Sur demande du Président, le P.V de l A.G du 17 septembre 2011 est approuvé à l unanimité.
|
|
- Georgette Labonté
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ASSEMBLEE GENERALE SAMEDI 15 SEPTEMBRE ORDRE DU JOUR Rapport moral Bilan de la mandature Rapport financier Elections renouvellement du Comité Directeur Election du Président Questions diverses La séance est ouverte à 16h par Monsieur Jacques GLOMET, Président en exercice. La feuille de présence fait apparaître 34 présents, et 33 pouvoirs, soit un total de 67 pour un quorum de : ( de 16 ans) = 132 / 4 = 33 Le quorum étant atteint, l Assemblée peut valablement délibérer. Avant de passer à l ordre du jour, le Président souhaite la bienvenue à tous les membres présents, et les remercie d avoir consacrer quelques heures à cette réunion annuelle, cette année particulièrement, puisque nous devons renouveler l ensemble des membres du Comité Directeur, conformément à l Art 10 de nos statuts. APPROBATION DU P.V DE L A.G du 17 Septembre Sur demande du Président, le P.V de l A.G du 17 septembre 2011 est approuvé à l unanimité. VERIFICATEUR AUX COMPTES. Le Président demande s il y a un volontaire pour effectuer le contrôle des comptes de la prochaine saison. Monsieur Serge LEONCE ne se représentant pas, Monsieur Pierre LE CLERC est d accord pour effectuer cette mission. SCRUTATEURS. Comme l a rappelé le Président, cette réunion prévoyant à son ordre du jour le renouvellement des membres du Comité Directeur, il demande 2 volontaires pour procéder au dépouillement des votes. Mrs Mancini et Perrier sont volontaires pour accomplir cette tache. RAPPORT MORAL. Chers Amis, cette Assemblée revêt cette année un caractère particulier, puisque comme je vous l ai indiqué précédemment, votre Comité Directeur arrive au terme de son mandat. C est pour moi l occasion de remercier l ensemble des Membres de ce Comité Directeur, qui m ont accompagnés au cours de ces quatre années, et en particulier notre vice- Président Christian FEROU, qui m a admirablement secondé pour toutes les questions matérielles, ainsi que notre Secrétaire, Madame Josette GELAN, qui s est fortement investie 1
2 pour l animation de notre Ecole de Tir, et bien sûre sans oublié notre Ami Paul TRAVADEL, qui malgré son «Grand âge» à accompli avec brio la tenue de nos licences. Sachez que tous ces tireurs ont accomplis avec sérieux et dévouement les tâches liées à la bonne marche de notre Club. Lorsque je vous aurais présenté l analyse de notre activité pour la saison passée, je me permettrai de vous présenter le bilan de notre mandature. Comme chaque année le Président a assisté à l Assemblée Générale de notre Comité Départemental qui s est déroulé le 30 Octobre 2011 au Club de Tir de Saintes. Malheureusement, ayant d autres obligations, il n a pu assister a l A.G de la Ligue Poitou-Charentes le 20 Novembre 2011 à Aussac. Le Président informe l Assemblée que la Fédération est en cours d achat d un terrain de 78ha au lieudit La Martinerie prés de Chateauroux afin d y construire un Stand National, avec en principe la participation des fédérations de Ball Trap et celle du Tir à l Arc. Les transactions sont un peu longues, car il s agit d un terrain militaire, ancienne base de l OTAN. Le Président informe les membres présents de la tentative de vol avec effraction du Club, le Samedi 31 Mars à 13h, soit 1h avant l ouverture. Alerté à son domicile par l alarme, le Président s est immédiatement rendu sur place, soit 5mn, et a aussitôt alerté Police Secours. Une plainte a été déposée au Commissariat de La Rochelle, et un dossier de demande de remboursement de dommages a été transmis à notre assureur GROUPAMA. A ce jour tous les dégâts ont été réparés ( porte extérieure de l atelier défoncée au bélier, ainsi que la porte de communication entre l atelier et l accueil ), la porte extérieure ayant été supprimée et murée. Le montant des réparations s est élevé à 494,20 ( menuiserie : 101,66 - maçonnerie : 392,54 ), et nous avons reçu un remboursement de notre assureur de 232,20, notre contrat prévoyant une franchise de 262. LA VIE DU CLUB. - Les effectifs - - de 20 ans : 36 dont Ecole de Tir : 22 dont 2 filles ( +9 ) Autres jeunes : 7 CG 1 CF 3 JG 3 JF + de 20 ans : 126 dont 16 dames ( +6 ) Soit un total de( 162 ) + 3 cartes Club. Comme l année passée, l opération «Tickets Sports» initiés par le Conseil Régional Poitou-Charentes a été renouvelé, mais n a pas rencontré un grand succès auprès des jeunes. - Répartition par Communes : Commune de La Rochelle 58 Communauté d Agglomération 74 Autres Communes du Département 27 Hors département 6 Soit un total de Fréquentation des pas de tir : Pas de Tir 10m : 1129 tirs pour 84 tireurs (1015 tirs pour 77 tireurs en 2011) Pas de Tir 25m : d ( 626 tirs pour 91 tireurs en 2011 ) Pas de Tir 50m : d ( 20 tirs pour 9 tireurs en 2011 ) Soit un total de : d (1661 tirs pour 177 tireurs en 2011 ) - Travaux et Achats divers : 2
3 Equipement de l atelier de rechargement Remplacement des portes cibles métalliques du 25m Fabrication et mise en place d un garde corps à l entrée du Stand Achat de 2 carabines FEN ( Junior et semi adulte ) - Entretien des installations. Comme à chaque Assemblée Générale, le Président rappel que les locaux et installations du Club sont placées sous la sauvegarde de tous les membres, et qu il appartient à tous de les maintenir en état de propreté, ce qui implique que chacun participe au balayage des Pas de Tir, ceci n incombons pas aux seuls membres du Comité Directeur. Il rappel également que les tireurs aient la délicatesse de ramasser les douilles vides après leur séance de tir, un sceau étant prévu à cet effet. - Subventions. Comme chaque saison le Président à déposé une demande de Subvention auprès de la Ville de La Rochelle le 14 janvier. Lors de sa séance du 25 juin, le Conseil Municipal, sur proposition de Mr l Adjoint aux Sports, nous a accordé une subvention de pour la saison 2012/2013. En ce qui concerne la D.D.J.S, le Président a déposé une demande de subvention pour l acquisition d un pistolet air comprimé 10m. Enfin, une demande de subvention a été adressée au Conseil Général pour le fonctionnement de l Ecole de Tir. CHALLENGE INTERNE. Comme les années passées, le Président regrette le désintéressement des tireurs au Challenge Interne du Club, pourtant exercice nécessaire pour déterminer ses propres progrès. CHALLENGE PORTE-ROYALE. Comme prévu lors de notre précédente A.G, cette compétition s est déroulée les 19 et 20 Septembre 2011, et n a réunie que 37 tireurs, dont seulement 17 de l A.T.C dont il faut retirer les membres du Comité Directeur qui ont participés à la compétition.. Il est très décevant pour le Comité Directeur de constater le peu d empressement de nos adhérents pour participer à ces rencontres. CHALLENGE DE PRINTEMPS. Notre Club étant avant tout un Club sportif, affilié à la F.F.Tir, et de plus subventionné par la Ville de La Rochelle et le Ministère de la Jeunesse et des Sports, il va de soi que nous organisions chaque année quelques compétitions. Une fois encore, cette manifestation incluant toutes les disciplines pratiquées au Club, le Comité Directeur regrette le manque de participation des membres du Club En effet nous enregistrons 32 tireurs se décomposant comme suit : P 10m : 9 C 10m : 8 P 25 : 7 PC : 3 P 50m : 2 C 50m : 3 Kuchen : 0 Mariette : 0 De ce chiffre il faut, comme pour le «Porte-Royale» déduire 7 tirs effectués par des membres du Comité Directeur, chargés du bon déroulement de la compétition, ce qui réduit le nombre des tireurs du Club ayant participés au Challenge à 11. 3
4 CHAMPIONNATS 2011/2012. Comme la saison précédente, ces championnats ont été très peu suivis par nos tireurs. - Le 10m a enregistré pour les Départementaux 3 pistoliers et 2 carabiniers ; tous ont été sélectionnés aux Régionaux. Seule Josette GELAN ( D3 ) s est qualifiée pour les championnats de France à Chambéry. - Les 25 et 50 mètres ont enregistrés 3 P25 et 1 carabine 50m pour les Départementaux, dont un pistolier ne s est pas présenté. Seuls 1 P25 et 1 carabinier ont participés aux Régionaux à Parthenay. - Les armes anciennes ont enregistrés pour les Départementaux, 5 tireurs en Kuchen et Mariette, et 1 en Lorenzoni ; 3 tireurs ont déclarés forfait. Pour les Régionaux 4 tireurs en Kuchen et Mariette, et 1 en Lorenzoni. RAPPORT FINANCIER : Notre Trésorier, Mr René GUIONNET, absent pour raisons familiales, c est donc le Président qui présente le rapport financier de la saison 2011/2012, d où il ressort le bilan suivant arrêté au 31 Août 2012 : Recettes ,92 Dépenses ,39 Solde 3.768,53 Détail de la trésorerie au 31 Août 2012 : Espèces en caisse 83,55 Compte courant 4.087,00 Compté Epargne 1.240,30 Total 5.410,85 Ces comptes ont été vérifiés par Mr Serge LEONCE, Vérificateur aux comptes, et ce dernier donne lecture du rapport qu il a établi lors de ce contrôle. Le Président remercie notre Trésorier, Mr René GUIONNET, pour le travail ingrat qu est celui de la trésorerie, et demande à l Assemblée d approuver ce rapport. Celui-ci est approuvé à l unanimité, et quitus est donné au Trésorier. BILAN DE LA MANDATURE. Le Président fait un bref rappel des points qui ont marqué ces quatre années de mandature, et en tout premier : - Les effectifs : Saisons Garçons Filles Dont EdT Hommes Femmes TOAL 2008/ / / /
5 - Fréquentation des Pas de Tir : Saisons Pas de Tir 10m Pas de Tir 25m Pas de tir 50m Total 2008/ /98t = m12 626/89t = m7 175/23t =m7 2029/210t = m9 2009/ /72t = m12 505/81t = m6 56/13t =m4 1452/166t = m8 2010/ /77t = m13 626/91t = m7 20/9t =m2 1661/177t = m9 2011/ Achats et dotations diverses : Saison 2008/2009 : 1 pistolet 10m FEIN P44 Remplacement de l ordinateur devenu vétuste Remplacement de l imprimante Saison 2009/2010 : 1 carabine 10m FEIN 500 Remplacement du déshumidificateur de la chambre forte Sonorisation de la salle de réunion Saison 2010/2011 : Remplacement des 5 extincteurs Saison 2011/2012 : 1 carabine 10m FEIN carabine 10m FEIN 700 Junior - Travaux et entretien divers : Saison 2008/2009 : Remplacement de la toiture de la ciblerie 25m Remplacement de l éclairage de la ciblerie 25m Remplacement de l éclairage de l accueil Remplacement des câbles de la ciblerie 50m Remplacement des portes-cibles Saison 2009/2010 : Construction d une véranda entre la salle et le couloir du 10m Saison 2010/2011 : Par le Club : Création d un site Internet Mise aux normes de la porte de l accueil et reprise du sol Extérieur Construction d un auvent au-dessus de la porte de l accueil Remplacement des portes-cibles pivotant du 25m Par la Ville de La Rochelle : Remplacement total de la clôture en bordure de l Avenue y compris le portail d entrée et boite à lettres. Mise aux normes sur l installation électrique Remplacement de l éclairage du Pas de Tir 25m Remplacement de la V.M.C Remplacement des blocs Secours. Saison 2011/2012 : Construction et aménagement d un atelier de rechargement Remplacement des porte cibles métalliques du 25m Fabrication et mise en place d un garde corps à l entrée du Stand 5
6 - Participation aux Championnats : Saison 10P 10m C 25m 50m P 50m C AA EdT 2008/2009 Départementaux Régionaux France forf /2010 Départementaux Régionaux France /2011 Départementaux Régionaux France /2012 Départementaux Régionaux France PROJETS 2012/ Etude et réalisation d un système de récupération du plomb au Pas de Tir 25m - Réfection de la toiture de la ciblerie 25m - Achat d un pistolet 10m - Achat d un pistolet 25m en calibre 22LR - Installation d un poste de tir «silhouette Métallique 22» à 25m COTISATIONS 2013/2014. Pour la présente saison, 2012/2013, le prix des licences a été arrêté lors de notre précédente A.G, et fixé à : Jeunes : 65 - Adultes : Etudiants : 85 - Carte Club : 60 - à la journée : 5, cette somme comprenant soit 2 cibles à 25m ou 10 cibles à 10m. Pour la saison 2013/2014, le Comité Directeur a décidé lors de sa réunion du 6 Juin de conserver le prix actuel des cotisations pour la saison 2013/2014. FERMETURE DU STAND. Comme l année passée, et suite à la décision du Comité Directeur, le Stand sera fermé : - Dimanche 25 Novembre 2012 en raison du Marathon de La Rochelle - Les weeks ends des 30/31 Mars 2013 ( Pâques ) et 18/19 Mai 2013 ( Pentecôte ) - Vacances d été du 8 Juillet au 16 Août
7 ELECTIONS- RENOUVELLEMENT des MEMBRES du COMITE DIRECTEUR. Après présentation des candidats par le Président, le scrutin est ouvert, et après dépouillement les résultats sont les suivants : Votants : 59 Blancs ou nuls : 0 Exprimés : 59 L ensemble des candidats ayant obtenus 59 voix, tous sont élus. ELECTION DU PRESIDENT. Le Président explique qu afin d éviter une suspension de séance, les candidats se sont réunis le mercredi 12 septembre et ont désignés Mr Jacques GLOMET comme candidat à la Présidence du Club, candidature présentée à l Assemblée. Après vote à bulletin secret, les résultats sont les suivants : Votants : 60 Blancs ou Nuls : 1 Exprimés : 59 Monsieur Jacques GLOMET est donc élu Président. Il indique qu une réunion est prévue Mardi 18 septembre pour le mise en place du bureau et des rôles de chacun au sein de nouveau Comité Directeur. QUELQUES RAPPELS. Comme les années précédentes, le Président fait un bref rappel des dispositions réglementaires régissant nos activités, à savoir : LICENCES. Celles-ci doivent être impérativement signées par un médecin, conformément à la loi n du 23 mars1999, ainsi qu a l Art.2.3 e du règlement Intérieur du Club. Pour les nouveaux licenciés, ceux-ci doivent fournir un certificat médical de non contre-indication au Tir Sportif, daté de moins de 15 jours, lors de leur demande d adhésion. Le Président rappel que notre Club est membre d l O.M.S, et à ce titre nos tireurs ont accés au Centre Médico-Sportif pour passer leur visite médicale, et faire valider leur licence par le médecin du Centre, et ce gratuitement. Les rendez-vous sont à prendre auprès du secrétariat de l O.M.S ( Tél : ). Consultations les mardi, mercredi et vendredi après-midi. Les licences doivent être renouvelées avant le 1 octobre, faute de quoi l accès aux Pas de Tir leur sera interdit, n étant plus couvert par l Assurance. En ce qui concerne les possesseurs d Autorisations de Détentions, les licences doivent être renouvelées impérativement avant le 10 octobre. Passé cette date, leurs coordonnées seront transmises aux Autorités Préfectorales.( Arrêté du 7 Septembre 1995 ). CARNET DE TIR : Veiller à effectuer ses tirs contrôlés en temps utile, et surtout conserver en l état les anciens Carnets de Tir. Lorsque le Carnet de Tir arrive à expiration, fournir a Président 1 photo d identité, et l ancien carnet. A compter de ce jour, la délivrance des carnets de tir sera gratuite, la Fédération nous délivrant désormais les carnets gratuitement. ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE DETENTIONS : Conformément aux textes réglementaires en vigueur, et à l Art.4.2 du Règlement Intérieur du Club, la délivrance d un Avis Préalable est soumise aux dispositions suivantes : 7
8 «Le droit au renouvellement de l Avis Préalable, ou à l obtention d Avis Préalable à l Acquisition d armes de 1 ou 4 catégories, sera subordonnée outre les conditions fixées par l Art.3, à la participation à l une ou l autre des compétitions suivantes : - Championnats Départementaux F.F.Tir - Challenge organisé par le Club - ou à l exécution durant l année sportive précédente, d au moins 6 tirs d au moins 30 cartouches, étalés régulièrement dans l année. - et bien sûre le Carnet de Tir à jour». Le Président rappel que lorsqu il établi un Avis Préalable, il Atteste que le tireur pratique régulièrement le Tir Sportif, et de sa capacité à détenir et à utiliser une arme en sécurité. AVIS PEALABLE : En ce qui concerne les Avis Préalables, a compter du 1 septembre 2012 cette formalité sera traitée uniquement par Internet sur l application ITAC. Ceci implique une tenue très exacte des coordonnées personnelles de chaque tireur, toute erreur entraînant un blocage du système. ( adresse, lieu de naissance, validité de la licence, entre autre ). En conséquence, il est demandé à chacun de communiquer au Président tout changement dans les coordonnées personnelles. De plus, en début de saison il est demandé aux tireurs ayant à acquérir un Avis Préalable, de renouveler leur licence le plus tôt possible, un délai de15 jours étant nécessaire pour l enregistrement des licences à la Fédération. TRANSPORT D ARMES : Le transport et le stockage des armes et munitions doit être effectué dans les conditions réglementaires. - Au domicile : stockage des armes en coffre-fort. - Du domicile au Stand de Tir : l arme dans une mallette ( l arme hors service soit par démontage d une pièce de sécurité, ou munie d un verrou de pontet ). Les munitions quand à elles doivent être transportées dans un contenant distinct de celui de l arme. MUTATION : Dans l hypothèse ou un tireur désire changer de club, il doit préalablement envoyer un courrier à son Président pour l informer de son souhait de mutation, et en informer également le Président de la Ligue. En ce qui concerne les modifications des textes législatifs concernant la réglementation sur les armes, nous sommes toujours dans l attente, les périodes électorales que nous venons de vivre en cette année 2012 en sont responsables pour une grande part. D après les informations fournies au Président par les Services de la Préfecture, les décrets d application devraient paraître courant En ce qui nous concerne, les principales modifications sont les suivantes : - 1 seule catégorie d arme ( B ) en lieu et place des 1 et 4 catégorie - Délai de renouvellement des autorisations de détentions porté à 5 ans au lieu de 3 actuellement. - Création de la carte de collectionneur avec le report des dates à : pour les armes anciennes - et 1946 pour le matériel de guerre. QUESTIONS DIVERSES. Aucune question n étant posée, la séance est levée à 17h30, le Président invite tous les participants à cette réunion à partager le verre de l amitié. Le Président, Jacques GLOMET La secrétaire de séance Josette GELAN 8
Statuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailCREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF
CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie
Plus en détailSTATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailASSOCIATION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE DE L ARMÉE DE L AIR
STATUTS DE L ANSORAA PLAN CHAPITRE I BUTS SIEGE DUREE MEMBRES SECTION 1 CONSTITUTION DENOMINATION PRINCIPES SECTION 2 BUTS SECTION 3 SIEGE SECTION 4 DUREE SECTION 5 MEMBRES A) Les membres actifs B) Les
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.
Acrocirque Baby Gym Basket Ball Chorespace danse Course d orientation Escrime Football Golf Gym d'entretien Handball Judo Karaté Shito Ryu Pétanque Qi Cong Rugby Tai Chi Chuan Tennis de Table Tir à l'arc
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailSTATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ROLLER DERBY RENNES ASSOCIATION LOI 1901 PREAMBULE Créée en Juillet 2012, «Roller Derby Rennes» rassemble personnes autour de la pratique du Roller Derby. SOMMAIRE DES 32 ARTICLES CHAPITRE I -
Plus en détailSTATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Plus en détailFONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS
FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS 1 IMPORTANT A L APPROCHE DE VOS ASSEMBLEES GENERALES PENSEZ A METTRE A JOUR VOS STATUTS OU REGLEMENT INTERIEUR SELON LE CAS Les fondateurs d'une association peuvent avoir
Plus en détailModèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif
Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif Edité par la Fédération sportive suisse de tir Ce modèle de statuts peut servir de guide aux sociétés de tir sportif pour l élaboration et la révision
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailSTATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Plus en détailMutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Plus en détailASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailCREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
Plus en détailASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)
ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailSTATUTS - Association loi 1901 -
STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant
Plus en détailARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Plus en détailA S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er
A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I DÉNOMINATION - SIÈGE - DURÉE - BUT Article 1 er Sous le nom d «ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS», il a été constitué une association,
Plus en détailCONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS
page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailTENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY
TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY Association (loi 1901) Square d Aumale 39 ter Grande Avenue - 60260 LAMORLAYE ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 20 AOUT 2014 à 20h00 Présents : Mmes CLAUTOUR KLOECKNER BAUMIER
Plus en détailÉlections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son
Plus en détailSTATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006
STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 - 1 - STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS DÉNOMINATION Article 1 1.1 Nom: le Judo Club Ballens (ci-après le JCB) est régi par les présents statuts et les articles 60
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»
STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une
Plus en détailAutorité : Selon le règlement de Synchro Canada, nos 2-4-5 Réunion générale spéciale :
RÉUNION SPÉCIALE DES MEMBRES DE SYNCHRO CANADA par CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE Le 28 janvier 2007, 20 heures HNE Élections des membres du Conseil d administration par vote postal Autorité : Selon le règlement
Plus en détailTABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Plus en détailStatuts du Volleyball Club La Côte
Statuts du Volleyball Club La Côte I Constitution, But et Siège Article premier Constitution Il a été fondée à Gland, le 14 septembre 2000, une association sportive dénommée «Volleyball Club La Côte» abrégée
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent
Plus en détailNEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux
Plus en détailSTATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Plus en détailCompte rendu de la séance du 29 mars 2014
Compte rendu de la séance du 29 mars 2014 Secrétaire(s) de la séance: Laëtitia MICHON Ordre du jour: - Election du Maire - Détermination du nombre d'adjoint - Election du ou des adjoints Délibérations
Plus en détailSTATUTS. Affilié à la Fédération Suisse de Natation. 1110 Morges 1
STATUTS Affilié à la Fédération Suisse de Natation Secrétariat : Case postale 1110 Morges 1 2 STATUTS MORGES-NATATION I. NOM ET BUT Article 1 : Nom et siège MORGES-NATATION est une association selon les
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT
STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT CONSTITUTION Article 1 er Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailClub Sportif et Artistique de l Ecole Militaire Paris, le 24 octobre 2013
PROCES VERBAL ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU JEUDI 10 OCTOBRE 2013 1 Préambule : Article 10 des Statuts: L assemblée délibère valablement quelque soit le nombre de membres présents
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES
STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES TITRE PREMIER : Dispositions Générales Art.1. Art.2. Art.3. Art.4. Définition et nom L Association du Carnaval des Bolzes (ACB) est une personne morale de
Plus en détailT'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailArte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.
Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION TITRE 1 NOM, SIÈGE, DURÉE, CHARTE, BUT, MOYENS D ACTION Article 1 - Nom, siège, durée L Association Arte Libera sera constituée le 1 er novembre 2002 au sens des articles
Plus en détailStatuts du Collectif des Plateformes d Affiliation
I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailSYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES STATUTS
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES ARTICLE 1 : STATUTS CONSTITUTION Il est crée sous la dénomination sociale : SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS
Plus en détailSTATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
Plus en détailFEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif
Plus en détailMODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ----
MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ---- NOTICE EXPLICATIVE Ce document comporte deux parties : La présente notice explicative (4 pages) qui vous aidera à rédiger des statuts adaptés à votre association,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailComité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE ASSOCIATION DE DEFENSE DES DROITS ET DE PROTECTION DES INTERETS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS
Plus en détailAmis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901
Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur
Apollon, Parnassius apollo Luc Mery Antenne d Apollon74 N spécial 2011-2 Document Administratif Statuts et Règlement Intérieur Validés par l Assemblée Générale du 25 février 2011 AU SOMMAIRE : STATUTS
Plus en détailSTATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION
STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION ARTICLE 1 : Création et dénomination L Association laïque dite «Association Régionale des Œuvres Educatives et de Vacances de l Education Nationale
Plus en détailMutuelle Retraite Européenne N SIREN 477 908 305 STATUTS RÈGLEMENTS. M E RMutuelle Retraite Européenne
Mutuelle Retraite Européenne N SIREN 477 908 305 2015 STATUTS RÈGLEMENTS M E RMutuelle Retraite Européenne Statuts MRE applicables à compter du 01/01/2015 Titre I ER - Formation, Objet et composition
Plus en détailTOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION
1 TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION Une association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailStatuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France
Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailAUTO MODELE - LE GRAOUILLY ASSOCIATION MODELISTE AFFILIEE A LA FEDERATION DE VOITURES RADIO-COMMANDEES
AUTO MODELE - LE GRAOUILLY ASSOCIATION MODELISTE AFFILIEE A LA FEDERATION DE VOITURES RADIO-COMMANDEES Inscrit au registre des Associations- Tribunal d'instance sous le volume XCI n 22 Agréée par le Ministère
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailRéglementation de la CSDGE
Réglementation de la CSDGE Edition octobre 2011 TABLE DES MATIERES PREAMBULE... 3 PARTIE GENERALE... 4 CHAPITRE I CSDGE : ORGANISATION, DEMEMBREMENTS ET FONCTIONNEMENT... 5 Article 101 CONTENU ET MODIFICATION
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015
TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article
Plus en détailASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC
UNBEE ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC Association à but non lucratif et apolitique Fondée par les adhérents aux
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX
Association Loi de 1901 Information Diffusions Conférences Débats Echanges Droit Comparé STATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX Mise à jour en Mars 2015 ARTICLE 1 : HISTORIQUE, CONSTITUTION, DENOMINATION
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO
STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO I BUTS, AFFILIATION, RESSSOURCES, SIEGE, DUREE I.1 Sous le nom de ASSOCIATION DES AMIS DE, ci-après «ASSOCIATION» est créée une association régie par
Plus en détailAssociation Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux
Plus en détailVotre commission des Jeunes
Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,
Plus en détailParis, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Plus en détailSTATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE
STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE Statuts adoptés par l Assemblée générale de la section de Lancy le 1 er juin 2015 PARTI SOCIALISTE DE LANCY, Route du Grand-Lancy 56, 1212 Grand-Lancy
Plus en détailAssociation loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plus en détailSTATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005
STATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005 Article 1 : Dénomination. Il est fondé, entre les personnes morales adhérentes aux présents statuts,
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -
1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle
Plus en détailS T A T U T S (Association loi 1901)
CERCLE DAMIEN KONDOLO (La Fraternelle de la République Démocratique du Congo en Europe) S T A T U T S (Association loi 1901) Nous, membres de diverses institutions philanthropiques, réunis en Assemblée
Plus en détailIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...
Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailStatuts. Les soussignés :
Statuts Les soussignés : APICIL PRÉVOYANCE, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel 69300 Caluire
Plus en détailAMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR
Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détailLes novations dans la copropriété
Les novations dans la copropriété Le document que nous publions a comme objet de faire le point sur les dernières modifications importantes en matière de copropriété. Ce secteur de la consommation est
Plus en détailFramasoft c/o Locaux Motiv 10 bis rue Jangot 69007 Lyon
Article 1er Dénomination Statuts de l association Framasoft TITRE 1 CONSTITUTION Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailStatuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I
Statuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun 1 TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I DE LA DENOMINATION ET DU SIEGE Article 1 : La Mutuelle créé entre les Inspecteurs
Plus en détailSTATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
Plus en détailAssociation SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC
Association SYNADEC Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16
Plus en détailNaturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges. Assemblée générale du 3 mars 2011
Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges Assemblée générale du 3 mars 2011 1 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 03/03/11 DATE /HEURE : le JEUDI 3
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association
STATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association Article 1 : - Titre : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
Plus en détailReprésenter son Unité à l'assemblée Générale du Mouvement
Publications SGP SGP - P904006 - P904074 Mensuel - Mensuel - Numero - Numéro Spécial Spécial - N 157 - N - Août 157 2009 - Août (Ne 2009 paraît (Ne pas paraît en juillet) pas en - Ed. juillet) resp. -
Plus en détailRèglement Intérieur du TCGA
Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE
Plus en détailLE MOT DU PRÉSIDENT, Le Président, Marc Maréchal 1/5
LE MOT DU PRÉSIDENT, Vous avez choisi la pratique du Judo et je ne peux que vous en féliciter. Pour votre épanouissement personnel ou pour le soutien éducatif de votre enfant, le judo procure un apport
Plus en détailGolf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte
Golf Club La Côte Statuts de l association du Golf Club La Côte Contenu Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article
Plus en détailRÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)
RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES
Plus en détailTITRE 1er. CHAPITRE 1er FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE. La mutuelle est immatriculée au Registre National des mutuelles sous le numéro 784 669 954.
20-06-2014 1 TITRE 1er FORMATION, OBJET ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE CHAPITRE 1er FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE Article 1 er Dénomination de la mutuelle Il est constitué une mutuelle dénommée MUTUELLE
Plus en détail