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Yolande Brosseau
il y a 6 ans
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1 Présentation du logiciel Service ADS- Urbanisme règlementaire Pôle Aménagement, Urbanisme et Cohésion Sociale Communauté d agglomération Loire Forez

2 1- Loire Forez 2-

3 1- Loire Forez

4 Le territoire Loire Forez Situé au centre du département de la Loire, la communauté d agglomération Loire Forez regroupe : 45 communes, habitants, sur hectares.

5 La structure Loire Forez

6 Le service ADS : Historique Prise de compétence au 1 er janvier 2014 Adhésion gratuite pour les communes membres. Option d un service commun, à disposition des communes Choix du logiciel suite à un appel d offre 40 Communes ont adhéré, les autres restant instruites par l Etat.

7 Le service ADS organisation Organisation humaine Un service de 6 personnes à été dimensionné sur la base des statistiques de l Etat pour Effectif actuel : 8,5. Service basé sur 2 sites: Montbrison, St Just St Rambert Organisation du service par secteur géographique, interlocuteur privilégié pour les communes Organisation administrative Réception des dossiers et diverses notifications par la mairie Complétude, consultations, instruction et conformités par le service ADS Environ 3600 dossiers pour l année 2014

8 Le service ADS: Prestataire de service Le désengagement de l Etat au 1 er juillet 2015 a conduit les communes périphériques à se tourner vers notre structure. 1 er juillet 2015: Arrivée de 7 nouvelles communes 1 er octobre 2015 arrivée de 10 nouvelles communes 1 er janvier 20015: arrivée d une communes supplémentaire Prestation payante, frais d entrée + coût à l acte (EPC) Missions identiques Ci-dessous, carte de répartition géographique par secteur

9 Ailleux Bussy Albieux Arthun St-Just-en-Bas Palogneux Sail sous Couzan Leigneux Boën Ste Agathe la Bouteresse St Etienne le Molard ZONE NORD 5 Stéphanie ZONE NORD 4 Sophie ZONE NORD 3 Cécile ZONE NORD 2 Chantal ZONE NORD 1 Johanne ZONE SUD 2 Christine ZONE SUD 1 Sandra Communes instruites pas la DDT Chalmazel Sauvain St-Bonnet-le- Courreau Roche Lérigneux Châtelneuf Pralong St-Georgesen-Couzan Essertines-en- Châtelneuf Bard Verrières-en-Forez Chazelles-sur-Lavieu Gumières St Jean Soleymieux Montarcher Marcilly le Châtel St Bonnet le Château Chalain d Uzore Champdieu Ecotay- L Olme Lézigneux Lavieu Montbrison St-Thomas-la- Garde Margerie Chantagret Solyemieux Luriecq Mornanden-Forez St-Pauld Uzore Savigneux St-Georges- Hauteville Chenereilles St-Romain-le- Puy Boisset-St-Priest Magneux- Haute-Rive L Hôpitalle-Grand Grezieux-le- Fromental Précieux Sury-le- Comtal St-Marcellin -en-forez Périgneux Chalain-le- Comtal Boisset-les -Montrond Unias Craintilleux St-Cyprien Bonson St-Just-St-Rambert Chambles Veauchette Répartition géographique de l ADS par instructeur Aboën

10 2-

11 Le logiciel Généralités Déployé sur 57 communes, il recense les données en matière d urbanisme depuis Géosphère. Montant du marché: Euros, pour 4 ans Environ E au démarrage, puis versés sur 3 ans Logiciel web, utilisable depuis une connexion internet, et simultanément Nom d utilisateur et MDP Profils d utilisateurs paramétrables

12 Le logiciel Accueil

13 Dépôt des dossiers

14 Recevabilité

15 Examen technique

16 Suivi des consultations

17 La décision

18 Suivi du chantier

19 Taxes et participations

20 Editions de documents et stockage dématérialisé

21 Historique des parcelles

22 Tableau de bord

23 Carte d identité de la parcelle

24 Fiche récapitulative du dossier

25 Lien SIG

26 Module spécifique services consultés internes

27 Le module par dossier

28 Fond de page

29 Un logiciel confortable et évolutif Facilité d utilisation Visuel accueillant et fonctionnel Editions des CU a automatiques en perspective Mise à jour de l actualité réglementaire Plateforme de demande d intervention réactive Plateforme de demande d évolution existante Bémol: ouverture simultanée de plusieurs dossiers impossible sur la même page. Base de données reprenant un historique chargé, dont il faut faire parfois le tri

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