Compte- rendu du Conseil Municipal Erny Saint Julien

Transcription

1 Les membres du conseil municipal sont convoqués à la Mairie le jeudi 10 avril 2014 à 19h00. Objet de la réunion : 1) Indemnités de fonctions du Maire et des adjoints. 2) Indemnités du Receveur. 3) Délégués au syndicat scolaires de THEROUANNE. 4) Délégués aux RPI de l Hermitage. 5) Désignations des membres du CCAS élus est nommés. 6) Délégués FDE. 7) Commission d appel d offres. 8) Commissions communales : Fêtes, Cérémonies, Sécurité défense, SIDEN, Chemin, Bâtiments, Finances, Cimetière. 9) Gestion de la salle, régisseur adjoint. 10) Questions diverses : délégués communautaires... A le 4 avril 2014 Le Maire Monsieur Jean- Claude DUPONT. La séance est ouverte à 19h00 par Monsieur DUPONT Jean- Claude, Maire. Monsieur HENRI Cédric a été désigné secrétaire. 1) Indemnités de fonctions du Maire et des adjoints. Présentation faite par Madame SEUWIN secrétaire de Mairie sur les indemnités (barème indice de référence 1015 soit 3 801,47 Brut). Répartition des indemnités sur la nouvelle mandature : ü Maire : 16 % de l indice 1015 soit 608,24 ü 1 er Adjoint : 2,8 % de l indice 1015 soit 106,44 ü 2 ème Adjoint : 2,5 % de l indice 1015 soit 95,04 ü 3 ème Adjoint : 2,3 % de l indice 1015 soit 87,43 TOTAL : 897,15

2 2) Indemnités du Receveur. Madame SEUWIN fait lecture des textes régissant sur les indemnités du Receveur Monsieur PENNEQUIN pour un montant de 300 brut payable en une seule fois. Proposition de délégation de compétence à Monsieur PENNEQUIN pour les poursuites et recouvrements au profit de la Commune. 3) Délégués au syndicat scolaires de THEROUANNE. Appel à candidature pour 2 titulaires: Monsieur HENRI Cédric. Suppléante: Madame MAILLARD Josette. Prochaine réunion le Mardi 22 avril 2014 à 18h30 au Collège de THEROUANNE. 4) Délégués aux RPI de l Hermitage. Appel à candidature pour 2 titulaires: Monsieur DUPONT Jean- Claude. Monsieur DUCROCQ Yvon. 2 suppléants: Monsieur BENDRE Alain. Monsieur MAJCHRZAK Frédéric. Prochaine Réunion : Le jeudi 24 avril 2014 à 19h00 (Mrs DUPONT et DUCROCQ) Le mardi 29 avril 2014 à 19h00 (Mrs DUPONT et MAJCHRZAK) Conseil d école RPI : Monsieur DUPONT Jean- Claude. Monsieur DUCROCQ Yvon.

3 5) Désignations des membres du CCAS élus et nommés (9 membres). Appel à candidature pour les élus: Monsieur DUPONT Jean- Claude. Madame DUCROCQ Bernadette. Madame MAILLARD Josette. Madame MAILLARD Eliane. Appel à candidature pour les nommés: Madame DUCROCQ Michèle. Madame CARPENTIER Lucile. Monsieur DELIGNY Francis. Monsieur HENNERON Christian. 6) Délégués FDE (Fédération Départemental de l Energie). Appel à candidature pour 1 titulaire: Monsieur DUPONT Jean- Claude. 1 suppléant: Monsieur DUCROCQ Yvon. La Taxe nous rapporte actuellement à la commune 4000 euros et devait passer à euros prochainement soit 50% de perte c est très lourd pour le budget de la commune. 7) Commission d appel d offres. Appel à candidature pour 3 titulaires: Monsieur DUCRISTEL Damien. Monsieur VERDIN André. Monsieur BENDRE Alain. Appel à candidature pour 3 suppléants: Madame MAILLARD Josette. Madame DUCROCQ Bernadette. Monsieur MAJCHRZAK Frédéric.

4 8) Commissions communales : Fêtes, Cérémonies, Sécurité défense, SIDEN, Chemin, Bâtiments, Finances. Appel à candidature pour les commissions suivantes : Fêtes : Mesdames MAILLARD Josette, DUCROCQ Bernadette et Messieurs DUCROCQ Yvon, HENRI Cédric. Cérémonies Officielles : Madame MAILLARD Josette et Messieurs DUCROCQ Yvon, HENRI Cédric. Sécurité défense : Monsieur DUCRISTEL Damien. SIDEN : Monsieur DUPONT Jean- Claude. Chemins : Messieurs DUCRISTEL Damien, DUCROCQ Yvon, BENDRE Alain et MAJCHRZAK Frédéric. Bâtiments : Messieurs DUCROCQ Yvon, BENDRE Alain et MAJCHRZAK Frédéric. Finances : Mesdames MAILLARD Josette, DUCROCQ Bernadette et Messieurs DUCROCQ Yvon, BENDRE Alain, HENRI Cédric et DUPONT Jean- Claude. Cimetière : Messieurs VERDIN André, DUCRISTEL Damien et BENDRE Alain. 9) Gestion de la salle et régisseur adjoint. Appel à candidature pour 1 titulaire: Madame MAILLARD Josette. 2 suppléants: Madame DUCROCQ Bernadette. Gestion alarme de la salle : Madame MAILLARD Josette et Messieurs DUCROCQ Yvon et DUPONT Jean- Claude. Régisseur: Madame SEUWIN. Régisseur Adjointe : Madame DUCROCQ Bernadette.

5 10) Questions diverses : délégués communautaires : 1 ère réunion le 16 avril 2014 à 18h30 l installation et mise en place des commissions à Fauquembergues. Eclairage public : nous éteindrons l éclairage public le 15 avril 2014 car il fait jour à 6h30. Liste le renouvèlement des commissions des impôts communales : (Parcelles Bois????) 12 membres Titulaires : 12 membres Suppléants : Anciens combattants 8 mai 1945 : La Commune offrira la location de la salle pour le repas des anciens combattants et le vin d honneur à l issue de la cérémonie. Recensement des jeunes de la commune qui entre en 6 ème : Madame MAILLARD Josette recensera cette année tous les jeunes de la commune qui entre en classe de 6 ème pour l achat des dictionnaires que la municipalité offrira le 14 juillet 2014 et de même pour les jeunes diplômés scolaires pour les mettre à l honneur. Courrier de plainte de l agent communal adressé au conseil municipal: La lecture du courrier manuscrit est faite par Monsieur le Maire sur le problème que rencontre Mr DOLLET Gilles lors de ses activités extérieures et surtout lors de l élagage des herbes en bordure de la départementale. En effet, Mr DEMANY Willy lors de ses déplacements en voiture sur la départementale se fait un malin plaisir de frôler celui ci pour lui faire peur, sans compter les autres altercations verbales. Le Conseil Municipal a mandaté le Maire à faire toutes les démarches judiciaires possibles (Plainte, main courante, etc ) le plus rapidement possible afin de faire cesser ses agissements. L ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21h30. Le président, Les Membres,