Les fonds en catégorie de société de Manuvie : des solutions de placement fiscalement avantageuses pour les épargnants

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1 Les fonds en catégorie de société de Manuvie : des solutions de placement fiscalement avantageuses pour les épargnants Les fonds de placement structurés en catégorie de société offrent de multiples avantages aux épargnants, en particulier aux titulaires d actifs non enregistrés. Cette structure permet de rééquilibrer les placements d un portefeuille afin d adapter celui-ci à mesure qu évoluent la tolérance au risque, les objectifs financiers personnels et les marchés, tout en profitant d un report. Elle permet en outre de toucher un revenu fiscalement avantageux. Parallèlement à la volatilité des marchés, l impôt est l un des principaux obstacles à la croissance des placements. Or, vos placements sont importants; il est donc essentiel de trouver un instrument leur permettant de fructifier à l abri de l impôt. C est simple si vous utilisez un régime fiscalement avantageux, comme un régime enregistré d épargne retraite (REER) ou un compte d épargne libre (CELI). Mais que faire des placements non enregistrés, qui ne peuvent pas bénéficier des avantages fiscaux associés à leurs pendants enregistrés? Manuvie propose une solution : les fonds en catégorie de société. Les fonds en catégorie de société de Manuvie offrent de multiples avantages aux épargnants, en particulier aux titulaires d actifs non enregistrés. Cette structure permet de rééquilibrer les placements d un portefeuille afin d adapter celui-ci à mesure que la tolérance au risque, les objectifs financiers personnels et les marchés évoluent, tout en profitant d un report. Elle permet en outre de toucher un revenu fiscalement avantageux..

2 Les fonds en catégorie de société. De quoi s agit-il et comment fonctionnent-ils? Au sein d une société d investissement à capital variable (SICAV), ou catégorie de société, l épargnant peut virer des placements d un fonds à un autre sans réaliser de gain ou de perte en capital. Contrairement aux fiducies de fonds commun de placement, qui ne comprennent généralement qu un fonds, les SICAV sont constituées de plusieurs catégories d actions ayant chacune un objectif ou un mandat de placement différent. En cas de virement des placements d une catégorie à une autre au sein de la SICAV, l opération ne crée pas de disposition imposable. Bien que chaque fonds de la catégorie de société ait son propre objectif et sa propre stratégie de placement, les fonds de la SICAV sont collectivement traités comme une seule et unique entité juridique et fiscale. canadiennes mondiales canadiennes mondiales Fiducie de fonds commun Catégorie de société Revenu fixe Équilibré Revenu fixe 1 Équilibré 1 La Fiducie privée Marché monétaire Manuvie n est pas offerte en version catégorie de société. Les catégories de société offrent aux titulaires de placements non enregistrés trois moyens de réduire ou de reporter leur impôt 1. Rééquilibrage fiscalement avantageux Tant que l épargnant ne retire pas ses placements de la catégorie de société, il reporte l impôt sur tout gain non réalisé lors des virements d un fonds à un autre. Naturellement, le jour où il vend ses placements dans la catégorie de société, il doit s acquitter de l impôt sur les gains alors réalisés. Mais la possibilité de reporter l impôt à long terme peut être très intéressante. Par opposition, le virement de capitaux entre des fiducies de fonds commun classiques dans un compte non enregistré peut entraîner la réalisation de gains en capital immédiatement imposables. 2. Croissance et revenu fiscalement avantageux Les fonds en catégorie de société donnent aux titulaires de comptes non enregistrés une possibilité de reporter ou de réduire leurs impôts et de maximiser la croissance de leurs placements que n offrent pas les fiducies de fonds commun de placement. Les fonds en catégorie de société d une SICAV peuvent partager les pertes, les frais et les montants des pertes reportées, ce qui permet de réduire ou de reporter les distributions imposables versées aux épargnants. Les distributions prennent généralement la forme de dividendes ordinaires canadiens ou de dividendes sur gain en capital, qui sont assujettis à un taux d imposition plus favorable que les intérêts et les revenus étrangers entièrement imposables.

3 3. Revenu fiscalement avantageux grâce à la série T Les fonds en catégorie de société de Manuvie sont proposés sous forme de titres de série T, qui procurent aux épargnants un revenu mensuel régulier composé généralement de remboursements de capital (RC). Le RC n est pas imposable et il réduit le prix de base rajusté (PBR) des actions en catégorie de société. Une fois le capital de l épargnant remboursé, les distributions subséquentes sous forme de RC seront imposées à titre de gains en capital, à un taux avantageux (graphique 1). Sans avoir à vendre leurs placements, les épargnants peuvent se procurer un revenu de placement avantageux sur le plan fiscal en investissant dans des fonds en catégorie de société de série T. Le taux des distributions est revu chaque année et établi en fonction d un pourcentage de la valeur liquidative (VL) au 31 décembre de l année précédente, l épargnant peut subvenir à ses besoins à long terme. Les épargnants ont aussi la possibilité de choisir le montant des distributions mensuelles qu ils touchent, sous réserve d un maximum de 6 % (les distributions ne sont pas garanties). Graphique 1 : Revenu après impôt, selon la catégorie 24,76 $ 49,53 $ 49,53 $ 33,85 $ 50,47 $ 50,47 $ 66,15 $ 75,24 $ 100,00 $ Intérêts Revenu de source étrangère Dividendes canadiens admissibles Gains en capital Remboursement de capital 2 Moins avantageux sur le plan fiscal Plus avantageux sur le plan fiscal Revenu après impôt versé À titre indicatif seulement. Illustre la situation d un épargnant ontarien imposé au taux combiné (fédéral et provincial) maximal en Tant que le prix de base rajusté est positif, les distributions au titre du remboursement de capital ne sont pas imposables l année au cours de laquelle elles sont perçues, mais l épargnant tend à réaliser un gain en capital plus élevé lorsqu il vend son placement. À qui les fonds en catégorie de société conviennent-ils? Les fonds en catégorie de société s adressent typiquement aux personnes qui ont utilisé tous leurs droits de cotisation à un régime enregistré et veulent se constituer dynamiquement un portefeuille non enregistré. Compte tenu des avantages fiscaux qu ils procurent, les fonds en catégorie de société conviennent parfaitement aux épargnants qui placent de l argent hors de leurs régimes enregistrés ou CELI, et qui veulent pouvoir remanier leur portefeuille au besoin. Vous trouverez ci-après la description de plusieurs profils d épargnants pouvant être intéressés par les caractéristiques et les avantages des fonds en catégorie de société.

4 1. Particuliers Les droits de cotisation à un CELI ou un REER étant limités, les fonds en catégorie de société procurent aux particuliers une option de placement fiscalement avantageuse pour leurs actifs non enregistrés. En optant pour des fonds en catégorie de société de la série T, les épargnants peuvent tirer profit d un traitement fiscal qui favorise la croissance, rééquilibrer leur portefeuille en reportant l impôt et percevoir un revenu fiscalement avantageux. 2. Propriétaires d entreprise constituée en société Bon nombre de propriétaires d entreprises accumulent d importants profits après impôt, qu ils préfèrent réinvestir au nom de la société plutôt que de les retirer et de les réinvestir en leur nom personnel. Les fonds en catégorie de société peuvent constituer une option de placement plus efficace sur le plan fiscal dans un tel cas. D autant plus qu en effectuant des distributions sous forme de dividendes sur les gains en capital, les fonds en catégorie de société peuvent alimenter le compte de dividendes en capital de la société (CDC), duquel les actionnaires peuvent prélever des fonds en franchise. Les entreprises privées peuvent aussi alimenter leur CDC en y versant les gains en capital réalisés lors de la disposition imposable de leurs placements dans des fonds en catégorie de société. 3. Titulaires de comptes en fiducie Il arrive fréquemment que des parents ou grands-parents établissent un compte en fiducie pour leurs enfants ou petits-enfants d âge mineur. L un des avantages de cette stratégie est la possibilité de fractionner le revenu avec le mineur. Les règles d attribution prévoient l imposition du revenu (dividendes ordinaires canadiens, intérêt canadien ou revenu étranger) entre les mains des parents ou des grands-parents. Par contre, les gains en capital sont imposés entre les mains du mineur, habituellement assujetti à un taux d imposition inférieur. En conséquence, lorsque l on investit dans des fonds en catégorie de société qui distribuent des gains en capital, tous les revenus sont attribués au mineur, plutôt qu aux parents ou grands-parents, ce qui permet de fractionner le revenu. Les fonds en catégorie de société vous conviennent-ils? Si vous n êtes pas certain que les fonds en catégorie de société vous conviennent, voici quelques questions qui pourraient vous aider à y voir plus clair : Faites-vous des placements hors d un régime enregistré (régime enregistré d épargne retraite, fonds enregistré de revenu de retraite, régime enregistré d épargne-études) ou d un compte d épargne libre? Voulez-vous ouvrir un compte de fiducie informel pour l un de vos enfants ou petits-enfants? Si vous avez répondu «oui» à l une de ces questions, demandez à votre conseiller de vous expliquer comment vous pourriez intégrer des fonds en catégorie de société à votre portefeuille. Voulez-vous avoir la possibilité de remanier ou de rééquilibrer vos placements en minimisant les répercussions fiscales immédiates?

5 Pourquoi les fonds en catégorie de société de Manuvie? Avant de choisir une famille de fonds en catégorie de société, il est important d examiner l éventail des options de placement offertes. Après tout, la possibilité de virer des placements d un fonds à un autre sans avoir à payer dans l immédiat revêt peu d intérêt si la gamme des fonds offerts est limitée. L idéal est de trouver une structure comprenant des fonds d actions canadiens, américains, sectoriels et mondiaux, aux styles de gestion variés, ainsi que des fonds du marché monétaire dans lesquels vous pourrez placer votre argent temporairement. Manuvie est à la pointe du secteur dans ce domaine : elle offre des fonds en catégorie de société conçus pour permettre aux épargnants de constituer un portefeuille qui leur convient, bien adapté à leurs objectifs et à leur horizon de placement. Tous nos produits sont étayés par nos méthodes de placement éprouvées et nous avons des solutions pour tous les épargnants des plus prudents aux plus audacieux. Nous offrons : Une vaste gamme de placements couvrant diverses catégories d actif et plusieurs types de mandat Des gestionnaires de portefeuille et des sousconseillers réputés et chevronnés Des portefeuilles diversifiés par catégorie d actif, secteur et gestionnaire La possibilité de créer des portefeuilles de répartition de l actif ou axés sur le cycle de vie complets et à impôt différé La série T, dans certaines catégories, qui procure des versements mensuels avantageux sur le plan fiscal À propos de Fonds communs Manuvie Fonds communs Manuvie propose aux épargnants des produits de placement de qualité pour répondre à différents besoins, quelles que soient les conditions du marché. De plus, Fonds communs Manuvie tire parti de ses liens avec la Financière Manuvie, qui figure parmi les assureurs vie les mieux notés du monde et compte toujours au nombre des sociétés d assurance vie les plus solides et les mieux capitalisées avec une capitalisation boursière d environ 27,5 milliards de dollars canadiens et un actif géré de 555 milliards de dollars canadiens au 30 avril 2013.

6 Pour obtenir PLUS DE RENSEIGNEMENTS, communiquez avec votre conseiller ou visitez le site fondscommunsmanuvie.ca Les commentaires formulés dans la présente publication ne sont donnés qu à titre indicatif et ne doivent pas être considérés comme un avis donné en matière de placement ou de fiscalité à l égard d un cas précis. Tout particulier ayant pris connaissance des renseignements formulés ici devrait s assurer qu ils sont appropriés à sa situation en demandant l avis d un spécialiste. La souscription de fonds communs de placement peut donner lieu au versement de commissions ou de commissions de suivi ainsi qu au paiement de frais de gestion ou d autres frais. Veuillez lire le prospectus des fonds avant d effectuer un placement. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur liquidative varie fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Les distributions ne sont pas garanties et leur montant peut varier. Il ne faut pas confondre le versement de distributions avec la performance, le taux de rendement ou le rendement d un fonds. Les distributions versées par suite de la réalisation de gains en capital, ainsi que le revenu et les dividendes gagnés par un fonds, sont imposables dans l année où ils sont payés. Les distributions mensuelles ne sont pas garanties. Si le taux de rendement du fonds de placement est inférieur au taux de distribution, la valeur de votre placement ainsi que le montant des versements mensuels diminueront graduellement. Les Fonds Manuvie et les Catégories de société Manuvie sont gérés par Fonds communs Manuvie. Les noms Manuvie, Fonds communs Manuvie et Investissements Manuvie, le logo qui les accompagne, le titre d appel «Pour votre avenir», les quatre cubes et les mots «solide, fiable, sûre, avant-gardiste» sont des marques de commerce de La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers qu elle et ses sociétés affiliées utilisent sous licence. MK2750F 06/13 TMK1487F

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