Nouvelles formes d emploi et de travail. Jean-Luc TAVERNIER, Directeur Général Corinne PROST, Chef du département des études économiques

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1 Nouvelles formes d emploi et de travail Jean-Luc TAVERNIER, Directeur Général Corinne PROST, Chef du département des études économiques

2 Plan de la présentation I- Les formes particulières d emploi - liées au contexte législatif : formes de non-salariat, contrats de travail - temps partiel - pluriactivité - cumul emploi/retraite - nouveaux employeurs II- Les formes particulières de travail - horaires atypiques - organisation du travail - télétravail 2

3 Les formes particulières d emploi : le non-salariat Un redressement? L emploi non salarié : une hausse durable? 3

4 Les formes particulières d emploi : le non-salariat Oui, pour plusieurs raisons Le vieillissement de la population active dynamise progressivement l emploi non-salarié Politiques publiques de stimulation de la création d entreprise, notamment comme alternative au chômage Nouveaux contextes législatifs : en Allemagne : Ich-AG en France : les auto-entrepreneurs Développement des franchises qui rend plus approximatif la définition de la frontière entre salarié et non-salarié Développement de la sous-traitance et du statut de «faux indépendant» qui l accompagne dans certains secteurs 4

5 Les formes particulières d emploi : le non-salariat Les auto-entrepreneurs Malgré le recul des créations d auto-entreprises depuis près d un an, plus d une création sur deux demeure une demande de création d auto-entreprise Trois auto-entrepreneurs sur quatre n auraient pas créé d entreprise sans ce régime auto-entrepreneurs actifs au 31 décembre 2010 dont exercent cette activité à titre principal 5

6 Les formes particulières d emploi : les contrats de travail Comment ont-ils évolué depuis 30 ans? Stabilisation globale du nombre de personnes en emploi temporaire Est-ce une situation d équilibre? 6

7 Les formes particulières d emploi : les contrats de travail Une hausse néanmoins quand on s éloigne de la période d insertion 7

8 Les formes particulières d emploi : le temps partiel Stabilisation du temps partiel 8

9 Les formes particulières d emploi selon le sexe 9

10 Les formes particulières d emploi : la pluriactivité En légère hausse pour certains Entre 2007 et 2009, la hausse de la pluriactivité s observe parmi les salariés et les non-salariés du fait notamment de la création du statut d auto-entrepreneur. La proportion des salariés qui occupent un emploi secondaire salarié est toutefois restée quasiment identique : 8,3 % des salariés, soit 2 M de personnes. 10

11 Les formes particulières d emploi : le travail pendant la retraite En hausse également En 2012, 7 % des retraités âgés de 60 à 69 ans, ayant travaillé après 50 ans, occupent un emploi, une proportion qui a doublé par rapport à 2006 en taux sous-jacent. L assouplissement des conditions du cumul emploi-retraite intervenues à partir de 2009 a favorisé cette évolution. La moitié de ces retraités déclarent travailler principalement parce que leur retraite «ne suffit pas pour vivre aujourd hui» et 43 % pour des raisons non financières. 11

12 Les formes particulières d employeurs Les particuliers employeurs : hausse jusqu en 2010 en millions 2,4 Nombre de particuliers employeurs (PE) (hors assistantes maternelles) en millions 1,2 Effectifs salariés des PE (hors assistantes maternelles) 2,2 1,0 0,16 0,18 0,18 0,17 0,15 2,0 0,8 0,14 0,16 0,17 0,14 1,8 0,6 1,6 0,4 0,71 0,74 0,75 0,74 0,78 0,65 0,72 0,74 0,78 0,85 0,86 0,88 0,91 0,88 1,4 0,2 1,2 1, , Nombre de salariés des PE recrutés et/ou gérés par des organismes mandataires Nombre de salariés travaillant au domicile de PE (hors mandatés) Sources : Ircem, traitement Dares. Champ : nombre d employeurs/de salariés au 2 e trimestre de l année. France entière à partir de 2007, France métropolitaine avant Note : La distinction entre salariés de PE gérés ou pas par des organismes mandataires n est pas disponible avant

13 Les formes particulières d employeurs Le «tiers secteur», un acteur économique de poids 10 % de l emploi salarié dans les coopératives, mutuelles, associations et fondations. Le tiers secteur en millions en % 2,40 10,4 Source : Insee, Clap 2,35 10,3 2,30 10,2 en millions 2,5 2,0 Emploi salarié par type d'employeur Source : Insee, Clap 0,05 0,06 0,06 0,06 0,07 0,07 0,07 2,25 10,1 2,20 2,15 10,0 9,9 1,5 1,63 1,68 1,76 1,77 1,80 1,84 1,82 2,10 9,8 1,0 2,05 9,7 2,00 9,6 0,5 0,12 0,12 0,12 0,12 0,12 0,13 0,13 1,95 9, Poids de l'effectif salarié dans l'ensemble de l'économie 0,0 0,28 0,30 0,30 0,31 0,31 0,31 0, Effectif salarié de l'économie sociale Coopérative Mutuelle Association Fondation 13

14 Plan de la présentation I- Les formes particulières d emploi - liées au contexte législatif : formes de non-salariat, contrats de travail - temps partiel - pluriactivité - cumul emploi/retraite - nouveaux employeurs II- Les formes particulières de travail - horaires atypiques - organisation du travail - télétravail 14

15 Les formes particulières de travail : les horaires atypiques sont fréquents 15

16 Les formes particulières de travail : les horaires atypiques, notamment le travail du dimanche 16

17 Les formes particulières de travail : les horaires atypiques et s étendent 17 Lecture : en 2005, 48 % des salariés disent travailler le samedi (27 % «habituellement» et 21 % «occasionnellement»)

18 Les formes particulières de travail : l organisation du travail Les contraintes et pénibilités physiques déclarées ne reculent pas 18

19 Les formes particulières de travail : l organisation du travail L intensification du travail : se stabilise sauf pour les ouvriers 19

20 Les formes particulières de travail : l organisation du travail La charge mentale s accroît, avec la diffusion des NTIC 20

21 Les formes particulières de travail : le télétravail se développe également Le télétravail se développe rapidement : 22 % des entreprises disposant d un ordinateur y ont recours en janvier 2008, contre 16 % un an avant C est dans le secteur tertiaire que le télétravail est le plus développé Les grandes entreprises ont recours au télétravail beaucoup plus fréquemment que les très petites. 21

22 Bibliographie indicative (1/2) Sur l emploi en général - Insee Première N 1466 : Une photographie du marché du travail en 2012, F. Guggemos et J. Vidalenc, sept Insee Résultats N 138 Société - Marché du travail - Séries longues - Mise à jour 2012, janvier Insee Références - Emploi et salaires - Édition mars 2013 Statistiques sur les formes particulières d emploi - Insee Première N 1081 : En 2005, plus d un million de salariés ont plusieurs employeurs, mai Insee Première N 1342 : Le «tiers secteur», un acteur économique important, mars Insee Première N 1388 : Trois auto-entrepreneurs sur quatre n auraient pas créé d entreprise sans ce régime, fév Insee Première N 1414 : Auto-entrepreneurs : Au bout de trois ans, 90 % dégagent un revenu inférieur au Smic au titre de leur activité non salariée», sept Insee Première N 1461 : Les services à la personne - Davantage sollicités dans les zones rurales et âgées, juil Dares Analyses N 025 : Les services à la personne en 2011 : une baisse globale de l activité et de l emploi, avril 2013 Statistiques sur les formes particulières de travail - Dares Analyses N 075 : En 2011, 29 % des salariés ont travaillé le dimanche de manière habituelle ou occasionnelle, oct Dares PIPS N 39.3 : De plus en plus d emplois à temps partiel au cours des vingt-cinq dernières années, sept Dares PIPS N 22.2 : Horaires atypiques et contraintes dans le travail : une typologie en six catégories, juillet Dares PIPS N 28.2 : Conditions de travail et précarité de l emploi, juillet Insee Première N 1228 : E-administration, télétravail, logiciels libres : quelques usages de l internet dans les entreprises, mars

23 Bibliographie indicative (2/2) Études - Économie et statistique N : La pluriactivité : un correctif aux inégalités du revenu agricole, J.-P. Butault, N. Delame, S. Krebs et P. Lerouvillois, Économie et statistique N : Le temps de travail des formes particulières d emploi, M. Cottrell, P. Letremy, S. Macaire, C. Meilland et F. Michon, Économie et Statistique N : L évolution des rythmes de travail entre 1995 et 2001 : quel impact des 35 heures?, C. Afsa et P. Biscourp, Économie et statistique N : Formes particulières d emploi et insertion des jeunes, P. Givord, Données sociales - La société française - Conditions de travail et relations professionnelles : Flexibilité des horaires de travail et inégalités sociales, L. Lesnard, Édition Insee Références L emploi, nouveaux enjeux : «L évolution des conditions de travail», J. Bué, T. Coutrot et N. Guignon, Édition Insee Références Emploi et salaires : «Les évolutions de l emploi et des salaires depuis 1990», M. Amar, A. Baudrey, C. Prost, Édition Trésor-Éco N 92 : «Le chômage des jeunes : quel diagnostic?», P. -É. Batard et E. Saillard,

24 Les nouvelles formes d emploi et de travail Merci de votre attention! Insee 18 bd Adolphe-Pinard Paris Cedex 14 Informations statistiques : / Contacter l Insee (coût d un appel local) du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00

25 COMPLÉMENTS 25

26 Données de cadrage 26

27 Temps partiel 27

28 Pluriactivité (1/3) 28

29 Pluriactivité (2/3) 29

30 Pluriactivité (3/3) 30

31 Horaires dits atypiques Source : Insee, enquête Emploi 31

32 Organisation du travail : Les ouvrier(e)s travaillent de plus en plus souvent à la chaîne ou sous cadence automatique 32

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