PROCES VERBAL DU CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE SEANCE DU 5 JUILLET 2012

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1 Formation plénière RAPPEL DE L ORDRE DU JOUR : PROCES VERBAL DU CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE SEANCE DU 5 JUILLET ) Carte des formations ) Modifications de règlements de contrôle des connaissances (UFR 26 Capacité en droit, licence en droit ; IEDES M2R Sociétés en développement) 3) Modifications de maquettes (UFR 02 : M2P Banque et Finance ; M2P Communication et information économique (en double adossement mention EIG et mention THEME ; UFR 09 : M2 mention Histoire création d un parcours) 4) Ouverture à la rentrée 2012 de formations habilitées mais non encore ouvertes (L3 Economie/Histoire, Philosophie/Science politique, L2 Droit/Histoire, Histoire/Droit) 5) Création d un certificat de droit notarial comparé en formation continue. 6) Conventions 7) Questions diverses ETAIENT PRESENTS Président de l Université, Monsieur Philippe BOUTRY était excusé. PROFESSEURS : M. AKANDJI-KOMBE Jean-François, puis procuration à Delila ALLAM M. BÜTTGEN Philippe M. DAIGRE Jean-Jacques, puis procuration à Soraya MESSAI-BAHRI M. GENIN Christophe M. LEGRAS Bernard M. RAIMBOURG Philippe M. SALINESI Camille AUTRES ENSEIGNANTS : Mme ALLAM Délila M. AMELI Fahrad, puis procuration à Soraya MESSAI-BAHRI M. COSSART Etienne M. DUPLOUY Alain Mme MASSEÏ CHAMAYOU Marie Laure Mme MESSAÏ-BAHRI Soraya Mme OLTEANU Madalina Mme POIROT-DELPECH Sophie, procuration à Etienne COSSART B.I.A.T.S.S : M. SCOTTO D ABUSCO Antoine, puis procuration à Claudine THEBAUT-CHARFE Mme THEBAUT-CHARFE Claudine

2 ETUDIANTS : Mme ASSAL Virginie M. AUPIED Raphaël Procuration à M. David VAN DER VLIST Mme BELAÏD Sanna Mme CRAS Morgane M. DISEGNI Alain M. ETIENNE Romain M. MORISSET Hugo (suppléant) Mme LECAN Cécile M. MOUTHON-BOUGEOIS Jules M. NAMUR Antoine Mme PICCO Cécile Mme PICON Inès puis procuration à Romain ETIENNE Mme PILLANT Cécile puis procuration à Sana BELAID M. TOOLO Xavier (suppléant) M. VAN DER VLIST David M. VINCENT Nicolas puis procuration à Alan DISEGNI Mme VIOLET Maurane PERSONNALITES EXTERIEURES : M. TOUITOU Jean-Luc DIRECTEURS D UFR, DEPARTEMENTS, D INSTITUTS, BIBLIOTHEQUES, SERVICES: M. AL-HAKKAK Ghalib Mme BENEDETTI Jessica M. BERTHELEMY Jean-Claude Mme BROWN Elisabeth Mme CHAMOT Marie-Claire Mme CHAVIRER Géraldine M. EISEMANN Pierre Michel M. FRANCOIS Bastien M. GOURDEL Pascal Mme GRAVARI-BARBAS représentée par MM. Xavier DECELLE et Jean-Michel CHAPUIS Mme GRIMAULT Marie-Madeleine M. GUICHAOUA André M. JEULAND Emmanuel Mme LAMY-FESTY Marlène M. LE GALL Jean-Marie Mme LEKBIR Christiane Mme LESTANG PRECHAC Véronique M. LUCIANI Gabriel M. MARIE-ROSE Eddie M. MEDAN Pierre Mme MONNIER Sabine M. MORSEL Joseph M. MOURE José Mme PAMBOUKJIAN Anaïs M. PETIT Jean-Robert M. POIVERT Michel M. QUIVIGER Pierre-Yves M. REAN Christian Mme ROCHE Delphine Mme TAILLEBOT Françoise M. TALLET Bernard M. VANIN Christian M. VERWIMP Régis 2

3 1) La séance commence par l examen de l offre de formation le prochain contrat quinquennal. Il est précisé par Soraya MESSAI-BAHRI, vice présidente du qui mène les débats en l absence du Président, que cet examen ne portera pas sur les règlements de contrôle des connaissances. En effet, il s agit, à cette étape, de transmettre l offre de formation dont Paris 1 demande l expertise par l AERES. Les règlements de contrôle des connaissances seront examinés lors des premières séances du conseil, en septembre et octobre UFR 09. Présentation par le directeur, Jean-Marie Le Gall. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur les heures de langues (une consommation des heures de langues 4 fois supérieure à la moyenne générale de l université, cours décomptés en cours magistraux, faiblesse des effectifs en allemand et en russe, présence au 1 er semestre seulement le M1) ainsi que sur la disparité dans le volume horaire des masters (certains assez bas), les capacités d accueil en M1 et l adaptation des emplois du temps aux contraintes des étudiants salariés. Jean-Marie LE GALL répond que les volumes horaires peuvent paraître bas dans certaines spécialités mais qu un important travail personnel est demandé dans la rédaction du mémoire. S agissant des langues, il est difficile de mutualiser en master, lorsque par exemple les étudiants doivent être formés dans des langues rares. Il est procédé au vote, sous réserve des remarques exprimées par les experts: Mention histoire Licence histoire économie/histoire histoire/histoire de l'art et archéologie histoire/géographie histoire/études juives histoire/science politique histoire/droit Master nb voix M1 histoire M2R histoire et anthropologie de l'antiquité M2R histoire et anthropologie des sociétés médiévales et modernes M2R histoire de la méditerrannée médiévale M2R mondes anciens et contemporains M2Ind histoire de sociétés occidentales contemporaines M2R histoire contemporaine des mondes étrangers et des relations internationales 3

4 M2Ind histoire de l'afrique M2Ind histoire des sciences, histoire des techniques M2Ind histoire et audiovisuel M2P communication du savoir, technologies de la connaissance et management de l'information M2P valorisation et histoire du patrimoine culturel Adopté Oui M2P métiers de l'enseignement M2 histoire économique M2 applications informatiques et sciences humaines Master mention expertise internationale M1 M2P relations internationales et actions à l'étranger parcours spécifique magistère parcours formation en alternance UFR 04. Présentation par le directeur, José Moure. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le manque de pluridisciplinarité dans les formations, l hétérogénéité des horaires en masters (le master «métiers des arts et de la culture» notamment comporte un volume horaire plus important que les autres), la question de savoir comment le stage s intègre dans l année, le contenu de la semaine d intégration, les capacités d accueil en L1 cinéma. José MOURE répond que la pluridisciplinarité est déclinée par essence, à l intérieur de chaque mention. Le master «métiers des arts et de la culture» comporte un important volume horaire car c est une formation très professionnalisante. S agissant des stages, ceux-ci ne sont pas obligatoires mais apportent des points de bonus. La semaine d intégration est une semaine d immersion les étudiants et vise à éviter la perte d étudiants en début d année. Les capacités d accueil en 1 ère année de cinéma ne sont pas plus développées en raison du matériel nécessaire en TD et de la contrainte de locaux, ce qui réduit le nombre de places offertes. Mention esthétique, arts et culture Licence parcours esthétique et science de l'art (L3) parcours métiers des arts et de la culture (L3) Master M1 métiers des arts et de la culture 31-1 Adopté Oui 31-1 Adopté Oui 4

5 M1 métiers des arts et de la culture, parcours esthétique et études culturelles M2R esthétique M2R études culturelles M2P sciences et techniques de l'exposition M2P projets culturels dans l'espace public Mention arts plastiques Licence transmissio n parcours arts plastiques arts plastiques CNED parcours design et environnements Master M2R métiers de l'enseignement et de la formation du 2nd degré M2R création et plasticités contemporaines M2R espaces, lieux, expositions, réseaux M2R arts et créations internationales Mention design, médias, technologies n p Nb voix Licence commence en L3 Master M2R design, médias, arts M2P multimédias interactifs Mention cinéma : pratique et esthétique n Licence p parcours pratique et esthétique parcours pratique et esthétique CNED parcours pratique et esthétique - management. Double licence Master M2R cinéma et audiovisuel: esthétique, analyse et création M2P cinéma: scénario, réalisation, production UFR 08. La présentation est faite par Etienne COSSART. 5

6 Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la complexité des spécialités et des parcours, l hétérogénéité des volumes horaires et des effectifs, le maquettage des heures d encadrement pédagogique, le manque de mutualisation avec l histoire le master «métiers de l enseignement», le décompte des heures d enseignement en langues en cours magistraux et non en TD. Etienne COSSART répond que sur ce dernier point, il s agit de diplômes cohabilités avec d autres établissements. Lorsque ces langues sont proposées par eux, la maquette doit tenir compte de leur pratique. Les effectifs peuvent paraître bas mais en réalité, les formations accueillent des publics venus d autres établissements. L encadrement pédagogique est pris en compte sous la forme d un forfait l ensemble de l équipe pédagogique. Licence mention géographie n p parcours espace, territoires et société (L3) 24-8 Adopté Oui parcours aménagement (L3) 24-8 Adopté Oui parcours environnement (L3) 24-8 Adopté Oui géographie/droit 24-8 Adopté Oui géographie/économie 24-8 Adopté Oui géographie/histoire 24-8 Adopté Oui Licence professionnelle, spécialité Protection de l'environnement n p transmissio n parcours environnement et géomatique parcours géomatique et conception cartographique parcours imagerie Master mention environnement et développement durable M1 géographie de l'environnement n p nb voix parcours archéologie et environnement parcours économie de l'environnement parcours droit de l'environnement M2P éthique appliquée, responsabilité environnementale et sociétale M2R archéologie et environnement M2R droit de l'environnement M2P développement durable, management environnemental, géomatique parcours maîtrise d'ouvrage environnementale territoriale parcours responsabilité sociale des entreprises 6

7 M2P gestion globale des risques et des crises M2Ind biodiversité, territoires, environnement M2Ind télédétection, géomatique appliquées à l'environnement M2R théorie et démarche du projet de paysage nb voix Master mention géographie n p M1 géographie M2Ind carthagéo M2Ind dynamique des pays émergents et en voie de développement M2Ind dynamiques spatiales en Europe et savoirs géographiques M2Ind dynamique naturelle et risques M2Ind enseignement de la géographie 24-8 Adopté Oui M2Ind géopolitique Master mention urbanisme et aménagement M1 urbanisme et aménagement M2 Ind urbanisme et aménagement UFR 10. La présentation est faite par le directeur, Pierre-Yves QUIVIGER. Les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) ont apprécié la clarté des dossiers. Les questions posées ont porté principalement sur la faiblesse des effectifs la mention Lophisc, l innovation pédagogique d ateliers professionnels et l existence ou non de conventions cet objet, l encadrement pédagogique en master, les collaborations avec l UFR 04 en esthétique notamment, sur le bonus en sport et les heures de langues. Pierre-Yves QUIVIGER répond que les effectifs du master mention Lophisc sont en réalité plus importants car des étudiants de plusieurs établissements sont regroupés. Il n existe pas de conventions. Sur l encadrement forfaitaire en master, il ne se montre pas très favorable dans la mesure où priorité doit être donnée aux heures d enseignement. Il craint que cette mesure n entraîne une plus grande difficulté à mobiliser les personnels en licence. La collaboration avec l UFR 04 l esthétique a déjà été tentée par le passé, sans succès. Une évolution rait toutefois être envisagée l avenir. Les bonus le sport et les horaires d enseignement en langues seront corrigés. Licence mention philosophie n p philosophie Adopté Oui philosophie parcours logique et culture scientifique (L2 et L3) philosophie parcours humanité (L2 et L3) Adopté Oui Adopté Oui 7

8 philosophie parcours science politique Adopté Oui philosophie parcours sociologie Adopté Oui philosophie/lettres Adopté Oui philosophie/droit Adopté Oui philosophie/science politique (L3) Adopté Oui philosophie Galatasaray Adopté Oui mention philosophie n p M1 philosophie option histoire de la philosophie Adopté Oui option philosophie et société Adopté Oui option philosophie contemporaine Adopté Oui M1 parcours LOPHISC Adopté Oui M2R histoire de la philosophie Adopté Oui M2R philosophie et société Adopté Oui parcours philosophie juridique, politique, économique et sociale Adopté Oui parcours sociologie et anthropologie des techniques contemporaines Adopté Oui M2R philosophie contemporaine Adopté Oui parcours philosophie analytique et phénoménologie Adopté Oui parcours éthique et religions Adopté Oui parcours philosophie et histoire de l'art Adopté Oui M2R logique, philosophie des sciences Adopté Oui parcours logique Adopté Oui parcours philosophie et histoire des sciences Adopté Oui M2R philosophie de la connaissance Adopté Oui M2Ind éthique appliquée, responsabilité environnementale et sociale Adopté Oui UFR02. La présentation est faite par le directeur, Jean-Claude BERTHELEMY. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le volume horaire important en licence, le chiffrage des heures TD dans certaines maquettes, le manque d indications sur la méthode d évaluation par les étudiants, le manque de précisions sur le recrutement en master 2 (audition ou pas), le manque de description des débouchés professionnels les masters à finalité professionnelle, la variation dans le nombre d ECTS accordés par la validation du mémoire, le grand nombre d options, le cloisonnement des parcours en M1 la mention «théorie, histoire et méthodes de l économie», la présence de la spécialité «conseil en organisation, stratégies et systèmes d information» (COSI) dans la mention «économie internationale et développement». Jean-Claude BERTHELEMY répond que le chiffrage des TD reflète le temps de présence des étudiants et non le calcul de la charge d enseignement. Sur la sélection en master 2, il s agit d un dossier et d un entretien. De son point de vue, l expert n a pas compris le sens de la spécialité COSI et demande une -expertise. 8

9 Certains membres refusent de remettre en question les choix pédagogiques qui ont conduit à l adoption du projet de licence en conseil de composante et demandent à ne pas prendre part au vote. Il est ensuite procédé au vote de l offre de formation de cette composante. n Ne prend pas part Licence d économie p au vote Licence d économie Adopté Oui parcours délocalisé Université du Caire Adopté Oui parcours délocalisé Université Galatasaray Adopté Oui parcours délocalisé USAL (Argentine) Adopté Oui droit-économie Adopté Oui géographie-économie Adopté Oui histoire-économie Adopté Oui science po-économie (L3) Adopté Oui parcours magistère (L3) Adopté Oui n p Master mention économie appliquée M1 parcours général M1 parcours management du design M1 parcours USAL M2R politique économique et institutions M2P économie de l'aménagement et du développement local M2P économie et gestion des produits culturels Master mention économie internationale et développement M1 économie internationale et développement M2P Commerce international M2P Transports internationaux M2P Transports internationaux délocalisation à Douala (Cameroun) M2 Ind conseil en organisation, stratégie et systèmes d'information M2Ind Economie internationale et du développement M2Ind Economie internationale et du développement délocalisation à Fudan (Shangaï Chine) Adopté Oui Master mention économie théorique et empirique M1 ETE Adopté Oui M2R ETE parcours économie de Adopté Oui l'environnement M2R ETE Adopté Oui Master mention environnement et développement durable M1 économie de l'environnement M2P développement durable, management 9

10 environnemental et géomatique Master mention banque finances n p M1 banque finances M2P banque finances M2R monnaie banque finances M2P contrôle des risques, sécurité financière et conformité (alternance) M2Ind management des risques financiers en assurance Master mention modélisation appliquée M1 modélisation appliquée M2Ind modélisation statistique, économique et financière M2P techniques d'information et de dans l'entreprise (FI + alternance) Master mention théorie, histoire et méthodes de l'économie M1 THEME parcours de l'enseignement M1 THEME parcours sociologie (double diplôme) M2R histoire de la pensée économique M2R épistémologie et philosophie de l'économie M2Ind Etudes et recherches économiques et sociales M2P communication et information économiques M2P Formateur en sciences économiques et sociales et en économie-gestion M2P Protection sociale complémentaire Master mention économie et psychologie M1 économie et psychologie M2R économie et psychologie IREST. La présentation est faite par Xavier DECELLE, au nom de la directrice de l institut. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le manque d étude exhaustive relative à l insertion professionnelle et les modalités de contrôle des connaissances. Licence hôtellerie tourisme spécialité distribution touristique Adopté Oui spécialité hôtellerie internationale et hébergement touristique Adopté Oui e-commerce tourisme et hôtellerie Adopté Oui Master mention tourisme 10

11 M Adopté Oui M2P gestion et valorisation touristique du patrimoine Adopté Oui M2P développement et aménagement touristique des territoires Adopté Oui M2R tourisme, environnement, patrimoine Adopté Oui Master mention tourisme (autre adossement) M2P gestion des activités touristiques et hôtelières Adopté Oui M2Ind tourisme international et développement Adopté Oui IEDES. La présentation est faite par André GUICHAOUA, directeur de l institut. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le manque de résultats quantitatifs quant au devenir des étudiants, le faible taux de réussite en M2 recherche, le faible taux de suite en doctorat, sur la présence de TD sans cours dans certaines maquettes, le faible volume horaire en langues, et les modalités de sélection en master. André GUICHAOUA répond que l insertion professionnelle se fait essentiellement dans des projets de développement des pays du sud. Une étude interne est en cours autour de l évolution des métiers, auprès d un millier de diplômés de l IEDES depuis 10 ans. L institut connaît un fort renouvellement de ses enseignants chercheurs, ce qui a des conséquences sur l encadrement en recherche, master comme doctorat. L éloignement géographique de l institut rend la mutualisation en langues difficile. Bien qu il n ya ait pas de sélection sur le type de public, il faut néanmoins opérer une sélection car le nombre de candidatures est trop élevé pouvoir accueillir tout le monde. Master mention études du développement M Adopté Oui M2 développement social Adopté Oui M2 travail, formation, santé Adopté Oui M2 développement social: acteurs sociaux et dynamiques spatiales Adopté Oui M2 crises: intervention d'urgence et actions de développement M2 sociétés en développement: recompositions politiques, mobilité et territoire Master mention études du développement (autre adossement) M2P expertise économique des politiques et projets de développement M2P développement agricole et politiques économiques Adopté Oui Adopté Oui Adopté Oui Adopté Oui UFR 27. La présentation est faite par le directeur, Pascal GOURDEL 11

12 Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le parrainage de quatre étudiants de L1 par un étudiant de L3 et la valorisation de ce parrainage dans le cursus. Quel est le rôle de l enseignant référent dans ce système? Pascal GOURDEL répond que cette idée s inspire des pratiques de l IEP de Paris et que la composante a répondu à une demande d accompagnement fortement souhaitée par les étudiants. Ces tuteurs sont formés par les enseignants. Le parrainage donne lieu à un rapport et une soutenance. Il peut être choisi sous forme d option de la licence MASS. Licence informatique L3 MIAGE Licence MASS parcours MASS/économie en L Adopté Oui parcours MASS/démographie en L Adopté Oui Master mention maths appliquées à l'économie et aux finances M1 MAEF M1 Erasmus mundus QEM M2Ind modélisation aléatoire M2R modélisation, méthodes mathématiques en économie et finances M2Ind ingénierie mathématique de la finance, risque et assurance Master mention informatique des organisations UFR 07. La présentation est faite par son directeur, Pierre Michel EISEMANN. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la possibilité de réorganiser les licences de droit français et droit étranger en années plutôt que de laisser ces formations sur 4 années, ce qui pose la question du débouché en master 2 des ces licences, sur le doublon «droit comparé» qui se retrouve à la fois sur la mention et la spécialité de master. Pierre Michel EISEMANN répond que sur ce dernier point, le dossier sera modifié. Sur la licence en 4 ans, il explique toutes les difficultés rencontrées maintenir ces diplômes en raison de la raréfaction des étudiants étrangers capables de parler le français suffisamment bien s engager dans ces cursus. De ce fait, il y a de moins en moins d échanges possibles avec les universités étrangères. Seule la licence de droit français et de droit italien a pu aller jusqu à bac + 5 car les partenaires italiens demandent ce niveau. Les étudiants qui achèvent le cursus au bout de 4 années peuvent aller dans n importe quel master 2. Pour répondre aux critiques sur la présentation formelle du document transmis à l AERES, le document sera remanié. 12

13 Licence droit français et étrangers français et américain 26-6 Adopté Oui français et espagnol 26-6 Adopté Oui français et italien 26-6 Adopté Oui français et allemand 26-6 Adopté Oui français et anglais 26-6 Adopté Oui Master mention droit international général M1 droit international général M2R droit international et organisations internationales M2P administration internationale M2Ind droit international économique M2Ind global business law and governance Master mention droit international des affaires M2P droit du commerce international et de l'arbitrage M2ind droit anglais et nord américain des affaires M2Ind droit international privé et commerce international Master mention droit comparé M2I droit pénal et politique criminelle en Europe M2Ind droit comparé M2Ind droits africains M2Ind anthropologie du droit M2R histoire de la pensée juridique moderne Master mention droit européen M1 de droit européen M2Ind droit économique de l'union européenne M2P droit de l'agriculture et des filières agroalimentaires M2Ind droit de l'homme et union européenne Master mention droit de l'innovation, de la communication et de la culture M2P droit économie et gestion de l'audiovisuel FI M2P droit économie et gestion de l'audiovisuel FC M2P parcours marketing et distribution FC M2Ind de la gouvernance numérique des administrations et du secteur public M2Ind du commerce électronique et de l'économie numérique UFR 11. La présentation est faite par son directeur, Bastien FRANCOIS. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le volume horaire de la L3, le déséquilibre des ECTS dans les doubles cursus et la non bonification des stages. 13

14 Bastien FRANCOIS répond que le volume horaire de la L3, il s agit d étudiants provenant essentiellement du droit, donc le volume horaire général sur 3 ans est bien conforme à la réglementation. Le déséquilibre dans l obtention des ECTS, les 4 doubles licences, provient de ce que les parcours sont différents. La non bonification des stages est due au souci de ne pas défavoriser les étudiants salariés qui ne peuvent pas en faire. Licence science politique L3 science politique 27-5 Adopté Oui histoire/science politique 27-5 Adopté Oui droit/science politique 27-5 Adopté Oui économie/science politique 27-5 Adopté Oui philosophie/science politique 27-5 Adopté Oui Master mention science politique M Adopté Oui M2R relations internationales 27-5 Adopté Oui M2R études africaines 27-5 Adopté Oui M2R sociologie et institutions du politique 27-5 Adopté Oui M2P affaires publiques 27-5 Adopté Oui parcours administration du politique en FC 27-5 Adopté Oui parcours communication politique locale 27-5 Adopté Oui parcours ingénierie de la concertation 27-5 Adopté Oui M2P coopération internationale, action humanitaire et politique de développement 27-5 Adopté Oui M2Ind affaires publiques européennes 27-5 Adopté Oui M2Ind affaires publiques internationales 27-5 Adopté Oui M2Ind communication politique et sociale 27-5 Adopté Oui Master mention journalisme M Adopté Oui M2P journalisme 27-5 Adopté Oui IDUP. La présentation est faite par sa directrice, Elisabeth BROWN Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la visibilité de la mention de master qui possède deux parcours alors que les effectifs sont en baisse, notamment sur le master recherche, sur le volume horaire de la licence et sur la manière dont Paris 1 rait soutenir cette formation qui est rare en France. Elisabeth BROWN répond que tous les efforts de mutualisation possibles ont déjà été faits et que certains séminaires n ont pas ouvert faute d un nombre suffisant d étudiants. Licence mention démographie L3 démographie 29-3 Adopté Oui Master mention démographie M Adopté Oui 14

15 M2P expert démographe 29-3 Adopté Oui M2R dynamique des populations 29-3 Adopté Oui UFR 01. La présentation est faite par sa directrice, Géraldine CHAVRIER. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la connaissance du public étudiant dans la licence d administration publique, notamment son insertion professionnelle, le choix de langues limité dans la M1 «justice et droits fondamentaux», le manque d entreprises du secteur sportif dans le M2 «droit du sport», l articulation master/doctorat la mention «droit de l environnement». Géraldine CHAVRIER répond qu elle va tenir compte des remarques faites sur l insertion professionnelle des étudiants et modifier les dossiers. Le master «droit du sport» est géré par le centre d éducation permanente, elle ne peut donc pas apporter de précisions sur les entreprises. La chute du nombre de doctorants est ponctuelle. Licence d'administration publique Master mention droit et gestion des finances publiques M2R droit, gestion et gouvernance des systèmes financiers publics M2P droit, administration et gestion financière des collectivités territoriales Master mention droit public et administration publique M1 droit public général M1 droit public des affaires M2R droit public fondamental M2Ind droit public comparé européen M2Ind droits constitutionnels et droits fondamentaux M2Ind droit public des affaires M2Ind construction, urbanisme, contrats M2Ind droit de la gouvernance numérique des administrations et du secteur public M2P contentieux publics M2P administration et gestion publique parcours stratégies industrielles et politiques publiques de défense M2P gouvernance et administrations européennes 15

16 M2P administration générale M2P droit de l'énergie (FC) Master mention droit M2P droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale M2P droit du sport M2P transports internationaux M2Ind droit du tourisme Master mention environnement et développement durable M1 droit de l'environnement M2R droit de l'environnement M2P développement durable, management environnemental, géomatique parcours maitrise d'ouvrage environnementale territoriale parcours responsabilité sociale des entreprises Master mention droit fiscal Master 1 droit fiscal M2 droit fiscal M2P droit des affaires et fiscalité M2P opérations et fiscalité internationales des sociétés M2P droit et fiscalité de l'ingénierie sociétaire et patrimoniale M2P programme international d'administration fiscale UFR05. La présentation est faite par son directeur, Jean-Jacques DAIGRE. Les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et les autres membres élus ou participants au conseil ont souligné la richesse de l offre de formation, présentée dans des dossiers très détaillés. La mention «droit privé général», qui comporte plusieurs masters regroupés, relève cependant d un intitulé peu attractif. Ils ont également mis en relief la limitation dans le choix des langues. Jean-Jacques DAIGRE répond que l enseignement des langues en tant que langue de spécialité, il est confronté au souci de maîtriser les coûts. La palette offerte est donc volontairement limitée. Pour le droit des affaires, l anglais est la langue dominante. Toute autre langue peut-être choisie en deuxième langue. Master mention droit des affaires M1 droit des affaires M1 CAVEJ M1 droit international des affaires au Caire M1 droit des affaires parcours économie 16

17 M1 droit des affaires parcours gestion M1 droit des affaires - histoire de l'art M1 droit des affaires USAL M1 droit des affaires parcours HEC M2 droit et économie M2 droit des affaires M2 droit international et européen des affaires (Le Caire) M2 droit financier M2P droit anglo américain des affaires. M2P droit du commerce électronique et de l'économie numérique. Avec la mention droit innovation, communication et culture M2P droit des affaires et fiscalité. Avec la mention droit fiscal M2P marché de l'art. Avec la mention histoire de l'art M2 droit bancaire et financier M2 juriste d'affaires (CAVEJ) Master mention droit privé M1 droit privé général. inchangé M1 droit privé général CAVEJ M2 indifférencié de droit privé général M2 droit privé général, parcours contrat et responsabilité M2 droit privé général parcours Biens et patrimoine M2 droit privé général, parcours personne et famille M2 indifférencié, contruction, urbanisme, contrat. Egalement rattaché à la mention droit public M2R propriété industrielle et artistique M2P droit notarial M2P droit des assurances M2P droit et fiscalité de l'ingénierie sociétaire et patrimoniale. Rattaché aussi à la mention droit fiscal. M2P pratique des contrats d'affaires M2Ind Construction, urbanisme, contrat Master mention droit fiscal Master 1 droit fiscal M2 droit fiscal M2P droit des affaires et fiscalité M2P opérations et fiscalité internationales des sociétés M2P droit et fiscalité de l'ingénierie sociétaire et patrimoniale M2P programme international d'administration fiscale Master mention justice et droits fondamentaux M2Ind systèmes de justice et droit du procès, parcours théorie et pratique du procès 17

18 M2Ind systèmes de justice et droit du procès, parcours sciences sociales de la justice M2Ind justice pénale et droits fondamentaux M2Ind justice constitutionnelle et droits fondamentaux M2P Contentieux public, aussi rattaché master droit public et administration publique M2P Contentieux des affaires. Géré par CEP et UFR 05. UFR26. La présentation est faite par son directeur, Emmanuel JEULAND. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le volume horaire encore élevé de la licence en droit. Ils conseillent de mieux faire apparaître la diminution de ce volume ainsi que le parcours de droit général, qui semble disparaître sous les parcours multiples existant par ailleurs. Emmanuel JEULAND prend acte de cette remarque. Il précise que le choix de la première langue vivante est limité, mais plus large en deuxième langue. La composante n a pas encore intégré le recours au SGEL l enseignement des langues. Elle le fera dès que ce service ra absorber les importants effectifs de la licence en droit, et lorsque les cours ront avoir lieu sur le site, des raisons d emploi du temps. Licence de droit parcours général parcours délocalisé Le Caire parcours délocalisé Bucarest parcours délocalisé USAL parcours droit langue chinoise magistère droit/philosophie droit/géographie droit/science politique droit/économie droit/histoire droit/management droit/histoire de l'art et archéologie UFR12. La présentation est faite par sa directrice, Sabine MONNIER. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le stage en 3 ème année de licence, l importance du volume horaire dans le master «études et recherches économiques et sociales», sur la possibilité les étudiants d AES de suivre en master de droit social. Sabine MONNIER répond que le stage de licence permet de valider l année entière. Pour le master, le volume horaire a déjà été diminué. Il reste important car il y a deux dimensions, sociologique et économique. Il est nécessaire que la finalité soit indifférenciée car il faut 18

19 permettre aux étudiants de suivre ensuite aussi vers la recherche doctorale. Les étudiants d AES peuvent continuer vers un M1 de gestion ou de droit. Licence AES parcours RH Unanimité - - Adopté Oui parcours développement social Unanimité - - Adopté Oui Master mention droit social M1 droit social Unanimité - - Adopté Oui M2R droit social (apprent et FC) Unanimité - - Adopté Oui M2P juriste de droit social Unanimité - - Adopté Oui M2P droit de la protection sociale d'entreprise (apprent) Unanimité - - Adopté Oui Master mention travail et études sociales M2P Anticipation et gestion de l'emploi et des compétences Unanimité - - Adopté Oui M2P Cadres des organismes du secteur social Unanimité - - Adopté Oui M2P Formation et développement des compétences en Europe Unanimité - - Adopté Oui M2P Protection sociale complémentaire Unanimité - - Adopté Oui M2P Ergonomie, organisation et espace du travail Unanimité - - Adopté Oui M2Ind Etudes et recherches économiques et sociales Unanimité - - Adopté Oui UFR 06. La présentation est faite par son directeur, Pierre MEDAN. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur l alternance en master 1, le nombre d heures élevé en licence de management, la place du stage en master Comptabilité, contrôle, audit (CCA), les taux de réussite en masters recherche, l insertion professionnelle en licence, l obligation de fournir le résultat au test payant score-iae la candidature en licence, l obligation du choix de la langue anglaise, la suppression du statut d «AJAC» en licence. Pierre MEDAN répond que le nombre d heures de la licence management a été diminué d une centaine environ. L insertion professionnelle se fait à 90% par une suite en master. Il n y a donc pas d efforts sur les modules de professionnalisation en licence. La suppression du statut d AJAC n est prévue que dans un seul parcours. Il a été constaté que cette possibilité de continuer en L3 était un piège les étudiants car en réalité, un très faible centage d entre eux réussit. Il ne serait donc plus conservé que les étudiants qui n ont pas plus de deux matières à repasser. Pour le résultat au test, il est précisé que c est une vérification de niveau qui est demandé. Il n est pas le seul facteur discriminant dans le processus de sélection des candidatures. L anglais est une langue prioritaire dans le domaine de la gestion. Le choix en deuxième langue est en revanche largement ouvert, en bonus. Le retour vers l offre du 19

20 SGEL se fera quand ce service sera en mesure d accueillir, comme en droit, un large nombre d étudiants. S agissant du master CCA, le stage se situe en fin d année civile car c est la période de l année la plus propice aller en entreprise. C est un master très codifié, qui permet d obtenir le diplôme d expertise comptable, on ne peut donc pas l aménager facilement à l instar des autres masters. Licence de management L1 et L2 tronc commun L1 et L2 tronc commun parcours USAL parcours stratégie et économie d'entreprise parcours stratégie et économie d'entreprise, délocalisé USAL parcours gestion parcours comptabilité, contrôle, audit (à partir de la L3) parcours finance, risques, contrôles (à partir de la L3) double diplôme management - cinéma: pratique et esthétique double diplôme management - droit parcours formation continue Master mention finance, risques, contrôle M1 finance, risques, contrôle M2P audit, contrôle et management public M2P contrôle de gestion et pilotage de la performance M2P finance et asset management M2P finance de marché M2P gestion financière et fiscale M2P Ingénierie financière M2P management bancaire M2P management des risques financiers en assurance M2P trésorerie d'entreprise Master mention comptabilité, contrôle, audit M1 comptabilité, contrôle, audit M2P comptabilité, contrôle, audit Master mention stratégie et économie d'entreprise M1 stratégie et économie d'entreprise M2P évaluation et gestion de projet M2P gestion et stratégie de l'investissement immobilier et de la construction (+ apprentissage) M2P gestion globale des risques et des crises (+ apprentissage, double adossement géographie) 20

21 M2Ind stratégie, organisation et économie d'entreprise Master mention management M1 parcours management (+ apprentissage) M1 parcours droit M1 parcours USAL M2P conseil en management stratégique international M2P création et développement des entreprises patrimoniales M2P développement des ressources humaines M2P développement durable management environnemental géomatique, parcours responsabilité sociale de l'entreprise M2P étude de marché et marketing M2P gestion des entreprises et affaires internationales M2P gestion des ressources humaines et relations sociales M2P gestion des ressources humaines dans le secteur public M2P Innovation et management des technologies M2P logistique M2P marketing M2P stratégie commerciale et politique de négociation M2P système d'information et de la connaissance UFR 03. La présentation est faite par son directeur, Michel POIVERT. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du ) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le faible taux de réussite en M1 et M2 de cinéma, sur les critères de sélection en licence de biens culturels. Michel POIVERT répond que sur les taux de réussite, l explication se trouve peut-être dans le fait que la majorité des étudiants proviennent de l extérieur. Pour la licence de biens culturels, la sélection se justifie parce qu il faut travailler en laboratoire et que le nombre de places est donc strictement limité. Il n y a pas de redoublement possible, toujours la même raison. Les formations en cinéma de l UFR 03 n ont pas grand-chose à voir avec celles de l UFR 04, qui sont plus orientées vers les pratiques. Licence histoire de l'art et archéologie histoire de l'art et archéologie 31-1 Adopté Oui parcours histoire du cinéma 31-1 Adopté Oui parcours archéologie 31-1 Adopté Oui parcours histoire de l'art 31-1 Adopté Oui histoire de l'art et archéologie/droit 31-1 Adopté Oui 21

22 (transformation de la bilicence et double licence) histoire de l'art et archéologie/histoire 31-1 Adopté Oui Licence préservation des biens culturels (commence en L2) Adopté Oui Master mention archéologie M1 archéologie, parcours périodes historiques, archéologie pré et 31-1 Adopté Oui protohistorique M1 archéologie, parcours archéologie et environnement 31-1 Adopté Oui M2R archéologie des périodes historiques 31-1 Adopté Oui M2R archéologie pré et protohistorique 31-1 Adopté Oui M2R archéologie et environnement 31-1 Adopté Oui M2P archéologie 31-1 Adopté Oui Master mention cinéma M1 cinéma 31-1 Adopté Oui M2P Cinéma, télévision, nouveaux médias 31-1 Adopté Oui M2R histoire du cinéma, archives et numérique, politique et création Master mention sciences de la préservation et de la du patrimoine culturel M1 préservation et conservation des biens culturels 31-1 Adopté Oui 31-1 Adopté Oui M2R du patrimoine 31-1 Adopté Oui M2P conservation et restauration des biens culturels 31-1 Adopté Oui Master mention histoire de l'art M1 histoire de l'art 31-1 Adopté Oui M1 histoire de l'art - droit 31-1 Adopté Oui M1 histoire de l'art parcours architecture 31-1 Adopté Oui M2R histoire de l'art 31-1 Adopté Oui M2R histoire de l'architecture 31-1 Adopté Oui M2R histoire et politique des musées et du patrimoine 31-1 Adopté Oui M2P jardins historique, patrimoine, paysage 31-1 Adopté Oui M2P marché de l'art 31-1 Adopté Oui M2P conservation préventive du patrimoine 31-1 Adopté Oui 2) Sont ensuite examinées les conventions internationales. Convention de l UFR 11 avec Le Caire. Il s agit de permettre à des étudiants de la filière francophone de l université du Caire d obtenir la licence de science politique de Paris 1 par un parcours renforcé délivré en parallèle de leur cursus de licence égyptienne. Les cours seront assurés par des enseignants de Paris 1 qui effectueront deux missions. Le coût élevé de cette formation est souligné. Il est répondu que le montant (1500 euros) est payé une seule fois, la dernière année, la délivrance du diplôme. La convention est adoptée à l unanimité moins

23 Convention avec Moscou un diplôme d université délivré à des étudiants moscovites en droit privé français. Paris 1 prend en charge les heures d enseignement alors que les étudiants sont exonérés des droits d inscription. Le diplôme n a pas été mis à l ordre du jour du conseil de l UFR 05. La fiche financière n a pas été constituée. Le projet est donc retiré du vote. Conventions avec la Benjamin N.Cardozo school of law (New-York) et l université de Clark. Il s agit de programmes d échanges d étudiants. Les conventions sont votées à l unanimité moins 5. 3) Modifications des règlements de contrôle des connaissances. UFR 09, création d un parcours «études sur la guerre et la paix». Il s agit de prescrire des séminaires dans le domaine «guerre et paix» au sein du master 2 d histoire et d initier une dynamique en vue de la création à moyen terme d un master pluridisciplinaire d études sur la guerre et la paix. Le projet est adopté à l unanimité moins une abstention. 4) Modifications de maquettes. * UFR 02, modification de la maquette dans la mention économie théorique et empirique». Il s agit d offrir un cours de communication sociale et environnementale dans la spécialité «communication et information économiques». * Modification de la maquette du master professionnel «banque et finance» par l ajout de deux cours optionnels financés par la chaire Ethique et norme de la finance et le labex REFI. Ces deux modifications sont adoptées à l unanimité moins une abstention. * UFR26, licence de droit. La modification des bonifications consiste en une réorganisation du groupe d enseignements de culture générale et d ouverture. La modification est adoptée à l unanimité moins deux. * Capacité en droit 2 ème année : la modification consiste à supprimer un cours de comptabilité et le remplacer par le cours d expression orale et écrite, de comptabiliser le cours de langue vivante l équivalent de deux TD. Il est également prévu la possibilité les capacitaires de faire un stage et de mettre en place un tutorat. Les modifications sont adoptées à l unanimité. * IEDES. Modification de la maquette du master 2 recherche «sociétés en développement, recompositions politiques, mobilités et territoires». Elle touche la réorganisation de séminaires optionnels passer de 348 à 264 heures de cours magistraux. La modification est adoptée à l unanimité. 5) Ouvertures à la rentrée 2012 de formations habilitées mais non encore ouvertes. 23

24 Il s agit des règlements de contrôle des connaissances la L3 d économie parcours histoire, la L3 de philosophie/science politique et la L2 d histoire parcours droit. Sous réserve de la mise en conformité avec l arrêté licence la L2 histoire parcours droit, les règlements sont mis au vote. Les règlements sont adoptés à l unanimité moins 5. 6) Création d un certificat de droit notarial comparé en formation continue. Le certificat propose une formation à des notaires étrangers, notamment russes afin de leur permettre l accès au droit français et en particulier au droit notarial français. La création de ce certificat est adoptée à l unanimité. 7) Subventions aux projets étudiants (FSDIE). Le relevé de conclusions de la commission «aide aux projets» du 3 juillet 2012 est adopté à l unanimité moins une abstention. 24