Répertoire ( / /64) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978

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1 Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime ( ) Répertoire ( / /64) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /64 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime Intitulé Transports ; administration générale et gens de mer Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-64 (MAR ). Affaires sociales, Art 1-11 : concernant les différentes branches du travail maritime (dossiers classés par catégorie de personnel et par port), Art : Relations professionnelles avec les syndicats, revendications de ceux-ci, Art : Relations dans l entreprise : Comités d entreprise, délégués du personnel, Art 20 : PV de séances de la commission de l emploi, Art : Conflits du travail, Art : Peluriers du bureau, Art : Pilotage : Personnel ; commissions ; assemblées commerciales ; divers (dossiers classés par fleuve ou port), Type de classement Classement par catégorie, par unité physique Nom du producteur Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation syndicat; pilotage; personnel; pêche maritime; mer; littoral; entreprise; domaine public; coquillage; convention collective; conflit du travail; comité d'entreprise; aquaculture; convention collective; procès-verbal de séance; chrono; délégué du personnel; relations du travail; réglementation 3

4 Répertoire ( / /64) /1 MAR CONVENTIONS COLLECTIVES historique, 1950 ; projets d'ordonnance ; extension, ; élaboration C.C. commerce ; diffusion aux officiers et personnels d'éxécution navig. au large /2 MAR remorquage -officiers ; documentation ; commission nationale des O.C., texte, composition ; commission nationale des C.C /3 MAR activité de la commission nationale ; application CC nationale à la M.M. ; avenants et accords particuliers, /4 MAR accords particuliers ; remorquage : par ports de Dunkerque à S. Nazaire /5 MAR accords particuliers du remorquage par ports du Havre à Bordeaux /6 MAR remorquage (fin) Sète et Marseille ; autres navigations au commerce ; (CNEXO-peche cotiere-engins portuaires /7 MAR autres navigations du commerce ; navires spéciaux ; (cabliers-baliseurs-minéraliers-automatises) /8 MAR pêche, problèmes généraux ; historique- projet de CC pêche, /9 MAR

5 grande-pêche ; pêche au large et côtière (par ports) ; Dunkerque-Boulogne /10 MAR pêche au large et côtière (par ports) de Dieppe à Rouen /11 MAR pêche au large et côtière (par ports), de Lorient à la Corse /12 MAR RELATIONS PROFESSIONNELLES syndicats : textes, documentation représentativité, 1958 à /13 MAR Relations professionnelles syndicats officiers : revendications communnes ; revendications CGT, 1958 à /14 MAR Relations professionnelles syndicats officiers : revendications FO, CFTC, CGC, 1958 à /15 MAR Relations professionnelles syndicats officiers ; revendications autonomes ; syndicats marins ; revendications communes, CGT, 1958 à /16 MAR Relations professionnelles syndicats marins : ; revendications CGT, FO, CFTC ; autonomes, 1958 à 1972 ; Relations professionnelles ; Syndicats pêche /17 MAR Relations professionnelles armateurs ; congé-éducation ; syndicats outre-mer, 1958 à 1972 RELATIONS DANS L'ENTREPRISE délégués du personnel ; comités d'entreprise, 1958 à /18 MAR

6 Relations dans l'entreprise comités d'entreprise, textes et correspondance, 1958 à /19 MAR Relations dans l'entreprise intéressement ; exercice du droit syndical ; 1958 à 1972 Relations à l'extérieur de l'entreprise /20 MAR COMMISSION DE L'EMPLOI Séances, /21 MAR CONFLITS SOCIAUX, /22 MAR CONFLITS SOCIAUX, /23 MAR CONFLITS SOCIAUX, /24 MAR Pelurier chronologique, /25 MAR Pelurier chronologique, /26 MAR PILOTAGE - La Seine -Rouen -Dieppe ; pilotes : effectif, retraite, concours ; mouvements, /27 MAR ; grèves, pension Le Coz /28 MAR Pilotage -La Seine ; 6

7 chef du pilotage /29 MAR Pilotage La Seine divers, commission Barbier, /30 MAR commissions Barbier et Humann, /31 MAR Convois poussés, abonnements, /32 MAR Seuil de délivrance licences de capitaine pilote ; clause pénale du Réglement local ; caisse des pensions /33 MAR Assemblées commerciales, /34 MAR assemblées commerciales, /35 MAR assemblées commerciales, /36 MAR Pilotage - la Seine assemblées commerciales, /37 MAR Pilotage -la Seine assemblées commerciales ; amortissements (études),

8 /38 MAR retraites, nominations - concours, /39 MAR Pilotage Marseille FOS chef du pilotage, fusion Pt St Louis /40 MAR 2.373, assemblées commerciales /41 MAR assemblées commerciales, /42 MAR pondération de l'activité, /43 MAR étude sur les effectifs ; pensions, /44 MAR caisse des pensions, /45 MAR règlements intérieurs financiers-service /46 MAR Pilotage - LA GIRONDE concours, retraites, chef du pilotage, 1960 à /47 MAR

9 ancien réglement, préjudice guerre, ; annexe au réglement local, /48 MAR situation économique et financière ; dommages de guerre, /49 MAR assemblées commerciales, /49/1 assemblées commerciales, /50 assemblées commerciales, /51 MAR assemblées commerciales, /52 MAR assemblées commerciales, /53 MAR assemblées commerciales, /54 MAR Pilotage - la Gironde : divers /55 MAR Pilotage - de la Loire chef du pilotage, ; concours, /56 MAR

10 Pilotage - La Loire : pensions, divers /57 MAR Pilotage la Loire : A. Commerciales, /58 MAR Pilotage la Loire : A.C., /59 MAR Pilotage la Loire ; A.C., /60 MAR Pilotage la Loire : projet de fusion , /61 MAR projet de fusion 1954, /62 MAR projet de fusion, /63 MAR Pilotage - La Loire : activité (rapports d'), /64 MAR Pilotage : reclassement des pilotes d'outremer 10