Répertoire ( / /26)

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1 Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, gestion hospitalière ( ) Répertoire ( / /26) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /26 Niveau de description fonds Intitulé Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, gestion hospitalière Intitulé C.H.R. : AFFAIRES GENERALES. Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-20 : Centres hospitaliers régionaux (affaires générales et documents budgétaires), Art : Etablissements nationaux de bienfaisance (budgets et comptes administratifs, dossiers de tutelle et legs), Art : Hôpitaux psychiatriques autonomes (budgets, dossiers de tutelle), Art 26 : Ecoles d infirmières, personnels, lutte contre le tabagisme dans les hôpitaux, vol de stupéfiants, Type de classement Classement par établissement, par exercice Nom du producteur Bureau de la réglementation financière et de la gestion hospitalière (direction des hôpitaux) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation toxicomanie; tabagisme; hôpital psychiatrique; hôpital; formation professionnelle; établissement national de bienfaisance; établissement de santé; centre hospitalier régional; budget; budget; compte administratif; personnel médical; infirmier; tutelle 3

4 Répertoire ( / /26) /1 DH 1127 Angers, Brest, 1973 à Caen, 1968 à Clermont-Ferrand, Dijon, 1973 à Grenoble, 1973 à Lille, 1973 à Limoges, 1974 à Lyon, 1973 à Marseille, 1979 et Metz-Thionville, Montpellier, 1974 à Nancy, 1973 à Nantes, 1973 à Nîmes, 1972 à Orléans, Paris, 1973 à /2 DH 1128 Poitiers, 1973 et Reims, 1974 à Rennes, 1973 à Rouen, 1973 à S t Etienne, 1976 à Strasbourg, 1973 à Toulouse, 1973 à Tours, 1973 à 1978 C.H.R. : DOCUMENTS BUDGETAIRES Exercice 1975 PARIS : fixation du prix de journée Exercice 1976 GRENOBLE : compte administratif NICE : compte administratif PARIS : budget primitif et fixation du prix de journée TOULOUSE : compte administratif. Exercice 1977 GRENOBLE : budget additionnel NIMES : budget supplémentaire PARIS : budget primitif. Exercice 1978 BREST : fixation du prix de journée ; proposition de révision de l'effectif budgétaire du personnel MONTPELLIER : compte administratif Exercice 1981 POITIERS : lettre d'instruction REIMS : budget primitif ; fixation du prix de journée /3 DH 1129 Exercice 1979 AMIENS : budget prévisionnel ; budget primitif ; budget supplémentaire ; compte administratif ANGERS : budget primitif ; prix de journée /4 DH 1130 BESANÇON : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire. BORDEAUX : budget prévisionnel ; budget primitif ; prix de journée BREST : budget primitif ; prix de journée /5 DH 1131 CAEN : budget primitif ; prix de journée. 4

5 CLERMONT-FERRAND : budget primitif ; prix de journée DIJON : budget primitif. GRENOBLE : budget primitif ; prix de journée /6 DH 1132 LILLE : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire LIMOGES : budget primitif. LYON : budget primitif ; prix de journée /7 DH 1133 MARSEILLE : budget primitif ; prix de journée. METZ-THIONVILLE : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire. MONTPELLIER : budget primitif. NANCY : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire ; compte administratif /8 DH 1134 NANTES : budget primitif ; prix de journée. NICES budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire. NIMES : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire /9 DH 1135 C.H.R. : DOCUMENTS BUDGETAIRES Exercice 1979 ORLEANS : budget primitif. PARIS : budget prévisionnel ; budget primitif, prix de journée ; budget d'exploitation ; budget supplémentaire /10 DH 1136 Compte administratif POITIERS : budget primitif ; prix de journée /11 DH 1137 REIMS : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire RENNES : budget primitif ; prix de journée. ROUEN : budget primitif /12 DH 1138 STRASBOURG : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire TOULOUSE : budget primitif ; prix de journée /13 5

6 DH 1139 TOURS : budget prévisionnel ; budget primitif ; budget supplémentaire ; compte administratif. Exercice 1980 AMIENS : budget prévisionnel ; budget primitif ; prix de journée. ANGERS : budget primitif ; prix de journée /14 DH 1140 BESANÇON : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire BORDEAUX : budget primitif BREST : prix de journée ; budget supplémentaire.caen : budget primitif ; prix de journée. CLERMONT-FERRAND : budget primitif ; /15 DH 1141 prix de journée ; budget supplémentaire DIJON : budget primitif ; GRENOBLE : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire. LILLE : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire /16 DH 1142 LYON : budget primitif ; prix de journée. MARSEILLE : budget primitif ; prix de journée METZ-THIONVILLE : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire MONTPELLIER : budget primitif ; prix de journée /17 DH 1143 NANCY : budget primitif NANTES : budget primitif ; prix de journée NICE : budget primitif ; prix de journée NIMES : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire /18 DH 1144 ORLEANS : budget primitif ; prix de journée PARIS : budget primitif ; prix de journée /19 DH 1145 POITIERS : budget primitif REIMS : budget prévisionnel ; budget primitif ; prix de journée. RENNES : budget primitif ROUEN : budget primitif STRASBOURG : budget primitif ; prix de journée /20 DH

7 budget supplémentaire TOULOUSE : budget primitif ; prix de journée ; budget supplémentaire TOURS : budget primitif ; prix de journée /21 DH 1147 ETABLISSEMENTS NATIONAUX DE BIENFAISANCE AFFAIRES GENERALES - Arrêtés budgétaires, 1957 et 1972 (Fonds commun des E.N.B.) ; 1973 (Contrôle financier). - Correspondance diverse, 1959 et 1972 à E.N.C. SAINT-MAURICE ET ASILE VACASSY - Arrêtés budgétaires, 1966 à Documents budgétaires : exercice 1976 (budget supplémentaire compte administratif). exercice 1977 (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, rapport financière, compte moral) exercice 1978 (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, rapport financier) exercice 1979 (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, rapport financier, compte moral) exercice 1980 (budget primitif, budget supplémentaire) /22 DH Dossier de tutelle (correspondance, notes et rapports), Legs : Fondation Montyon, Legs Meunier, 1866 Legs Nicolle, Legs Lelevain, Secours Laborie, Legs Léontine Bertin, Commission consultative : procès verbaux des réunions 1971, 9 février - 13 mai - 11 juin - 22 octobre - 16 décembre 1972, 16 mai - 28 juin - 11 octobre - 6 décembre - 22 décembre 1973, 26 octobre , 12 novembre E.N.C. DU VESINET - Arrêtés budgétaires, 1966 à 1976 ; 1979 et /23 DH 1149 E.N.C. DU VESINET - Documents budgétaires : exercice 1978 (compte administratif) exercice 1979 (compte administratif) exercice 1980 (budget primitif, budget supplémentaire dépenses engagés). - Dossier de tutelle (correspondance, notes et rapports), 1968 à THERMES NATIONAUX D'AIX-LES-BAINS - Arrêtés budgétaires, années 1967 à Documents budgétaires : exercice 1973 (budget primitif ; décision modificative, compte financier). exercice 1974 (budget primitif ; décision modificative n 1, compte financier, balance générales des comptes du grand livre) 7

8 exercice 1975 (budget primitif ; décision modificative n 1, compte financier) /24 DH 1150 exercice 1976 (budget primitif ; décisions modificatives n 1 et n 2 ; compte financier). exercice 1977 (budget primitif ; décisions modificatives n 1 et n 2 ; compte financier). exercice 1978 (budget primitif ; décisions modificatives n 1 et n 2 ; compte financier). exercice 1979 (budget primitif, décisions modificatives n 1 et n 2 ; compte financier) HOPITAL-HOSPICE DUFRESNE-SOMMEILLER - Arrêtés budgétaires, 1966 à 1976, 1979 et Documents budgétaires : exercice 1979 (budget primitif ; budget supplémentaire) exercice 1980 (budget primitif ; budget supplémentaire) - Dossier de tutelle (correspondance, notes et rapports), 1961, 1970 à 1976 et Textes et documents de fondation : décret du 5 octobre 1907 Commission de réalisation, 5 juillet 1919 (procès-verbaux 14 juin /25 DH 1151 CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DES QUINZE-VINGTS - Arrêtés budgétaires, 1979 et Documents budgétaires : exercice 1979 (budget primitif ; budget supplémentaire ; compte administratif) exercice 1980 (budget rectificatif ; dépenses engagées ; marchés). exercice 1981 (budget primitif) - Dossier de tutelle (correspondance, notes et rapports), 1976 à 1978 SANATORIUM VANCAUWENBERGHE - Arrêtés budgétaires, 1967 à Dossier de tutelle (correspondance), ETABLISSEMENT A. KOENIGSWARTER - Notes et correspondance relative à la situation administrative de l'établissement et de son personnel, ETABLISSEMENT THERMAL DE BOURBONNE-LES-BAINS - Concession du 31 décembre Déchéance du concessionnaire (D r Westphal) et nomination d'un administrateur provisoire (M. Theillon), 1973 à 1976 (notes et correspondance) HOPITAUX PSYCHIATRIQUES AUTONOMES - Arrêtés budgétaires, 1967 à Dossier de tutelle (correspondance et notes), 1965 à 1970 DIVERS - Circulaire n 728 du 31 mars 1971 relative à la couverture des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles des élèves infirmières : préparation et application, 1967 à Gestion des Ecoles d'infirmières de la Croix-Rouge : - circulaire du 10 mars 1971 sur le fonctionnement des Ecoles de formations para-médicales : préparation et réponses - circulaire n 1413 du 8 mai 1972 (Convention pour la gestion des Ecoles d'infirmières, type I) : préparation 8

9 - projet de convention, type II : préparation, /26 DH Etude sur l'emploi de personnel auxiliaire dans les hôpitaux, Correspondance relative à l'application des dispositions L 760 du Code de la Santé publique (convention entre les établissements hospitaliers publics et les laboratoires de biologie médicale), Lutte contre le tabagisme dans les hôpitaux : textes, correspondance et documentation, Vol de stupéfiants à l'hôpital de Chaumont-en-Vexin,