Archives des Douanes

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1 Archives des Douanes Archives départementales du Doubs État sommaire (série P) Fonds des services de la Préfecture du Doubs Administration générale et personnel. P387 Organisation et activité des services : instructions, correspondance (an IX - an XI, ). an IX P382 Instructions et affaires générales du service ( ). Personnel : correspondance, états mensuels de nomination ou mutation, dossiers de contentieux ( , de nombreuses lacunes) P383 Organisation des services (érection et suppression de bureaux notamment) et affaires générales P1982 Agents des douanes. Mutation et avancement, enquête de moralité : fiches et notes individuelles de renseignement, avis de la Préfecture, correspondance ( , 1926, , 1941). Affaires disciplinaires : procès-verbaux de gendarmerie, rapports ( ) P969, P1072 Candidats à l emploi de préposé des douanes, enquête de moralité : fiches individuelles de renseignement, avis de la Préfecture P P Autorisation d exportation et d importation. P Correspondance : chrono des autorisations d importation et d exportation P P Contentieux P Correspondance : délits, fonctionnement du service, tribunal des douanes P384 Délits, correspondance P385 Contentieux (tribunal des douanes de Besançon), correspondance, tentative d importation et d exportation de grains, rapport sur l état de la frontière

2 P386 Mesures d exception (exportation de grains), inculpations contre des fonctionnaires, correspondance P384 bis Cour prévôtale de Nancy, tribunal ordinaire des douanes séant à Besançon : jugements pour contrebande, listes des individus condamnés, saisies, voies de faits, assassinats de préposés des douanes, correspondance, contrebande de grains et farines Fonds des services des douanes du Doubs Administration générale et personnel. Direction de Besançon P Registres d ordre P P P P P509 Correspondance : chrono départ Comptabilité P Tarifs imprimés P P P Registres des dépenses P508 Journal des virements de fonds Autorisation d exportation et d importation. 1P511 Enregistrement des autorisations d exportation Contentieux 1P510 Prévenus de contrebande : liste chrono-alphabétique P1083 Dossiers de contentieux P Contentieux de la période de guerre : saisies, commerce avec l ennemi, suspects, etc Inspection de Morteau P Registres d ordre

3 P1986 P P Établissements et ateliers de fabrication d outillage d horlogerie Inspection de Montbéliard 1P126 Registre d ordre Inspection de Pontarlier 1P127, 1P Registres d ordre P P Bureaux P1082 Abbévillers : registre d ordre Audincourt P2006 Registre d ordre P131 Registre des dépôts de marchandises abandonnées en douane Bonnevaux : registres d ordre. 1P77 an XIII P P an XIII P Brémoncourt P131 1P132 Registre d inscription des entrées et sorties de chevaux, mules et mulets et attelages voyageant sous couvert d une expédition Registre d inscription des entrées et sorties de véhicules automobiles ( , ) P132 Registre d apurement des titres de tourisme P535 Chaffois : table des registres d ordre P48, 1P53-54 Fourgs (les) : registres d ordre. an IX-1830 P Hérimoncourt : registres d ordre P P

4 1P125 Houtaud : registres d ordre P62 Indevillers : Registre des événements de service (rapports) P2009 Montbéliard : registre d ordre P2010 Nods : registre d ordre P536 Pontarlier : registre d ordre P Sarrazins (les) : registres d ordre P P P62, 1P Seignotte (la) P Registres d ordre P62 Registre des événements de service (rapports) P510 Taillards (les) : personnel, registre des malades P518 Trévillers : registre d ordre P2013 Vandoncourt : registre d ordre P2013 Villers (le) : registre d ordre P128 Vaux : registres d ordre P62, 1P132 Villars-sous-Dampjoux, puis Mandeure P132 Registres d ordre P62 Registre des événements de service (rapports) Provenance inconnue 1P537 Inspection (?) : registre d ordre P540 Registre d ordre

5 Sources complémentaires Fonds judiciaires : - Cour prévôtale du Doubs, voir répertoire 7U1 ; - Tribunal ordinaire des douanes de Besançon, voir répertoire 7U2 ; - Tribunaux de première instance jugeant en matière douanière (Besançon, Saint- Hippolyte puis Montbéliard, Pontarlier). Fonds du cabinet du Préfet M 697 Opinions politiques et moralité du personnel des douanes : instructions, états nominatifs par brigades. 1815