Ce que vous devriez savoir si vous avez besoin d équipement ou de matériels pris en charge par Medicare

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1 Ce que vous devriez savoir si vous avez besoin d équipement ou de matériels pris en charge par Medicare Renseignements concernant le Programme d adjudication concurrentielle de Medicare (DMEPOS, en anglais) pour équipement médical durable, prothèses, orthèses et matériels A partir de Juillet 2013, Medicare prévoit d'élargir le d'adjudication concurrentielle à davantage de régions du pays. Ce modifie le montant que Medicare paie pour certain équipement médical durable, prothèses, orthèses et matériels (DMEPOS, en anglais), et choisit les fournisseurs auxquels Medicare paiera pour vous procurer ces équipements. Le remplace les prix périmés et gonflés que Medicare paie actuellement avec des prix inférieurs et plus adéquats. Sous ce, les fournisseurs soumettent des offres pour fournir certains équipements et des matériels médicaux à un prix inférieur que ceux que Medicare paie dans l'actualité pour ces équipements. Medicare utilise ces adjudications pour établir le montant du payement pour ces équipements et matériels sous le cadre du d'adjudication concurrentielle. Les fournisseurs qualifiés et accrédités qui ont gagné l adjudication, sont choisis en tant que fournisseurs contractuels de Medicare. Le : Vous aidera, à vous et à Medicare, à économiser de l'argent Assurera que vous avez accès à des équipements médicaux, des matériels et des services de qualité à travers des fournisseurs auxquels vous pouvez faire confiance. Aidera à limiter la fraude et les abus concernant le Programme de Medicare. Si vous avez Medicare Original et vous habitez dans l une des régions tenues à adjudication concurrentielle, et vous utilisez de l'équipement ou des matériels inclus dans le (ou vous les obtenez lors d un déplacement à une telle région), vous devez généralement utiliser des fournisseurs contractuels de Medicare si vous voulez que Medicare aide à les payer. Si vous habitez dans l'une des régions où le est en expansion et vous louez de l équipement pour oxygène ou certain autre équipement médical durable au moment où le commence, vous serez en mesure de continuer à louer ces équipements à travers votre fournisseur actuel s il devient un fournisseur contractuel ou s il décide de participer au en tant que fournisseur à «droits acquis». Si vous habitez dans ces régions (ou vous obtenez ces articles quand vous vous y déplacez) et vous n utilisez pas un fournisseur contractuel de Medicare ou un fournisseur à «droits acquis», Medicare ne paiera pas pour l'article et vous devrez payer le montant total. Il est important de savoir si ce nouveau vous concerne, afin de vous assurer que Medicare aidera à payer pour votre article et afin d'éviter toute interruption de service.

2 2 Qui sera concerné par ce, et dans quelles régions? La première phase de ce est déjà en vigueur dans certains codes postaux dans les états suivants: California, Florida, Indiana, Kansas, Kentucky, Missouri, North Carolina, Ohio, Pennsylvania, South Carolina, et Texas. Les équipements et matériels inclus dan la première phase sont les suivants : Oxygène, équipement d'oxygène, et les matériels auxiliaires Fauteuils roulants électriques et scooters standards, et accessoires auxiliaires Fauteuils roulants électriques complexes pour réhabilitation et les accessoires auxiliaires (groupe 2 seulement) Nutriments, équipements et matériels pour nutrition entérale Équipements de pression positive continue des voies aériennes (CPAP, en anglais), dispositifs d'assistance respiratoire (RADS, en anglais) et matériels et accessoires auxiliaires Lits d'hôpitaux et accessoires auxiliaires Marchettes et accessoires auxiliaires Surfaces d'appui (matelas et surmatelas du Groupe 2 seulement à Miami-Fort Lauderdale-Pompano Beach) La deuxième phase commencera à partir de juillet Il se peut que vous soyez concerné par ce si vous habitez dans certains codes postaux (ou vous y obtenez des équipements ou matériels concurrentiels au cours d un déplacement) dans les régions indiquées ci-dessous et à la page 3. Région Centre Akron, OH Chicago-Joliet-Naperville, IL-IN-WI Columbus, OH Dayton, OH Detroit-Warren-Livonia, MI Flint, MI Grand Rapids-Wyoming, MI Huntington-Ashland, WV-KY-OH Indianapolis-Carmel, IN Milwaukee-Waukesha-West Allis, WI Minneapolis-St. Paul-Bloomington, MN-WI Omaha-Council Bluffs, NE-IA St. Louis, MO-IL Toledo, OH Wichita, KS Youngstown-Warren-Boardman, OH-PA Région Nord-Est Albany-Schenectady-Troy, NY Allentown-Bethlehem-Easton, PA-NJ Boston-Cambridge-Quincy, MA-NH Bridgeport-Stamford-Norwalk, CT Buffalo-Niagara Falls, NY Hartford-West Hartford-East Hartford, CT New Haven-Milford, CT New York-Northern New Jersey-Long Island, NY-NJ-PA Philadelphia-Camden-Wilmington, PA-NJ-DE-MD Poughkeepsie-Newburgh-Middletown, NY Providence-New Bedford-Fall River, RI-MA Rochester, NY Scranton-Wilkes-Barre, PA Springfield, MA Syracuse, NY Worcester, MA Consultez le site au printemps 2013 pour savoir si votre code postal est concerné. Ou bien, composez le MEDICARE ( ). Les utilisateurs d'ats sont priés de composer le

3 3 Asheville, NC Atlanta-Sandy Springs-Marietta, GA Augusta-Richmond County, GA-SC Austin-Round Rock-San Marcos, TX Baltimore-Towson, MD Baton Rouge, LA Beaumont-Port Arthur, TX Birmingham-Hoover, AL Cape Coral-Fort Myers, FL Charleston-North Charleston-Summerville, SC Chattanooga, TN-GA Columbia, SC Deltona-Daytona Beach-Ormond Beach, FL El Paso, TX Greensboro-High Point, NC Greenville-Mauldin-Easley, SC Houston-Sugar Land-Baytown, TX Jackson, MS Jacksonville, FL Région Sud Knoxville, TN Lakeland-Winter Haven, FL Little Rock-North Little Rock-Conway, AR Louisville/Jefferson County, KY-IN McAllen-Edinburg-Mission, TX Memphis, TN-MS-AR Nashville-Davidson-Murfreesboro-Franklin, TN New Orleans-Metairie-Kenner, LA North Port-Bradenton-Sarasota, FL Ocala, FL Oklahoma City, OK Palm Bay-Melbourne-Titusville, FL Raleigh-Cary, NC Richmond, VA San Antonio-New Braunfels, TX Tampa-St. Petersburg-Clearwater, FL Tulsa, OK Virginia Beach-Norfolk-Newport News, VA-NC Washington-Arlington-Alexandria, DC-VA-MD-WV Albuquerque, NM Bakersfield-Delano, CA Boise City-Nampa, ID Colorado Springs, CO Denver-Aurora-Broomfield, CO Fresno, CA Honolulu, HI Las Vegas-Paradise, NV Los Angeles-Long Beach-Santa Ana, CA Oxnard-Thousand Oaks-Ventura, CA Région Ouest Phoenix-Mesa-Glendale, AZ Portland-Vancouver-Hillsboro, OR-WA Sacramento-Arden-Arcade-Roseville, CA Salt Lake City, UT San Diego-Carlsbad-San Marcos, CA San Francisco-Oakland-Fremont, CA San Jose-Sunnyvale-Santa Clara, CA Seattle-Tacoma-Bellevue, WA Stockton, CA Tucson, AZ Visalia-Porterville, CA Les équipements inclus dans la deuxième phase du sont les suivants : Oxygène, équipement d'oxygène, et les matériels auxiliaires Fauteuils roulants standards (électriques et manuels), scooters, et accessoires auxiliaires Nutriments, équipements et matériels pour nutrition entérale Équipement de pression positive continue des voies aériennes (CPAP, en anglais), dispositifs d'assistance respiratoire (RADS, en anglais) et matériels et accessoires auxiliaires Lits d'hôpitaux et accessoires auxiliaires Marchettes et accessoires auxiliaires Pompes à pression négative pour le traitement des plaies, et les matériels et accessoires auxiliaires Surfaces d'appui (matelas et surmatelas du Groupe 2)

4 4 Quand est-ce que Medicare annoncera les fournisseurs contractuels pour la deuxième phase? Medicare prévoit d'annoncer les fournisseurs contractuels pour la deuxième phase 2 au printemps Medicare annoncera la liste des fournisseurs concurrentiels sur le site supplier. Vous pouvez aussi composer le MEDICARE ( ) pour localiser un fournisseur concurrentiel. Les utilisateurs d'ats sont priés de composer le Quand la deuxième phase commencera, dois-je obtenir les nouveaux matériels ou équipements dont j'aie besoin, à travers un fournisseur contractuel de Medicare? Si l'équipement ou les matériels ordonnés par votre médecin traitant ou votre prestataire de soins de santé sont inclus dans le d adjudication concurrentielle où vous habitez ou là ou vous vous déplacez, vous devez généralement obtenir votre équipement ou vos matériels à travers un fournisseur contractuel de Medicare afin que Medicare les prenne en charge. Néanmoins, dans certains cas, votre médecin ou votre prestataire de soins de santé peut parfois fournir les équipements suivants: Une marchette ou un fauteuil roulant pliable manuel, alors que vous recevez d autres soins de santé même s ils ne sont pas des fournisseurs contractuels de Medicare. Si vous êtes admis à l'hôpital et vous avez besoin d'une marchette ou d'un fauteuil roulant pliable manuel, l'hôpital pourra vous fournir ces équipements quand vous y serez admis ou lorsque vous quitterez l'hôpital. J habite dans un code postal qui fera partie de ce quand il commencera. Dois-je changer de fournisseur si je loue déjà des équipements à travers un fournisseur qui n'est pas contractuel avec Medicare? Si vous louez déjà certains équipements médicaux ou vous recevez déjà de l'oxygène ou des équipements d'oxygène qui sont payés mensuellement quand le démarre, vous pourriez être en mesure de continuer avec votre fournisseur actuel. Les fournisseurs non- contractuels avec Medicare peuvent décider de devenir fournisseurs à «droits acquis». Cela signifie qu'un fournisseur peut continuer à vous louer l'équipement si vous louiez déjà l'équipement lorsque le démarre. Cette règle s'applique seulement à l oxygène, aux équipements pour oxygène, et certains équipements loués. Vous pouvez continuer à utiliser le fournisseur à «droits acquis» jusqu'à la fin de la période de location de votre équipement. Si vous commencez à louez l'équipement supplémentaire à travers un fournisseur à «droits acquis» après le début du, Medicare ne prendra pas en charge le nouvel équipement. Si vous louez un équipement admissible en base à des droits acquis, votre fournisseur vous fera savoir par écrit 30 jours ouvrables avant le début du, s'il deviendra ou pas un fournisseur à droits acquis.

5 5 Qu'en est-il de l'équipement et des matériels que j obtiens à travers mon médecin ou mon hôpital? Medicare paiera pour certains équipements, tels qu une marchette ou un fauteuil roulant pliable manuel fournis par votre médecin ou votre prestataire de soins de santé (y compris les auxiliaires médicaux, les infirmières cliniciennes spécialisées et infirmières praticiennes), même s ils ne sont pas des fournisseurs contractuels de Medicare, à condition que l'équipement soit fourni lors d une visite pour soins de santé, et qu ils soient médicalement nécessaires. Si vous êtes admis à l'hôpital et vous avez besoin d'une marchette ou d un fauteuil roulant pliant manuel, Medicare aidera également à les payer s ils vous sont fournis par l'hôpital quand vous y êtes admis ou quand vous le quittez. Est-ce que ceci me concerne si j ai un plan Medicare Advantage? Le Programme d adjudication concurrentielle s'applique uniquement à Medicare Original. Si vous êtes inscrit dans un plan Medicare Advantage (tel qu un HMO ou un PPO), votre plan vous informera quant à tout changement de fournisseur. Si vous n'êtes pas sûr, contactez votre plan. Faut-il que je change de médecin? Non. Le ne stipule pas votre choix de docteur. Que faire si j ai besoin d équipement ou de matériels d une marque spécifique? Le Programme d adjudication concurrentielle fournit des protections spéciales afin que vous obteniez les équipements médicaux spécifiques dont vous ayez besoin pour protéger votre santé. Si vous avez besoin d'équipement ou de matériels d'une marque spécifique, ou vous avez besoin d'un équipement indiqué dans une formulation spécifique, votre médecin doit prescrire par écrit la marque spécifique ou la formulation. Votre médecin doit également indiquer dans votre dossier médical, que vous avez besoin de cet équipement ou matériels spécifiques pour des raisons médicales. Dans ces cas, un fournisseur contractuel de Medicare devra fournir la marque exacte ou la formulation de l'équipement dont vous avez besoin, vous aider à trouver un autre fournisseur contractuel qui fournisse cette marque ou cette formulation, ou coopérer avec votre médecin pour trouver une marque ou formulation alternatives qui soient sauves et efficaces pour vous.

6 6 Que faire si je me déplace à l'une des régions qui participent à ce et j ai besoin d'obtenir de l'équipement médical ou des matériels? Si vous vous déplacez à une région qui participe au, tout équipement et tous les matériels devront être acquis à travers un fournisseur contractuel de Medicare. Si vous habitez en permanence à Une région participant au Une région participant au Une région NE PARTICIPANT PAS au Une région NE PARTICIPANT PAS au Et vous vous déplacez à Une différente région participant au Une région NE PARTICIPANT PAS au Une région participant au Une région NE PARTICIPANT PAS au Vous pouvez allez à Un fournisseur contractuel de Medicare situé dans la région où vous êtes déplacé pour obtenir des équipements inclus dans le * Tout fournisseur autorisé par Medicare Un fournisseur contractuel de Medicare situé dans la région où vous êtes déplacé pour obtenir des équipements inclus dans le * Tout fournisseur autorisé par Medicare * Si vous n'utilisez pas un fournisseur contractuel de Medicare, le fournisseur peut vous demander de signer un «préavis au bénéficiaire». Ce préavis indique que Medicare ne prendra probablement pas en charge l'équipement ou le service. Le fournisseur vous demandera de payer le coût intégral de l'équipement.

7 7 Si je me déplace à une des régions qui participe à ce, est-ce que je vais payer le même montant que je paie là où j'habite? Les frais de votre poche seront les mêmes que ceux que vous payez à votre domicile permanent. Vous devrez toujours payer le 20% de coassurance après avoir satisfait votre déductible annuel de la Part B. Il est important de savoir que, pour tout équipement ou matériels inclus dans le d adjudication concurrentielle, le fournisseur contractuel de Medicare ne peut pas vous faire payer plus que 20% de coassurance, ou que tout autre déductible annuel non satisfait. Si vous soupçonnez que vous payez plus que le montant de coassurance stipulé par Medicare, vous pouvez composer le MEDICARE ( ). Les utilisateurs d'ats sont priés de composer le Comment Medicare prend-il en charge les équipements ou matériels, si j ai une autre assurance? Si votre assurance primaire nécessite l'utilisation d'un fournisseur qui ne participe pas au, Medicare peut effectuer un paiement secondaire à ce fournisseur. Le fournisseur doit s attenir aux normes d'inscription de Medicare et être en droit à recevoir des paiements secondaires. Pour obtenir des renseignements supplémentaires, consultez votre administrateur de prestations, votre assurance ou le fournisseur de votre plan. Qu est-ce que le Programme national de commandes postales pour matériels de dépistage du diabète? À partir de Juillet 2013, Medicare va également mettre en place un de commandes par correspondance pour matériels de dépistage du diabète. Le national de commandes par correspondance inclura tous les États-Unis, y compris les 50 états, District de Columbia, Puerto Rico, U.S. Virgin Islands, Guam, et American Samoa. Où puis-je obtenir des renseignements additionnels concernant le Programme d adjudication concurrentielle (DMEPOS, en anglais)? Pour obtenir des renseignements supplémentaires, consultez le site ou composez le MEDICARE. Si vous avez besoin d aide dans une langue autre que l anglais ou l espagnol, dites «Agent» (Représentant) à tout moment afin de parler avec un représentant du service à la clientèle.

8 This is an Official U.S. Government Product Produit CMS n FRE (French) Mis à jour: Mars 2013

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