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1 :40:03 IDENTIFICATION Unité administrative responsable Ressources humaines Numéro : Date : sommaire décisionnel RH Septembre 2015 Instance décisionnelle Conseil d'agglomération de la Ville de Date cible : Québec Projet Objet Modification de la nomenclature des emplois cadres Code de classification No demande d'achat EXPOSÉ DE LA SITUATION Suite à l'approbation du renouvellement des conditions de travail du personnel de direction (RH ), une mise à jour de la nomenclature des emplois cadres a été réalisée. La nomenclature des emplois cadres modifiée jointe en annexe devra être incluse au recueil des conditions de travail du personnel de direction DÉCISION(S) ANTÉRIEURE(S) ANALYSE ET SOLUTIONS ENVISAGÉES RECOMMANDATION Autoriser l'adoption de la nomenclature des emplois cadres modifiée jointe en annexe. IMPACT(S) FINANCIER(S) Un sommaire décisionnel spécifique sera présenté lors de la nomination d'un employé à ces titres d'emploi. ÉTAPES SUBSÉQUENTES a ANNEXES Nomenclature 2015 (électronique) VALIDATION Intervenant(s) Intervention Signé le Responsable du dossier (requérant) Marie-Josée Drouin Approbateur(s) - Service / Arrondissement Michèle Bilodeau Benoît Richer Cosignataire(s) Direction générale André Legault GPD1101R Page : 1 de 2

2 :40:03 IDENTIFICATION Unité administrative responsable Ressources humaines Numéro : Date : sommaire décisionnel RH Septembre 2015 Instance décisionnelle Conseil d'agglomération de la Ville de Date cible : Québec Projet Objet Modification de la nomenclature des emplois cadres Résolution(s) CA CV CE Date: Date: Date: GPD1101R Page : 2 de 2

3 NOMENCLATURE DES EMPLOIS CADRES MODIFIÉE - Septembre 2015 CLASSE 1 DIRECTEUR ADJOINT AUX AFFAIRES STRATÉGIQUES ET ADMINISTRATIVES DIRECTEUR ADJOINT AUX PROCÉDÉS DE BIOMÉTHANISATION DIRECTEUR ADJOINT DIRECTION ET AFFAIRES INSTITUTIONNELLES DIRECTEUR DE DIVISION AQUEDUC, ÉGOUT ET VOIRIE DIRECTEUR DE DIVISION BUDGET ET PLANIFICATION FINANCIÈRE DIRECTEUR DE DIVISION COMPTABILITÉ ET IMMOBILISATION DETTE DIRECTEUR DE DIVISION EXPLOITATION ET ENTRETIEN DIRECTEUR DE DIVISION FORESTERIE URBAINE ET HORTICULTURE DIRECTEUR DE DIVISION GESTION DE PROJETS ET CONSTRUCTION DIRECTEUR DE DIVISION INTÉGRATION TECHNOLOGIQUE DIRECTEUR DE DIVISION MATIÈRES RÉSIDUELLES DIRECTEUR DE DIVISION MISE EN MARCHÉ (O.T.Q.) DIRECTEUR DE DIVISION QUALITÉ DE L EAU DIRECTEUR DE DIVISION QUALITÉ DU MILIEU DIRECTEUR DE DIVISION RELATIONS DE TRAVAIL DIRECTEUR DE DIVISION RÉSEAUX DIRECTEUR DE DIVISION REVENUS DIRECTEUR DE DIVISION SOUTIEN AUX UTILISATEURS DIRECTEUR DE DIVISION SYSTÈME DÉVELOPPEMENT DURABLE ET INFRASTRUCTURES DIRECTEUR DE DIVISION SYSTÈMES ADMINISTRATIFS DIRECTEUR DE DIVISION SYSTÈMES GÉNÉRAUX DIRECTEUR DE DIVISION TRAITEMENT DES EAUX ET GESTION DES ACTIFS DIRECTEUR DE DIVISION TRAVAUX PUBLICS DIRECTEUR DE DIVISION VÉRIFICATION ET OPTIMISATION DES RESSOURCES DIRECTEUR DE PROJET DIRECTEUR DES RELATIONS GOUV/MUN. ET ADJOINT PLAN MOBILITÉ DURABLE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL BUREAU DE L OMBUDSMAN CLASSE 1-A DIRECTEUR DE DIVISION DROIT CONTRACTUEL ET IMMOBILIER DIRECTEUR DE DIVISION DROIT PÉNAL ET RESPONSABILITÉ CIVILE DIRECTEUR DE DIVISION DROIT PUBLIC CLASSE 2 ADJOINT À LA DIRECTION, ASSURANCE QUALITÉ ET PRATIQUES D AFFAIRES ADJOINT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DIRECTEUR BUREAU DE LA RETRAITE Page : 1 de 41

4 CLASSE 2 (SUITE) DIRECTEUR BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE DIRECTEUR BUREAU DU TRANSPORT DIRECTEUR DE DIVISION ACCUEIL, ADMINISTRATION ET SERVICES AUX MEMBRES (O.T.Q.) DIRECTEUR DE DIVISION ACQUISITIONS DIRECTEUR DE DIVISION AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES DIRECTEUR DE DIVISION AFFAIRES IMMOBILIÈRES DIRECTEUR DE DIVISION ARCHITECTURE ET PATRIMOINE DIRECTEUR DE DIVISION ARPENTAGE ET CARTOGRAPHIE DIRECTEUR DE DIVISION ART ET PATRIMOINE DIRECTEUR DE DIVISION ASSISTANT-GREFFIER ET SOUTIEN AU CONSEIL ET AU COMITÉ EXÉCUTIF DIRECTEUR DE DIVISION AVANTAGES SOCIAUX ET PAIE-RH DIRECTEUR DE DIVISION CONSEIL ET MARKETING DIRECTEUR DE DIVISION CULTURE, LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE DIRECTEUR DE DIVISION DESIGN URBAIN ET ARCHITECTURE DU PAYSAGE DIRECTEUR DE DIVISION DOTATION ET PLANIFICATION DE LA MAIN-D OEUVRE DIRECTEUR DE DIVISION FORMATION ET DÉVELOPPEMENT ORGANISATIONNEL DIRECTEUR DE DIVISION FORMATION, RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DIRECTEUR DE DIVISION GESTION DU PARC VÉHICULAIRE DIRECTEUR DE DIVISION GESTION DU TERRITOIRE DIRECTEUR DE DIVISION HABITATION DIRECTEUR DE DIVISION INDUSTRIE, COMMERCE ET SERVICES DIRECTEUR DE DIVISION INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET INSTITUTIONNEL DIRECTEUR DE DIVISION INVENTAIRES ET MAGASINS DIRECTEUR DE DIVISION LOISIR COMMUNAUTAIRE ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL DIRECTEUR DE DIVISION MULTIMÉDIAS ET ÉDITION DIRECTEUR DE DIVISION PLANIFICATION STRATÉGIQUE DU TERRITOIRE DIRECTEUR DE DIVISION PLANIFICATION STRATÉGIQUE ET SOUTIEN AUX MEMBRES DIRECTEUR DE DIVISION PLANIFICATION/SOUTIEN À L ADMINISTRATION DIRECTEUR DE DIVISION RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET SOUTIEN ADMINISTRATIF DIRECTEUR DE DIVISION RÉSIDENTIEL DIRECTEUR DE DIVISION SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL DIRECTEUR DE DIVISION SERVICES AUXILIAIRES ET AMÉLIORATION CONTINUE DIRECTEUR DE DIVISION VENTES ET PROMOTIONS-EXPOCITÉ DIRECTEUR DE PROJETS GESTION OPTIMISÉE DES PERMIS DE CONSTRUCTION DIRECTEUR DES OPÉRATIONS EXPOCITÉ GREFFIER DE COURS ET DIRECTEUR DE DIVISION PROCÉDURES INTRODUCTIVES ET AUDITIONS GREFFIER DE COURS ET DIRECTEUR DE DIVISION SERVICE CLIENTÈLE ET PERCEPTION CLASSE 3 DIRECTEUR DE DIVISION ACCÈS À L INFORMATION ET SOUTIEN AUX ARRONDISSEMENTS DIRECTEUR DE DIVISION ADMINISTRATION EXPOCITÉ DIRECTEUR DE DIVISION BUREAU TOURISME ET GRANDS ÉVÈNEMENTS DIRECTEUR DE DIVISION COORDINATION DES PROJETS DE DÉVELOPPEMENTS DURABLES DIRECTEUR DE DIVISION GESTION DE PROJETS/EXPLOITATION ET GR. OUVRAGE DIRECTEUR DE DIVISION GESTION DES DOCUMENTS ET ARCHIVES DIRECTEUR DE DIVISION GESTION PAR ACTIVITÉS DIRECTEUR DE LA GESTION DE L ACTIF DIRECTEUR DE PROJETS AMÉLIORATION CONTINUE DIRECTEUR DE PROJETS PLANIFICATION ET DÉFINITION DES GRANDS PROJETS Page : 2 de 42

5 CLASSE 3 (SUITE) DIRECTEUR DE SECTION ACQUISITION DES BIENS ET EXPERTISES TECHNIQUES DIRECTEUR DE SECTION AQUEDUC ET ÉGOUT DIRECTEUR DE SECTION BÂTIMENTS ET PARCS DIRECTEUR DE SECTION COMMUNICATIONS ET MARKETING DIRECTEUR DE SECTION COMPTABILITÉ FINANCIÈRE DIRECTEUR DE SECTION ÉCLAIRAGE DES RUES ET SIGNALISATION LUMINEUSE DIRECTEUR DE SECTION ÉCLAIRAGE ET UTILITÉS PUBLIQUES DIRECTEUR DE SECTION ENTRETIEN DIRECTEUR DE SECTION EXPLOITATION ET ENTRETIEN (CENTRE, EST ET OUEST) DIRECTEUR DE SECTION GESTION DES PROJETS/EXPLOITATION ET GR. OUVRAGE DIRECTEUR DE SECTION INGÉNIERIE ET SUPPORT TECHNIQUE DIRECTEUR DE SECTION LABORATOIRE DIRECTEUR DE SECTION OPÉRATION DIRECTEUR DE SECTION PERCEPTION ET SYSTÈME DE GESTION DIRECTEUR DE SECTION PERMIS ET INSPECTION DIRECTEUR DE SECTION PLANIFICATION DES ESPACES DIRECTEUR DE SECTION PLANIFICATION ET DÉVELOPPEMENT DIRECTEUR DE SECTION PLANIFICATION FISCALE ET FACTURATION DIRECTEUR DE SECTION PRÉPARATION ET SUIVI DU BUDGET DIRECTEUR DE SECTION PRÉPARATION ET SUIVI DU PTI ET GESTION DE LA DETTE DIRECTEUR DE SECTION PROJETS SPÉCIAUX DE DÉVELOPPEMENT DIRECTEUR DE SECTION SECTEUR EST DIRECTEUR DE SECTION SOUTIEN TECHNIQUE DIRECTEUR DE SECTION STRATÉGIES IMMOBILIÈRES ET SOUTIEN ORGANISATIONNEL DIRECTEUR DE SECTION TIT DIRECTEUR DES OPÉRATIONS TRAITEMENT DE L EAU GREFFIÈRE / GREFFIER DE COUR CLASSE 4 ADJOINT ADMINISTRATIF POLICE DIRECTEUR DE PROJET DE BIBLIOTHÈQUE DIRECTEUR DE SECTION ACCUEIL (O.T.Q) DIRECTEUR DE SECTION AFFAIRES PUBLIQUES ET COMMUNICATIONS ORGANISATIONNELLES DIRECTEUR DE SECTION ATELIER MÉCANIQUE DIRECTEUR DE SECTION CENTRE DIRECTEUR DE SECTION CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE DIRECTEUR DE SECTION CULTURE, LOISIR ET SPORTS DIRECTEUR DE SECTION ÉQUIPEMENTS DIRECTEUR DE SECTION LOISIRS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉO-SPORTIFS DIRECTEUR DE SECTION PAIE DIRECTEUR DE SECTION PLANIFICATION ET SOUTIEN DIRECTEUR DE SECTION PRÉVENTION ET CONTÔLE DIRECTEUR DE SECTION SECTEUR OUEST DIRECTEUR DE SECTION SOUTIEN AUX PROJETS D AMÉLIORATION DIRECTEUR DE SECTION SPORTS ET PLEIN AIR DIRECTEUR DE SECTION SUIVI ENVIRONNEMENTAL DIRECTEUR DE SECTION VISION DE L EXPÉRIENCE CLIENT DIRECTEUR ENTRETIEN (EXPOCITÉ) Page : 3 de 43

6 CLASSE 5 ADJOINT EXÉCUTIF À LA DIRECTION GÉNÉRALE COORDONNATEUR D ARRONDISSEMENT EN SÉCURITÉ CIVILE DIRECTEUR DE PROJET, BIBLIOTHÈQUE DE QUÉBEC DIRECTEUR DE SECTION SERVICES GÉNÉRAUX DIRECTEUR DE SECTION SOUTIEN DES OPÉRATIONS ÉVALUATION FONCIÈRE RESPONSABLE BIBLIOTHÈQUE RESPONSABLE D ÉQUIPEMENTS RESPONSABLE D ÉQUIPEMENTS SPORTS DE GLACE RESPONSABLE ÉQUIPEMENTS BASES PLEIN AIR ET PARC RESPONSABLE EXPO-QUÉBEC RESPONSABLE QUARTIER MAÎTRE SUPERVISEUR DU SOUTIEN OPÉRATIONNEL AUX ÉVÈNEMENTS SPÉCIAUX CLASSE 6 CHEF AUX OPÉRATIONS EXPOCITÉ CONTREMAITRE ATELIERS CONTREMAITRE ÉCLAIRAGE DE RUES CONTREMAITRE ÉLECTRICITÉ CONTREMAITRE HORTICULTURE CONTREMAITRE SIGNAUX LUMINEUX CONTREMAÎTRE À L OPÉRATION / ENTRETIEN DU TRAITEMENT DES EAUX CONTREMAÎTRE À LA MAINTENANCE EXPOCITÉ CONTREMAÎTRE AQUEDUC / ÉGOUT / VOIRIE STRUCTURE ALLÉGÉE CONTREMAÎTRE AUX BÂTIMENTS ET STRUCTURES CONTREMAÎTRE MÉCANIQUE DU BÂTIMENT DIRECTEUR ADJOINT FINANCES/CONTRÔLE DES COÛTS PROJETS AMPHITÉÂTRE RESPONSABLE DES ÉVÈNEMENTS, RESPONSABLE DES ÉVÈNEMENTS SCÉNIQUES EXPOCITÉ RESPONSABLE DES MAGASINS CENTRE ET PÉRIPHÉRIES SUPERVISEUR AU CENTRE CLASSE 7 CONTREMAÎTRE À L ENTRETIEN SANITAIRE CONTREMAÎTRE AUX ÉQUIPEMENTS (RÉCRÉATIFS / URBAINS) CONTREMAÎTRE SENTINELLE SUPERVISEUR STATISTIQUES POLICIÈRES * Les titres associés aux postes temporaires ainsi qu aux postes de conseillers-cadres ont été exclus de la nomenclature des emplois compte tenu des changements fréquents apportés à ces titres d emplois. Page : 4 de 44

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