Technopole Izarbel Commune de Bidart
|
|
- Marie-Anne Crépeau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Technopole Izarbel Commune de Bidart Objet de l appel à projets : Cession de charge foncière en vue de la construction d un immeuble tertiaire en accession à la propriété sur la technopole Izarbel 1 ère phase : CANDIDATURES Date limite de réception des candidatures : le 8 mars 2016 Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 1
2 1 DESCRIPTION DE L OPERATION LE CONTEXTE ECONOMIQUE ET URBAIN Le contexte urbain Le contexte économique : un site dédié aux technologies numériques de pointe CARACTERISTIQUES DU SITE : UN PARTI PRIS D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT AFFIRME Enjeux de maintien de la vocation économique du site Enjeux de qualité architecturale et d intégration dans le site Enjeux de mobilité et de stationnement CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME Surfaces Espaces communs Stationnement MODALITES DE L APPEL A PROJETS DEROULEMENT DE L APPEL A PROJETS Gouvernance Un appel à projets en deux phases SELECTION DES CANDIDATS Structure et composition des candidats Sélection des candidatures Sélection des propositions PRESENTATION DES CANDIDATURES Contenu Remise des candidatures... 8 Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 2
3 1 DESCRIPTION DE L OPERATION 1.1 Le contexte économique et urbain Le contexte urbain La Technopole Izarbel se situe sur le territoire de l Agglomération Côte Basque - Adour, sur la commune de Bidart. Elle constitue l un des trois sites technopolitains de l Agglomération avec Technocité à Bayonne, et le site dédié à l écoconstruction en cours de structuration à Anglet. Figure 1 : Les sites technopolitains de l Agglomération Côte Basque Adour Desservie par l autoroute A63 reliant Bordeaux à l Espagne, et située à proximité immédiate de l aéroport de Biarritz-Anglet-Bayonne et de la gare TGV de Biarritz, la Technopole Izarbel bénéficie d une excellente accessibilité. Le périmètre de la ZAC actuelle couvre environ 10 ha. Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 3
4 Figure 2 : Périmètre de la ZAC Comme indiqué par la figure 2, une extension permettant à terme de doubler les capacités d accueil de la Technopole est en projet (délibération de prise d initiative de création de la ZAC d Izarbel II en date du 19 juillet 2013) Le contexte économique : un site dédié aux technologies numériques de pointe Créée en 1990 et en développement constant depuis lors, Izarbel regroupe des activités économiques, de recherche et de formation qui en se croisant, définissent une technopole. Forte de 90 entreprises représentant près de 1000 emplois, d une école formant près de 600 ingénieurs par an, d un incubateur, d une pépinière d entreprises et de plateformes techniques d expérimentation, Izarbel s affirme comme un fer de lance du développement économique et technopolitain de l Agglomération. Dédiée aux activités numériques de pointe, la technopole Izarbel accueille des entreprises leaders au niveau national ou international dans leurs secteurs principalement liés à l édition de logiciels et aux services numériques à valeur ajoutée. Si l offre locative apparaît aujourd hui satisfaisante sur la technopole, l offre de locaux tertiaires à la vente se révèle en revanche insuffisante pour répondre aux besoins de différentes entreprises matures ou en croissance. Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 4
5 L opération de construction d un immeuble tertiaire sur la technopole Izarbel a pour objet de répondre à une demande d entreprises identifiées souhaitant devenir propriétaires de leurs locaux. A ce stade, les entreprises qui constituent les futurs acquéreurs pressentis sont au nombre de quatre. Des surfaces supplémentaires (150 m² environ) pourront être développées à destination d un acquéreur à identifier dans le strict respect des critères d implantation sur la technopole Izarbel. 1.2 Caractéristiques du site : un parti pris d aménagement et de développement affirmé Enjeux de maintien de la vocation économique du site Le programme objet du présent appel à projets est à destination principale d entreprises identifiées dont l activité relève du champ de spécialisation économique d Izarbel, et à la vente. Des surfaces supplémentaires (150 m² environ) pourront être développées à destination d un acquéreur à identifier dans le strict respect des critères d implantation sur la technopole Izarbel. L Agglomération Côte Basque Adour, les preneurs et le lauréat lui-même pourront être force de proposition pour l identification de cet acquéreur. Pour ces m² supplémentaires, le ratio de stationnement sera celui déterminé par le PLU. En cas de défaillance d une des entreprises identifiées, le candidat retenu pourra également proposer un nouveau preneur. Quoi qu il arrive, seules les entreprises spécialisées dans les activités numériques pourront être admises, et toute nouvelle implantation devra faire l objet d une validation par l Agglomération Côte Basque Adour à la faveur d un agrément du Conseil technopolitain. Afin de garantir le maintien de la vocation économique d Izarbel, les transactions devront in fine s effectuer dans le strict respect du cahier des charges de cession de la ZAC, et avec l accord de l Agglomération Côte Basque Adour, aménageur et gestionnaire de la ZAC Enjeux de qualité architecturale et d intégration dans le site La technopole Izarbel constitue un site remarquable de l Agglomération, par sa qualité paysagère notamment. L intégration dans le site et la qualité architecturale et fonctionnelle constitueront donc des enjeux forts pour ce projet. Pour les garantir, l Agglomération Côte Basque Adour est appuyée par un architecte-conseil qui participera à la sélection des candidats et du lauréat. Il suivra la phase de conception du bâtiment et le dépôt d un permis de construire sera conditionné par son accord Enjeux de mobilité et de stationnement Pour les véhicules particuliers, l accès à la technopole Izarbel se fait par une entrée unique au nord. A terme, un bouclage «modes doux» (Transports en Commun en Site Propre, deux-roues, piétons) est envisagé par l est via le lotissement Lore Landa. La recherche de compacité et de densité sur la zone implique la prise en compte des questions liées au stationnement ; sa rationalisation et son optimisation devront être visées à la faveur de solutions enterrées ou semi-enterrées. Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 5
6 1.3 Caractéristiques du programme Surfaces Un recensement des besoins des entreprises identifiées a permis d identifier un besoin de surfaces de bureaux privés entre 370 et 420 m², et de 28 places de stationnement. A ces surfaces pourront s ajouter environ 150 m² supplémentaires pour un preneur à identifier dans le strict respect des critères d implantation à Izarbel. Pour ces m² supplémentaires, le ratio de stationnement sera celui déterminé par le PLU. Des espaces communs de type salle de réunion seront également développés. Le volume global du bâtiment pourrait ainsi osciller entre 900 et 1000 m². Ce besoin devra être affiné par le lauréat de l appel à projets en fonction des échanges menés avec les prospects identifiés Espaces communs Une réflexion spécifique sera menée sur la mutualisation de certains services de type salles de réunion, salle de détente / cafétéria, etc Stationnement Le nombre de places de stationnement sera conforme aux besoins exprimés par les futurs acquéreurs (28 places à ce jour). Des solutions de type enterrées ou semi-enterrées devront être développées. Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 6
7 2 MODALITES DE L APPEL A PROJETS 2.1 Déroulement de l appel à projets Gouvernance Le présent appel à projets est piloté par l Agglomération Côte Basque Adour, propriétaire du terrain et aménageur de la technopole Izarbel. Les candidats admis à participer à la seconde phase de propositions et le lauréat final seront sélectionnés par le Conseil technopolitain de l Agglomération. Les preneurs identifiés seront également associés aux différentes étapes de sélection Un appel à projets en deux phases Le présent appel à projets se déroulera en deux phases, à l issue desquelles un lauréat sera sélectionné. Aucune proposition n est à produire à ce stade de l appel à projets. Etape 1 : Candidature Chaque candidat (a minima un promoteur et un architecte) devra fournir un dossier de présentation des structures exposant notamment les références équivalentes les plus récentes. Etape 2 : Propositions A l issue de l étape de candidature, des candidats admis à faire des propositions seront désignés pour s exprimer conformément au cahier des charges qui leur sera communiqué dans un second temps. L Agglomération indique qu aucune indemnité ne sera versée aux équipes admises à présenter une proposition. Dans le cas de figure où aucun projet ne satisferait les conditions requises, l Agglomération Côte Basque - Adour se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation. L appel à projets se déroulera selon le calendrier indicatif suivant : Etapes Calendrier indicatif 1 ère phase 2 ème phase Lancement appel à candidatures Mardi 16 février 2016 Date limite réception Mardi 8 mars 2016 Choix de candidats admis à présenter une offre Mercredi 23 mars 2016 Lancement appel à propositions Mardi 29 mars Sélection des candidats Structure et composition des candidats Le présent appel à projets vise la désignation d un candidat pour la conception, construction et commercialisation d un immeuble tertiaire sur la technopole Izarbel. Il assurera a minima l acquisition du terrain, l obtention des autorisations administratives, la maîtrise d ouvrage des aménagements et des constructions et leur commercialisation. Le candidat pourra s adjoindre toute compétence technique jugée nécessaire. Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 7
8 2.2.2 Sélection des candidatures Les candidatures reçues seront examinées par l Agglomération Côte Basque - Adour sur la base des références produites, des compétences et des moyens. Les preneurs identifiés seront également associés aux différentes étapes de sélection Sélection des propositions L analyse des propositions sera effectuée en fonction des critères de sélection indiqués dans le cahier des charges qui sera remis aux candidats admis à présenter un projet. L Agglomération Côte Basque - Adour se garde la possibilité d auditionner les candidats à l issue de l analyse des propositions. 2.3 Présentation des candidatures Contenu Les éléments suivants devront être présentés, fournis en 1 exemplaire papier et 1 exemplaire sur support numérique (sous les formats courants) : - un dossier de présentation des structures, indiquant les effectifs, les CV du personnel qui serait affecté à cette opération et les moyens matériels mobilisables. Ce dossier comportera également l indication du chiffre d'affaires global des structures. Dans le cas d un redressement judiciaire, le dossier joindra copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - des références les plus récentes, propres à chacune des structures, sur des programmes de taille similaire et de contexte comparable à la présente opération, et que le candidat juge les plus pertinentes Remise des candidatures La date limite de réception des candidatures est fixée au 8 mars L enveloppe contenant la candidature portera la mention suivante : «Immeuble tertiaire Technopole Izarbel Appel à candidatures - NE PAS OUVRIR». Les candidatures seront remises, en 1 exemplaire papier et en version dématérialisée (CD ou clé USB) soit : sous la forme de pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale : M. le président d Agglomération Côte Basque Adour Direction du Développement économique 15, avenue Foch CS Bayonne Cedex ou remises en main propre contre récépissé à l accueil de l Hôtel d Agglomération à l'adresse suivante : Agglomération Côte Basque Adour Direction du Développement Economique 15, avenue Foch CS Bayonne Cedex Les candidatures arrivées hors délais ou incomplètes ne seront pas examinées. L Agglomération Côte Basque - Adour se donne toute liberté pour de ne pas donner suite à la présente consultation. Contacts : Les éventuelles questions devront être transmises par courriel ou courrier aux personnes suivantes: Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 8
9 Elodie PLANCHENAULT Direction du développement économique Stéphane IRALOUR Mission urbanisme opérationnel agglo-cotebasque.fr Appel à candidatures immeuble tertiaire Technopole Izarbel 9
Travaux de Serrurerie
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailTélésurveillance des établissements de la Ville de Tourlaville REGLEMENT DE CONSULTATION
Ville de TOURLAVILLE Direction Urbanisme et Services Techniques TELESURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE LA VILLE DE TOURLAVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Vendredi 5 décembre
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION
DOSSIER DE CONSULTATION CONSULTATION Etude de stratégie et de marketing territorial du «cluster Descartes» Pôle ville durable du Grand Paris Date et heure limite de réception des offres : Lundi 10 septembre
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailPrix Duo@Work. 2 ème édition. Excellence partagée entre architecte et industriel. Appel à candidature
Duo@Work 2 ème édition 1 Excellence partagée entre architecte et industriel Appel à candidature Un prix créé par l Unsfa Ile-de-France, en partenariat avec ARCHITECT@WORK Paris Excellence partagée entre
Plus en détailAGEFOS PME Nord Picardie Appel à propositions MutEco Numérique Picardie 2015 1
APPEL A PROPOSITIONS MUTECO NUMERIQUE 2015 PICARDIE Le présent cahier des charges s adresse aux organismes de formation souhaitant se positionner sur le projet mutations économiques porté par AGEFOS PME
Plus en détailModification du dossier de création de la ZAC (Zone d'aménagement Concerté) des quais de Floirac
Modification du dossier de création de la ZAC (Zone d'aménagement Concerté) des quais de Floirac La ZAC des Quais en quelques dates 1993: création de la ZAC des Quais, un site d activités. 2001 : premier
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailVue aérienne de la zone sud (hôtel d'entreprises, restaurant inter entreprises au dernier plan, usine Turboméca au premier plan)
Vue aérienne de la zone sud (hôtel d'entreprises, restaurant inter entreprises au dernier plan, usine Turboméca au premier plan) Le site AEROPOLIS : L'objectif d'aeropolis est de mettre à disposition du
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailF-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:101090-2010:text:fr:html F-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Plus en détailOPERATION SOLIDARITE INOVALLEE 2013
APPEL A CANDIDATURE OPERATION SOLIDARITE INOVALLEE 2013 Inovallée est la structure pilote du parc technologique situé sur les communes de Meylan et Montbonnot regroupant plus de 340 entreprises et 10 000
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE
Plus en détailVisuel du 21 au 25 avril
Visuel du 21 au 25 avril Antiquités et Design Art Contemporain Livres de Collection Situé au milieu des vacances de Pâques de la zone C (Académies Paris et Bordeaux) Situé durant la semaine Sainte Situé
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DIRECTION DE LA STRATEGIE, DES PROGRAMMES ET DE LA COORDINATION DES TRANSPORTS RÈGLEMENT DE CONSULTATION APPEL D OFFRES OUVERT
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES SERVICE ACHATS PUBLICS Tour Zamansky 4 Place Jussieu 75252 PARIS Cedex 05 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE (LOT 6) ET POMPE A CHALEUR
Plus en détailREGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL
Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul
Plus en détailPROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS
PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes
Plus en détailRenaissance Nancy 2013
Renaissance Nancy 2013 Règlement de l Appel à projet Création vidéo (diffusion sur le principe de mapping architectural) à l occasion des «Moments d invention» Place Charles III à Nancy du 24 mai 2013
Plus en détailAPPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE
APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE A destination de promoteurs, constructeur s, agents immobiliers et architectes Par tout organisme
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailCahier des charges APPEL À PROJETS 2015 ACTIONS DE SOUTIEN À DESTINATION DE PERSONNES DÉFICIENTES AUDITIVES
APPEL À PROJETS 2015 Cahier des charges ACTIONS DE SOUTIEN À DESTINATION DE PERSONNES DÉFICIENTES AUDITIVES Fondation Harmonie Solidarités, 143 rue Blomet - 75015 Paris - Autorisation administrative de
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détail«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES
Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION
Ville de TALANGE CCAS de TALANGE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION Convention de participation «risque prévoyance» & Convention de participation «risque santé» PREAMBULE TALANGE Évolution législative Afin
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) TRAVAUX DES ABORDS DU BATIMENT DU CREDIT COOPERATIF BD DE PESARO A NANTERRE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n o./12/degt Marché à Procédure Adaptée
Plus en détailProcédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailAPPEL A PROJETS INNOVATION ACTION OUTDOOR SPORTS GLOBAL DESIGN CHALLENGE
APPEL A PROJETS INNOVATION ACTION OUTDOOR SPORTS GLOBAL DESIGN CHALLENGE - DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 - Ouvert à tous les designers, ingénieurs, concepteurs et inventeurs, cet appel à projets a pour objectif
Plus en détailRèglement du concours dans le cadre de l édition 2012 du «mois de l origine et de la qualité»
Règlement du concours dans le cadre de l édition 2012 du «mois de l origine et de la qualité» I. Le concours dans les enseignes de la distribution 1- Objectif global du concours L objectif du concours
Plus en détailCV PARCOURS PROFESSIONNEL RÉFÉRENCES. pierre lascabettes architecte dplg - urbaniste opqu
pierre lascabettes 1, rue du prince noir 33 310 lormont (france) +33 [0]5 56 06 96 88 / +33 [0]6 38 20 38 12 p.lascabettes@orange.fr CV PARCOURS PROFESSIONNEL RÉFÉRENCES pierre lascabettes Architecte diplômé
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détail10 JUIN 2015 APPEL D OFFRES ETUDE D EVALUATION A MI-PARCOURS DU DISPOSITIF DES PRETS NUMERIQUES DU PROGRAMME DES INVESTISSEMENTS D AVENIR
10 JUIN 2015 APPEL D OFFRES ETUDE D EVALUATION A MI-PARCOURS DU DISPOSITIF DES PRETS NUMERIQUES DU PROGRAMME DES INVESTISSEMENTS D AVENIR 1. Type de procédure Cette procédure est un marché privé, passé
Plus en détailObjet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté
Plus en détailMARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES
COMMUNE DE VOURLES 26 Rue de Bertrange Imeldange 69390 Vourles Tél. 04.78.05.12.05 Fax : 04.72.31.06.98 Mail : commune-de-vourles@wanadoo.fr MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES Règlement de
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailMASTER SPECIALISE SIG & GESTION DU TERRITOIRE
Université Hassan II Casablanca Faculté des Sciences Aïn Chock Master SIG & Gestion du Territoire ******** La Faculté des sciences ouvre pour l année Universitaire 2007 2008, en formation continue un MASTER
Plus en détailMarché Public de Fournitures Courantes et Services. Date et heure limite de remise des offres : Vendredi 9 janvier 2015 à 12h00
Pièce n 0 DIRECTION TECHNIQUE Pôle Infrastructures / Entretien Routes & Bassins 15 rue de Nantes F-67100 Strasbourg Tél. +33 (0)3 88 21 78 01 Fax +33 (0)3 88 39 35 53 Marché Public de Fournitures Courantes
Plus en détailAppel à candidatures French Tech Alsace
Appel à candidatures French Tech Alsace Vous êtes une startup et vous souhaitez donner de la visibilité à votre activité, développer votre réseau et rencontrer vos futurs clients et partenaires? La French
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE
Ministère de l Education Nationale De La Jeunesse et de la Vie Associative Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche B. P. 28 97425 LES AVIRONS 0262 38 29 87 0262 38 29 82 E-MAIL : groupcom-lycee-des-avirons@wanadoo.fr
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailRèglement du concours dans le cadre de l opération «Fête-moi Signes» de 2014
Règlement du concours dans le cadre de l opération «Fête-moi Signes» de 2014 I. Le concours dans les enseignes de la distribution 1- Objectif global du concours L objectif du concours est de mettre en
Plus en détail47 équipements. Un projet urbain singulier et pluriel! Est Ensemble, une ambition métropolitaine. 1,8 million de m² constructibles à horizon 15 ans
9 villes Est Ensemble, une ambition métropolitaine La Communauté d agglomération Est Ensemble a été créée le 1 er janvier 2010. Située aux portes de Paris, elle regroupe 9 villes de Seine-Saint-Denis Bagnolet,
Plus en détailRèglement de la Consultation
CENTRE HOSPITALIER de SAINT- JUNIEN 12 Rue Chateaubriand - BP 110 87 205 SAINT-JUNIEN Cedex : 05.55.43.50.80 : 05.55.43.53.97 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES APPEL D OFFRES OUVERT
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex
REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailAPPEL A MANIFESTATION D INTERET SELECTION D UN GESTIONNAIRE D UN FONDS PROFESSIONNEL DE CAPITAL INVESTISSEMENT CIBLANT LE DOMAINE DES MATERIAUX
Pôle Entreprises Service Accompagnement et Projets d entreprises APPEL A MANIFESTATION D INTERET SELECTION D UN GESTIONNAIRE D UN FONDS PROFESSIONNEL DE CAPITAL INVESTISSEMENT CIBLANT LE DOMAINE DES MATERIAUX
Plus en détailExternalisation partielle de la chaîne logistique de Lyon Tourisme & Congrès. Cahier des charges
Externalisation partielle de la chaîne logistique de Lyon Tourisme & Congrès Cahier des charges Version du 24/03/2014 Introduction Ce cahier des charges est un document qui décrit la demande de Lyon Tourisme
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE
Plus en détailPrix de l Innovation Technologique
2015 Prix de l Innovation Technologique Air et Espace Aéro-Club de France - Commission Innovation Technologique 6, Rue Galilée - 75116 Paris - Tél : 01 47 23 72 72 - Fax : 01 47 23 50 90 Email : aeroclub@aeroclub.com
Plus en détailAdditif au règlement. Phase 2 - Offre Initiale. Appel à Projets Urbains Innovants. reinventer.paris
Additif au règlement Phase 2 - Offre Initiale Appel à Projets Urbains Innovants reinventer.paris 1 L objet de l appel à Projet... 3 2 L accès à l information... 3 3 Le calendrier de remise de l Offre Initiale...
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailMUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE. 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE. Objet de la consultation :
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION D ETANCHEITE SUR LE PARKING AERIEN DE LA MUTUALITE SOCIALE
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailAPPEL A PROJETS. WE NETWORK Le Silicium - 3, Avenue du Bois L abbé - 49070 BEAUCOUZE MARS 2015
APPEL A PROJETS Appel à projets à destination des PME pour l émergence et l accompagnement de projets d innovation en Pays de Loire dans le domaine des objets et solutions communicants (Internet des objets,
Plus en détailCOMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à une prestation de référencement naturel du site «www.les5stationsbienetre.fr» PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES Date limite
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ DE MAÎTRISE D ŒUVRE A PROCEDURE ADAPTEE EN
Plus en détailCahier des charges pour l appel d offres. février 2015 SOMMAIRE
Actions Thématiques 2015 : développer les compétences des travailleurs handicapés, usagers des ESAT bas-normands dans la Branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée, à but non lucratif Cahier des
Plus en détailACCÉLÉRATEUR DE PERFORMANCE. www.aditu.fr CONSEIL EN ARCHITECTURE HÉBERGEMENT INFORMATIQUE INFOGÉRANCE SÉCURISATION DES DONNÉES STOCKAGE EN LIGNE
CONSEIL EN ARCHITECTURE HÉBERGEMENT INFORMATIQUE INFOGÉRANCE SÉCURISATION DES DONNÉES STOCKAGE EN LIGNE SYSTÈMES & BASES DE DONNÉES MESSAGERIE WEB 110010011 1111 110 10001011000000010011001000 010 00 100
Plus en détail1 Présentation de l Apur 2. 2 Contexte général du projet 3. 3 Prestation attendue 4
APUR.2015.1 Cahier des charges d appel à concurrence Accompagnement de la mise en place d outils de formulaires et de gestion électronique des processus métiers (workflow) avec le logiciel K2 autour d
Plus en détail> innovation. Action «Normalisation» descriptif
Action «Normalisation» descriptif > Pour répondre aux questionnements des entreprises, la CCI Paris Ile-de-France et AFNOR Normalisation proposent aux entreprises de réaliser un pré-diagnostic normalisation
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailPrix Maître d apprentissage APCMA/MNRA. Règlement du prix national 2015
Prix Maître d apprentissage APCMA/MNRA Règlement du prix national Article 1 - Objet Le prix «Maître d apprentissage» est organisé par l Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l Artisanat (APCMA)
Plus en détail2 ème appel à projets d habitat participatif à Lille sur 6 terrains. Août 2013
2 ème appel à projets d habitat participatif à Lille sur 6 terrains Août 2013 Tous les renseignements complémentaires sur cette consultation pourront être obtenus auprès de : Sylvie Leleu, Direction Habitat
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailL Envol La destination shopping et détente de Montélimar
L Envol La destination shopping et détente de Montélimar Dossier de presse 15 octobre 2013 www.groupe-sodec.com Contact presse : Jeanne BAZARD jeanne.bazard@groupe-sodec.com 01 58 05 15 59-06 82 43 45
Plus en détailMarché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE
Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailDATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailAdjoint technique Territorial Principal de 2ème classe des établissements d enseignement
Filière Technique Edition Août 2012 Adjoint technique Territorial Principal de 2ème classe des établissements d enseignement Catégorie C Services concours Centres de Gestion Languedoc- Roussillon www.cdg-lr.fr
Plus en détailLuxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt
1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:98331-2014:text:fr:html Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331 Appel de manifestations d'intérêt
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailAPPEL D OFFRES PRESTATION ARCHITECTE IDENTITY ACCESS MANAGMENT DSI 2014 197 PAP DOCUMENT DE CONSULTATION 14 OCTOBRE 2014
DOCUMENT DE CONSULTATION 14 OCTOBRE 2014 APPEL D OFFRES PRESTATION ARCHITECTE IDENTITY ACCESS MANAGMENT DSI 2014 197 PAP Bpifrance PRESTATION ARCHITECTE IDENTITY ACCESS MANAGMENT 1 TYPE DE PROCEDURE Marché
Plus en détailRèglement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE POUVOIR ADJUDICATEUR NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Acsé, agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'egalité des Chances, Contact : scpc, à l'attention
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION Réf. 2009-15
MARCHE DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION Réf. 2009-15 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) établi en application de l article 28 du Code des Marchés Publics Objet de la Consultation Exécution de travaux
Plus en détail