Création et installation d un équipement sportif de proximité : un terrain multisports CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
|
|
- Damien Legaré
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Création et installation d un équipement sportif de proximité : un terrain multisports CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TITRE 1 GENERALITES 1.1 Objet du marché Le présent document concerne la description des travaux pour la création et l installation d un équipement sportif de proximité : un équipement multisports dans la commune de CRIQUEBEUF SUR SEINE. 1.2 REGLEMENTATION ET NORMES Sont considérés comme applicables au marché, tous les règlements officiels en vigueur le jour précédant la date de l acte d engagement et notamment les textes rappelés ci-après : Norme Label Origine France Garantie Normes NF S et EN régissant les équipements sportifs en accès libre Décret n du 04/06/96 (Résistance des buts de hand-ball, football et basket-ball). Norme NF EN 1270 (Buts de Basket) Norme NF EN 1271 (Poteaux de Volley) Norme NF EN 749 (Buts de Handball) 1.3 CONSISTANCE DES TRAVAUX PRESCRIPTIONS PRÉLIMINAIRES Du présent lot pendant toute la durée du chantier Les préconisations du SPS devant être impérativement respectées TRAVAUX PREPARATOIRES Installation de chantier et branchements provisoires (eau, électricité, assainissement, etc ) pour les besoins de l entrepreneur. Panneaux de chantier. Opération topographique. Nettoyage du terrain, évacuation des détritus aux décharges à la charge de l'entrepreneur PLATEAU MULTISPORTS Les travaux comprennent : Fabrication du terrain Multisports selon les demandes du présent cahier des charges Approvisionnement des différents matériels. Pose du plateau Multisport. Contrôle par un organisme agréé Page 1 sur 5
2 1.3.4 CLÔTURES ET PARE-BALLONS Les travaux comprennent la fourniture et la pose de clôture en panneaux rigides. La nature du site d'installation impose à l équipement de résister à la corrosion induite par les conditions climatiques. Les matériaux proposés, pour l ensemble de l équipement devront tenir compte de ce paramètre. La structure bénéficiera d une protection garantie 20 ans en milieu C5M. Les poteaux de la structure seront solidement scellés au sol dans des plots béton dosés à 350kg/m 3. Les platines pour des raisons de sécurité sont interdites (relief au sol intérieur/extérieur). Les différentes prestations sont les suivantes : Fourniture et pose de clôture en panneaux rigides galvanisés et plastifiés sur terre-plein compris fondation pour poteaux et toutes fournitures nécessaires, hauteur hors sol 2 m 00. Fourniture et pose de filet pare-ballon avec poteau galvanisé et plastifié, hauteur 5m LIMITES DES PRESTATIONS L'entrepreneur ne pourra intervenir tant que le piquetage précis et sa réception ne seront pas réalisés et sans ordre écrit du Maître d œuvre. Au cas où l'entreprise interviendrait sans ordre écrit du Maître d œuvre et sans avoir réceptionné l'implantation des limites, tous les frais et conséquences en découlant seront supportés par l'entrepreneur PLANS D'EXECUTION DES OUVRAGES Plans de principe du projet établis par le Maître d ouvrage. L'entrepreneur devra présenter à la Maîtrise d'œuvre lors de sa remise d offre les plans d'exécution des ouvrages ainsi qu une vue d intégration sur site CONNAISSANCE DES LIEUX Pour l'établissement de son prix, l'entrepreneur devra se rendre sur place pour juger de la nature des travaux à exécuter, la nature du terrain, son nivellement, du mode d'accès au chantier, etc... Une attestation de visite du maître d ouvrage devra être remise à l entrepreneur DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES Ce dossier prendra le titre de "DOSSIER DE RECOLEMENT" à fournir à la réception, compris détails des fournitures et essais. Les plans de récolement des ouvrages exécutés sont à fournir par l'entrepreneur et à sa charge DEGRADATIONS ET NETTOYAGE L'Entreprise devra le nettoyage et la remise en état de tous les ouvrages qui auraient pu être abîmés par lui ou ses fournisseurs. Page 2 sur 5
3 TITRE II DESCRIPTION DES TRAVAUX TRAVAUX PREPARATOIRES INSTALLATION DE CHANTIER Le transport et le déchargement de l équipement et des matériaux devront figurer dans l offre. L accès au site est limité à 2m70 en hauteur. Les installations de chantier et branchements provisoires (eau, électricité, assainissement, etc. ) pour les besoins de l entrepreneur. Installation d'un panneau de chantier de 2 m x 3 m. Indication de la Maîtrise d'ouvrage, Maîtrise d'œuvre et entreprises avec les logos correspondants et définition des travaux (inscription en couleurs suivant les besoins pour les logos). Il sera procédé au nettoyage et au ragréage de la plateforme existante de 300 m2 de surface. L aménagement et le maintien en état de service par tout temps des aires de circulations et des pistes d accès nécessaires à la desserte du chantier. Il sera procédé à l enlèvement de tous détritus sur toute l emprise sur laquelle sont effectués les travaux (voirie, espaces verts) compris l enlèvement à la décharge. TITRE III DESCRIPTION DU PLATEAU MULTISPORTS QUALITE PREPARATION ESSAIS 2.1 DESCRIPTION DU PLATEAU MULTISPORTS Plateau Multisports 12x23m Espace multi-jeux : Cet équipement sera destiné aux familles et aux équipes d enseignants. Le fournisseur devra expliquer en quoi les différents agrès permettront l accès à toutes les tranches d âges. La dimension hors tout sera de x m environ, La hauteur sera suffisante pour maintenir de ballon dans l enceinte de jeu sur toute la périphérie à hauteur de 3 m de façon à empêcher les ballons d aller dans la cour de l école. Les barrières seront au minimum de 0.95 m et le plus haut Chaque fronton aura une hauteur minimum de 3 mètres. Il sera composé au minimum de buts pour jeux de ballons, de panneaux de basket réglables, de poteaux volley/badminton/tennis ballons Les filets basket et volley seront fournis, ainsi qu en fond de buts. Un accès PMR sera prévu ainsi que 2 mini buts. Il sera prévu un aménagement interdisant tout accès aux vélos et aux engins et véhicules à moteur. Le fournisseur proposera un système d accompagnement et de formation pour les différentes activités Ludosportives ; tant en accès libre qu en activités encadrées Structure porteuse et panneaux de remplissage La nature du site d installation impose à l équipement de résister à la corrosion par les conditions climatiques. Les matériaux proposés, pour l ensemble de l équipement devront tenir compte de ce paramètre. La structure bénéficiera d une protection garantie 20 ans en milieu C5M. Les poteaux de la structure seront scellés au sol dans des plots béton dosés à 350kg/m3. Page 3 sur 5
4 Les platines pour des raisons de sécurité sont interdites (relief au sol intérieur/extérieur) Frontons Les frontons seront d une hauteur de 3 mètres de grilles. Les poteaux en frontons seront un diamètre minimum de 100 mm avec 4 pans coupés. L ensemble des éléments acier subiront un traitement de surface spécifique afin d assurer une garantie anticorrosion minimal de 10 ans. Les frontons seront en dégradés pour limiter la sortie des ballons sans inciter, notamment pour le football, à des tirs violents et non cadrés. Sont également proscrits sur les frontons toute pièce de jonction plastique entre les éléments horizontaux et verticaux des cadres de la structure porteuse Palissades latérales Les mains courantes latérales auront une hauteur mini de 0.90m. L entraxe entre de 2 poteaux ne devra pas excéder 1m80 de long. Tubes ronds proscrits. Elles seront composées d un cadre monobloc et de renfort métallique au milieu du cadre afin d augmenter la résistance mécanique des lames de remplissage. Un profil de pincement en bas de cadre permettra le blocage du gazon. La structure sera thermo-laquée et la couleur restera au choix du Maître d Ouvrage. En option et non en solution de base : pour favoriser la convivialité entre les joueurs et les spectateurs, il est demandé une main courante plate positionnée sur le dessus de la palissade. D environ 10cm de large, elle sera en métal, sans entretien. Sa hauteur sera de 0.95 m maximum. Les lisses en bois exotique ne sont pas autorisées pour des raisons de sécurité (échardes) et d entretien Habillage Le remplissage des frontons et des palissades latérales sera réalisé avec des lames de matériau durable, 100 % issu du recyclage et 100 % recyclables avec des garanties durées dans le temps compte tenu du climat ou de matériaux de garantie équivalente. En cas d option proposée à l article : les planches ou les lames seront obligatoirement positionnées horizontalement sur les palissades latérales pour servir de marchepieds aux utilisateurs et verticales sur les frontons pour dissuader de grimper Fixations et visserie Aucune visserie bois sur bois ne sera tolérée, ni aucun renfort bois sur bois. L ensemble de la structure porteuse sera fixé par un système de pincement. Le système de fixation devra permettre le changement des éléments de remplissage sans démontage de la palissade afin de réduire la durée d intervention et garantir une totale autonomie des services techniques. Les boulons à empreintes en inox et antivols, assureront l assemblage de la structure porteuse Équipements sportifs Les panneaux de basket réglables à l outil devront pouvoir être positionnés à une hauteur cohérente par rapport aux dimensions du terrain multi-jeux et au niveau moyen des utilisateurs. Poteaux multi activités avec leur filet positionnable à hauteurs différentes ; scellés obligatoirement à l extérieur de la structure Sol sportif Géotextile : comprend la fourniture et la pose de géotextile type BIDIM ou de caractéristiques équivalentes. EN OPTION : il est demandé de fournir le prix d un gazon synthétique ainsi que le traçage : Un gazon synthétique sablé (silice quartz 0.4/0.9 mm) en fibre PUR POLYÉTHYLÈNE entre 20 et 23mm avec 1 tracé multisports intégré et ineffaçable. Le soumissionnaire présentera dans son offre le tracé qu il préconise, ainsi que les fiches techniques du gazon et du sable. Il sera bloqué sous le profil pinçant solidaire du cadre. Page 4 sur 5
5 2.1.9 Sécurité 1 panneau comportant les informations réglementaires obligatoires ainsi que les consignes de sécurité Les tests de conformités des agrès sportifs seront réalisés après l installation du terrain multi-jeux avec délivrance d un certificat de conformité. La réalisation des tests de solidité et de résistance sur les buts se fera conformément à l article7, annexe 2 du décret N du 04/06/1996, en présence du maître d ouvrage Garanties minimales : Structure porteuse métallique : 20 ans milieu C5M Matériaux de remplissage des panneaux de frontons et de palissades latérales : 30 ans Gazon synthétique sablé : 8 ans 3.1- DOCUMENTS A FOURNIR PAR L ENTREPRENEUR DOCUMENTS A FOURNIR AU DEBUT DE CHANTIER DANS UN DELAI MAXIMUM DE QUINZE (15) JOURS CALENDAIRES le projet de ses installations de chantier, les plans détaillés avant travaux, une note indiquant : le type, le nombre et les caractéristiques des engins devant travailler sur le chantier, le programme d'exécution des travaux ainsi qu un planning, Une attestation de visite du maître d ouvrage. Si en cours d'exécution des travaux, l'entrepreneur doit modifier ces notes, il devra en faire-part au Maître d œuvre EN FIN DE CHANTIER, POUR LA RECEPTION L entreprise titulaire du présent lot fournira son dossier d ouvrages exécutés (D.O.E.) pour la réception des travaux. L'entrepreneur fournira au Maître d œuvre pour la réception : - le dossier des ouvrages exécutés (D.O.E.), - les plans de récolement conformes à l'exécution après travaux, - toutes les notices techniques. Page 5 sur 5
LE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailLot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE
Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...
Plus en détail>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailInstallez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif
Installez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif Lors de l installation de la clôture Zenturo ou Zenturo Super en tant que mur décoratif, vous devez tenir compte de quelques
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailLA RUBRIQUE «SUR MESURE»
LA RUBRIQUE «SUR MESURE» MOYENS D ACCÈS EN HAUTEUR NOS EXPERTS ONT IMAGINÉ VOS SOLUTIONS. Maintenance industrielle, aéronautique, agro-alimentaire, logistique, transport, btp, entretien de mobilier urbain
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailPROTECTIONS COLLECTIVES
PROTECTIONS COLLECTIVES SOMMAIRE PROTECTIONS COLLECTIVES DE RIVES ET TOITURES presse rapide et ses consoles, protections avec poteaux, protection de rive par traversée de mur 3 CONSOLES POUR PLANCHERS
Plus en détailMise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailFiche technique Ligne de vie SECURIFIL industrie
ZI de Monterrat B.P.13 42501 Le Chambon Feugerolles Cedex France Tel : 04 77 40 54 38 Fax : 04 77 40 54 41 Mail : securite@somain.fr Fiche technique Ligne de vie SECURIFIL industrie ZI de Monterrat B.P.13
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détail4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détail"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"
Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la
Plus en détailCAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Programme des Nations Unies pour le Développement ANNEXE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE : ESCALIER METALLIQUE DE SECOURS SUR LA FACADE POSTERIEURE DE L IMMEUBLE LOSONIA
Plus en détailProposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva
Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailMULTISECU 2 NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION. 111138 -tir. 11/14
MULTISECU 2 NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION 1 111138 -tir. 11/14 SOMMAIRE NOTICE DE MONTAGE MULTISECU 2 NOTICE DE MONTAGE MULTISECU 2 p. 04-05 RÉGLEMENTATION p. 06-07 LA MARQUE NF p. 08-11 CONSEILS
Plus en détailRampes et garde-corps
Rampes et garde-corps Aluminium (intérieur - etérieur) Bois (intérieur) 25 1987 2012 Configurateur et vidéos de montage en ligne www.sogem-sa.com Square Tableau des accessoires livrés sous blister S1 S3
Plus en détailLe point de vue du contrôleur technique
Le point de vue du contrôleur technique mars 2010 P-E Thévenin Contrôle technique en zone sismique le contrôle technique missions et finalité contrôle technique obligatoire les attestations PS de contrôle
Plus en détail1. REGLEMENTATION : 2. INTRODUCTION :
1. REGLEMENTATION : Décret n 65-48 du 8 janvier 1965 modifié portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions de la partie IV du Code du travail en ce qui concerne les mesures
Plus en détailDossier de Consultation des Entreprises
CCTP LOT 07 : METALLERIE - SERRURERIE Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 MODIFICATION JUILLET OCT 2009 09.007.PRO.CCTP.24.04.2009 Métallerie - Serrurerie - 1 / 10 7 LOT 07 METALLERIE -
Plus en détailSérie T modèle TES et TER
6-8 rue des Casernes Tél. : 03.84.29.55.55 F 90200 GIROMAGNY Fax : 03.84.29.09.91 E-mail : ultralu@ultralu.com http://www.ultralu.com NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION ECHAFAUDAGE ROULANT ALUMINIUM Série
Plus en détailSTANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE
, ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE
Plus en détailProjet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
ÉOLIENNES OFFSHORE DU CALVADOS avril 2013 Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer Synthèse d étude relative à la protection des câbles Sommaire 1. CONTEXTE ET OBJECTIF DE L ETUDE...
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailDocument Technique d Application
Document Technique d Application Référence Avis Technique 13/15-1273 Annule et remplace le Document Technique d Application 13/12-1140*V1 Chape non destinée à l enrobage de planchers chauffants Chape fluide
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailLOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière
Plus en détailDEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE
DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE Lot n 3 : Serrurerie, Clôtures Lot 3 - CCTP : CAHIER
Plus en détailSOL FORTE ÉPAISSEUR INDUSTRIAL FLORIM
SOL FORTE ÉPAISSEUR INDUSTRIAL FLORIM Nouvelle solution en grès cérame grande épaisseur pour l aménagement extérieur. Dalles en grès cérame fin coloré pleine masse de 2 cm d épaisseur, obtenues par atomisation
Plus en détailLOT N 5 SERRURERIE NOVEMBRE 2011
SELARL LEGENDRE Architecte dplg 23 rue du Docteur Michel Gibert 28000 CHARTRES legendre@joel-legendre-archi.com Tél. : 02.37.84.00.40 Fax. : 02.37.84.00.41 CREATION D'UN GITE DE GROUPE Dossier n 349 Adresse
Plus en détailEchafaudages Caractéristiques générales
Echafaudages Caractéristiques générales Mise à jour Octobre 2009 Echafaudage multidirectionnel, multiniveaux 12 7 22 20 14 11 23 21 6 15 13 10 4 5 18 17 16 19 3 9 8 2 1 1 Cale-bois 2 Socle réglable 3 Poteau
Plus en détailLOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD
LOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD Renseignements administratifs : Alice MALATRASI Parc Naturel Régional de Camargue
Plus en détailEN-MELANTOIS RUE DU MARAIS
MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PERONNE-EN EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTI-ACTIVITE Rue de l Eglise MAITRES D ŒUVRES ARCHITECTE Sarl ARCHILILLE - Agence d'architecture 211, rue Jean
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailMODE D EMPLOI ST 4000. Route de la Neuville 08460 LALOBBE FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION ST 4000. Rapport N 2520/14/7656
Route de la Neuville 08460 LALOBBE FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION ST 4000 Rapport N 2520/14/7656 APPAREILS DE LEVAGE - STRUCTURES ALUMINIUM ACCESSOIRES DIVERS www.alusd.com TEL : 03.24.59.41.91
Plus en détailAlpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires
Alpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires Alpha 224 ( la plus grande scène mobile du monde ) 10 Quai des Roches 76380 Canteleu Tel : 02 35 63 16 30 fax : 02 35 63 15 94 Courriel
Plus en détailSources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012
Sources 8 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Edito Thierry Platz, Gérant Norme EN 1433 Conformité, sécurité des caniveaux hydrauliques et responsabilité pénale. NORME
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailDESCRIPTIF PHASE D.C.E.
MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES
Plus en détailRAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I
RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES Ecole de MIRANGO I Vincent DAVID Le 21 décembre 2010 Table des matières 1- Les outils d accessibilité principalement utilisés 1-1 Les rampes d accès
Plus en détailC.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès
«Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire
Plus en détailLe chantier compte 4 étapes :
02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailMAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :
Plus en détailSchalung & Gerüst. Echafaudage de façade
Schalung & Gerüst Echafaudage de façade Simple, pratique et économique Qu'il s'agisse d'une nouvelle construction ou d'une réfection, de petits ou de grands bâtiments, NOR48 est un système d'échafaudage
Plus en détailC. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT
Maître d œuvre CABINET VERMEULIN EURL ARCHITECTES 20, RUE D'ANGOULEME 91 100, CORBEIL-ESSONNES TEL 01 64 96 40 50 vermeulin.architectes@orange.fr Maître d Ouvrage MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE 24 Grande
Plus en détailMISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE
Les informations techniques PROMOTELEC MISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE La sécurité des personnes contre un défaut d isolement survenant dans un matériel doit être assurée. En effet, un défaut
Plus en détailAVEC BVL, prenez de la hauteur!
AVEC BVL, prenez de la hauteur! AVEC BVL, prenez de la hauteur! Le mot des dirigeants Depuis 1993, nous répondons à toutes les demandes d élévations et d accessibilité pour les personnes et les charges.
Plus en détailF.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B
F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B Fiche d interprétation et / ou complément aux référentiels Qualitel et Habitat & Environnement Objet : Rubrique AI Acoustique Intérieure Rubrique TH Niveau de consommation d
Plus en détailRisques majeurs : > chutes lors de l accès aux toitures, > chutes en périphérie des bâtiments, au sol ou sur une autre toiture en contrebas.
Risques majeurs : > chutes lors de l accès aux toitures, > chutes en périphérie des bâtiments, au sol ou sur une autre toiture en contrebas. L intégration de la sécurité lors de la conception des bâtiments
Plus en détail800_Pajol Cpt au 31-01-2011 inclus. Complexe Sportif PAJOL SOLUTION RADIER. Finitions Scellements et calfeutrements Coulage plancher.
800_Pajol Cpt au 31-01-2011 inclus Complexe Sportif PAJOL SOLUTION RADIER BILAN MAIN D' ŒUVRE RECAP COD DESIGNATIONS Bud AVANCMT CREDIT DEPENSE ECART ACT 14 817,00 106,00 14 817,00 3,65% 541,45 570,00-28,55
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détailLOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE
LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE - page 1/5 LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que
Plus en détailLes + Tournus. Large gamme : sortie verticale, horizontale, nombreuses dimensions
Les + Tournus Robustesse : support sac très rigide en méplat inox d épaisseur 4 mm avec fixation du sac par sangle. Ergonomique : poignée de transport largement dimensionnée et large pédale facilement
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailLATTIS MÉTALLIQUES NERGALTO, NERLAT, GALTO
LATTIS MÉTALLIQUES NERGALTO, NERLAT, GALTO NERGALTO, NERLAT, GALTO Facilité d emploi, Adaptabilité, Performance Les lattis métalliques nervurés NERLAT et NERGALTO sont la solution LATTIS adoptée par les
Plus en détailB1 Cahiers des charges
B1 Cahiers des charges B1 cahiers des charges 35 B.1 Cahiers des charges Ce chapitre contient les cahiers des charges. Pour plus d informations, nous réfèrons au paragraphe B.3. Mise en oeuvre et B.4 Détails
Plus en détailREHABILITATION DE LA PISCINE DES AVENIERES
FS131170 MAITRE D OUVRAGE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS REHABILITATION DE LA PISCINE DES AVENIERES DCE - INDICE A Mai 2014 C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 3 Charpente
Plus en détailCarport Evolution 1 Voiture Adossant - 710470 -
Carport Evolution 1 Voiture Adossant - 710470-1 N O T I C E D E M O N T A G E du Carport Evolution 1 Voiture Adossant Après l ouverture du colis de votre Carport, n exposez pas les panneaux au rayonnement
Plus en détailMANUEL D UTILISATION MODE D EMPLOI ALT 600 MODE D EMPLOI ALT 600 FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE
1. Présentation. FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION La société ASD est spécialisée dans la conception et le développement de systèmes de levage spécifique à l environnement du spectacle
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS
Plus en détailCOMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS
COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de
Plus en détailDocument Technique d Application. Agilia sols A
Document Technique d Application Référence Avis Technique 12/09-1553*V2 Annule et remplace le Document Technique d Application 12/09-1553*V1 Intègre le modificatif 12/09-1553*02 Mod Chape fluide à base
Plus en détailVoie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58
Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 PROCES-VERBAL PROCES-VERBAL DE CLASSEMENT n 13 A - 789 Résistance au feu des éléments de construction selon
Plus en détailMaître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE
Maître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE Opération : REAMENAGEMENT DE LA MAISON DE LOIRE DU LOIR ET CHER A SAINT DYE SUR LOIRE C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES
Plus en détail16 cm. 31,5 cm. Rully. 20 tuiles au m 2. Lambert Guiraud. TBF Lahera
3,5 cm cm Tuile petit moule 20 tuiles au m 2 Lambert Guiraud TBF Lahera Tu i l e P e t i t M o u l e Faible Impact tuile Environnemental Coloris : Ardoisé Caractéristiques techniques Type Double emboîtement
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailRapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation
CONSTRUCTION Rapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation RÉPERTOIRE Révision Jamais Réévaluation Non : NORMATIF : 07 21 23.06 Publication en de l'évaluation : 1997-12-08 Réévaluation cours
Plus en détailJean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers
Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER Laure Delaporte ConstruirAcier Jérémy Trouart Union des Métalliers Jean-Marc SCHAFFNER des Ateliers SCHAFFNER chef de file du GT4 Jérémy TROUART de l Union des Métalliers
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement
Plus en détailMAITRE DE L OUVRAGE MAIRIE D HERICY 6 rue de l église 77850 HERICY MAISON DE SANTE --------------------------------------------------------------
MAITRE DE L OUVRAGE MAIRIE D HERICY 6 rue de l église 77850 HERICY MAISON DE SANTE -------------------------------------------------------------- ADRESSE DES TRAVAUX : 2 rue de l église 77850 HERICY DCE
Plus en détailRéussir l assemblage des meubles
Réussir l assemblage des meubles Assemblages en ligne Systèmes d accrochage de meuble LES BONS CONSEILS POUR FAIRE SOI-MÊME! 1 Les différents types d assemblage Les assemblages en angle ou en croix permettent
Plus en détailNOTICE DE MONTAGE ECHELLE
NOTICE DE MONTAGE ECHELLE À CRINOLINE ACIER Me llerie uminium, acier et i x Rue de la coulée verte - P.A de la fringale 2700 VAL DE REUIL Tel. 02 32 09 57 80 - Fax. 02 32 09 57 92 Email : commercial@anoxa.fr
Plus en détailPROTECTIONS COLLECTIVES
PROTECTIONS COLLECTIVES LA SOCIÉTÉ La société REMY voit le jour en 1964 à Dannemariesur-Crête dans le département du Doubs. Hervé REMY prend la succession de son père, Marcel, en 1987. Il développe l entreprise
Plus en détailPRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES
PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS
Plus en détailEXEMPLE DE C.C.T.P. PROTECTIONS BAS DE PENTE RIVES TOITURES TERRASSES -
EXEMPLE DE C.C.T.P. PROTECTIONS BAS DE PENTE RIVES TOITURES TERRASSES - Ce CCTP peut être adapté aux particularités du chantier. Pour faciliter son utilisation, les éléments à compléter ou relevant de
Plus en détail27 cm. 17 cm. Grand Cru. Tuile Grand Moule du Nord 14 tuiles au m 2. Lambert Guiraud. TBF Lahera
cm 7 cm Tuile Grand Moule du Nord 4 tuiles au m 2 Lambert Guiraud TBF Lahera T u i l e G r a n d M o u l e d u N o r d Coloris : Sablé Bourgogne Vraie richesse des couleurs Proposée en 4 teintes nuancées,
Plus en détailN 15 PLOMBERIE /CHAUFFAGE SUJET
PLOMBERIE /CHAUFFAGE SUJET Sélections régionales 2012 SOMMAIRE A. Explication du sujet... 3/4 B. Déroulement du concours... 5 C. Matériaux et consommables... 6/7 D. Caisse à outils... 8 E. Barème de correction...
Plus en détailMISAPOR verre cellulaire
MISAPOR verre cellulaire Remblai allégé pour ouvrage en génie civile 2015-03 Suisse: Allemagne: France: MISAPOR AG Löserstrasse 2 CH-7302 Landquart Téléphone +41 81 300 08 08 Fax +41 81 300 08 09 info@misapor.ch
Plus en détailFABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR
Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailC0nstruire une mais0n. Sommaire
Sommaire Page 2 : Le terrain Page 3 : Les raccordements Page 4 : Les fondations Page 5 : La chape Page 6 : Les murs Page 8 : Les planchers Page 9 : Le toit Page 10 : La charpente Page 12 : Les tuiles C0nstruire
Plus en détailBarrières infrarouge actif double faisceaux Multi fréquences SBT 30F-60F-80F-100F-150F Notice d installation. Logo
Barrières infrarouge actif double faisceaux Multi fréquences SBT 30F-60F-80F-100F-150F Notice d installation Notice d'installation barriere infra rouge SBT- F - V1.5 du 03042006 1 Guardall Sommaire 1.
Plus en détailAntenne du Conseil Général de l Aude à Limoux
LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4
Plus en détail2008/2009. Placage Collage Affleurage Pressage Portage Sciage
Machines et outillage pour le travail du bois 2008/2009 Catalogue agencement Placage Collage Affleurage Pressage Portage Sciage Edition 062008 Viboy - 26 rue de Verdun - Bât. 9B - 94500 Champigny sur Marne
Plus en détail«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-f & P4-f - 185/180 - Standard P2-f & P4-f - 170/165 - Compact P2-f & P4-f - 200/195 - Confort MODELE H DH P2f-4f - 185/180 - Standard 340 171 P2f-4f - 170/165 - Compact
Plus en détailCAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES
REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES ACTIVITES : TACHES 1 - Prendre connaissance des documents, des consignes écrites et orales. 2 - Relever des cotes pour l'exécution
Plus en détailCCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales
CCTP 11*023*00*MP 1 - Article 1 Dispositions générales Objet du marché : La présente consultation fait suite au schéma directeur d assainissement de la Commune de Grimaud réalisé en Décembre 2009. Elle
Plus en détail