Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 1/5. Sommaire 1 GENERALITES Généralités 2

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1 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 1/5 Sommaire 1 GENERALITES Généralités Hygiène, sécurité et conditions de travail Coordination de sécurité Nota 2 2 DESCRIPTION DES OUVRAGES DEMOLITIONS Démolitions et travaux divers TRAVAUX PREPARATOIRES Implantation TERRASSEMENTS Décapage Fouilles en pleine masse Fouilles en rigoles Fouilles en trous Remblais Evacuation des terres RESEAUX Canalisations extérieures Regards Fourreaux d'alimentation 5

2 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2/5 1 GENERALITES 1.1 Généralités Les travaux de DEMOLITIONS et de TERRASSEMENTS. seront exécutés suivant les règles de l'art d'une part, et suivant les normes, D.T.U. et autres règlements en vigueur au moment de l'exécution des travaux d'autre part, suivant la liste non limitative ci-après : - Cahier des prescriptions communes à la Direction Départementale des Territoires. - Voirie : fascicules 23, 24, 25, 26, 27 et Assainissement : fascicule 7O. - Canalisations d'eau : fascicule Travaux de maçonnerie et béton armé : fascicules 63,64 et D.T.U. n 12 - Terrassements. - NF B 1O3O1 - Produits de carrières. - NF P de Septembre NF P Dispositif d'évacuation des eaux des cours et bâtiments. - NF X Résistance des matériaux et essais des matériaux de Mars NF P de Septembre NF P d'avril NF P 983O2 - Bordures et caniveaux préfabriqués en béton. Avant toute ouverture de chantier, l'entrepreneur devra se renseigner afin de connaître les servitudes du terrain et notamment la présence éventuelle de canalisations, câbles ou autres ouvrages enterrés. L'entrepreneur devra prendre toutes les précautions qui s'imposent. L entrepreneur fera une déclaration d intention de commencer les travaux (DICT) auprès de l ensemble des différents concessionnaires, avant le démarrage des travaux (EDF, GDF, PTT, compagnie des eaux, services techniques de la ville, service assainissement ). L'entreprise devra inclure dans son estimation forfaitaire toutes les sujétions (pompages, drainages provisoires, dispositions permettant d'éviter l'émulation ou la décompression des sols, etc..) qui seraient nécessités par la présence de l'eau dans le terrain et ce, pendant toute la durée de ses travaux. La terminaison des travaux comprendra le nettoyage complet des extérieurs, y compris l'enlèvement des gravois et matériaux divers. 1.2 Hygiène, sécurité et conditions de travail Les règles d hygiène et sécurité des travailleurs seront conformément au code du travail, livre 2, titre 2, décret n du 8 janvier 1965 modifié et complé té. 1.3 Coordination de sécurité Principales obligations de l entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant : - respecter et appliquer les principes généraux de prévention, articles L , L , L ; - respecter les obligations issues du livre II du code du travail, notamment les grands décrets techniques (8 janvier 1965, etc.) ; - viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, article R Nota Avant d'établir son bordereau, l'entreprise devra impérativement se rendre sur place, afin de prendre connaissance des lieux et prévoir toutes omissions qui auraient pu être faites dans la description ci-après, mais nécessaires pour une parfaite exécution des travaux.

3 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 3/5 2 DESCRIPTION DES OUVRAGES 2.1 DEMOLITIONS Démolitions et travaux divers Démolition partielle du mur de clôture en pierres, sur l emprise du bâtiment entre les parcelles 24 et 25 suivant plans de masse, y compris démolition des fondations et toutes sujétions. Le mur, coté rue, sera conservé. Il sera conservé des pierres en nombre suffisant pour la reprise du mur entre le bâtiment et le mur de clôture (prévu au maçon). Démolition du chenil dans l angle de la parcelle comprenant dépose du grillage, démolition des poteaux béton, des murets compris fondations et toutes sujétions. Dépose des tuiles de chaque coté du mur de clôture sur la rue, sur la longueur de l emprise du bâtiment. Abattage des arbres, des arbustes et des thuyas sur l emprise de la construction compris arrachage des souches et évacuation. Enlèvement de tous les gravois à la décharge. 2.2 TRAVAUX PREPARATOIRES Implantation L'implantation et le piquetage seront réalisés par l'entrepreneur du présent lot, conformément aux cotes d'alignement et de nivellement des plans. Les niveaux seront reportés sur des témoins et l'ensemble sera soumis à l'approbation du Maître d'ouvrage. 2.3 TERRASSEMENTS Décapage Décapage de la terre végétale, mise en stock sur place pour reprise ultérieure. L'épaisseur du décapage sera de 20 cm. - Sur toute la surface de l emprise du bâtiment, plus 1,00 m au pourtour Fouilles en pleine masse Exécution de fouille en pleine masse pour mise à niveau du fond de forme. Terres laissées sur place pour reprise ulétérieure. - Sur l emprise du bâtiment

4 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 4/ Fouilles en rigoles Fouilles de terre en rigoles pour semelles, y compris enlèvement des terres aux décharges. - Pour longrines ou semelles filantes au pourtour du bâtiment, suivant plans Fouilles en trous Fouilles en trous sous poteaux pour massifs. Les terres seront laissées sur place pour le remblaiement. - Sous poteaux de charpente du bâtiment Remblais Remblaiement en terre légèrement compacté pour mise à niveau. Terres reprises sur le terrain. - Après exécution des fondations Evacuation des terres Evacuation des terres excédentaires à la décharge. 2.4 RESEAUX Canalisations extérieures Cet article comprend en particulier les opérations suivantes : - fouilles en tranchées compris réglage des fonds de fouille ; - régalage des terres excédentaires sur le terrain ; - la fourniture et la mise en place d un lit de sable de 0,10 m. d épaisseur sur toute la largeur de la fouille, le réglage des pentes ; - la fourniture et pose de canalisations PVC de diamètre approprié en fonction des surfaces et des débits à reprendre. Les sections devront être précisées lors de la remise des offres ; - la façon des joints caoutchouc, plots et béton pour blocage des canalisations ; - les essais d étanchéité ; - le remblai en sablon pour couvrir les canalisations et en tout-venant compacté soigneusement. - A l extérieur du bâtiment pour canalisations EP, suivant plans de masse, entre le bâtiment projeté et jusqu à la vallée existante Regards Les regards seront préfabriqués ou montés en agglomérés pleins, enduits en tous sens à l'intérieur, y compris façon de cunette en fond et tampon de fermeture. - Pour EP, avec tampon de fermeture en fonte, série légère, pour regard coté cour (1U). - Pour EP, avec tampon de fermeture en fonte, série lourde, pour regard devant porte (1U).

5 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 5/ Fourreaux d'alimentation Fouille en tranchée pour mise en place d un fourreau pour réseau électrique, compris remblai avec grillage avertisseur et toutes sujétions. - Suivant plan de masse, fourreau de ø 80 entre le bâtiment créé et le compteur du bâtiment existant.

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