Engagements financiers de 25 k$ et plus

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1 Engagements financiers de 25 k$ et plus 2012

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3 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS FORMULAIRE 2 Page 1 de 3 MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2012 MINISTÈRE/ORGANISME: Enseignement supérieur, Recherche, Science et Technologie SECTEUR: Recherche, Innovation et Science citoyenne NO. SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (voir note 1) OBJET: mentionner le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT /OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES (1) (2) (3) (4) (5) (6) 1-5 PROGRAMME DE SOUTIEN À LA VALORISATION ET AU TRANSFERT (PSVT) $ Voir Annexe, page 3 Ce programme souhaite répondre aux besoins des universités, des établissements d'enseignement collégial, des grandes institutions publiques et de bon nombre d'organismes à but non lucratif qui jouent un rôle dans la valorisation des résultats de la recherche et dans le transfert des connaissances. Il se situe parmi les premières étapes à franchir avant même la commercialisation ou l'application directe des résultats de recherche dans l'entreprise ou l'organisation. 6-7 PROGRAMME NovaScience $ Voir Annexe, page 3 Ce programme vise à favoriser une meilleure compréhension et appropriation de la science par la population et à contribuer à assurer la disponibilité d'une main-d'œuvre qualifiée, et ce, en soutenant des projets dans les domaines scientifiques et technologiques. Jusqu'au 31 août 2009, ce programme était connu sous le nom Programme de soutien à la culture scientifique et à la relève en science et technologie. 8 PROGRAMME DE SOUTIEN À LA RECHERCHE (PSR) $ Voir Annexe, page 3 Ce programme vise à soutenir des projets ou des initiatives des milieux de la recherche et de l'innovation. Il s'adresse aux organismes à but non lucratif intervenant dans les différents secteurs de la recherche, de l'innovation et de la diffusion de la science et de la technologie, aux établissements de recherche publics ou des réseaux de la santé et de l'éducation, de même qu'aux entreprises APPUI À L'INNOVATION $ Voir Annexe, page 3 Ce programme vise à appuyer les entreprises qui s'engagent dans un processus d'innovation technologique. NOTE 1 Écrire en majuscule la catégorie concernée soit : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Ministère de l'enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie Activités reliées à Recherche, Innovation et Science citoyenne ANNEXE

5 MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2012 NO. SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (voir note 1) OBJET: mentionner le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS ANNEXE Page 3 de 3 AUTRES SOUMISSIONNAIRES (1) (2) (3) (4) (5) (6) # no engagement titre du programme montant total MINISTÈRE/ORGANISME: Enseignement supérieur, Recherche, Science et Technologie SECTEUR: Recherche, Innovation et Science citoyenne MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) année budgétaire répartition prog./ élem. nom de l'établissement ville circonscription Soutien à la valorisation et au transfert COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET Victoriaville Arthabaska PROFESSIONNEL DE VICTORIAVILLE Soutien à la valorisation et au transfert CQDM - CONSORTIUM QUÉBÉCOIS SUR LA Montréal Verdun DÉCOUVERTE DU MÉDICAMENT (FÉDÉRAL) Soutien à la valorisation et au transfert CONSORTIUM MEDTEQ Montréal Saint-Henri Sainte-Anne Soutien à la valorisation et au transfert CRIBIQ-CONSORTIUM DE RECHERCHE ET Québec Jean-Talon D'INNOVATION EN BIOPROCÉDÉS INDUSTRIELS AU QUÉBEC Soutien à la valorisation et au transfert CONSORTIUM INNO-VÉ Drummondville Drummond Programme NovaScience CYBERCAP Montréal Saint-Henri Sainte-Anne Programme NovaScience MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION, DU LOISIR ET Québec Taschereau DU SPORT Soutien à la recherche UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI Rimouski Rimouski Appui à l'innovation SKY MOTION RESEARCH INC. Montréal Westmount Saint-Louis Appui à l'innovation NOVIDÉV SANTÉ ACTIVE INC. Montréal Verdun Appui à l'innovation GCS MEDICAL INC. Montréal Gouin Appui à l'innovation CANADA INC. Chambly Chambly Appui à l'innovation APTOVISION TECHNOLOGIES INC. Montréal Saint-Laurent Écrire en majuscule la catégorie concernée soit : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS CONTRACTANT /OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*) autres soumissionnaires