R elais A ssistantes Ma ternelles. édito Le contrat en confiance!

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1 L écho des R elais A ssistantes Ma ternelles Journal départemental de la coordination des Relais Assistantes Maternelles de l Aude C.Lambert-CAF R. VIgnes-MJC Rodez M. Fernand/Axel-CAF C.Lambert-CAF 2 - juillet 05 SOMMAIRE EDITO p.1. Le contrat en confiance DOSSIER p. 2 et 3. La nouvelle Convention Collective ationale : ce qui change LE MOT DES ASSMATS p.3. Deux enfants, deux contrats? QUOI DE PLUS? p.4. égociez!. La Charte de l enfant accueilli COTACTS p.4 PRATIQUE p.i. Tout ce qu il faut savoir sur les RAM ACTU p.ii. Les nouveaux RAM de l Aude édito Le contrat en confiance! Depuis le 1 er janvier 2005, l activité d Assistante Maternelle non permanente employée par un particulier est soumise à une nouvelle Convention Collective ationale. Ce texte, qui a pour but la professionnalisation et la reconnaissance d un métier, s adresse à des salariés qui n ont pas de référent juridique défini dans le cadre de leur emploi alors que ceux d une entreprise ont un service de ressources humaines. C est donc tout naturellement que parents et assistantes maternelles se sont tournés vers les animatrices des RAM pour connaître les changements induits par la nouvelle Convention Collective. Les membres de la coordination départementale se sont alors vaillamment penchés sur ce texte, afin d en extraire l essentiel, d en comprendre les enjeux et de vous en proposer une interprétation adaptée. Dans un souci d efficacité, le groupe a réalisé un support de réflexion permettant l élaboration du contrat de travail entre parent employeur et assistante maternelle salariée : ce document est à votre disposition auprès du Service PMI, cellule Assistantes Maternelles au Conseil Général, et dans tous les RAM du département. hésitez pas à le demander, notamment dans les structures nouvellement créées que nous vous présentons en page II. Enfin, l Echo des RAM étant un vecteur d information pour développer harmonieusement l accueil du jeune enfant, nous vous transmettons également la Charte de l enfant accueilli élaborée dans un cadre partenarial (voir notre article p.4). Bonne lecture! La Rédaction L Echo des Relais Assistantes Maternelles Journal semestriel de la coordination des Relais Assistantes Maternelles de l Aude Directeurs de la Publication : Monsieur Alain Benedetti, Président du Conseil d Administration de la Caf de l Aude, et Monsieur Marcel Rainaud, Président du Conseil Général de l Aude. Comité de Rédaction : Roselyne Barrette, Cathy Bonhoure, Martine Bonnet, Christine Cathala, Marianne Cazaux, Christine Cella, Colette Cheze, Docteur Desplans Daroux, Elisabeth Dhelin, Françoise Escarguel, Irène Espi, Caroline Guiraud, Anne-Claude Lamur-Baudreu, Laure Mefiant, Marie-Christine Mestre, Eric Peilhe, Michèle Tonello - Responsable de la rédaction : Marie-Laure Durand - Dépôt légal à parution - Tirage : exemplaires - ISS Maquette : Marianne Cazaux Impression : Caisse d Allocations Familiales de l Aude

2 Convention Collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur : ce qui change La nouvelle Convention Collective s impose à tous les employeurs et salariés entrant dans son champ d application depuis le 1 er janvier 2005, y compris pour les contrats en cours. Les avantages qui ont pu être concédés antérieurement ne peuvent être remis en cause. Le projet de loi a été adopté le 16 juin dernier, visant à renforcer la formation des assistantes maternelles et à mieux définir leur statut (contrat de travail, durée du travail, congés, procédure de licenciement ). En attendant les décrets d application de cette loi, voici ce qu il faut retenir des changements induits par la Convention. DOSSIER L obligation du contrat de travail Il doit être écrit. Le modèle de contrat de travail élaboré par la coordination des RAM peut servir de support à la contractualisation. Pour les contrats en cours, il n est pas utile d établir un nouveau document, mais un avenant est nécessaire, qui modifiera les clauses du contrat initial en fonction des nouvelles règles contenues dans la Convention Collective. Chaque partie doit en posséder un exemplaire. La mensualisation de la rémunération La rémunération mensualisée est le salaire de base. Il est calculé sur 12 mois à compter de la date d embauche. Le montant mensuel peut supporter diverses modifications : à la hausse, en cas d heures complémentaires ou supplémentaires à la baisse, en cas d absence de l enfant, ou de maladie de l assistante maternelle. Toutes les circonstances particulières doivent être prévues dans le contrat de travail. La Convention introduit les notions d accueil sur une année complète, incomplète ou d accueil occasionnel. (voir tableau ci-dessous) Le texte de la convention peut être téléchargé sur le site internet de la Fepem, Calcul de la mensualisation Type d accueil Définition Calcul de la mensualisation Rémunération des congés payés Accueil sur une année complète Accueil sur une année incomplète Accueil occasionnel Parents et assmat prennent leurs congés en même temps, la période d accueil effectif est de 47 semaines L accueil effectif est prévu pour moins de 47 semaines (lorsque les parents ont plus de 5 semaines de congés, ou lorsque parents et assmat ne prennent pas leurs congés en même temps) Accueil de courte durée qui n a pas de caractère régulier Salaire horaire brut de base nombre d heures d accueil par semaine 52 semaines / 12 mois Salaire horaire de base nombre d heures d accueil par semaine nombre de semaines d accueil programmées / 12 mois Salaire horaire brut de base nombre d heures d accueil dans le mois Ce salaire est versé tous les mois y compris pendant les périodes de congés payés, sous réserve du droit acquis pendant la période de référence. L indemnité de congés payés acquis s ajoute au salaire mensuel. L indemnité de congés payés de 10% est payée tous les mois. 2 > FEPEM, SPAAM : ils se partagent la vedette La Fédération ationale des Particuliers Employeurs (FEPEM) et le Syndicat ational Professionnel des Assistantes et Assistants Maternels (SPAAM) sont les deux signataires les plus représentatifs des parties engagées dans l élaboration de la nouvelle Convention Collective ationale. La FEPEM représente 2 millions de particuliers employeurs, embauchant plus d un million de salariés dans tous les domaines de l emploi à domicile. De son côté, le SPAAM, syndicat de salariés regroupant les assistants et assistantes maternelles permanents et non permanents, informe ses adhérents sur la législation et le droit en publiant des fiches techniques et pratiques et en assurant une permanence téléphonique. FEPEM : Tél SPAAM : Tél

3 Les congés payés Ils s acquièrent du 1 er juin au 31 mai de l année suivante, dite année de référence, à hauteur de 2,5 jours de congés payés par mois d accueil, soit 30 jours ouvrables ou 5 semaines par an. Le calcul de l indemnité de congés payés doit se faire selon deux méthodes au choix ; la plus avantageuse pour le salarié sera retenue : Soit la méthode dite du maintien de salaire Soit la méthode dite du 1/10 ème de la rémunération brute totale Arrêt de travail : faîtes jouer l accord de prévoyance L incapacité Une indemnité d incapacité de travail peut être versée à l assistante maternelle en arrêt de travail pour maladie, accident de la vie privée, accident du travail et assimilé, en complément des indemnités journalières de la Sécurité sociale. L invalidité Une rente d invalidité 2 e ou 3 e catégorie peut être versée en complément de celle de la Sécurité sociale. Cet accord prévoit pour l assistante maternelle, sous certaines conditions, une garantie complémentaire en cas d incapacité de travail ou d invalidité et pour le parent employeur une simplification des formalités. Comment faire pour être indemnisé? En cas d arrêt de travail, il suffit de contacter l IRCEM Prévoyance pour obtenir le bordereau de demande d indemnisation. Pour en savoir plus IRCEM Prévoyance Tél : Le paiement des congés 1) Dans le cas d un accueil en année incomplète, en accord des parties, les congés payés peuvent être versés :. soit en une seule fois au mois de juin. soit lors de la prise principale des congés. soit au fur et à mesure de la prise des congés. soit au 1/12 ème chaque mois 2) Lorsque l accueil se fait sur une année complète, les congés sont rémunérés lorsqu ils sont pris. 3) En cas d accueil occasionnel, la rémunération des congés dus s effectue selon la règle du 1/10 ème, versée à la fin de chaque accueil. Elle a caractère de salaire : elle est soumise à cotisations. Les dates de prise de congés figureront sur le bulletin de paie du mois. Les dates des congés Si l assistante maternelle n a qu un employeur, celui-ci fixe la date des congés payés, dans le respect du code du travail et de la convention collective et au plus tard au 1 er mars de l année. Quand elle a plusieurs employeurs qui n arrivent pas à se mettre d accord sur ses dates de congés, elle peut les fixer elle-même, dans la limite de 3 semaines en été et 1 semaine en hiver, et devra avertir ses employeurs entre le 1 er janvier et le 1 er mars de chaque année. La durée d'accueil La durée de l'accueil de l'enfant chez l'assistante maternelle est de 48 heures maximum par semaine et habituellement de 9 heures par jour. Le salarié doit bénéficier d'un repos quotidien de 11 heures consécutives au minimum. Il est possible de déroger à cette organisation quotidienne du travail en cas d'impératifs liés à des obligations prévisibles et non constantes de l'employeur (réunion professionnelle, déplacements ), ou en cas de situations exceptionnelles et imprévisibles, mais toujours avec l accord du salarié. Le nombre de semaines d'accueil dans l'année, et leurs dates si possible, doivent figurer dans le contrat de travail. Lorsque les dates ne sont pas connues, un délai de prévenance doit être fixé. L indemnité d entretien Elle est au minimum de 2,65 par jour. Elle est fonction de la durée d accueil effective de l enfant. L indemnité de rupture En cas de rupture du contrat suite au retrait de l enfant, une indemnité de rupture égale à 1/120 ème du total des salaires nets perçus pendant la durée du contrat doit être versée à l assistante maternelle (sous réserve de modification par les décrets d application de la loi). En cas d'absence Absences de l enfant Les temps d'absence de l'enfant non prévus au contrat ne peuvent donner lieu à une baisse de rémunération du salarié, sauf : en cas d'absence de courte durée (10 jours maximum) pour maladie ou accident. Le salaire correspondant n'est pas dû si les parents font parvenir au salarié un certificat médical datant du premier jour d'absence dans les 48 heures lorsque la maladie dure plus de 14 jours consécutifs ou en cas d'hospitalisation. Le salaire n est pas versé pour cette période, mais audelà, les parents devront faire le choix de rompre le contrat ou de maintenir le salaire. Absences de l assmat Elle dispose de jours de congés pour événements familiaux (mariage, décès ) et du 1 er mai chômé et payé. Les journées d absence pour maladie ou convenance personnelle ne sont pas rémunérées. DOSSIER Le Mot des assmats Je garde deux enfants d une même famille. Dois-je conclure un contrat de travail pour chacun d eux? Réponse de Laure Méfiant, animatrice du RAM de Trèbes, éducatrice jeunes enfants : Oui, c est obligatoire. Chaque enfant est unique et a des besoins particuliers à respecter. Ainsi, chaque contrat développe les conditions d accueil requises pour chacun des enfants : horaires, indemnités, fournitures... Le contrat peut aussi apporter des précisions concernant la santé (sommeil, alimentation, rythmes et soins particuliers), la vie sociale (jeux, promenades, transports...) et l éducation de l enfant. Pour toutes vos questions, n hésitez pas à contacter un RAM. 3

4 COTRAT DE TRAVAIL : EGOCIEZ! Les accords tacites sont rendus difficiles par l application de la Convention Collective, qui définit un cadre juridique précis au métier d assistante maternelle non permanente. Une contrainte? Pas forcément! QUOI DE PLUS? 4 La CDAJE est une instance de réflexion, de conseil, de proposition, chargée d étudier toutes les questions relatives aux politiques en faveur de la petite enfance dans le département. Elle regroupe les institutions, les associations, les professionnels qui interviennent dans le domaine de l accueil de la petite enfance, et les représentants des parents. Dans l Aude, la CDAJE existe depuis juin 2003, et a déjà lancé plusieurs réflexions autour de la qualité de l accueil des jeunes enfants. Elle a, dans ce cadre, réalisé une Charte de l Enfant Accueilli, destinée à servir de référence aux professionnels qui accueillent des enfants de moins de six ans. La Convention Collective attribue aux assistantes maternelles les droits de tout salarié du secteur privé. Dans un domaine où la parole donnée a souvent joué le premier rôle, ce texte constitue une référence en cas de désaccord. éanmoins, ne vous sentez pas bloquée : la convention collective vous permet d instaurer un dialogue avec les parents et de faire valoir vos droits. Le maître mot d une bonne entente avec votre employeur est donc la négociation en amont du contrat de travail. Et tout commence dès le premier contact : Il ne faut pas donner de tarif par téléphone, préconise Martine Bonnet*, mais inviter les parents à prendre rendez-vous. L assistante maternelle pourra alors leur présenter le fonctionnement de sa journée, les sorties, les jeux et jouets qu elle propose, les aménagements mis à disposition de l enfant, l endroit où il dormira... La question des tarifs sera abordée à la fin de l entretien, et bien souvent, quand le courant est passé entre l assistante maternelle et les parents, la question d argent devient secondaire. Le bon suivi de l accueil nécessite une bonne négociation du contrat : tout doit être sujet de discussion. LA CHARTE DE L EFAT ACCUEILLI COTACTS Quand le courant passe, la question d argent devient bien souvent secondaire * Vice présidente de l association des familles d accueil et assistantes maternelles non-permanentes de l Aude, 48 bis, rue Jean BRIGER CARCASSOE Permanence le mardi de 14h à 16h30 Tél : Fruit du partenariat des membres de la Commission Départementale de l Accueil du Jeune Enfant (CDAJE), ce support s inscrit dans une démarche de qualité. Prochainement, des réunions d échange autour de cette Charte seront organisées par les Relais Assistantes Maternelles. Toutes les assistantes maternelles y seront conviées, afin de mieux connaître et donc s inspirer toujours plus de ces principes dans le cadre de la prise en charge proposée aux enfants accueillis. Vous trouverez dans ce journal un exemplaire de la Charte de l enfant accueilli : affichez-le à la vue des parents. Faîtes-nous part de vos questions et observations à propos de L Echo des RAM! Caisse d Allocations familiales de l Aude Coordination des RAM 18 Avenue des Berges de l Aude, CARCASSOE Cedex 9 courriel : Conseil Général de l Aude Cellule Assistantes Maternelles, Service PMI CARCASSOE Cedex courriel :

5 Tout ce qu il faut savoir sur les RAM de l Aude > Où, Quand, Qui? RAM Coordonnées Horaires et animations Animatrices CARCASSOE EST La Roseraie 25 Avenue Général Leclerc CARCASSOE Lundi 9h-12h et 14h-18h. Mardi en atelier* et 14h-18h. Mercredi 9h-12h et 14h-18h. Jeudi en atelier* et 14h-18h. Vendredi 9h-12h Mme CELLA Mme TOELLO Pays Carcassonnais CARCASSOE OUEST LAVALETTE TREBES 4 Allée de Wagram CARCASSOE rue des Jardins LAVALETTE Rue Pierre Curie TREBES Lundi 8h-12h et 13h30-17h30. Mardi en atelier* et 13h30-17h30. Mercredi 8h-12h et 13h30-17h30. Jeudi 8h-12h et 13h30-17h30. Vendredi en atelier* de 8h à 12h. Lundi 8h-12h* et 13h-16h30. Jeudi 8h-12h et 13h-16h30. Mercredi 14h-16h30. Lundi 8h-12h et 13h30-17h30. Mardi en atelier* et 13h30-17h30. Mercredi 8h-12h et 13h30-17h30. Jeudi en atelier* et 13h30-17h30. Vendredi 8h-12h Mme ESCARGUEL Mme SERVIOLE Mme ESCARGUEL Mlle MEFIAT PRATIQUE BADES Le Moulin BADES Lundi en atelier* et 14h-18h. Mercredi 8h30-12h. Jeudi en atelier* et 14h-18h Mme CATHALA Pays de la Haute Vallée de l Aude Pays de la arbonnaise Pays Corbières-Minervois LIMOU ARBOE BIZAET 38 Espace Jean Jaurès LIMOU A, Rue Kleber ARBOE , rue des Lauriers Roses BIZAET Du lundi au jeudi 8h-12h et 13h30-17h15. Vendredi 8h-12h. Lundi 14h-18h15. Mardi 8h-12h * et 14h-17h30, accueil au public. Jeudi 11h50-15h15. Vendredi en atelier* 8h-12h ouverture au public : septembre 2005 Mme MESTRE Mme DHELI Mme REBILLARD * Ateliers d éveil destinés aux enfants accompagnés par les assistantes maternelles et aux parents employeurs. Participation sur inscription. Horaires susceptibles de changement, se renseigner auprès des RAM. Ateliers établis selon planning, se renseigner auprès du RAM. : nouveau RAM SAIT AZAIRE LEZIGA Mairie SAIT AZAIRE , Rue Peyrusse LEZIGA Lundi 9h-12h et 13h-16h30 (sur RDV). Mardi 8h30-12h * et 13h-16h30. Jeudi 8h30-12h et 13h-16h30 *. Vendredi 8h30-12h et 13h-16h30 (sur RDV). Lundi 14h-18h. Mardi 8h-12h *. Mercredi 8h-12h. Jeudi 8h-12h. Vendredi 14h-18h* Mme BOHOURE Mme ESPI I

6 Les nouveaux RAM du département Relativement récents dans le champ de la petite enfance, les relais tendent de plus en plus à se multiplier. Comme il était précisé dans le numéro précédent, le département de l Aude s inscrit dans cette démarche. En effet, dernièrement, trois nouveaux RAM ont vu le jour. ACTU L écho des Relais Assistantes Maternelles - 2 Parallèlement aux modes de garde collectifs existants sur les différents secteurs, de nombreux enfants sont accueillis tous les jours chez les assistantes maternelles. Travaillant souvent de manière isolée, sans déclaration sociale parfois, cette profession éprouve des difficultés à se structurer. Face à cette problématique et à la demande croissante des familles en matière de garde pour leur enfant, les RAM sont en mesure d apporter un début de réponse ou une offre complémentaire aux services traditionnels. Le RAM du CIAS de la Communauté de Communes du Canal de Midi en Minervois à Saint azaire est ouvert depuis le 1 er novembre Situé à côté de l école publique, il recouvre les 12 villages de la Communauté de Communes. Son animatrice, Cathy Bonhoure, propose des ateliers les mardis et jeudis. Le 15 novembre 2004, le RAM de Badens, fruit de la collaboration de la Communauté de Communes du Piémont d Alaric et de la CAF de l Aude, a ouvert ses portes. A proximité du centre médical, du foyer de jeunes et du terrain de foot, il concerne les assistantes maternelles de 14 communes ainsi que de 6 communes supplémentaires jouxtant Badens : Laure-Minervois, Rieux- Minervois, Saint-Frichoux, La Redorte, Aigues-Vives, Puicheric. Les ateliers sont animés le lundi et le jeudi par Christine Cathala. La plaquette de présentation du RAM de Badens Chrisine CATHALA vous attend au RAM de Badens Irène ESPI, animatrice du RAM de Lézignan Le RAM de Lézignan-Corbières est ouvert depuis le 1 er mars Il a vocation à être étendu prochainement à la Communauté de Communes de la région Lézignanaise ; il est situé à côté du point Caf. Irène Espi, éducatrice jeunes enfants, anime les ateliers le mardi et le vendredi. Cathy Bonhoure (à gauche) anime les ateliers à Saint azaire le mardi et le jeudi Le RAM de Lézignan : ses horaires d ouverture vont être étendus En dehors des ateliers, les animatrices reçoivent le public, avec ou sans rendez-vous (voir p. I) Par un accueil personnalisé et dans un climat de confiance, les responsables des relais seront à l écoute de toutes vos préoccupations en matière de garde d enfant. Venez nombreux, vous serez les bienvenus! II

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