PREFET DES BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "PREFET DES BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS"

Fabien Guérard
il y a 6 ans
Total affichages :

1 PREFET DES BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N AOUT actes3/ web

2 SOMMAIRE Le préfet des Bouches- du- Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de MIMET... 1 Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de PELISSANNE... 6 Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune des PENNES- MIRABEAU Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de PLAN- DE- CUQUES Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune du PUY- SAINTE- REPARADE Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de ROGNAC Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de ROGNES Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de ROGNONAS Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de ROQUEFORT- LA- BEDOULE Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de ROQUEVAIRE Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de SAINT- CANNAT Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de SAUSSET- LES- PINS Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de SENAS... 61

3 Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de SIMIANE- COLLONGUE Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de TARASCON Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de VENELLES Arrêté N Arrêté prononçant la carence définie par l'article L du code de la construction et de l'habitation au titre de la période pour la commune de VENTABREN Arrêté N Arrêté relatif aux réserves de chasse et de faune sauvage dans les Bouches du Rhône Secrétariat Général aux Affaires Départementales Arrêté N Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral n du 10 février 2014 relatif à la composition du conseil de surveillance du Grand Port Maritime de Marseille Secrétariat Général - Direction de l'administration Générale Arrêté N Arrêté relatif à la société «DOMICILIATION ENTREPRISE CONSEIL» portant Agrément en qualité d'entreprise fournissant une domiciliation juridique à des personnes physiques ou morales immatriculées au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers Arrêté N Arrêté relatif à la société «GROUP'UNION» portant agrément en qualité d'entreprise fournissant une domiciliation juridique à des personnes physiques ou morales immatriculées au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers Les autres Directions Régionales Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) Avis N Recrutement par voie de PACTE pour l'accès au corps des agents administratifs des finances publiques au titre de l'année 2014, par arrêté du ministre des finances et des comptes publics en date du 25 juillet

100

101

102

Documents pareils

PREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin,

PREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin, 1 Direction départementale des Territoires du Bas-Rhin PREFET DU BAS-RHIN Service Environnement et Gestion des Espaces 14, rue du Maréchal Juin BP 61003 67070 STRASBOURG CEDEX ARRETE PREFECTORAL portant