C O N S E I L M U N I C I P A L S É A N C E O R D I N A I R E O R D R E D U J O U R

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1 C O N S E I L M U N I C I P A L S É A N C E O R D I N A I R E Séance n o 17 du 15 septembre 2008, à 19 heures O R D R E D U J O U R 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'AVIS DE CONVOCATION ET DU CERTIFICAT DE SIGNIFICATION (S'IL Y A LIEU) 3. ADOPTION DE ORDRE DU JOUR 4. PROCÈS-VERBAUX a) Lecture et adoption des procès-verbaux du conseil Lecture et adoption du procès-verbal de la séance n o 16 du 2 septembre 2008 b) Dépôt des procès-verbaux du comité exécutif Dépôt des procès-verbaux du comité exécutif, séance n o 27 du 26 août et séance n o 28 du 2 septembre 2008 c) Dépôt des procès-verbaux des conseils d'arrondissement 1) Arrondissement de Brompton, séance du 2 juillet ) Arrondissement du Mont-Bellevue, séances du 2 juillet et du 1 er août ) Arrondissement de Rock Forest Saint-Élie Deauville, séance du 2 juillet 2008

2 4) Arrondissement de Jacques-Cartier, séance du 25 août 2008 d) Dépôt des procès-verbaux des corporations, des comités et groupes de travail du conseil 1) Comité de retraite du régime de retraite des policiers et policières, séance du 4 juin ) Comité consultatif d urbanisme, séance du 20 août ) Comité de démolition, réunion du 7 juillet ) Comité du sport et du plein air, séance du 8 juillet ) Comité consultatif agricole, séance du 10 septembre ) Corporation de développement de l aéroport de Sherbrooke inc., réunion du 16 mai PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES 6. CORRESPONDANCE a) Bordereau de la correspondance 7. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF a) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités Rapport d activités du trésorier pour l exercice financier 2007 b) Mesure disciplinaire c) Fin d emploi d) Fin d emploi e) Fin d emploi f) Appel d offres Fourniture de services professionnels spécialisé au Service des technologies de l information g) Honoraires professionnels : services durant la construction Projet d imperméabilisation du réservoir J.M. Jeanson et travaux connexes h) Appel d offres public n o Achat de trois fourgonnettes Cargo i) Investissements CARR inc. Vente du lot du cadastre du Québec (parc industriel de l ouest) j) Programmation d investissement municipal 2008 et 2009 Programme de transfert aux municipalités du Québec d une partie des revenus de la taxe fédérale d accise sur l essence et de la contribution du gouvernement du Québec Dossier TECQ

3 k) Prolongement aqueduc municipal en servitude, terrain de Charles River (arrondissement de Fleurimont) l) Appel d offres public n o Produits chimiques pour le traitement des eaux Chaux vive m) Appel d offres public n o Produits chimiques pour le traitement des eaux Abat-mousse n) Appel d offres public n o Produits chimiques pour le traitement des eaux Alun et alun enrichi o) Parc de la Base de plein air André-Nadeau Convention de gestion p) Indicateurs de gestion 2007 q) Appel d offres public n o Achat de trois camions 10 roues châssis, cabine conventionnelle r) Appel d offres public n o Fourniture de deux tracteurs sur chenilles pour l entretien des trottoirs s) Corporation de développement du centre-ville de Sherbrooke location du 174, rue du Palais 8. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT 9. DOSSIERS DES CORPORATIONS, DES COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL DU CONSEIL a) Demande d amendement au règlement numéro de zonage (Lennoxville) Création d une zone Ra à même la zone Ib-3 (rue Winder) M. Frédéric Lieutenant b) Demande d amendement au règlement numéro 234 de zonage de l ancienne municipalité de Saint-Élie-d Orford Autoriser une station libre-service dans la zone C-23 (chemin de Saint-Élie) Demandeur : M me Suzanne Charland c) Demande d amendement au règlement numéro 645 de zonage de l ancienne municipalité d Ascot Agrandissement de la zone Us-4 à même la zone Ra-33 et l ajout d un usage dans la zone Us-4 (rue College) Demandeur : M. Martin Boucher d) Demande d amendement au règlement numéro de zonage (ancienne Ville de Rock Forest) Ajout d un usage dans la zone R-120 (intersection de la rue du Repère et du chemin de Saint-Catherine) Demandeur : M. Jean-Guy Roberge (Assemblée évangélique de Lennoxville) e) Demande d amendement au règlement numéro 234 de zonage de l ancienne municipalité de Saint-Élie-d Orford Ajout d un usage dans la zone RE-96 (chemin Saint-Roch Nord) Demandeur : M. Martin Proulx

4 f) Demande d amendement au règlement numéro 234 de zonage de l ancienne municipalité de Saint-Élie-d Orford Changement d usage sur le lot numéro , cadastre du Québec (intersection des chemins Godin et Louis-Cayer) Demandeur : M. Steve St-Hilaire g) Demande d amendement au règlement numéro de zonage (Lennoxville) Usages autorisés dans les zones Cb-3 et CV-2 (rue Queen) Demandeur : M. Raynald Chailler h) Demande d amendement au règlement numéro de zonage de Rock Forest Création d une nouvelle zone sur le lot à même la zone R-578 (intersection chemin Saint-Roch Sud et chemin de Sainte- Catherine) M. Denis Bernier i) Demande de projet particulier de construction, de modification ou d occupation d un immeuble (PPCMOI) Construction de 4 bâtiments de 8 unités et de 2 bâtiments de 6 unités dans la zone HH13 (rue de Vimy et rue de Béthune) Demandeur : les condos Vimy j) Demande d autorisation auprès de la CPTAQ afin d aliéner et d utiliser à une fin autre que l agriculture une partie du lot du cadastre du Québec chemin de la Rivière, arrondissement de Brompton M. André Désilets k) Demande d autorisation auprès de la CPTAQ afin d utiliser à une fin autre que l agriculture le lot , cadastre du Québec, 4692, chemin de North Hatley, arrondissement de Rock Forest Saint-Élie Deauville M me Lucie Larkin l) Rapport annuel du comité de vérification 10. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL 11. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL a) Dépôt du rapport 2007 du vérificateur général - Document sous pli séparé et sous embargo jusqu'à la conférence de presse du mercredi 17 septembre DIRECTION GÉNÉRALE a) Dossiers de la Direction générale b) Dossiers du Service des affaires juridiques 1) Résolution amendant le règlement n o 402 Modifiant le règlement numéro 3713 décrétant des travaux d aqueduc, d égout et de voirie et un emprunt au montant de $ afin de modifier la période d imposition de la taxe spéciale pour le poste de pompage du secteur Rostand c) Dossiers du Service des finances

5 d) Dossiers du Service des ressources humaines 1) Transaction matricule e) Dossiers du Service des technologies de l information f) Dossiers du Service des communications 13. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE SERVICES À LA COMMUNAUTÉ a) Dossiers de la Direction générale adjointe b) Dossiers du Service de police 1) Sanction disciplinaire - matricule 2) Sanction disciplinaire - matricule 3) Sanction disciplinaire matricule 4) Sanction disciplinaire - matricule c) Dossiers du Service de protection contre les incendies d) Dossiers du Service des sports, de la culture et de la vie communautaire 14. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE GESTION DU TERRITOIRE a) Dossiers de la Direction générale adjointe b) Dossiers du Service de la planification et du développement urbain c) Dossiers du Service des infrastructures urbaines et de l environnement 1) Demande de rendre la rue du Rosaire à sens unique Arrondissement du Mont-Bellevue 2) Prolongement de la rue des Alpes et ouverture de la rue des Rocheuses Arrondissement de Fleurimont d) Dossiers du Service de l entretien et de la voirie e) Dossiers du Service Hydro-Sherbrooke 15. RÈGLEMENTS a) Adoption de projets de règlements 421 Modifiant les règlements sur les plans d urbanisme n os 644 de l ancienne Municipalité d Ascot, 575 de l ancienne Ville de Bromptonville, 339 de l ancienne Municipalité du canton de Brompton, 275 de l ancienne Municipalité de Deauville, 537 de l ancienne Ville de Fleurimont, 456 de l ancienne Ville de Lennoxville, de l ancienne Ville de Rock Forest, 222 de l ancienne Municipalité de Saint-Élie-d Orford et 3401 de l ancienne Ville de Sherbrooke (Ville de Sherbrooke)

6 422 Modifiant les règlements de zonage n os 645 de l ancienne Municipalité d Ascot, 446 de l ancienne Ville de Bromptonville, 340 de l ancienne Municipalité du canton de Brompton, 317 de l ancienne Municipalité de Deauville, 532 de l ancienne Ville de Fleurimont, de l ancienne Ville de Lennoxville, de l ancienne Ville de Rock Forest, 234 de l ancienne Municipalité de Saint-Élie-d Orford et 3501 de l ancienne Ville de Sherbrooke (Ville de Sherbrooke) b) Adoption de seconds projets de règlements c) Avis de règlements d) Adoption de règlements N o 475 N o 480 N o 485 Modifiant le règlement n o 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HF28 (M. Pierre Dauphinais pour Le Comptoir Familial) Modifiant le règlement n o 446 de zonage (Bromptonville), zones Cv-1, Cv-2, Cv-3, Cv-4, Cv-5, Cv-6, Cb-1, Cb-3, Cb-4, Cb-5 et Cb-6 (Ville de Sherbrooke) Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de ,00 $ e) Dépôts des certificats des jours d enregistrement f) Divers 16. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ 17. AFFAIRES NOUVELLES 18. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL 19. LEVÉE DE LA SÉANCE /mp