Commissions intercommunales
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- Marc Beauchamp
- il y a 6 ans
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1 Commissions intercommunales Syndicat Départemental d Energie Désigne ses délégués pour siéger au Syndicat Départemental d Energie Titulaire : Suppléant : M. GROUT Dominique M. BLANCHET Franck Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de la région de Fécamp Sud-Ouest Désigne ses délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal d'eau Potable et d'assainissement de la Région de Fécamp Sud-Ouest Vincent Titulaires : M. GROUT Dominique et M. DELEGUE Suppléant : M. BLANCHET Franck et Mme SENAY Morgane Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes des Loges - Gerville - Vattetot-sur-mer Désigne, à la majorité absolue de ses membres, ses délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire des communes des Loges - Gerville - Vattetot-surmer Titulaires : Syndicat Mixte des Bassins Versants Valmont Ganzeville Désigne ses délégués pour siéger au syndicat mixte des bassins versants Valmont Ganzeville"
2 Titulaire : M. CAYEUX Fréderic Suppléant : Mme SENAY Morgane Agglomération Fécamp Caux Littoral Désigne ses délégués pour siéger à la Communauté de communes de Fécamp Titulaire : M. SORET Jean-Yves Suppléant : M. BLANCHET Franck Agglomération Fécamp Caux Littoral - Urbanisme DONNE délégation à Monsieur CAYEUX Frédéric pour traiter les dossiers d urbanisme Délégué de l Etat-Civil Désigne son délégué pour l Etat Civil Est élu : M. GROUT Dominique Déléguée «Jeunesse et Sports» Désigne sa déléguée pour la Commission «Jeunesse et sports» Est élue : Correspondant défense Désigne son délégué pour être le correspondant défense Est élu : M. GROUT Dominique Commission Communale des Impôts Directs
3 EMET des propositions en vue de la constitution de la Commission Communale des impôts Directs. Titulaires : Mesdames et Messieurs Yves EDOUARD, Claude THIEULENT, Raymonde LEROUX, Danièle CROCHEMORE, Jean-Yves LEROY, Chantal ARGENTIN, Georges DUTOT, Françoise MAUGER, Colette SENECAL, Philippe OLIVIER, Alain BARIL, Valérie CHEDRU. Suppléants : Mesdames et Messieurs Fabien DUTOT, Ariane DOUBLET, Pierre CRETON, Claudia ANOBIS, Marie-Pierre LE NABOUR, Denis PAINCHAULT, Caroline LEVASSEUR, Dominique LABURIAU, Lionel FERON, Etienne BRARD, Jean JULIEN, Valériane LEFEBVRE-MASSON. Commission intercommunale pour l accessibilité Désigne ses délégués pour l accessibilité Titulaire : Suppléant : Commission Locale d évaluation des transferts de charges Désigne son délégué pour l évaluation des transferts de charges Est élue :
4 Commissions communales DESIGNE ses délégués pour les différentes commissions comme suit : Commission Communale "Urbanisme et Environnement" Titulaire : M. CAYEUX Frédéric Suppléant : Mme SENAY Morgane Commission Communale de Travaux M. SORET Jean-Yves M. CAYEUX Frédéric M. GROUT Dominique M. CROCHEMORE Laurent Commission communale "Jeunesse Sports et Fête" M. GROUT Dominique Mme SENAY Morgane Mme LOSSET Marie-Paule Commission communale chargée de la révision de la liste électorale Est élue : Commission communale chargée de la recherche généalogique Est élue : Commission communale chargée de la salle polyvalente Est élu : M. SORET Jean-Yves Commission communale chargée des gîtes Mme LOSSET Marie-Paule M. BLANCHET Franck Commission communale chargée du site internet
5 Mme LOSSET Marie-Paule Commission communale chargée du Bulletin infos Sont élues : Commission communale chargée du Défibrillateur Est élu : Commission communale chargée du Conseil Municipal d Enfants Mme SENAY Morgane
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TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION
Nom : FONI Prénom : LAURENT Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GUINY Prénom : PASCAL Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GALLO Prénom : PHILIPPE Nom et prénom : CORDA
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