Aujourd hui, nous allons parler de l op2on Catégorie T de Placements CI. Nous allons expliquer en quoi elle consiste et comment elle fonc2onne.
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- Jean-Sébastien Chrétien
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2 Aujourd hui, nous allons parler de l op2on Catégorie T de Placements CI. Nous allons expliquer en quoi elle consiste et comment elle fonc2onne. À la fin de la présenta2on, vous en saurez davantage sur le marché cible et sur le processus de vente de ces fonds, et vous comprendrez pourquoi les fonds Catégorie T sont supérieurs aux autres fonds fiscalement avantageux qui sont disponibles aux inves2sseurs. 2
3 Occasions dans le marché Le temps des rendements à deux chiffres des CPG est révolu depuis belle lureje. Les retraités d aujourd hui font maintenant face à de faibles taux d intérêt, qui se poursuivront probablement. Il est possible que les taux augmentent modérément à moyen terme, mais probablement pas suffisamment pour procurer aux inves2sseurs un solide revenu après impôt. Vos clients seront donc à la recherche d une source de revenus fiscalement avantageux, stable et prévisible qui leur offrira en même temps une protec2on du capital et un poten2el de croissance pour leur permejre de rester au- devant de l infla2on. 3
4 Qu est- ce que la Catégorie T? La Catégorie T est une solu2on tout- en- un permejant de générer un flux de revenus fiscalement avantageux et prévisible, sans restreindre les choix de placement. En 2rant par2 des gains non réalisés, vos clients peuvent recevoir un flux de revenus mensuel prévisible tout en permejant à leurs placements de poursuivre leur croissance à des taux qui peuvent égaler, ou même dépasser, le rythme auquel les fonds sont re2rés. Ils reçoivent un revenu fiscalement avantageux sans sacrifier le poten2el de croissance. Vos clients qui sont à la recherche de revenus ne sont plus contraints d inves2r dans des produits tradi2onnels à revenu fixe. Grâce à la Catégorie T, ils touchent un revenu constant provenant de sources non tradi2onnelles comme les ac2ons et les portefeuilles équilibrés. Aucun rééquilibrage de leur répar22on d ac2fs n est nécessaire vos clients conservent les mêmes portefeuilles tout en touchant un revenu. Que vos clients soient de type prudent ou axés sur la croissance, la Catégorie T peut générer un flux de revenus prévisible qui répond à leurs besoins. Ils peuvent choisir parmi des fonds équilibrés, des fonds d ac2ons (canadiennes, américaines et mondiales) et des solu2ons gérées. Offerte au même coût que les fonds communs de placement ordinaires, la Catégorie T cons2tue une véritable solu2on tout- en- un dont les revenus après impôt sont en général supérieurs aux PRS établis à par2r de fiducies de fonds communs de placement. C est une solu2on simple et flexible qui peut être adaptée aux besoins de revenu des clients. 4
5 Flux de trésorerie fiscalement avantageux grâce à la Catégorie T La Catégorie T verse une distribu2on mensuelle traitée à 100 % comme un remboursement de capital. Ce n est pas le cas des PRA tradi2onnels, dont une par2e des retraits est imposable (habituellement à 2tre de gains en capital) et l autre par2e est considérée comme un RDC. Les distribu2ons mensuelles de RDC des fonds Catégorie T n étant pas imposables, le revenu après impôt de vos clients s en trouve amélioré. La Catégorie T peut verser un dividende annuel imposable, en supplément aux versements de remboursements de capital. Les distribu2ons de RDC donnent lieu à une réduc2on du prix de base rajusté et permejent à vos clients de reporter les déclara2ons de gains en capital jusqu à la date à laquelle ils liquident leurs placements ou le PBR chute sous zéro. La Catégorie T est disponible dans deux op2ons - 5 % et 8 % - et la solu2on de revenu peut être personnalisée de manière à ce que les flux de trésorerie correspondent aux besoins de vos clients. Grâce à la Catégorie T, vous pouvez aider vos clients à créer leur propre revenu avec la croissance de leurs placements, s assurant qu ils ne soient plus à la merci des hauts et des bas du marché des placements à revenu fixe. 5
6 Efficience fiscale Les clients qui dé2ennent des placements non enregistrés doivent tenir compte de l imposi2on de leurs placements pour pouvoir choisir la solu2on qui mejra le plus d argent dans leurs poches. Voici les détails de la manière dont les placements seront imposés, en supposant un taux d imposi2on marginal de 46,4 % : CPG, obliga2ons et autres 2tres à revenu fixe : Les revenus sont imposés comme des revenus ordinaires, ou taux marginal d imposi2on du client. Cela signifie qu un revenu de $ sera réduit de $, soit de près de la moi2é, par l impôt. Dividendes de sociétés canadiennes : les revenus sont imposés à environ 29 % du TMI. Vos clients paient à peu près $ en impôt. Gains en capital : les revenus sont imposés à 23 %, donc vos clients paient seulement $ en impôt sur un revenu de $. Remboursement de capital (RDC) : un RDC n est pas imposable puisqu il est considéré comme le remboursement d une par2e du capital inves2 ou des gains en capital non réalisés. La Catégorie T peut verser un dividende annuel imposable, en supplément aux versements de remboursements de capital. 6
7 Placement de 1 million $ Ce tableau illustre le revenu annuel et le montant d impôt à payer avec un placement à revenu fixe tradi2onnel, compara2vement aux flux de revenus après impôt que peuvent réaliser les clients en u2lisant la Catégorie T. Le montant de la distribu2on brute est le même, mais c est là tout ce que les deux solu2ons ont en commun. Avec la Catégorie T, les clients conservent un flux de revenus annuel plus élevé puisqu ils ne payent pas d impôt. Lors de chaque distribu2on, le PBR diminue en fonc2on du montant du capital ainsi remboursé à l inves2sseur. Même en tenant compte de l impôt versé lorsque les deux portefeuilles sont liquidés après 15 ans, l inves2sseur de la Catégorie T aura au total touché $ (ou 43,3 %) de plus que l inves2sseur du placement versant des intérêts. 7
8 Avantages des fonds de Catégorie T de la Catégorie de société Les distribu2ons mensuelles se feront toujours sous forme de RDC fiscalement avantageux, contrairement aux autres fonds de série T reposant sur des fiducies de fonds communs de placement dont une grande par2e des distribu2ons sont imposées au taux élevé des revenus d intérêts. Les fonds Catégorie de société CI versent rarement des dividendes. En inves2ssant dans les fonds Catégorie de société CI, vos clients pourront également : effectuer des transferts entre les fonds sans déclencher d incidence fiscale reporter l impôt jusqu à ce que le PBR soit nul ou que le placement soit re2ré de la Catégorie de société CI reporter l impôt à une date ultérieure, lorsque leur taux marginal d imposi2on sera moins élevé CeJe souplesse leur permet d avoir plus de contrôle quant à l imposi2on de leurs placements, puisqu ils peuvent choisir à quel moment ils veulent recevoir les gains en capital. Ainsi, ils peuvent mieux gérer le montant d impôt à payer. 8
9 Gamme de fonds Catégorie T Puisque vos clients peuvent choisir parmi plus de 50 mandats et portefeuilles largement diversifiés, ils ne seront pas contraints de modifier leurs objec2fs de placement à long terme. Un fonds de Catégorie T à 5 % fournit un flux de revenus annuel qui représente 5 % de la valeur marchande du placement à la fin de l année. Un fonds de Catégorie T à 8 % fournit un flux de revenus annuel qui représente 8 % de la valeur marchande à la fin de l année. 9
10 Avantage concurrenhel de la Catégorie T Plusieurs fonds de série T qui reposent sur de fiducies de fonds communs de placement ne peuvent offrir les mêmes avantages fiscaux que les fonds de catégorie de société. Les distribu2ons provenant des fiducies de fonds communs de placement sont principalement composées de revenus d intérêts à imposi2on élevée. À ces revenus d intérêts s ajoute une por2on de revenus sous forme de RDC afin d améliorer quelque peu l efficience fiscale de la distribu2on. Souvent, une distribu2on annuelle de 8 % est cons2tuée essen2ellement de revenus d intérêts et de très peu de RDC ce qui n est pas avantageux sur le plan fiscal. Pour éviter ce genre de situa2on, nous avons fondé la Catégorie T sur notre structure fiscalement avantageuse de fonds de Catégorie de société puisque les distribu2ons de ceje structure sont toujours minimisées. Avec la Catégorie de société, les impôts sont remis jusqu à ce que le montant ini2al de votre placement soit en2èrement épuisé par les distribu2ons de RDC. Ce n est que lorsque le PBR sera devenu nul que les distribu2ons seront imposables sous forme de gains en capital, moment auquel les impôts sont payés en dollars érodés par l infla2on. La Catégorie T peut verser un dividende annuel imposable, en supplément aux versements de remboursement de capital. 10
11 Comment fonchonne la Catégorie T? La Catégorie T u2lise l efficience fiscale de la Catégorie de société CI pour offrir aux inves2sseurs des distribu2ons composées essen2ellement de RDC. Les inves2sseurs en 2rent donc un flux de revenus après impôt plus élevé sans nuire aux gains poten2els de leur placement. L imposi2on est reportée à une date ultérieure, lorsque le taux marginal d imposi2on de l inves2sseur pourrait être moins élevé. Au fil du temps, le PBR des parts de fonds Catégorie T deviendra nul. À ce moment, les distribu2ons seront imposables à 2tre de gains en capital, donc au taux le moins élevé. Bien sûr, si le placement est liquidé avant ceje date, les gains en capital seront calculés comme étant la différence entre la valeur marchande et le PBR. CI fournit un rapport annuel faisant état des distribu2ons considérées comme des remboursements de capital afin de permejre à vos clients de suivre leurs placements. 11
12 Calcul des versements mensuels La valeur liquida2ve du fonds le dernier jour ouvrable de l année détermine le montant de distribu2on par part pour l année suivante. Les distribu2ons sont recalculées chaque année afin d assurer un taux de versement constant. Ceci permet d assurer la protec2on du capital lors de périodes baissières en empêchant l érosion du PBR, et d augmenter le montant des versements en période haussière. Cela améliore le flux de trésorerie stable et durable que vous recevez. Comme vous pouvez le constater, les flux de trésorerie augmentent en période haussière - en période baissière, l inverse se produit. 12
13 Catégorie T en période haussière En période haussière, la valeur du placement augmente, ce qui signifie que le niveau de versement annuel augmentera et que le PBR diminue plus rapidement. Même après environ 15 ans, la valeur marchande du portefeuille est encore supérieure au montant du placement ini2al. Une fois le PBR réduit à zéro, toutes les distribu2ons mensuelles sont traitées comme des gains en capital ce qui est plus avantageux sur le plan fiscal que des revenus d intérêts. 13
14 Catégorie T en période baissière En période baissière, le versement annuel sera moins élevé, mais le PBR diminuera moins rapidement, parce que le versement annuel est rajusté chaque année afin de maintenir la distribu2on cible. Si le revenu est alors insuffisant pour votre client, il est toujours possible d augmenter le taux de retrait. En période baissière, ça prend plus de temps pour que le PBR devienne nul et que le montant ini2al du placement soit érodé. 14
15 Processus de vente Déterminez d abord qui, parmi vos clients, bénéficierait de l avantage fiscal de la Catégorie T. Sélec2onnez les placements qui correspondent aux objec2fs et aux besoins de revenus de vos clients. Sélec2onnez le niveau de distribu2on (5 % ou 8 %), ou personnalisez- le en combinant les deux op2ons pour produire le niveau de revenu requis. 15
16 Marchés cibles Les Canadiens dé2ennent 982 milliards de dollars dans des comptes liquides, qui génèrent, en moyenne, un rendement de moins de 1 % (au 31 décembre 2014), d après les données d Investor Economics. De millions de Canadiens ont déjà ajeint leur limite de co2sa2on à leur REER. La plupart des Canadiens ne font pas un usage op2mal des instruments de report d impôt non enregistrés, et de nombreux inves2sseurs pourraient verser moins d impôt grâce à une solu2on mieux conçue. La Catégorie T permet de minimiser le fardeau fiscal. Elle convient aux inves2sseurs qui cherchent à réduire leur taux d imposi2on global en ajoutant des revenus à leurs revenus provenant de placements enregistrés à imposi2on plus élevée. Puisqu il n est pas considéré comme un revenu à des fins fiscales, le revenu des fonds Catégorie T peut aider à minimiser le revenu imposable des retraités et permet d éviter les récupéra2ons de la Sécurité de la vieillesse (SV). Les récupéra2ons de la SV s enclenchent lorsque le revenu net ajeint environ $. Une fois ce niveau ajeint, le retraité risque en outre de perdre d autres presta2ons, tel que le SRG. La Catégorie T convient également aux préretraités qui accumulent leurs ac2fs dans la Catégorie de société CI. 16
17 SélecHonnez les distribuhons La souplesse de la structure de Catégorie T permet aux inves2sseurs d augmenter ou de diminuer les retraits, et de combiner des placements en fonds Catégorie T avec d autres placements afin d ajeindre un revenu cible. Ils peuvent également interrompre et reprendre les retraits en tout temps. Vos clients peuvent transférer leur ac2f d une op2on à l autre (5 % et 8 %) ou à d autres fonds Catégorie de société sans s inquiéter des incidences fiscales. La Catégorie T vous permet de personnaliser la stratégie de flux de revenus de vos clients puisque les combinaisons possibles pouvant être u2lisées pour créer une solu2on répondant à leurs besoins de revenu sont illimitées. 17
18 Principaux avantages La Catégorie T est une solu2on de revenu permejant de générer un flux de revenus et ne doit pas être confondue avec le taux de rendement du placement ou un rendement offert par les instruments de revenu tradi2onnels. Le fonc2onnement de la Catégorie T repose sur les gains non réalisés d un placement axé sur les ac2ons. L avantage concurren2el de la Catégorie T est qu elle fournit un flux de revenu mensuel prévisible et fiscalement avantageux, provenant intégralement de RDC, et dont les distribu2ons annuelles sont réinves2es automa2quement. Vos clients peuvent donc inves2r intégralement leur ac2f tout en recevant un revenu fiscalement avantageux constant. Ils ont en outre la flexibilité de décider quand réaliser les gains en capital à par2r de leur inves2ssement. 18
19 PosiHonnement concurrenhel de la Catégorie T CI offre le plus vaste éventail de placements fiscalement avantageux dans la plus grande gamme de catégories d ac2fs. Grâce à plus de 50 mandats faisant par2e de la structure Catégorie de société, vos clients peuvent : transférer entre les différents fonds sans conséquences fiscales reporter le moment de payer des impôts et maximiser la croissance de leurs placements grâce à la puissance de la capitalisa2on 19
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