaire, selon le(s) modèle(s) annexé(s) (voir partie A, point ). Annexe 5: Le(s) tableau(x) de prix, complété(s) selon le(s) modèle(s) annexé(s) (voir partie A, point 11.1.). Annexe 6: Le programme (voir partie A, point ). Annexe 7: La méthode proposée (voir partie A, point ). Annexe 8: L évaluation des connaissances et compétences acquises durant la (voir partie A, point ). Autres annexes que le soumissionnaire juge utiles. Par le fait de cette offre, j accepte explicitement toutes les conditions de ce cahier des charges et renonce à toutes autres dispositions telles que mes propres conditions de vente, même si celles-ci sont reprises dans mon offre. En outre, j autorise le pouvoir adjudicateur à prendre toute in utile (par exemple de nature financière) sur mon entreprise auprès d autres instances. Fait à : Date : Nom : Titre : Signature :
3 Modèle tableaux de prix Tableau de prix pour le lot 1 Le soumissionnaire doit obligatoirement compléter les données selon le modèle ci-dessous. Le soumissionnaire ne peut changer le tableau et doit seulement remplir les cases vierges. Lot 1 Formations en français de 2 jours en conduite défensive avec véhicule prioritaire Prix unitaire * (= prix pour une journée de cours) hors T.V.A. (1) Nombre (2) Montant maximum hors T.V.A. (3) = (1) x (2) T.V.A. (4) Montant maximum (5) = (3) + (4) 10 jours TOTAL EN CHIFFRES TOTAL EN LETTRES * Tous les frais possibles doivent être compris dans le prix (voir point 11.1 du cahier des charges).
4 Modèle tableaux de prix Tableau de prix pour le lot 2 Le soumissionnaire doit obligatoirement compléter les données selon le modèle ci-dessous. Le soumissionnaire ne peut changer le tableau et doit seulement remplir les cases vierges. Lot 2 Formations en nérlandais de 2 jours en conduite défensive avec véhicule prioritaire Prix unitaire * (= prix pour une journée de cours) hors T.V.A. (1) Nombre (2) Montant maximum hors T.V.A. (3) = (1) x (2) T.V.A. (4) Montant maximum (5) = (3) + (4) 34 jours TOTAL EN CHIFFRES TOTAL EN LETTRES * Tous les frais possibles doivent être compris dans le prix (voir point 11.1 du cahier des charges).
5 Modèle de référence Modèle de référence pour le lot 1 Le soumissionnaire doit obligatoirement compléter ses références selon le modèle ci-dessous. Le pouvoir adjudicateur s engage à traiter ces ins avec la plus grande discrétion et à ne les utiliser que dans le cadre de cette offre. Date de la Dénomination de la Nombre de jours de Organisation pour laquelle la a été réalisée + adresse Montant total HTVA Personne de contact de l organisation pour laquelle la a été réalisée + coordonnées Noms des formateurs qui ont dispensé la 5
6 Modèle de référence Modèle de référence pour le lot 2 Le soumissionnaire doit obligatoirement compléter ses références selon le modèle ci-dessous. Le pouvoir adjudicateur s engage à traiter ces ins avec la plus grande discrétion et à ne les utiliser que dans le cadre de cette offre. Date de la Dénomination de la Nombre de jours de Organisation pour laquelle la a été réalisée + adresse Montant total HTVA Personne de contact de l organisation pour laquelle la a été réalisée + coordonnées Noms des formateurs qui ont dispensé la 6
7 Checklist Curriculum vitae des formateurs pour le lot 1 Le soumissionnaire doit obligatoirement remplir les CV selon le modèle ci-dessous. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas prendre en compte les CV qui n auraient pas été complétés de cette manière. Données personnelles Nom : Prénom : Date de naissance : Nationalité : Fonction actuelle : Langues Langue maternelle: Connaissances linguistiques (0 = nihil, 1 = faible, 2 = moyenne, 3 = bonne, 4 = très bonne) Français Lire Parler Ecrire Formations en rapport avec l objet du marché Enseignement supérieur universitaire/non universitaire (à répéter éventuellement plusieurs fois si nécessaire): Titre Diplôme obtenu le (date) Nom de l établissement Rapport avec la matière : Formations professionnelles (à répéter éventuellement plusieurs fois si nécessaire): Titre Dates Nom de l établissement Rapport avec la matière : Expérience en rapport avec l'objet du marché Formations déjà données en 2013, 2014 et 2015 (minimum 3) Dénomination de la Nombre de jours de Année 7
8 Checklist Curriculum vitae des formateurs pour le lot 2 Le soumissionnaire doit obligatoirement remplir les CV selon le modèle ci-dessous. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas prendre en compte les CV qui n auraient pas été complétés de cette manière. Données personnelles Nom : Prénom : Date de naissance : Nationalité : Fonction actuelle : Langues Langue maternelle: Connaissances linguistiques (0 = nihil, 1 = faible, 2 = moyenne, 3 = bonne, 4 = très bonne) Néerlandais Lire Parler Ecrire Formations en rapport avec l objet du marché Enseignement supérieur universitaire/non universitaire (à répéter éventuellement plusieurs fois si nécessaire): Titre Diplôme obtenu le (date) Nom de l établissement Rapport avec la matière : Formations professionnelles (à répéter éventuellement plusieurs fois si nécessaire): Titre Dates Nom de l établissement Rapport avec la matière : Expérience en rapport avec l'objet du marché Formations déjà données en 2013, 2014 et 2015 (minimum 3) Dénomination de la Nombre de jours de Année 8
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