Guide. des Services provinciaux PROVINCE DE LUXEMBOURG 1, Place Léopold 6700 ARLON / Une édition de la Province de Luxembourg

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1 Province de Luxembourg PROVINCE DE LUXEMBOURG 1, Place Léopold 6700 ARLON / Guide des Services provinciaux 2015 Une édition de la Province de Luxembourg

2 Edition : Province de Luxembourg Editeur responsable : Pierre-Henry GOFFINET Données arrêtées en décembre

3 Avant-Propos En exécution de la loi du 12 novembre 1997 relative à la publicité de l administration dans les provinces et les communes, ce document décrit les compétences et l organisation du fonctionnement des autorités administratives, services et organismes qui dépendent de la Province de Luxembourg. Il est mis gratuitement à la disposition du public et disponible au siège de l administration provinciale du Luxembourg : Place Léopold, ARLON Pour toute demande d information : Service des Greffes 1 place Léopold 6700 ARLON : 063/ Vous trouverez la plupart des informations reprises dans ce guide, et bien d autres encore, sur notre site Internet 3

4 TABLE DES MATIERES Avant-Propos Tutelle 13 SPF - Service public fédéral intérieur 14 Conseil provincial 17 Collège provincial 20 Gouverneur 26 Directeur général 29 Service des Greffes 30 Direction financière 34 Service Interne de Prévention et de Protection au travail (SIPP) 36 4 POLES : Pôle Services aux Communes, Technique et Développement Durable 39 S.P. Technique : 42 - Infrastructures et Communications 43 - Bâtiments Techniques spéciales 46 - Développement Durable 49 - Patrimoine, Marchés de travaux et contentieux 51 - Domaine de Mirwart 53 - Sécurité civile 55 S.P. Informatique 56 4

5 Pôle Economie, Tourisme, Agriculture 59 S.P. Economie : 60 - Economie 62 - Tourisme 64 - Agriculture et Ressources Naturelles 66 Pôle Culture, Accompagnement,Enseignement et Formation 70 S.P. Culture, Accompagnement, Enseignement et Formation : 72 - Education, Enseignement et Formation 76 - Culture et Sports 86 - Musées et Nature 90 - Livres et Jeux 94 - Accompagnement 99 - Citoyenneté et Mobilité 105 Pôle Social et santé 107 S.P. Social, Hôpitaux et Santé : S.P. Social S.P. Santé Santé Mentale 122 * * * * Appui transversal Direction des Services Généraux : 125 S.P. Fonctionnement : Fonctionnement, Marchés de services et de Fournitures et Appui juridique 127 S.P. Budget 129 S.P. Ressources Humaines : 132 G.R.H., Rémunérations, Pensions, Absences et Examens * * * * 5

6 Organismes d intérêt provincial : 135 Académie Internationale d Eté de Wallonie 136 Alternatives et recherches en santé mentale, ASBL 136 Article Association Intercommunale pour la Valorisation de l Eau (AIVE) 138 Centre de Gestion du service Provincial d Information, de Gestion et Vulgarisation agricole (SPIGVA) 139 Centre provincial d Information agricole à Michamp (CPIA) 140 Centre local de promotion de la Santé Luxembourg 140 Challenge 142 Coordination deuil suicide Luxembourg (SDSL) 143 Coordination Luxembourg assuétudes ASBL (CLA) 143 Festival royal juillet musical de Saint-Hubert, ASBL 143 Filtrans SCRL 144 Fonds de calamités en faveur des agriculteurs de la Province de Luxembourg 145 Habitations protégées de la Région Famenne Ardennes Bertrix 146 Hôpitaux 146 IDELUX 147 IDELUX Finances 147 IDELUX Aive 147 IDELUX Projets publics 148 Institut de la Grande Région 148 Logement solidaire 148 NGE 2000 asbl 149 Partageons nos routes 151 Plate-Forme de Concertation en santé mentale de la Province de Lux. 152 RN 154 Service de remplacement agricole (SEREAL), ASBL 155 Service social des Agents provinciaux, ASBL 156 6

7 LA TUTELLE Service public de Wallonie Direction Générale Opérationnelle des Pouvoirs locaux, de l Action sociale et de la Santé Direction du Luxembourg Place Didier, ARLON 063/ / DIRECTION : Monsieur Charles DEHEM, Directeur 063/ Cellule finances communales, zones de police, CPAS : Monsieur S. GODINAS 063/ Cellule fonction publique, fiscalité, fabriques d église, prises d eau : Monsieur E. PECHON 063/ Affaires générales délivrance des permis de chasse : Monsieur C. MOYSE 063/

8 SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR GOUVERNEMENT PROVINCIAL DIRECTION : Monsieur Jean-Paul RINGLET, Directeur SPF Intérieur Place Léopold, ARLON 063/ /

9 Service Sécurité civile : Monsieur Jean-Yves DEFFRASNE 063/ / Monsieur Michel PIERRET 063/ Service Planification d urgence : Monsieur Jean-Yves DEFFRASNE 063/ / Madame Nathalie BODART 084/ Service Calamités : Monsieur Alain REUTER 063/ Service Passeports : Madame Nadine SIBERDT 063/ Service Gardes Particuliers : Madame Chantal BOGAERT 084/ Service Dérogation d architecte : Madame Chantal BOGAERT 084/ Service Armes : Madame Anne DALEMANS 063/ /

10 Madame Patricia DABE 063/ Madame Marie-Anne PIRON 063/ Service Tutelle des Zones de Police : Madame Nathalie HERMAND 063/ Madame Béatrice KAYL 063/ Secrétariat, Comptabilité, ICT : Madame Christine LEFEBVRE (Comptabilité) 063/ Monsieur Stéphane MAES (ICT) 063/ / Madame Bernadette ROLLAND (Secrétariat) 084/

11 LE CONSEIL PROVINCIAL Véritable pouvoir législatif de la Province, le Conseil provincial se réunit au moins une fois par mois. En province de Luxembourg, il est composé de 37 conseillers élus pour six ans. C est en son sein que sont choisis les 4 Députés provinciaux. Le Conseil provincial est présidé par l un de ses membres, qui ne peut être membre de l Exécutif. C est au Conseil provincial que sont prises les décisions les plus importantes, parmi lesquelles le budget et les comptes, ainsi que les options fondamentales qui sont mises en œuvre au cours de la législature. Le travail du Conseil est préparé dans des Commissions, groupes restreints de conseillers composés en respectant la règle proportionnelle. Le Conseil se réunit en séances publiques. Il peut être pris connaissance de l ordre du jour grâce à son affichage obligatoire sept jours francs avant la réunion. Enfin, les habitants de la province ont le droit de demander, par écrit, des explications sur les délibérations du Conseil provincial ou du Collège provincial. Il y est répondu, oralement, par une Commission spéciale. 17

12 LISTE DES CONSEILLERS PROVINCIAUX RESULTANT DES ELECTIONS DU 14 OCTOBRE A ADAM Patrick, Président du Collège provincial 061/ ALBERT Suzette 0499/ AUBRY Jacques 061/ B BALTHAZARD Véronique 086/ BARTHELEMY Olivier 0496/ BIREN Raymond 063/ BONTEMPS Philippe 0477/ BRADFER Annick 061/ C CARRIER Jean-Marie 0495/ COLLARD Denis 061/ COURARD Christine 084/ D DEBLIRE Elie 080/ DEOM Roland 061/ DESSE Marie 0474/ DEWORME Alain 0475/ DONDELINGER Jean-Paul 0497/ F FLORENT Jean-Philippe 0488/ G GILLARD Dominique 084/ H HANIN Philippe 084/ HANNARD Marie-Eve 0472/ HEYARD Nathalie, Députée provinciale 0477/ J JACQUET Michel 086/ K KROELL Xavier 0495/ L LAFFUT Anne 0495/ LUTGEN Patricia 061/

13 M MAHY Thérèse, Députée provinciale 084/ MEYER Jean-Marie, Président du Conseil provincial 063/ MOINET Bernard, Député provincial 061/ N NEUBERG Marie 0497/ NOTET Martine 061/ P PETRE Brigitte 063/ PIERRARD Vinciane 061/ R RAMLOT Carmen 0477/ T THEODORE Sylvie S 061/ STEIFER Francis 061/ W WAUTHOZ Vincent 063/ WEBER Marie-Claude 063/

14 LE COLLEGE PROVINCIAL Il constitue le pouvoir exécutif de la Province. Ses réunions sont hebdomadaires et sont présidées par un Député provincial désigné par le Conseil provincial lors de son installation. Le secrétariat est assuré par le Directeur général. Les décisions sont toujours collégiales, même si chacun de ses membres a des compétences spécifiques d instruction des dossiers. 20

15 M. Patrick ADAM (PS) Rue Netzer, ARLON : 063/ / : 063/ Gsm : 0496/ : ATTRIBUTIONS : Le Pôle Culturel, Accompagnement, Enseignement et Formation Enseignement et Formation Institut Provincial de Formation (Cours de Police, Cours de sciences administratives, Ecole supérieure de pédagogique) Institut des Cadres et de Promotion Sociale Service de l Enseignement et de l Education : - Service d aide précoce - Instituts médico-pédagogiques provinciaux - Ecoles d enseignement spécialisé Affaires Culturelles Musées provinciaux luxembourgeois (Musées provinciaux au FSM et Musée archéologique) Nature : Centre d Hébergement et de Loisirs et Centre de Découverte de la Nature Diffusion et Animation culturelles Lecture publique et ludothèque, Service du Livre Luxembourgeois Festivals Relations avec les acteurs culturels Accompagnement Accompagnement des handicapés en milieu ouvert, des jeunes et des familles. 21

16 Jeunesse et Sports Citoyenneté, Europe Direct, MERCi Mobilité Services centraux Service Interne de Prévention et de Protection au Travail (SIPP) Statut du personnel et relations avec les syndicats + SPRH Politiques en transversalité Premier titulaire en matière de Relations extra provinciales, Services greffes-communication, CPJ, Lux2010 (Réseaulux), Examens, et Concertations syndicales. Second titulaire en matière de Maison de Luxembourg Tutelle sur les communes : Fonctions publique et Voiries 22

17 M. Bernard MOINET (CDH) Clos du Luthier, BASTOGNE : 061/ (bureau) : 061/ Gsm : : ATTRIBUTIONS : Le Pôle Economie, Tourisme, Finances, Ressources naturelles. Economie Coordination et soutien des projets économiques Promotion et diffusion de l'information économique Relations avec les opérateurs économiques Tourisme Développement touristique et Fédération touristique du Luxembourg belge Ressources naturelles Ressources naturelles et relations avec les acteurs de cette matière. Sécurité civile Services centraux Recette Budget Fonctionnement (fonctionnement et marchés publics de services et de fournitures, contentieux et appui juridique) Politique en transversalité Premier titulaire en matière de Maison du Luxembourg Second titulaire en matière de relations extra provinciales, Service greffes-communication, CPJ et Lux2010 (Réseaulux) Tutelle sur les communes : Finances 23

18 Mme Thérèse MAHY (CDH) Rue du Fonds des Vaulx, WELLIN : 084/ / Gsm : 0475/ : ATTRIBUTIONS : Le Pôle service aux communes, Service Technique, Développement durable et Agriculture. Services Techniques Voiries Cours d eau Bâtiments Techniques spéciales Services aux communes Service informatique et organisation Infrastructure provinciales Cartographie Collaboration avec les partenaires publics Patrimoine et marchés publics de travaux Domaine provincial de Mirwart Développement durable Agriculture et Ruralité Politiques de transversalité Premier titulaire en matière de relations communales et agent sanctionnateur, sécurité routière. Second titulaire en matière d examens et concertations syndicale. 24

19 Mme Nathalie HEYARD (PS) Avenue Nothomb, 10 bte ARLON : 063/ : 063/ : ATTRIBUTIONS : Le Pôle Social et santé Interventions sociales et médico-sociales Politique familiale, Prêts d études, Logement, logement solidaire Egalité des chances et lutte contre les discriminations Coopération au développement Relations avec Vivalia Qualité de vie et information sociale Prévention - Santé Observatoire de la Santé, Centres de Santé, Centre Local de promotion de la santé Luxembourg Santé Mentale Services de Santé mentale (Arlon Marche Bastogne Virton), Actions Promotion Santé Mentale Economie sociale et EPN Politiques en transversalité Second titulaire en matière de relations communales et agent sanctionnateur Sécurité routière 25

20 LE GOUVERNEUR Etre Gouverneur, c est occuper une fonction aux multiples facettes. Depuis la dernière réforme des institutions belges de juillet 2001 et dans le cadre du décret wallon du 11 février 2004, le Gouverneur est nommé et révoqué par le Gouvernement de la Région wallonne sur avis conforme du Conseil des Ministres fédéral. L actuel Gouverneur de la province de Luxembourg, Bernard CAPRASSE, est le dernier à avoir été nommé, en 1996, sous l ancien régime (par le Roi sur proposition du Gouvernement fédéral). Il y a un Gouverneur dans chacune des dix provinces belges. La Région de Bruxelles-Capitale a également son Gouverneur, dont le statut est particulier. Le Gouverneur est à la fois Commissaire du Gouvernement de la Région wallonne dont il dépend organiquement, du Gouvernement fédéral et du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans la province. A ces titres, il est chargé de l exécution des lois, décrets et arrêtés d administration générale dans sa province. Il exerce également des compétences propres telles que la tutelle sur les fabriques d'églises et les CPAS, sur les services d'incendie, sur les zones de police, et sur les communes. Le Gouverneur est également au centre du dispositif en ce qui concerne la délivrance d autorisations en matière d armes. Une de ses compétences essentielles touche au domaine de la sécurité : maintien de l'ordre public, de la tranquillité et de la sûreté des personnes sur le territoire de la province ; mise en œuvre des plans d urgence et d intervention provinciaux ; coordination des services de police et de sécurité civile. 26

21 Le Gouverneur assiste aux séances du Collège provincial en tant que Commissaire du Gouvernement wallon sans voix consultative ni délibérative, sauf lorsque le Collège provincial exerce une mission juridictionnelle (par exemple : validation des élections communales). Le Gouverneur assiste aux séances du Conseil provincial. Lorsque le Collège provincial ou le Conseil provincial prend une décision qui excède ses attributions ou lèse l intérêt général, le Gouverneur exerce un recours contre cette décision auprès du Gouvernement wallon. Le Gouverneur exerce un rôle significatif en tant qu autorité morale. Il peut exercer une magistrature d influence dont la portée peut varier d une province à l autre. Dans le Luxembourg, le Gouverneur s investit dans les domaines économiques, sociaux et culturels en synergie avec les différents pouvoirs en exercice et les associations de terrain. Enfin, le Gouverneur représente sa province et est, à ce titre, chargé de missions protocolaires. 27

22 Bernard CAPRASSE Gouverneur de la Province de Luxembourg Palais provincial 1, place Léopold 6700 ARLON 063/ / Site web Xavier BOSSU, Commissaire d arrondissement 063/ Bruno ANDRIEU, Chef de Cabinet 063/ Florence HAAS, Attachée 063/ Patrick NOTHOMB, Conseiller 063/ Anaïs DELHASSE, Secrétaire 063/ Stéphanie POTTIEZ/Aurélie DAUVIN, Secrétaires 063/ Marie-Françoise PIRONT, Secrétaire du Commissaire d arrondissement 063/ Fanny VORILLION, Coordinatrice Asbl Partageons nos routes 063/ Sylviane RATZ, Conciergerie (rez-de-chaussée) 063/ Gérard NICOLAS, Ouvrier qualifié Jean-Paul RINGLET, Directeur SPF Intérieur 063/

23 LE DIRECTEUR GENERAL C est le plus haut fonctionnaire de la Province. Il est nommé par le Conseil provincial et assiste aux réunions du Collège provincial et du Conseil provincial dont il tient les procèsverbaux. Il délivre les expéditions des actes sous sa signature et est le gardien des délibérations du Collège provincial et du Conseil provincial. Sous l autorité du Collège provincial, il est le supérieur hiérarchique de tous les agents provinciaux, hormis le Directeur financier. LE DIRECTEUR GENERAL : Pierre-Henry GOFFINET 1 place Léopold ARLON 063/ / SECRETARIAT : Chantal SCHMITZ 063/ /

24 SERVICE DES GREFFES DIRECTION : Serge WITTAMER Palais provincial Place Léopold, ARLON 063/ / Fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l information : Isabelle BONMARIAGE ( 063/ ). PERSONNE RESSOURCE : Bastien SCHILTZ 063/ SERVICES : - Direction - Relations publiques - Cellule Communication - Greffe du Collège provincial - Greffe du Conseil provincial - Bureau des Amendes administratives 30

25 DIRECTION RELATIONS PUBLIQUES 1 Place Léopold ARLON Service à large vocation centrale, les Greffes œuvrent au niveau du fonctionnement du Collège provincial pour ses réunions hebdomadaires, du Conseil provincial pour ses réunions mensuelles et des 4 commissions ordinaires qui se réunissent selon les besoins du Conseil. Ils sont chargés de la publicité (communication interne et externe). Ils sont également chargés d organisations dans le domaine protocolaire et celui des relations publiques. Ils gèrent les relations avec la presse et assurent l organisation de manifestations événementielles. CELLULE COMMUNICATION 063/ : La cellule communication s occupe de la communication centrale, conférence de presse du collège, règle commune de communication au service de la visibilité de la Province, conseil aux Pôles, relations avec la presse, manifestations événementielles, organisation dans le domaine protocolaire, relation publique, site internet, newsletter, page Facebook, Twitter, salon des mandataires, foire de Libramont, collecte de sang de la Croix- Rouge. GREFFE DU COLLEGE PROVINCIAL 063/ : 31

26 Compétences spécifiques: Préparation de l ordre du jour du Collège provincial ainsi que la rédaction des procès-verbaux. GREFFE DU CONSEIL PROVINCIAL : 063/ / Compétences spécifiques : Préparation de l ordre du jour, convocation aux réunions du Conseil et des commissions, rédaction des procès-verbaux, rapport succinct. 32

27 BUREAU DES AMENDES ADMINISTRATIVES 063/ / La lutte contre ces faits de dérangement public souffrait depuis de nombreuses années de la paralysie de l appareil judiciaire par marque de moyens et engorgement des tribunaux. Ces considérations ont mené le législateur à introduire le principe des sanctions communales administratives. En province de Luxembourg, le Bureau des Amendes administratives a été créée en des 44 communes adhèrent à ce service : 38 communes à titre principal et 2 communes à titre de suppléant. 33

28 DIRECTION FINANCIERE DIRECTEUR FINANCIER : Raymond BODARWE Square Albert 1 er, ARLON 063/ / C est un service transversal dirigé par le Directeur financier qui est chargé de la comptabilité provinciale, de l établissement des comptes annuels, du paiement des dépenses, de la gestion des comptes ouverts ainsi que de la trésorerie, du contrôle et de la centralisation des engagements, du contrôle des receveurs spéciaux, de la perception et du recouvrement des créances tant fiscales que non fiscales et enfin de la remise d avis de légalité. Il est en outre investi de la fonction de conseiller financier et budgétaire de la Province. SECRETARIAT : Nadine PECHEUR 063/

29 DIRECTION FINANCIERE Compétences spécifiques : 1) Perception Taxes et Recettes générales : Pascal MORTEHAN 063/ / Recettes et contentieux des taxes - Recouvrement des créances provinciales - Notifications notariales 2) Dépenses, Dette et Comptabilité : Roger KAISER 063/ / Factures fournisseurs et arrêtés de subventions - Mouvements financiers - Avances de fonds - Paiement des traitements - Gestion de la dette Ce que l usager peut en obtenir : Renseignements concernant les paiements, les comptes provinciaux (exécution du budget), le recouvrement des créances provinciales (prêts, taxes,.) et l enrôlement des taxes provinciales. 35

30 SERVICE INTERNE DE PREVENTION ET DE PROTECTION AU TRAVAIL (S.I.P.P.) DIRECTION : Cindy PIRLOT Ingénieur Industriel, Responsable du SIPP Conseiller en Prévention I Avenue Herbofin, 14A 6800 LIBRAMONT 063/ /

31 SERVICE INTERNE DE PREVENTION ET DE PROTECTION AU TRAVAIL (SIPP) Service dépendant de Monsieur le Directeur général provincial. Compétences spécifiques : L existence du Service Interne de Prévention et de Protection au travail de la Province de Luxembourg relève d une obligation légale stipulée dans la Loi di 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail. L objectif principal du S.I.P.P. est d assurer le bien-être des agents provinciaux lors de l exécution de leur travail en participants à la recherche des dangers et à l analyse des risques au travail dans le but de les éliminer. Les missions du S.I.P.P., également imposées par le contexte légal, sont multidisciplinaires et ont trait à sept domaines : - la sécurité au travail ; - la protection de la santé du travailleur au travail ; - les apects psychosociaux du travail ; - l ergonomie ; - l hygiène industrielle ; - l embellissement des lieux de travail ; - les mesures prises par l entreprise en matière d environnement, pour ce qui concerne leur influence sur les points cités avant. Le Service Interne de Prévention et de Protection au travail (S.I.P.P.) de la Province de Luxembourg, depuis quelques années, s est constitué en S.I.P.P. Commun avec, 1 ) dans un premier temps, des actions étendues aux entités paraprovinciales suivantes : - la Fédération Touristique du Luxembourg Belge (FTLB) ; - le Centre d Economie Rurale (CER) ; - le Centre Local de Promotion de la Santé (CLPS) ; - les écoles provinciales. 37

32 2 ) dans un second temps et cela depuis début 2011, des actions étendues aux administrations communales, Centres Publics d Action Sociale et A.S.B.L. de la Province de Luxembourg : Bouillon (Commune et CPAS) ; Léglise (Commune et CPAS) Daverdisse (Commune et CPAS) ; Manhay (Commune et CPAS) ; Durbuy (Commune, CPAS, Atelier environnement et COD) ; Messancy (Commune et CPAS) ; Paliseul (Commune et CPAS) ; Intégra+ (Association Chapitre XII) ; Rendeux (Commune et CPAS) ; Erezée (Commune et CPAS) ; Rouvroy (Commune et CPAS) ; Gouvy (Commune et CPAS) ; Herbeumont (Commune et CPAS) ; Saint-Hubert (Commune et CPAS) ; Saint-Léger (Commune et CPAS) ; Hotton (Commune et CPAS) ; Tintigny (Commune et CPAS) ; Houffalize (Commune) ; Wellin (Commune et CPAS). La Roche-en-Ardenne (Commune et CPAS) ; En pratique, le S.I.P.P. agit en tant que conseiller, en suscitant la réflexion, donnant des avis, et en prodiguant des conseils à la ligne hiérarchique et aux travailleurs des structures dans lesquelles le S.I.P.P. Commun intervient officiellement, en rapport aux sept domaines du bien-être. Les priorités du service sont les analyses des risques et leurs mises à jour, le suivi et l analyse des accidents du travail et la gestion de contrôles obligatoires afin que des plans annuels et quinquennaux d action puissent être établis. Le S.I.P.P. a essentiellement un rôle de conseil et d avis, il répond aux demandes qui lui sont adressées par : - le Collège provincial et le Directeur Général ; - les supérieurs hiérarchiques ; - tout agent provincial (nommé, contractuel, ou autre). 38

33 POLE TECHNIQUE SERVICES AUX COMMUNES, ET ENVIRONNEMENT 39

34 INSPECTION GENERALE DIRECTION : Gérard MARCHANDISE, Inspecteur général 1 Square Albert 1 er 6700 ARLON 063/ Philippe GIERSCH, 1 er Directeur spécifique Square Albert 1er, ARLON 063/ / SECRETARIAT : Véronique PEIGNOIS, Employée d administration 063/ / POLE : - Pôle Technique, Services aux communes et Environnement : Services : - Services Provinciaux Techniques (S.P.T.) Infrastructures routières et cours d eau Bâtiments et Techniques spéciales Développement durable Patrimoine Marchés de Travaux et Contentieux 40

35 Domaine de Mirwart Sécurité - Service Provincial Informatique (S.P.I.) 41

36 S.P. TECHNIQUES 42

37 INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET COURS D EAU DIRECTION : Yves LECLERE, Directeur Commissaire voyer 063/ / SECRETARIAT : Mireille GRAISSE, employée d administration 063/ / a) Services logistiques : Pierre CLEMENT, Premier Attaché spécifique 063/ GSM : 0478/ Johan BOUILLON Agent technique GSM : 0496/ Maryse SAMPAIX Employée d administration GSM : 0497/ b) Zones : Zone NORD : Durbuy Erezée Hotton La Roche Manhay Marche - Nassogne Rendeux Tenneville Yves LECLERE, Directeur Commissaire voyer Rue de la Fontaine, 17C 6900 MARLOIE 063/ GSM : 0496/ /

38 Zone EST : Arlon Attert Bastogne Bertogne Fauvillers Gouvy Houffalize Martelange Sainte-Ode Vaux-sur-Sûre Vielsalm Denis TREQUATTRINI, Inspecteur-Commissaire voyer Chaussée d Houffalize, 1B 6600 BASTOGNE 061/ GSM : 0493/ / Zone CENTRE OUEST : Bertrix - Bouillon Daverdisse Herbeumont Léglise Libin Libramont Neufchâteau Paliseul Saint-Hubert Tellin Wellin Serge BLOND, Inspecteur-Commissaire voyer Avenue Herbofin, 14C 6800 LIBRAMONT-CHEVIGNY 063/ GSM : 0496/ / Zone SUD : Aubange Chiny Etalle Florenville Habay Meix-devant- Virton Messancy Musson Rouvroy Saint-Léger Tintigny Virton Dany FROGNET, Inspecteur-Commissaire voyer Centre routier provincial, Zoning Industriel du Magenot, SAINTE-MARIE/SEMOIS 063/ GSM : 0497/ / c) Cours d eau : 44

39 Pierre BOUXIN, Premier Attaché spécifique 063/ Pierre CLEMENT, Premier Attaché spécifique 063/ GSM : 0478/ Vincent ADAM Premier Attaché Ingénieur Agronome GSM : 0497/ Michel DAOUST Attaché spécifique GSM : 0496/ Compétences spécifiques: - Gestion des routes provinciales - Etude de projets de création, d amélioration et d entretien des voiries gérées par les communes - Etude de projets de distribution d eau et d égouttage. - Gestion des cours d eau de 2 ème catégorie (études de projets - entretiens - police) - Police des cours d eau de 3 ème catégorie. Ce que l'usager peut obtenir: - Toutes autorisations et renseignements requis pour des travaux à effectuer le long d une route provinciale. - Toutes explications relatives aux projets étudiés par les SPT pour la voirie communale. - Autorisations diverses pour effectuer tous travaux aux cours d eau de 2 ème catégorie (ponts, berges, étangs,...) 45

40 BATIMENTS TECHNIQUES SPECIALES DIRECTION : Véronique PISSART, Directrice-Architecte 063/ / SECRETARIAT : Jérémy REMY, Employé d administration 063/ / a) Département des Bâtiments : Véronique PISSART, Directrice-Architecte 063/ / b) Département Techniques spéciales : Bertrand COLSON, Attaché spécifique en Chef 063/ / c) Bureau de dessin et surveillance : Jean-Luc MERNY, Chef de bureau technique 063/ /

41 Compétences spécifiques : - Projets de constructions, d aménagements et d entretiens des bâtiments provinciaux + communaux. - Projets de chauffage, d électricité, de stabilité et infrastructures,. - Conseils techniques aux communes en matière architecturale et techniques spéciales. - Avis sur les demandes de primes façades. - Assistance aux communes dans le cadre du CWATUP. Ce que l usager peut obtenir : - Toutes informations sur les projets étudiés. - Tous renseignements techniques sur les primes octroyées par la Province pour les travaux de restauration extérieure de maisons d habitations construites avant 1940 dans le cadre de la mise en valeur du patrimoine bâti. - Tous renseignements relatifs au Code Wallon de l Aménagement du Territoire, de l Urbanisme et du Patrimoine (CWATUP), aux dérogations (Art. 4 de la loi du ), aux relations de voisinage, aux recours. MAINTENANCE Roland GUELFF, Contremaître en Chef 063/ / Compétences spécifiques : - Reproduction, classement et archivage des plans. - Entretien des immeubles Centre administratif provincial, Chambord et BNB. - Suivi et maintien en bon état de fonctionnement des installations techniques. En cas de besoin, demande d intervention des sociétés de dépannage. 47

42 - Contrôle et programmation des visites des organismes agréés et des sociétés chargées de l entretien des différentes installations. - Exécution des tâches périodiques à réaliser dans le cadre du programme SIPP. 48

43 CELLULE DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTION : Stéphane HARTMAN, Directeur 063/ / SECRETARIAT : Catherine JORIS, Employée d administration 063/ /

44 Volet «Energie» : - Suivi énergétique des bâtiments provinciaux. - Gestion des primes provinciales «énergie». - Information et sensibilisation du grand public via conférences, salons. - Guichet de l énergie de Libramont. - Rencontres entre entreprises et réseaux d enseignement supérieur / SULE. - Suivi énergétique de publics précarisés et formation d acteurs sociaux à l utilisation rationnelle de l énergie. - Planification des potentiels énergétiques (GAPPER). - Prix d architecture durable. - RéseauLux - Diverses actions en fonction des opportunités et de l actualité. Volet «Environnement» : - Gestion du tri des déchets provinciaux. - Nouvelle gestion des espaces verts provinciaux (Réseau Nature). - Opération en milieu scolaire du «Benjamin en environnement». - «Pure province» en partenariat avec l AIVE (lutte contre les incivilités environnementales, communes propres, ) - Godefroid du Développement durable. - Gobelets réutilisables. - Eco-consommation et alimentation durable. - Diverses actions en fonction des opportunités et de l actualité. 50

45 PATRIMOINE, MARCHES DE TRAVAUX ET CONTENTIEUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET CONTENTIEUX DIRECTION : Cédric WILLAY, Chef de Division f.f. 1 Square Albert 1 er 6700 ARLON 063/ / SECRETARIAT : Patricia BOUILLON 063/ / Compétences spécifiques : - Coordonner le travail des Services Provinciaux Techniques. - Avis sollicités par les administrations communales ou les différentes autorités pour résoudre les problèmes administratifs inhérents aux travaux. - Gestion du personnel des Services Provinciaux Techniques. - Désignation des auteurs de projet des Services Provinciaux Techniques. Ce que l usager peut obtenir : - Renseignements administratifs sur les dossiers travaux. - Conseils administratifs et de législation en vue de l élaboration des cahiers des charges. 51

46 - Corrections des états d avancement sur les marchés publics, procès-verbaux de réceptions. PATRIMOINE DIRECTION : Bénédicte HERSON, Chef de Division 063/ / SECRETARIAT : Angélique ASTGEN 063/ / Compétences spécifiques : Gestion du Patrimoine bâti. Ce que l usager peut obtenir : - Gestion des articles budgétaires (ordinaire et extraordinaire) propres aux Services Provinciaux Techniques. - Relevé et programmation des travaux d entretien ordinaire et extraordinaire à réaliser. - Gestion des travaux de maintenance : évaluation, bons de commande, vérifications des résultats. 52

47 DOMAINE DE MIRWART DIRECTION : Marc LEJEUNE, Premier Directeur spécifique : Rue du Moulin, MIRWART 084/ / SECTEURS : - Gestion du Domaine de Mirwart - Bois de Waillimont et Sainte-Ode - Pisciculture - Activités nature, promenades guidées Vente de poissons : Personne de ressource : Jean-Pierre GEORGIN 084/ /

48 Visites guidées, stages : Personnes de ressources : Jean-Pierre GEORGIN 084/ / Johan JANSSENS 084/ / Ce que l usager peut obtenir : - Vente de poissons, vente de bois, visites guidées de la pisciculture et du Domaine, stages nature et pêche, sentier didactique (7 panneaux). - Arboretum, promenade historique guidée. - Organisation de promenade : guide des promenades du Domaine, journée pédagogique champignons marathon nature courses équestres balade gourmande. - Sentiers des promenades balisées au milieu des étangs et de la forêt : libres d accès et gratuits dans tout le Domaine. - Aires de repos : kiosques, bancs : libres d accès et gratuits. - Publication : «balade à Mirwart», «Mirwart au passé simple», Folder. - Brochures : «Activités pour groupes de jeunes» «Activités pour groupes d adultes et entreprises» Guide bilingue : visites en français et en néerlandais. 54

49 SECURITE CIVILE DIRECTION : Gérard MARCHANDISE, Inspecteur général 1 Square Albert 1 er 6700 ARLON 063/ SECRETARIAT : Patricia BOUILLON, Employée d administration 063/ / Compétences spécifiques : Gestion des collaborations avec la Zone Unique de Secours de la Province de Luxembourg. 55

50 S.P. INFORMATIQUE 56

51 SERVICE PROVINCIAL INFORMATIQUE DIRECTION : Pierre SIMON, Premier Directeur Ingénieur civil Square Albert 1er 6700 ARLON 063/ / SECRETARIAT : Patricia BOUILLON, Employée d administration 063/ / Compétences spécifiques : - Digitalisation des atlas des cours d eau et des voiries - Gestion informatique des cimetières - Gestion des infrastructures réseaux - Gestion des zones de secours (SRI) - Hébergement de sites Internet - Gestion cartographique du petit patrimoine communal - Auteur de projet & surveillance - Conseil technique Ce que l usager peut obtenir : - Audit des systèmes informatiques - Gestion du réseau des bibliothèques & mise en ligne du catalogue - Gestion du réseau des centres de santé et du dossier médical scolaire - Mise à disposition de la plate-forme de téléphonie IP - Mise à disposition de la plate-forme internet 57

52 POLE ECONOMIE, TOURISME, AGRICULTURE 58

53 INSPECTION GENERALE DIRECTION : Gérard MARCHANDISE, Inspecteur général 1 Square Albert 1 er 6700 ARLON 063/ SECRETARIAT : Véronique PEIGNOIS 063/ / POLE : - Pôle Economie, Tourisme, Agriculture Service : - Services Provinciaux Economie 59

54 S.P. ECONOMIE 60

55 RESPONSABLE : Sabine VANDERMEULEN, Première Directrice f.f. 1, Square Albert 1 er 6700 ARLON SECRETARIAT : Mélanie SAUSSU 063/

56 ECONOMIE Responsable : Edith Goblet, Chef de Division ff 1, Square Albert 1 er 6700 ARLON 063/ / Objectif : Promouvoir le développement économique de la province. Missions : Gestion des subventions à destination des entreprises pour promouvoir l expansion économique (aides provinciales à l exportation, à l acquisition de terrains, à l accompagnement, à l innovation, contre garanties en partenariat avec les cautions mutuelles) ; Contrôle et évaluation des contrats de gestions ; Soutien aux opérateurs économiques dans le cadre de leurs missions ; Promotion des atouts économiques de la province (réalisation en partenariat d outils de promotion, d outils d analyse, participation à des missions de prospection, à des foires ou salons à caractère économique, ) ; 62

57 Analyses statistiques socio-économiques (Coordination du REAL, baromètre socioéconomique trimestriel) ; Actions en faveur de l emploi, notamment les Rendez-vous avec l emploi : journées de rencontre entre entreprises qui recrutent et demandeurs d emploi. Coordination du Comité Economique et Social de la Grande Région. Services offerts à l usager : (essentiellement les entreprises) - aides à l exportation ; - aides à l accompagnement des entreprises ; - subventions pour l acquisition de terrains industriels ; - accès au crédit (contre garanties en partenariat avec cautions mutuelles) ; - aide à l innovation ; - organisation de conférences sur des thèmes économiques ; - organisation annuelle des «Rendez-vous avec l emploi» en partenariat avec le Forem, le CSEF et la Chambre de Commerce : rencontres entre les demandeurs d emploi et des entreprises qui recrutent ; - actions de valorisation des entreprises «Le Rendez-Vous de l Entreprise» ; - Partenariat dans le cadre d action visant à mettre en avant les entreprises de la province (Trends Gazelles Luxembourg Grand Prix Wallon de l Entrepreneuriat) - Stimulation des collaborations entre écoles et entreprises : «Collaboration écoles-entreprises en province de Luxembourg» (avec le soutien de l ASE) et «La Semaine de l Entreprise». 63

58 - TOURISME DIRECTION : Sabine VANDERMEULEN, Première Directrice f.f. Quai de l Ourthe, LA ROCHE-EN-ARDENNE 084/ (ligne directe) 084/ Tél. général : 084/

59 Objet social : Développement et promotion touristique de la province de Luxembourg. Missions: - Soutien au développement touristique de la province de Luxembourg. - Délégation de la mission de promotion du tourisme en province de Luxembourg à la Fédération Touristique du Luxembourg belge contrat de gestion. Ce que l usager peut obtenir : - Informations HORECA et gîtes; primes et subventions Région wallonne. - Publications : Catalogue Hôtels, locations (Gîtes,...), Regards d'ardenne, Brochures générales d'informations, calendrier des manifestations, Loisirs actifs (sports, promenades,..), Produits pour groupes, tourisme d'affaires. - Informations générales (hébergements, attractions, musées, sports, réservations de chambre,...) via le site internet :

60 AGRICULTURE ET RESSOURCES NATURELLES DIRECTION : Paul-Henri CLAIRBOIS, Directeur Marloie 1, rue du Carmel 6900 MARCHE-en-FAMENNE 084/ / SERVICES : - SERVICE DE REMPLACEMENT AGRICOLE - FONDS DES CALAMITES - OPERATIONS DE PROMOTION DE L AGRICULTURE: AGRICHERAMES CONCOURS «FERMES FLEURIES» - Service provincial d information, de gestion et de vulgarisation agricole (SPIGVA) - soutien au CER Groupe et au Centre agri-environnemental de Michamps 66

61 CER GROUPE DIRECTION : Jean-Claude BOUCHAT, Administrateur-Directeur SECRETARIAT : 084/ / Compétences spécifiques: Secrétariat Assure la direction administrative, comptable et financière, ainsi que la gestion des ressources humaines de l Institution. Département Biotechnologie - Plateforme infectiologie expérimentale - Plateforme détection, quantification et purification des protéines - Plateforme culture cellulaire - Plateforme biologie moléculaire - Plateforme trousses de diagnostic - Banque de Colostrum - Plateforme pathologie des poissons - Projets de recherche et développement Département Santé - Diagnostics de gestation - Recherche de résidus - Recherche ESB - Réactifs et kits de diagnostic - Guidance - Projets de recherche et développement Département Agri-Développement 67

62 Collabore à l élaboration d une qualité différenciée notamment dans les secteurs porcin et bovin. S implique dans le domaine des relations entre l agriculture, l environnement et le développement durable. 68

63 SERVICE PROVINCIAL D INFORMATION, DE GESTION ET DE VULGARISATION AGRICOLE. (SPIGVA) DIRECTION : Pierre PEETERS, Premier Attaché spécifique 084/ / Compétences spécifiques: Service administratif SPIGVA Etudes techniques agricoles, dossiers ISA, cours agricoles et informatiques, groupements fourragers, comptabilités et essais maïs. Ce que l usager peut obtenir: Toutes informations administratives et techniques sur les services agricoles. Service technique laitier Contrôle des installations de traite et conseils de qualité du lait. (Comité du lait à BATTICE 087/ ). 69

64 POLE CULTURE, ACCOMPAGNEMENT, ENSEIGNEMENT 70

65 INSPECTION GENERALE INSPECTEUR GENERAL : Sophie MATHIEU, Inspecteur général f.f. Square Albert 1 er, ARLON 063/ SECRETARIAT: Monique POUPAERT 063/ POLE : - Pôle Culture, Accompagnement et Enseignement : Services : - S.P. Culture, Accompagnement, Enseignement et Formation - S.P. Social, Hôpitaux et Santé 71

66 S.P. CULTURE, ACCOMPAGNEMENT, ENSEIGNEMENT ET FORMATION 72

67 DIRECTION : Patrick HENDRICKX, Premier Directeur f.f. Square Albert 1 er, ARLON 063/ CULTURE : SECRETARIAT : Monique POUPAERT 063/ Ce que l usager peut obtenir : Renseignements administratifs concernant ces Services : - Service de la diffusion et de l animation culturelle Jeunesse, sports et festivals - Musée archéologique du Luxembourg - Centre d hébergement et de Loisirs (C.H.L.) - Centre de découverte de la nature (C.D.N.) - Bibliothèque Ludothèque - Service du livre luxembourgeois (S.L.L.) ACCOMPAGNEMENT : SECRETARIAT : Monique POUPAERT 063/ Ce que l usager peut obtenir : Renseignements administratifs concernant ces Services : - Service d aide précoce 73

68 - Direction «Handicap et actions en milieu ouvert» (DHAMO), comprenant le Service d accompagnement pour personnes handicapées en milieu ouvert (SAHMO) et le Service d aide à l intégration pour jeunes autisme (AUTILUX) ; - Service d aide en milieu ouvert «Ado micile» (A.M.O.) ; - Service d aide en milieu ouvert «Média jeunes» (A.M.O.) ; - Service d Accueil et d aide éducative «Le Starting-Block» (S.A.A.E.) ENSEIGNEMENT : SECRETARIAT : Monique POUPAERT 063/ Ce que l usager peut obtenir : Renseignements administratifs concernant ces Services : - I.M.P. de Ethe (Service résidentiel pour jeunes et Service d aide à l intégration «Parcours Comm un) - I.M.P. de Forrières (Service résidentiel pour jeunes) - I.M.P. de Mont (Service résidentiel pour jeunes) - I.M.P. de Briscol (Service résidentiel pour jeunes et Services d aide à l intégration) - Ecole primaire d enseignement spécialisé de Ethe - Ecole fondamentale d enseignement spécialisé de Forrières - Ecole fondamentale d enseignement spécialisé de Montleban - Ecole secondaire inférieure d enseignement spécialisé du Val d Aisne (Briscol) et ce compris une classe de type 5 et une structure scolaire d aide à la socialisation (S.S.A.S.) installées au Centre hospitalier de Bertrix. 74

69 FORMATION : SECRETARIAT : Sabine GILOT 063/ Ce que l usager peut obtenir : Renseignements administratifs concernant ces Services : - Institut provincial de formation (I.P.F.), y compris les secteurs périphériques de l Ecole supérieure de pédagogie du Luxembourg (E.S.P.L.) et de l Antenne policière provinciale du Luxembourg (A.P.P.L) - Institut des cadres et de promotion sociale (I.C.P.S.) 75

70 EDUCATION, ENSEIGNEMENT ET FORMATION INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE PROVINCIAL D ETHE 28, rue Nouvelle ETHE DIRECTION IMP : Serge VINCENT SECRETARIAT: Joëlle HEUSCHEN 063/ / ) Service résidentiel pour jeunes (internat) : Compétences spécifiques : Le service résidentiel accueille 35 enfants, garçons et filles, de 5 à 14 ans, dont 27 bénéficiaires des prestations de l Agence Wallonne pour l Intégration des personnes Handicapées, atteints de troubles caractériels, présentant un état névrotique ou prépsychotique nécessitant une éducation appropriée, et/ou atteints de troubles de la parole. Ces jeunes peuvent également présenter des troubles de l attachement, des déficiences instrumentales et perceptives. Tous les enfants sont scolarisés dans les écoles de la région proche. Le service résidentiel est un lieu de vie qui permet au jeune de se «trouver» ou de se «retrouver» afin de pouvoir ultérieurement créer avec lui de nouveaux modes de communication avec sa famille et son environnement. Le travail éducatif se centre 76

71 particulièrement sur la «personnalité» du jeune et sur les relations qu il peut entretenir avec les autres. Nous veillons à développer la maturation chez le jeune et à l aider à atteindre une plus grande autonomie dans sa vie de tous les jours (hygiène, habillement, travail scolaire, activités, relations, ) L équipe puridisciplinaire (éducateurs, psychologues, assistantes sociales, logopèdes et kinésithérapeutes) offre un encadrement éducatif et thérapeutique. Ce que l usager peut obtenir : Tous les renseignements concernant l accueil et l hébergement de cette catégorie d enfants. 2) Service d aide à l intégration «Parcours Comm Un» : SECRETARIAT: Jennifer PIERRARD 063/ / parcourscomm Compétences spécifiques : Le service s adresse à tout jeune, âgé de 6 à 20 ans, présentant un handicap reconnu par l AWIPH dans le cadre de l agrément accordé par cette agence. Nous accompagnons le jeune dans l ensemble de ses milieux de vie avec pour objectifs de favoriser sa participation à la vie sociale et son intégration dans les milieux de vie ordinaires qu il fréquente ou pourrait fréquenter à l avenir. Ces objectifs se déploient principalement dans les domaines familiaux, scolaires (ordinaire ou spécialisé), social, sportif, culturel et éventuellement professionnel. Ce que l usager peut obtenir : Le service intervient dans l environnement actuel du jeune, afin d accompagner le parcours du jeune sans nécessairement modifier 77

72 celui-ci pour favoriser son intégration sociale au sens large du terme. L accompagnement se traduit principalement par l établissement d objectifs communs au jeune ainsi qu aux différentes personnes et services qui entourent le jeune. Ces objectifs peuvent viser des apprentissages au niveau du jeune, de sa famille, d autres personnes en relation avec le jeune. L accompagnement a fréquemment comme objectifs sous-jacents la maximisation de l autonomie du jeune sur base de ses compétences et la participation de la famille à la réalisation du projet du bénéficiaire. 3) Ecole de Ethe : DIRECTION ECOLE : Edithe LEMAIRE 063/ / Compétences spécifiques : Enseignement spécialisé de type 8 (troubles des apprentissages) pour enfants de 6 à 13 ans. Ce que l usager peut obtenir : Tous les renseignements portant sur la scolarité au niveau primaire pour ce type ainsi que les démarches à effectuer pour obtenir l attestation de type 8. 78

73 INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE PROVINCIAL DE FORRIERES 32, rue des Alliés FORRIERES DIRECTION IMP : Catherine HECTOR SECRETARIAT IMP : Eric FRENOY 084/ / DIRECTION ECOLE : Patrick MENON SECRETARIAT ECOLE : Monique GILISSEN 084/ / Compétences spécifiques: Institut médico-pédagogique provincial de Forrières : Service résidentiel pour jeunes (internat) accueillant des filles et des garçons âgés de 3 à 14 ans qui fréquentent un enseignement fondamental ordinaire ou spécialisé et qui sont reconnus par l AWIPH comme présentant des troubles du comportement (catégorie 140). Ecole primaire d enseignement spécialisé de Forrières : Enseignement spécialisé type 3 (troubles caractériels et/ou de la personnalité) Enseignement spécialisé type 8 (troubles instrumentaux) 79

74 Ce que l'usager peut obtenir : Institut médico-pédagogique provincial de Forrières : Tous renseignements concernant l hébergement et le traitement de cette catégorie d enfants. Ecole fondamentale d enseignement spécialisé de Forrières : Tous renseignements portant sur la scolarité au niveau maternel et primaire pour ces types d enfants. 80

75 INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE PROVINCIAL DE MONT- HOUFFALIZE 1, Dinez MONT-HOUFFALIZE DIRECTION IMP : Monique LEVAUX SECRETARIAT : Jean LEKANE 061/ / Compétences spécifiques : Institut médico-pédagogique provincial de Mont-Houffalize : Internat mixte accueillant des enfants de 0 à 18 ans, handicapés physiques, polyhandicapés. Ecole fondamentale d enseignement spécialisé de Montleban : DIRECTION ECOLE : Florence OLIVIER Rue du Centre, Montleban - 080/ Enseignement spécialisé de type 4 (handicapés physiques, I.M.C. et polyhandicapés) Ce que l'usager peut obtenir : Institut médico-pédagogique provincial de Mont-Houffalize : Tous les renseignements concernant l accueil et l hébergement de cette catégorie d enfants. Ecole fondamentale d enseignement spécialisé de Montleban : 81

76 Tous les renseignements portant sur la scolarité au niveau maternel et primaire pour ce type d enfants. INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE PROVINCIAL DU VAL D AISNE Briscol, EREZEE DIRECTION IMP : Philippe ROUSSEAU SECRETARIAT IMP: Régine OGER 086/ DIRECTION ECOLE : Laurent GUYOT SECRETARIAT ECOLE : Cédric MACHUROT 086/ / Compétences spécifiques: Institut médico-pédagogique provincial du Val d Aisne (SRJ Service Résidentiel pour Jeunes, subsidié par l AWIPH) : Services thérapeutique, éducatif et résidentiel pour adolescents caractériels (catégorie 140) de 12 à 18 ans présentant des troubles névrotiques ou pré psychotiques nécessitant une prise en charge adaptée. 82

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