3E42 FONDS DES ÉTUDES NOTARIALES DE CINQ-MARS-LA-PILE ET LANGEAIS ( )

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "3E42 FONDS DES ÉTUDES NOTARIALES DE CINQ-MARS-LA-PILE ET LANGEAIS ( )"

Transcription

1 3E42 FONDS DES ÉTUDES NOTARIALES DE CINQ-MARS-LA-PILE ET LANGEAIS (-1933) Versement du 19 octobre E42/ Répertoire numérique établi par Jean Michel Robinet, rédacteur principal et Jean-Pierre Pihouée, agent de maîtrise Archives départementales d Indre-et-Loire Centre des Archives contemporaines, Chambray-lès-Tours 2014

2

3 Étude de Cinq-Mars-la-Pile Jacques Paul Victor ROUGET (12 juin novembre ) Minutes 3E42/893 Janvier-avril. 3E42/894 Mai-juillet. 3E42/895 Août-novembre. 3E42/896 Décembre. 3E42/897 Janvier-mars. 3E42/898 Avril-mai. 3E42/899 Juin-juillet. 3E42/900 Août-octobre. 3E42/901 Novembre-décembre. 3E42/902 Janvier-mars E42/903 Avril-juillet E42/904 Août-novembre E42/905 Décembre 1902-janvier. 3E42/906 Février-avril. 3E42/907 Mai-Août

4 3E42/908 Septembre-19 novembre. Charles Jacques BAILLET (23 novembre -25 juillet 1933) En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la soussérie 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U3. Minutes 3E42/ novembre. 3E42/910 Décembre -janvier E42/911 Février-avril E42/912 Mai-août E42/913 Septembre-Décembre E42/914 Janvier-mai E42/915 Juin-octobre E42/916 Novembre 1905-février E42/917 Mars-mai E42/918 Juin-septembre E42/919 Octobe-décembre E42/920 Janvier-mars E42/921 Avril-juillet E42/922 Août-octobre

5 3E42/923 Novembre-décembre E42/924 Janvier-avril E42/925 Mai-août E42/926 Septembre-décembre E42/927 Janvier-avril E42/928 Mai-juillet E42/929 Août-novembre E42/930 Décembre 1909-mars E42/931 Avril-septembre E42/932 Octobe1910-février E42/933 Mars-juillet E42/934 Août-décembre E42/935 Janvier-mars E42/936 Avril-août E42/937 Septembre-novembre E42/938 Décembre 1912-avril E42/939 Mai-octobre E42/940 Novembre 1913-avril

6 3E42/941 Mai-décembre E42/942 Janvier-août E42/943 Septembre 1915-juin E42/944 Juillet-décembre E42/945 Janvier-août E42/946 Septembre 1917-février E42/947 Mars-septembre E42/948 Octobre 1918-janvier E42/949 Février-avril E42/950 Mai-juin E42/951 Juillet-septembre E42/952 Octobre-décembre E42/953 Janvier-mars E42/954 Avril-juillet E42/955 Août-décembre E42/956 Janvier-avril E42/957 Mai-octobre E42/958 Novembre 1921-mars

7 3E42/959 Avril-août E42/960 Septembre-décembre E42/961 Janvier-mars E42/962 Avril-juin E42/963 Juillet-décembre E42/964 Janvier-mai E42/965 Juin-septembre E42/966 Octobre 1924-février E42/967 Mars-juillet E42/968 Août-décembre E42/969 Janvier-mai E42/970 Juin-décembre E42/971 Janvier-juillet E42/972 Août-décembre E42/973 Janvier-juillet E42/974 Août-novembre E42/975 Décembre 1928-avril E42/976 Mai-septembre

8 3E42/977 Octobre-décembre E42/978 Janvier-mai E42/979 Juin-octobre E42/980 Novembre 1930-mars E42/981 Avril-juin E42/982 Juillet-décembre E42/983 Janvier-juin E42/984 Juillet-octobre E42/985 Novembre 1932-mars E42/986 Avril-25 juillet Pierre Antoine DESVILLES (1er août 1933-décembre 1933) En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la soussérie 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U3. Minutes 3E42/987 Août-décembre

9 Étude de Langeais Georges Albert COLIN (17 mars 1887-décembre 1904) Minutes 3E42/988 Janvier-avril. 3E42/989 Mai-juin. 3E42/990 Juillet-octobre. 3E42/991 Novembre-décembre. 3E42/992 Janvier-mars. 3E42/993 Avril-juin. 3E42/994 Juillet-novembre. 3E42/995 Décembre -mars E42/996 Avril-juillet E42/997 Août-décembre E42/998 Janvier-février. 3E42/999 Mars-mai. 3E42/1000 Juin-octobre. 3E42/1001 Novembre-décembre

10 3E42/1002 Janvier-mars E42/1003 Avril-mai E42/1004 Juin-octobre E42/1005 Novembre-décembre Léonard RAMNOUX ( juin 1931) Pendant la période de mobilisation de Maître Ramnoux, la continuité de l'office est assurée par Maître Baillet (19 novembre 1914-février 1916) et Maître Tissier (mars 1916-décembre 1918). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la soussérie 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U4. Minutes 3E42/1006 Janvier-juin E42/1007 Juillet-décembre E42/1008 Janvier-juin E42/1009 Juillet-décembre E42/1010 Janvier-mai E42/1011 Juin-novembre E42/1012 Décembre 1907-avril E42/1013 Mai-novembre E42/1014 Décembre 1908-mai E42/1015 Juin-août

11 3E42/1016 Septembre-décembre E42/1017 Janvier-avril E42/1018 Mai-septembre E42/1019 Octobre-décembre E42/1020 Janvier-mai E42/1021 Juin-août E42/1022 Septembre-décembre E42/1023 Janvier-mai E42/1024 Juin-septembre E42/1025 Octobre-décembre E42/1026 Janvier-avril E42/1027 Mai-septembre E42/1028 Octobre-décembre E42/1029 Janvier-avril E42/1030 Mai-décembre E42/1031 Janvier-décembre E42/1032 Janvier-mai E42/1033 Juin-décembre

12 3E42/1034 Janvier-décembre E42/1035 Janvier-septembre E42/1036 Octobre 1918-avril E42/1037 Mai-juillet E42/1038 Août-octobre E42/1039 Novembre 1919-janvier E42/1040 Février-avril E42/1041 Mai-juin E42/1042 Juillet-octobre E42/1043 Novembre-décembre E42/1044 Janvier-mars E42/1045 Avril-juillet E42/1046 Août-octobre E42/1047 Novembre-décembre E42/1048 Janvier-avril E42/1049 Mai-août E42/1050 Septembre-décembre E42/1051 Janvier-avril

13 3E42/1052 Mai-juillet E42/1053 Août-novembre E42/1054 Décembre 1923-mars E42/1055 Avril-juin E42/1056 Juillet-octobre E42/1057 Novembre-décembre E42/1058 Janvier-avril E42/1059 Mai-août E42/1060 Septembre-novembre E42/1061 Décembre 1925-mars E42/1062 Avril-juillet E42/1063 Août-décembre E42/1064 Janvier-mai E42/1065 Juin-octobre E42/1066 Novembre-décembre E42/1067 Janvier-avril E42/1068 Mai-septembre E42/1069 Octobre-décembre

14 3E42/1070 Janvier-juin E42/1071 Juillet-septembre E42/1072 Octobre-décembre E42/1073 Janvier-mars E42/1074 Avril-août E42/1075 Septembre-décembre E42/1076 Janvier-avril E42/1077 Mai-14 juin Maurice Octave Albert COIRIER (15 juin 1931-décembre 1933) En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la soussérie 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U4. Minutes 3E42/ juin-août E42/1079 Septembre-décembre E42/1080 Janvier-février E42/1081 Mars-juin E42/1082 Juillet-octobre E42/1083 Novembre-décembre

15 3E42/1084 Janvier-avril E42/1085 Mai-octobre E42/1086 Novembre-décembre

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine

Plus en détail

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE 209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,

Plus en détail

Office notarial d Ascq 2 E 144 / 1-303

Office notarial d Ascq 2 E 144 / 1-303 Office notarial d Ascq 2 E 144 / 1-303 (ancien J 1749) 1806-1909 Répertoire numérique Versement effectué à une date inconnue de Maître FONTAINE, notaire à Villeneuve d Ascq. 37,60 mètres linéaires. Répertoire

Plus en détail

N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT

N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. RAPPORT FAIT au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées

Plus en détail

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée

Plus en détail

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES

SERVICE SOCIAL EN FAVEUR DES ELEVES LYCEES NONTRON Alcide Dusolier Mme LASARTE PERIGUEUX Albert Claveille Mme SIMON RIBERAC Arnaud Daniel Mme BOUGRAT SARLAT Pré de Cordy Mme BUGNOT TERRASSON Antoine de Saint-Exupéry Mme TERHA-REGNER LYCEES

Plus en détail

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632

Plus en détail

CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 DROIT FISCAL

CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 DROIT FISCAL FACULTE DE DROIT FEDERATION NATIONALE MONTPELLIER I POUR LE DROIT DE L ENTREPRISE CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 11-032 Sous la direction de Jacques

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6 BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention

Plus en détail

3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité. 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge

3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité. 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge 3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge Conserver les archives : pourquoi faire? La conservation des archives répond à un triple intérêt

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL

Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL Certificat d Etudes Spécialisées 2015 DROIT FISCAL Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Francis ALCADE Maître de conférences à l Université de Montpellier Avocat au Barreau de

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil

Plus en détail

Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison

Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison Notes sur les mutuelles du Montbrisonnais d'après les archives des Ouvriers réunis de Montbrison 1 Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison En octobre 1992, trois mutuelles de

Plus en détail

NOTE 001. Le site Web EGRIAN

NOTE 001. Le site Web EGRIAN NOTE 001 Date : 30 janvier 2007 AGGLOMERATION DE NEVERS Hubert Couprie Tél. : 03 86 68 46 52 hubert.couprie@ville-nevers.fr MANDATAIRE DE L ÉTUDE : MINEA Alain Mausset Cécile Bouillet Téléphone : 01 42

Plus en détail

Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte

Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon

Plus en détail

Saint-Pardoux-Le-Vieux

Saint-Pardoux-Le-Vieux Saint-Pardoux-Le-Vieux Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Catherine LAMONTHÉZIE BAURI Jacques Jacques BAURI, raffineur, célibataire, + à Paris (5e) (Hôpital de la Pitié) le 30.1.1873,

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE

REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE La société - SPL PCAP (), exploitant son activité sous le nom commercial RégionLib (ci-après «RégionLib»),

Plus en détail

MASTER ENSEIGNEMENT Musique et Musicologie LETTRES ET SCIENCES HUMAINES. Une formation à votre rythme

MASTER ENSEIGNEMENT Musique et Musicologie LETTRES ET SCIENCES HUMAINES. Une formation à votre rythme MASTER ENSEIGNEMENT Musique et Musicologie LETTRES ET SCIENCES HUMAINES Une formation à votre rythme DE QUOI S AGIT-IL? Ce master, mis en place par l Université de Rouen, s adresse aussi aux professionnels

Plus en détail

N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986. Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT

N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986. Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986 Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées

Plus en détail

LISTE DES HOTELS. Absolute Paris ( Auberge de jeunesse)

LISTE DES HOTELS. Absolute Paris ( Auberge de jeunesse) LISTE DES HOTELS Absolute Paris ( Auberge de jeunesse) 1, rue de la Fontaine au Roi Site internet : www.absolute-paris.com E-mail : bonjour@absolute-paris.com tel : 01 47 00 47 00 fax : 01 47 00 47 02

Plus en détail

L'an deux mil quatorze Et le vingt un octobre

L'an deux mil quatorze Et le vingt un octobre KF/TOE REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE COUR D'APPEL D'ABIDJAN TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABIDJAN ORDONNANCE DE REFERE Du 21/10/2014 RG N 2848/14 Affaire : LE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE, (C.LF.R.Â.Â.)

Plus en détail

Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :

Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 : DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,

Plus en détail

1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M. établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal

1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M. établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal ARCHIVES MUNICIPALES DE BOURG-EN-BRESSE Edifices divers 1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal et Elisabeth ROUX Attachée de

Plus en détail

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives

Plus en détail

PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL

PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL Validation de la scolarité des professeurs et CPE stagiaires des premier et second degrés Année 2007-2008 PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL I. SUPPORT Chaque stagiaire devra rendre son mémoire sur

Plus en détail

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française

Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.

Plus en détail

WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE

WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE Répertoire des stages Scuio 2014 16/01/14 10:56 Page 1 WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE DES STAGES 2013 2014 3 4 5 6 7 ÉDITO L UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3 LE BUREAU D AIDE À L INSERTION PROFESSIONNELLE VOUS

Plus en détail

L histoire économique, sociale et des techniques

L histoire économique, sociale et des techniques Département d histoire 2, rue du facteur Cheval 91000 Evry, France L histoire économique, sociale et des techniques pour les entreprises Octobre 2007 Votre contact : Alain Pichon alain.pichon@univ-evry.fr

Plus en détail

Série Z, fonds hors format

Série Z, fonds hors format issues de l échantillonnage (années en 0-1 et 5-6). Ces fonds, dont la constitution est prévue par les textes, sont une mémoire des exercices pratiqués à l Université, autant qu une approche de la réponse

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 Les articles L. 2121-24 et R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales font obligation aux communes de plus de 3.500 habitants de créer un recueil

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

SUBVENTIONS A VERSER AUX COOPERATIVES D'ECOLE CONSEIL MUNICIPAL DE DECEMBRE 2010 SOUS-FONCTION 255-10 - ARTICLE 657 4 AED

SUBVENTIONS A VERSER AUX COOPERATIVES D'ECOLE CONSEIL MUNICIPAL DE DECEMBRE 2010 SOUS-FONCTION 255-10 - ARTICLE 657 4 AED s AGENETS E ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AGENETS 1 9 270 AGENETS M O.C.C.E. COOP. SCOLAIRE DE L'ECOLE MAT. AGENETS 5 150 ALAIN FOURNIER E U.S.E.P. ALAIN FOURNIER 7 210 ALAIN FOURNIER M ASSOCIATION ECOLE MATERNELLE

Plus en détail

Répertoire numérique de la sous-série 176 J

Répertoire numérique de la sous-série 176 J C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE DES ASSOCIATIONS LOI 1901

GUIDE PRATIQUE DES ASSOCIATIONS LOI 1901 SERGE RANCILLAC ET LAURENT SAMUEL GUIDE PRATIQUE DES ASSOCIATIONS LOI 1901 Troisième édition, 2005, 2008, 2011 ISBN : 978-2-212-54987-4 REMERCIEMENTS Ce livre est dédicacé aux nombreux dirigeants bénévoles

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES OFFICE DU TOURISME D EPINAL Contrat d étude et de conseil pour la remise en concurrence des contrats d assurances de l Office du Tourisme d Epinal MARCHE PUBLIC DE SERVICES Marché à Procédure adaptée en

Plus en détail

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord Note: Ce document se réfère principalement au tome IV, chapitre IV du livre HISTOIRE DES CANADIENS- FRANÇAIS de Benjamin Sulte, édition 1977. Je décline toute responsabilité quant à son exactitude. J'apprécierai

Plus en détail

Syndicat National de la Banque et du crédit

Syndicat National de la Banque et du crédit William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours

Plus en détail

Année 2007-2008. Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3

Année 2007-2008. Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Année 2007-2008 Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Master : Droit public Master 2 : Droit public Carrières publiques Directeur : M. Mickaël KARPENSCHIF 1- Objectifs pédagogiques et scientifiques

Plus en détail

Cette action est cofinancée par l Union européenne. L Europe s engage en région Centre avec le Fonds Social européen.

Cette action est cofinancée par l Union européenne. L Europe s engage en région Centre avec le Fonds Social européen. Le thème fort des forums 2013 est l égalité entre les filles et les garçons dans les formations et les métiers...... une bonne occasion pour lutter contre les préjugés! Bougez vos idées! Cette action est

Plus en détail

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Plus en détail

Collection de «papiers à en-tête» d artisans et de commerçants Italiens en France. Une initiative de l Association «Ancêtres Italiens»

Collection de «papiers à en-tête» d artisans et de commerçants Italiens en France. Une initiative de l Association «Ancêtres Italiens» Collection de «papiers à en-tête» d artisans et de commerçants Italiens en France Une initiative de l Association «Ancêtres Italiens» Italiens en France Votre père, grand-père étaient-ils artisans ou commerçants?

Plus en détail

Commune de LATOUR-BAS-ELNE

Commune de LATOUR-BAS-ELNE Commune de LATOUR-BAS-ELNE Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles RISQUE INONDATION RAPPORT DE PRESENTATION Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Orientales Service

Plus en détail

Dossier de candidature PME/PMI

Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME PMI 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise

Plus en détail

La faillite internationale

La faillite internationale François MELIN Maître de conférences à la Faculté de droit d'amiens La faillite internationale L.G.DJ SOMMAIRE INTRODUCTION 11 PREMIÈRE PARTIE LE DROIT FRANÇAIS DE LA FAILLITE INTERNATIONALE 17 TITRE 1

Plus en détail

2 E 52. Fontaine-le-Dun

2 E 52. Fontaine-le-Dun 2 E 52 Fontaine-le-Dun Versement en 1994 par M e FURON. Nombre d articles : 246. minutes, 1645-1899 : 2 E 52/5-236 minutes de Longueil, 1703-1793 : 2 E 52/237-243 grenier à sel de Saint-Valery-en-Caux,

Plus en détail

LES MUSIQUES TRAD SE RACONTENT

LES MUSIQUES TRAD SE RACONTENT LES MUSIQUES TRAD SE RACONTENT VIDEO CONFERENCES Michel Lebreton lebreton.mic@gmail.com Photo Alain Dhieux - Calais DU FOLK AUX MUSIQUES TRAD 50 ANS DE REVIVALISME Cette rencontre en deux volets retrace

Plus en détail

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un

Plus en détail

Temps forts départementaux. Le calcul au cycle 2 Technique opératoire La soustraction

Temps forts départementaux. Le calcul au cycle 2 Technique opératoire La soustraction Temps forts départementaux Le calcul au cycle 2 Technique opératoire La soustraction Calcul au cycle 2 La soustraction fait partie du champ opératoire additif D un point de vue strictement mathématique,

Plus en détail

Dép@nPC35 12 b rue Léonard de Vinci 35220 SAINT JEAN SUR VILAINE Tél : 0652703852

Dép@nPC35 12 b rue Léonard de Vinci 35220 SAINT JEAN SUR VILAINE Tél : 0652703852 CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE ANNUEL Particuliers Entre les soussignés : La société Dép@nPC35, Auto-Entrepreneur, sous le numéro de Siret 482 479 656 00027, représentée en la personne de Monsieur

Plus en détail

LA COMPTABILITÉ DU COMITÉ D ENTREPRISE : DE NOUVELLES OBLIGATIONS DE TRANSPARENCE À PARTIR DU 1 er JANVIER 2015

LA COMPTABILITÉ DU COMITÉ D ENTREPRISE : DE NOUVELLES OBLIGATIONS DE TRANSPARENCE À PARTIR DU 1 er JANVIER 2015 Groupement des Métiers de l Imprimerie -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- DÉCEMBRE 2014 NOTE N 24 LA

Plus en détail

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives

Plus en détail

ARRÊTE. Article 1. Article 2

ARRÊTE. Article 1. Article 2 REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de Serraval dossier n DP 074 265 12 X0007 date de dépôt : 29 février 2012 demandeur : Monsieur BERNARD-BERNARDET Christophe pour : division création de 2 lots adresse terrain

Plus en détail

- de mettre à la charge de la commune de Nîmes une somme de 2 000 euros au titre de l article L. 761-1 du code de justice administrative ;

- de mettre à la charge de la commune de Nîmes une somme de 2 000 euros au titre de l article L. 761-1 du code de justice administrative ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NÎMES N 1103272 Comité de quartier Avenue Feuchères - Esplanade et rues adjacentes et autres M. Chabert Rapporteur M. Raynaud Rapporteur public RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT. Maître de l'ouvrage : MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC.

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT. Maître de l'ouvrage : MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC. MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage : MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC Objet du Marché : TRAVAUX DE DESAMIANTAGE D UN BÂTIMENT RUE DES VIVATS 43 590 BEAUZAC

Plus en détail

LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE

LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

CHARTE D UTILISATION DU SITE

CHARTE D UTILISATION DU SITE CHARTE D UTILISATION DU SITE 1. Définitions Les termes commençant par une majuscule ont la signification indiquée ci-dessous, qu ils soient au singulier ou au pluriel. 1) Site désigne le site www.notaires.fr

Plus en détail

TÂCHES COMPTABLES COURANTES

TÂCHES COMPTABLES COURANTES ADMINISTRATION, COMMERCE ET INFORMATIQUE DEP-SECRÉTARIAT 5212 MODULE 7 460-078 TÂCHES COMPTABLES COURANTES CORRIGÉ Simple comptable Pro 2006 DAS 2006 DURÉE : 120 HEURES Giovanni De Lutio Groupe GD 1 er

Plus en détail

Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)

Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,

Plus en détail

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE DE L ASSOCIATION FRANCAISE DES MAGISTRATS DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE des 16 et 17 MAI 2014

ASSEMBLEE GENERALE DE L ASSOCIATION FRANCAISE DES MAGISTRATS DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE des 16 et 17 MAI 2014 ASSEMBLEE GENERALE DE L ASSOCIATION FRANCAISE DES MAGISTRATS DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE des 16 et 17 MAI 2014 LA JUSTICE DES MINEURS : CAP SUR L AVENIR La Garde des Sceaux a lancé une vaste consultation

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur

Plus en détail

POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS

POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS Direction des Ressources humaines Service : Archives Départementales management AVIS DE VACANCE CHARGÉ DES INTERVENTIONS DANS LES SERVICES ADMINISTRATIFS POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction

Plus en détail

Sur le Chemin des Attentes des Usagers : le Projet Personnalisé

Sur le Chemin des Attentes des Usagers : le Projet Personnalisé «Pour l amélioration de la qualité, la gestion des risques et l évaluation en Loire Atlantique et Vendée» Sur le Chemin des Attentes des Usagers : le Projet Personnalisé L organisation et la planification

Plus en détail

UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE

UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE CONCEPTS ET LANGAGE T H È S E pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE Discipline : LINGUISTIQUE Présentée et soutenue par : Zeina EL HELOU

Plus en détail

LA LETTRE ADMINISTRATIVE :

LA LETTRE ADMINISTRATIVE : Mireille BRAHIC LA LETTRE ADMINISTRATIVE : Guide de présentation et de rédaction, 2005 ISBN : 2-7081-3413-2 12 Comment présenter la lettre administrative 3 La correspondance administrative emprunte la

Plus en détail

Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site

Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site Conditions générales d abonnement en ligne et d utilisation du site Ce site est édité par Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, nommé Veolia dans la suite du document, SCA au capital de 2.207.287.340,98

Plus en détail

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours

Plus en détail

AFTES 15, rue de la Fontaine au Roi 75011 PARIS France. http://www.aftes.asso.fr

AFTES 15, rue de la Fontaine au Roi 75011 PARIS France. http://www.aftes.asso.fr AFTES 15, rue de la Fontaine au Roi 75011 PARIS France http://www.aftes.asso.fr 1 1. Présentation générale de l association AFTES : Association Française des Tunnels et de l Espace Souterrain 2 UNE IMPLICATION

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l

Plus en détail

Des Elèves Conseillers Techniques au collège Sidney BÉCHET - Antibes

Des Elèves Conseillers Techniques au collège Sidney BÉCHET - Antibes Des Elèves Conseillers Techniques au collège Sidney BÉCHET - Antibes Année scolaire 2014-2015 Présentation du collège Sidney BÉCHET à Antibes : Notre collège est inscrit dans le dispositif «collège connecté»,

Plus en détail

ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E

ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E Visa pour Ecti www.ecti.org www.ecti.org (intranet p.12) ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E BIENVENUE À ECTI Page 2 Vous venez d adhérer à Ecti et nous vous

Plus en détail

Fiche de préparation. Intitulé de séquence : le portrait

Fiche de préparation. Intitulé de séquence : le portrait Fiche de préparation Cycle III Niveau de classe : CM Intitulé de séquence : le portrait Domaines étudiés : arts du langage, arts visuels Champs disciplinaires : français/ langage oral, lecture, écriture

Plus en détail

Questionnaire à destination des élèves 4 e -2 de à remplir avant ou après la visite aux Archives

Questionnaire à destination des élèves 4 e -2 de à remplir avant ou après la visite aux Archives Questionnaire à destination des élèves 4 e -2 de à remplir avant ou après la visite aux Archives Découvrir les archives 1- Quelle est ta représentation des archives? 2- À chaque idée reçue correspond une

Plus en détail

INTRODUCTION À L INFORMATIQUE. Etsup 2012 Florian JACQUES

INTRODUCTION À L INFORMATIQUE. Etsup 2012 Florian JACQUES INTRODUCTION À L INFORMATIQUE Etsup 2012 Florian JACQUES Plan 1. Arborescence 2. Poste de travail 3. Chemin d accès 4. Noms de fichiers 5. Le réseau de l ETSUP 6. Le clavier 7. Le presse-papier 1. Arborescence

Plus en détail

Les archives. On conserve ces documents pour faire des recherches historiques, administratives ou généalogiques.

Les archives. On conserve ces documents pour faire des recherches historiques, administratives ou généalogiques. Les archives Les Archives sont : les documents les administrations qui conservent ces documents les bâtiments dans lesquels sont conservés les documents. Tous les documents produits par les services municipaux

Plus en détail

Partenaires Titre du périodique Edition/années parution Cote NUM Années numérisées Thèmes

Partenaires Titre du périodique Edition/années parution Cote NUM Années numérisées Thèmes APPEL À INITIATIVES 2011-2012 «NUMERISATION CONCERTEE EN ARTS» Périodiques en arts numérisés par les partenaires de la BnF ( et pôles associés) accessibles dans Gallica prochainement Pour une aide à la

Plus en détail

UE Master 1 Droit public

UE Master 1 Droit public UE Master 1 Droit public Code : 11M1DRO71PUB0S publics Libellé : Droit administratifs et services 1. Objectifs, finalités Etude des grandes problématiques liées au service public : évolutions, contestations,

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE

COMPTE RENDU SOMMAIRE Direction Générale DG/SP CRS3001 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JANVIER 2004 COMPTE RENDU SOMMAIRE PASSERELLE DU THOUET - SUPERPOSITION DE GESTION Monsieur le Maire est autorisé à signer la

Plus en détail

RÈGLEMENT 15 REGISTRES OFFICIELS ET DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE

RÈGLEMENT 15 REGISTRES OFFICIELS ET DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT

Plus en détail

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012.

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012. Rennes Métropole Délégation de l Université Laval - Québec Rennes - 24 au 28 juin 2012 Programme Dimanche 24 juin 13h30 16h00 : Arrivée à l hôtel, temps Libre Hôtel All Seasons 15 place de la Gare, (+33)2

Plus en détail

Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu les articles 42, alinéa 2, et 68 de la Constitution cantonale 1),

Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu les articles 42, alinéa 2, et 68 de la Constitution cantonale 1), Loi sur l'archivage du 20 octobre 2010 Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu les articles 42, alinéa 2, et 68 de la Constitution cantonale 1), arrête : SECTION 1 : Dispositions générales

Plus en détail

Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn

Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn Marché passé en application de l article 28 du Code des Marchés publics MARCHES PUBLICS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS Mairie de Troarn Place Paul Quellec 14 670 TROARN Contrat

Plus en détail

LA PROTECTION DU PATRIMOINE DU CHEF D ENTREPRISE. Les petits déjeuners de l entreprise 17 11 09

LA PROTECTION DU PATRIMOINE DU CHEF D ENTREPRISE. Les petits déjeuners de l entreprise 17 11 09 LA PROTECTION DU PATRIMOINE DU CHEF D ENTREPRISE Les petits déjeuners de l entreprise 17 11 09 Avec la participation de Maître Mary-Line LEGRAND-MAMPEY, Notaire Maître Thierry BESSON, Avocat Sommaire INTRODUCTION

Plus en détail

cüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà

cüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà Droits & Vie Du Corps mort cüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà "De ta plus belle écriture, note ce qu'il faudra qu'il advînt de mon corps, lorsque mon âme et lui ne seront plus d'accord, que sur un seul point: la

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis

Plus en détail

MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS

MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du

Plus en détail

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER

Plus en détail

DIPLOMES UNIVERSITAIRES

DIPLOMES UNIVERSITAIRES ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université

Plus en détail

Délibération de l Assemblée Plénière

Délibération de l Assemblée Plénière Conseil régional du Centre 9, rue Saint Pierre-Lentin CS 94117 45001 Orléans Cedex 1 Tél. 02 38 70 30 30 Fax : 02 38 70 31 18 www.regioncentre.fr Délibération de l Assemblée Plénière DAP N 14.05.02.B OBJET

Plus en détail

Session pilote COLLOQUE DE CLOTURE

Session pilote COLLOQUE DE CLOTURE CHEDD Bretagne Collège des Hautes études du Développement Durable Session pilote COLLOQUE DE CLOTURE En partenariat avec «Les Tombées de la Nuit» Mardi 5 juillet 2011 de 9 heures 30 à 18 heures à Rennes

Plus en détail

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie

Plus en détail

PROCES VERBAL DE REUNION

PROCES VERBAL DE REUNION Date : Feuillet N : Rev :0 du Réunion du : Bureau Directeur Conseil d administration Présents : (voir feuille d émargement) Pourcentage de présence (présent+ pouvoir)= 88% STEPIEN Stéphane STEPIEN Eric

Plus en détail

Horaires Public visé CAP SITE Troisième Seconde Première. Visites selon un planning après demande de rendezvous 15 jours avant.

Horaires Public visé CAP SITE Troisième Seconde Première. Visites selon un planning après demande de rendezvous 15 jours avant. JANVIER Nom et adresse de CLAUDE ANTHIME CORBON 5 RUE CORBON 75015 15 07/01/2013 8h20 à 17h35 Première Gestion/Commerce CAP employé de commerce multi spécialités http://lyc-corbon.scola.acparis.fr/ CAMILLE

Plus en détail

PROGRAMME BIENVENUE A PARISBAD 2011

PROGRAMME BIENVENUE A PARISBAD 2011 BIENVENUE A PARISBAD 2011 Les associations de badminton LGBT Acrobad, Goodminton et SitéBad sont très heureuses et fières de vous accueillir à leur tournoi européen 2011. Cette année encore, Parisbad innove!

Plus en détail