Annuaires administratifs de l Ardèche Bibliographie exhaustive
|
|
|
- Joëlle Simoneau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Annuaires administratifs de l Ardèche Bibliographie exhaustive Etablie le 21 février 2017 Classement par ordre chronologique de parution Annuaire du département de l'ardèche pour... - Privas : [s.n.], cm Annuel. - Le sous-titre varie. Variante (s) de l'adresse : Valence : Imprimerie de Marc Aurel ; Privas : Secrétariat de la Préfecture, 1830 ; Valence : Marc Aurel frères, 1839 ; Privas : Guiremand et Sauzon, 1841 ; Valence : J. Marc Aurel, Parait irrégulièrement. Cote : PER Annuaire du département de l'ardèche pour l'an onze / imprimé par ordre du préfet. - A Privas : de l'imprimerie de F. Agard, imprimeur de la Préfecture du département de l'ardèche, [1802]. 232 p. : ill. ; 18 cm Cote : BIB Le Mémorial administratif de la préfecture du département de l'ardèche / Préfecture du département de l'ardèche. - Privas : s.n., x29 cm Annuel. - Cote : PER Annuaire de l'ardèche. - Privas : Ph. Guiremand et Roure, In-8. Cote : FM C Annuaire administratif, statistique et historique de l'arrondissement de Largentière pour Valence : Typographie Marc Aurel, p. ; 21 cm. Cote : BIB Annuaire administratif, statistique et historique de l'arrondissement de Largentière pour... = "Le Bas-Vivarais" ; "Annuaire de l'arrondissement de Largentière". - Valence : Typographie Marc Aurel, cm Annuel. - Porte en tête : "Le Bas-Vivarais". - Le faux-titre porte : "Annuaire de l'arrondissement de Largentière". Cote : PER Annales du Vivarais ou Annuaire administratif, historique, statistique et commercial du département de l'ardèche pour... [Texte imprimé]. - Le Puy : Typographie Marchessou, ; Aubenas : Impr. de Léopold Escudier, cm [?]. Cote : PER 145 1
2 1859 Annuaire de l'ardèche [Texte imprimé] : almanach administratif, ecclésiastique, statistique et commercial... - Privas : P. Guiremand, [1859]-[1860] cm Cote : PER Annuaire du département de l'ardèche [Texte imprimé] : almanach administratif, ecclésiastique et commercial pour l'année... / attaché de presse, rédacteur, secrétaire, H Biez. - Privas : P. Guiremand, 1861-[187?] ; Privas : Roure fils, cm Cote : PER Annuaire du canton d'aubenas publié par les soins du Comité Républicain pour l'année 1872 / un Groupe de Citoyens. - Privas : Impr. du reveil de l'ardèche, p., couv. ill. ; 13 cm. Cote : BR 193 Almanach républicain du "Réveil de l'ardèche". - Privas : [s.n.], cm Edité par : " Réveil (Le) de l'ardèche. Organe des intérêts généraux du département". Cote : PER Almanach de la "Croix de l'ardèche". - Annonay : Imprimerie Hervé cm Annuel. - Cote : PER Annuaire spécial du département de l'ardèche ; résumé des avantages consentis par les négociants-souscripteurs à MM. les principaux fonctionnaires de l'etat et à MM. les officiers de l'armée et de la marine, Paris : G. Rompant, XV p. : ill. ; 20 cm Cote : BIB 16 BR 801 Bertal, E. Guide annuaire de l'ardèche / E. Bertal. - Privas : Impr. de J.-J. Roux, cm + 1 carte Périodicité inconnue. - Achat Cote : PER Guide annuaire de l'ardèche / E. Bertal. - Privas : impr. J.-J. Roux, p. ; 18 cm Cote : BIB ; BIB Annuaire spécial du département de l'ardèche ; résumé des avantages consentis par les négociants-souscripteurs à MM. les principaux fonctionnaires de l'etat et à MM. les officiers de l'armée et de la marine, Paris : G. Rompant, XXIV p. : ill. ; 20 cm Cote : BIB 16 BR 802
3 1904 Almanach du Bloc républicain ardéchois. - Privas : Imprimerie Nouvelle Démocratie de l'ardèche (La), Annuel. - État de la collection : numéro unique année Courant politique : Bloc républicain. Cote : PER Ardèche. Annuaire D.-D., commercial et industriel. Année Valence : C. Legrand, p. ; 24 cm. Cote : BIB Drôme-Ardèche. Annuaire D.-D. administratif, commercial et industriel...année 1906 [Texte imprimé] / édité par David & Delaye. - Valence : David & Delaye, p. : ill. ; 24 cm Cote : BIB Drôme-Ardèche. Annuaire D.-D. administratif, commercial et industriel. Année / J. David, P. Valla. - Valence : C. Legrand, p. ; 22 cm. Cote : BIB Annuaire Drôme Ardèche : administratif, commercial et industriel. - Valence : [s.n.], cm Cote : PER Annuaire officiel de l'ardèche pour l'année... : administratif, commercial, industriel et agricole, contenant la liste des comptes courants postaux du département cm Annuel. Cote : PER Annuaire Fournier de l'ardèche : administratif, commercial, industriel et agricole publié sous les auspices du conseil général et de l'administration. - Valence : Agence Fournier, cm Annuel. - En 1926 porte en tête : Indicateur Fournier. - La couv. porte : "Annuaire Fournier de l'ardèche". Autre forme du titre (figurant sur le document) : "Annuaire du département de l'ardèche... Administratif, commercial, industriel et agricole... ". Cote : PER
4 1940 Almanach de la "Gazette d'annonay et du Haut-Vivarais. - Annonay : imprimerie Hervé, cm Annuel. - Porte sur la couverture : "sous le signe de la rénovation nationale et du régionalisme". Cote : PER Bottin de l'ardèche. - Paris : Didot-Bottin, cm Annuel. - - Lacunes. Cote : PER Alpes. : Lyon : Editions AGEPE, p. ; 24 cm Cote : BIB BA 9764 Alpes. : Lyon : Editions AGEPE, p. ; 24 cm Cote : BIB BA 9765 Alpes. : Lyon : Editions AGEPE, p. ; 24 cm Cote : BIB BA 9766 Alpes. : Lyon : Editions AGEPE, p. ; 24 cm Cote : BIB BA 9767 Alpes. : Lyon : Editions AGEPE, p. ; 24 cm Cote : BIB BA 9768 Alpes. : Lyon : Editions AGEPE, p. ; 24 cm Cote : BIB BA Annuaire administratif, département de l'ardèche / Préfecture de l'ardèche. - Privas : Préfecture, p. ; 29 cm Cote : BIB Annuaire des services de l'etat en Ardèche. - Privas : Préfecture de l'ardèche, cm Annuel. - Etat de la collection : manque l'année Cote : PER
5 Annuaire des services de l'etat en Ardèche 1991 / Préfecture de l'ardèche. - Paris (21-23 rue Lucien-Sampaix, 75010) ; Privas (rue Pierre-Filliat, Cedex) : FFER : Préfecture de l'ardèche., p. 21 cm. Cote : BIB ; BIB Annuaire des services de l'etat en Ardèche 1992 / Ardèche. - Paris (21-23 rue Lucien p. 21 cm. Cote : BIB 8 BR Annuaire des services de l'etat en Ardèche 1993 / Ardèche. - Paris (21-23 rue Lucien cm. Cote : BIB Annuaire des services de l'etat en Ardèche 1994 / Ardèche. - Paris (21-23 rue Lucien cm. Cote : BIB Annuaire des services de l'etat en Ardèche 1996 / Ardèche. - Paris (21-23 rue Lucien- Sampaix, 75010) ; Privas (rue Pierre-Filliat, Cedex) : FFER : Préfecture de l'ardèche, 1996 Cote : BIB Annuaire des services de l'etat en Ardèche 1998 / Ardèche. - Paris (21-23 rue Lucien cm. Cote : BIB Annuaire des services publics de l'ardèche Paris : Opas, [ca 2000]. 152 p. : ill. en coul. ; 24 cm. Cote : BIB Annuaire des services publics de l'ardèche Paris : Opas, ; 144 p. : ill. ; 24 cm. Cote : BIB 8 BR
6 Annuaire des services publics de l'ardèche 2007 / Ardèche. - Paris : éd. Opas, p. : ill., couv. ill. ; 24 cm. Cote : BIB
75ème FOIRE DU DAUPHINÉ. 24 Septembre au 2 Octobre
75ème FOIRE DU DAUPHINÉ 24 Septembre au 2 Octobre PLAN MÉDIA 2011 LES QUOTIDIENS DAUPHINE LIBERE (DROME ARDECHE) 7 parutions (à la Une) et 7 en page départementale DAUPHINE LIBERE (ISERE)... 6 parutions
Données documentaires Généralités : structure des données documentaires dans BCDI et règles de saisie à adopter
Données documentaires Généralités : structure des données documentaires dans BCDI et règles de saisie à adopter 1. Les données documentaires dans BCDI Edité et diffusé par le CRDP de Poitou-Charentes depuis
Les formats MARC. Françoise Leresche Bibliothèque nationale de France, Agence bibliographique nationale, Bureau de normalisation documentaire
Les formats MARC Françoise Leresche Bibliothèque nationale de France, Agence bibliographique nationale, Bureau de normalisation documentaire Réseau National des Bibliothèques de Mathématiques École thématique
4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
DIFFÉRENCE (n.f) : QUALITÉ QUI NOUS DISTINGUE ET NOUS UNIT. une Banque coopérative. De PROXIMITÉ. Au CŒuR Du DÉVELOPPEMENT
DIFFÉRENCE (n.f) : QUALITÉ QUI NOUS DISTINGUE ET NOUS UNIT. En 2012, la Caisse d Epargne Loire Drôme Ardèche a consacré 1 408 500 à des projets de solidarité locale. une Banque coopérative De PROXIMITÉ
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
AFFICHAGE. AFFICHAGE MOBILE Roule ma pub et Mouv Pub Valence, Romans, Saint-Marcellin, Tain dès le 24 septembre 2 véhicules pendant 4 jours
PLAN MEDIA ET COMMUNICATION 2014 AFFICHAGE AFFICHAGE MOBILE Roule ma pub et Mouv Pub Valence, Romans, Saint-Marcellin, Tain dès le 24 septembre 2 véhicules pendant 4 jours Arrières de bus - 106 faces Soit
SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ. Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690. Dernière édition : octobre 2011
SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690 Dernière édition : octobre 2011 Texte mis à jour le 29 janvier 2014 MM. DAUTHIER dauthier@univ-tln.fr 1 Notes
Collectivités Territoriales
4 trimestre 2004 Sports Territoires Environnement Equipements Nature le CROS et les 8 CDOS de la Région Rhône Alpes 2005 06 30 N 7 Collectivités Territoriales Présence des représentants du Mouvement sportif
Impression mobile Brother Guide utilisateur - Logiciel
mobile Brother Guide utilisateur - Logiciel Le contenu de ce guide et les spécifications de ce produit sont sujets à modification sans préavis. Brother se réserve le droit d'apporter des modifications
AVIS. VU le code des juridictions financières, notamment ses articles L. 232-1 et R. 232-1 ;
SYNDICAT DE PROMOTION DE L INTERCOMMUNALITE SPORTIVE (Maine-et-Loire) Article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales Déséquilibre réel du budget 2012 Rapport n 2012-0072 Séance du 9
Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat
Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat 53 54 Annexe 7 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire 55 56 Annexe
ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration
LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé
DEMANDE D IMMATRICULATION D UN TRAVAILLEUR notice explicative
o N 50560#02 L'ASSURANCE MALADIE notice explicative Qui doit établir cette déclaration? En application des articles L 312-1, R 312-4, R 312-5, R 312-6 du Code de la Sécurité Sociale, L est tenu de dé clarer
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Document consultable en intégralité à la préfecture de la Haute-Garonne, (accueil Saint-Etienne) et dans les sous-préfectures de Muret et
MON ESPRIT D'ENTREPRISE
MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre
Ouverture de la séance à 19 heures 00 1/7
Commune de Saint-Marcel-lès-Annonay COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 16 mars 2010 L an deux mille dix le seize mars à 19 H 00, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s est
3 PAPETERIE. 3.2 En-tête et suite de lettre CD. Arial Bold 9 pts, noir, cap et bas de casse, centré
3.2 En-tête et suite de lettre CD 40 Le Directeur général a Arial Bold 9 pts, noir, cap et bas de casse, centré Le Président a avenue Marceau - 75008 Paris - Tél. : +33 1 44 43 10 00 - Télécopie : +33
Pont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
DOSSIER D INFORMATION
DOSSIER D INFORMATION PRÉSENTATION DU PACTE NATIONAL POUR LA CROISSANCE, LA COMPÉTITIVITÉ ET L EMPLOI Mardi 5 mars 2013, à 9 heures 30 Préfecture de l Ardèche - Salle Jean Moulin CONTACTS PRESSE : Cabinet
La gestion des risques en établissement de santé Point de vue de la Société française de gestion des risques en établissement de santé SoFGRES
La gestion des risques en établissement de santé Point de vue de la Société française de gestion des risques en établissement de santé SoFGRES Gilbert Mounier 1 La SoFGRES association loi 1901 à but non
3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009
Usine métallurgique (fabricant de cuivrerie) Rome et étalage pour magasins Ulmo et Wergrove puis Buyret frères et Cie tissage mécanique puis Buyret frères et Lévy plombier puis Electro- Ceres puis S.A.B.
PREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS
Les Presses de l Université du Québec NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS Le manuscrit, en version complète et définitive, doit être présenté de la manière la plus simple et uniforme possible, afin de
Commune de Clairfontaine
Commune de Clairfontaine Pré diagnostic de l accessibilité L a loi de 2005 sur «l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» oblige les communes à
92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY
92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY Dès le 17ème siècle nous trouvons des traces de «charbonnières» dans la région de Blanzy 1. La mise en valeur véritable des mines du bassin de Montcenis
1- Une situation économique et politique dégradée
Le 9 Avril 2015 Intervention Elisabeth Le Gac Assemblée générale URI CFDT Rhône-Alpes Préambule : L activité présentée n est pas exhaustive du travail réalisé par l interpro en Rhône-Alpes. La présentation
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
LES AIDES DISPONIBLES POUR AMELIORER SON LOGEMENT DRAGA- ARDÈCHE
LES AIDES DISPONIBLES POUR AMELIORER SON LOGEMENT DRAGA- ARDÈCHE AIDES DE l Anah (agence nationale de l habitat) Le logement doit être achevé depuis plus de 15 ans Les subventions sont accordées sous conditions
Semaine régionale de la Création, Reprise, Transmission
29/10/08 17:13 du Page 1 17 au Osez2008.qxd 21 novembre 2008 Semaine régionale de la Création, Reprise, Transmission Cédants Créateurs, Repreneurs Jeunes entreprises Concrétisez votre projet avec les conseillers
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013
1 Valence, le 27 novembre 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013 Membres du C.D. Présents : MERCIER A. / BRUN C. / / CHANRON H. / COLOMBET J.C./ DESIES N. / GROS M. / GUILLOT
Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora
Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora 24 rue Seguin Confluent Lyon 2e Dossier IA69000067 réalisé en 2001 Copyrights Copyrights Auteurs Région
sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Lyon (CCI Lyon).
2014-05 Séance du 5 mars 2014 AVIS sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Lyon (CCI Lyon). Vu le décret n 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n 2006-1267
SoFGRES - Université Paris I Sorbonne 1, rue Victor Cousin 75005 PARIS www.sofgres.org. SoFGRES / Hôpital Expo 20 mai 2010
SoFGRES - Université Paris I Sorbonne 1, rue Victor Cousin 75005 PARIS www.sofgres.org 1 La SoFGRES association loi 1901 à but non lucratif, créée et déclarée à la préfecture de Paris le 28 mai 2002, qui
REDIGER UNE BIBLIOGRAPHIE
Service documentation 2011/2012 REDIGER UNE BIBLIOGRAPHIE 1. Présentation 2. La bibliographie 2.1 Règles de présentation pour les documents imprimés 2.2 Règles de présentation pour les documents électroniques
STATUTS CONSTITUTIFS. Fonds de dotation MECENAT-MSE. FONDS DE DOTATION «Mécénat- MSE»
STATUTS CONSTITUTIFS Fonds de dotation MECENAT-MSE 1 L an DEUX MILLE ONZE Le 21 avril A Marseille, STATUTS CONSTITUTIFS du fonds de dotation MECENAT-MSE Le Conseil d administration de l association MODERNISER
L archéologie préventive
L archéologie préventive Le code du patrimoine (livre V) : définit le patrimoine archéologique et l archéologie préventive, répartit les compétences entre les différents acteurs, décrit la mise en œuvre
Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011
Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de
LES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES guide à l usage des étudiants. sources : éléments :
LES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES guide à l usage des étudiants sources : Les deux sources d information pour l élaboration d une liste de références bibliographiques sont : - le document lui-même (les informations
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Présentation du Système Informatique Mobile PARADIDACT
Présentation du Système Informatique Mobile PARADIDACT www.parat.fr pourquoi un Systeme Informatique Mobile PARADIDACT? PARADIDACT : un véritable système modulaire et évolutif. Les ordinateurs portables
CONVENTION PORTANT SUR L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D OCCUPATION ET D UTILISATION DU SOL
COMMUNE DE... Textes législatifs CONVENTION PORTANT SUR L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D OCCUPATION ET D UTILISATION DU SOL Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l article L5211-4-2
Le cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau.
Syndic d immeuble Présentation : En tant que professionnel du chiffre et agrée comptable fiscaliste, notre société prend en charge la gestion administrative, financière et technique, de votre bien en privilégiant
CONVENTION. sur le contrôle du travail au noir dans le canton du Valais
Case postale 141 1950 Sion Tél. : 027/327.51.11 Fax : 027/327.51.80 CONVENTION sur le contrôle du travail au noir dans le canton du Valais Le Conseil d'etat du canton du Valais et les parties ci-après
Les bénéficiaires de la CMU en Rhône-Alpes au 31 décembre 2003
La Lettre de la DRASS N 2006-03-L Avril 2006 Les bénéficiaires de la CMU en Rhône-Alpes au 31 décembre 2003 Au 31 décembre 2003, 40 000 rhônalpins sont affi liés à l assurance maladie par le dispositif
Rapport financier semestriel
Rapport financier semestriel premier semestre 2011 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE À CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES au capital actuel de 70 658 206,25 euros
ECOLE NATIONALE DES AUXILIAIRES MEDICAUX (ENAM) DE LOME - TOGO PRESENTATION
MINISTERE DE LA SANTE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE REPUBLIQUE TOGOLAISE Travail-Liberté-Patrie MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE MINISTERE
Présentation des plateformes d accueil de Forum réfugiés Cosi. 13 septembre 2012
Présentation des plateformes d accueil de Forum réfugiés Cosi 13 septembre 2012 Sommaire Introduction I. La plateforme de Lyon: la maison du réfugié 1. Présentation générale 2. Le réseau partenarial 3.
Etat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
AVIS. COMMUNE DE SAUMUR (Maine-et-Loire) Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales. Détermination d une dépense obligatoire
COMMUNE DE SAUMUR (Maine-et-Loire) Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales Détermination d une dépense obligatoire Rapport n : 2012-0127 Séance du : 13 septembre 2012 Avis n
«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques»
«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques» Xavier Junique, Patricia Toucas et Richard Ribière Revue internationale de l'économie sociale : Recma, n 301,
ROF 2003_096. Ordonnance. modifiant certaines dispositions relatives à la sécurité des ascenseurs. Le Conseil d Etat du canton de Fribourg
Ordonnance du 1 er juillet 2003 Entrée en vigueur : 01.07.2003 modifiant certaines dispositions relatives à la sécurité des ascenseurs Le Conseil d Etat du canton de Fribourg Vu la loi fédérale du 19 mars
RD 852-B M 2138. Secrétariat du Grand Conseil. Date de dépôt : 9 avril 2013
Secrétariat du Grand Conseil Date de dépôt : 9 avril 2013 RD 852-B M 2138 a) RD 852-B Rapport de la Commission de contrôle de gestion chargée d étudier le rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur
DOSSIER DE PRESSE. L IRSN présente sa stratégie de surveillance de la radioactivité dans l environnement de la Vallée du Rhône.
DOSSIER DE PRESSE L IRSN présente sa stratégie de surveillance de la radioactivité dans l environnement de la Vallée du Rhône 17 novembre 2014 Surveiller la radioactivité dans l environnement : les attentes
Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
GEORGES-HENRI LUQUET ET LA FRANC-MAÇONNERIE.
GEORGES-HENRI LUQUET ET LA FRANC-MAÇONNERIE. Nous tenons à exprimer nos plus vifs remerciements à Irène Mainguy, Pierre Mollier et Georges Odo pour leur aide précieuse, et pour nous avoir autorisé à publier
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé)
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé) Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le dossier de demande d accès du MASTER 2 CISS pour l année
L agence Uniteam créé l objet connecté UBOXLIVE et lance une vaste opération de prospection inédite
Paris, le 21 octobre 2013 Communiqué de presse L agence Uniteam créé l objet connecté UBOXLIVE et lance une vaste opération de prospection inédite L agence de communication Uniteam a créé un objet connecté
FINANCE D ENTREPRISE ET STRATEGIE JURIDIQUE
LUDOVIC DUMARTIN IAN KAYANAKIS MARYLINE PERENET Directeur Associé Fondateur, Directeur Général Directrice Associée 06 17 11 95 46 06 58 76 86 67 06 24 50 57 30 ld@lexalisconseil.com ik@lexalisconseil.com
STATUTS. Préambule: Article 2. Le but de l Association est:
STATUTS Préambule: Durant l été 1985, les responsables du camp des jeunes des paroisses de la Vallée de Joux de l Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (Philippe Corset, diacre au Sentier et sa
90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
LES METIERS DES ARCHIVES
, Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire
LUTTE CONTRE L AMBROISIE
LUTTE CONTRE L AMBROISIE Création d un applicatif Smartphone Repérage participatif de l Ambroisie Fiche Projet CONTACT Valence AGGLO : 04.75.79.22.11 ambroisie@valenceagglo.fr 17/10/2012 I. Contexte La
AVIS. VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 1612-14 et L. 1612-20, R. 1612-27 à R. 1612-29 et R.
Première section SYNDICAT DE LA BELLE ETOILE Syndicat d études, de réalisation et de gestion d une station d épuration (Sarthe) Article R. 1612-31 (L. 1612-14) du code général des collectivités territoriales
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Les Métiers de l Automobile
Les Métiers de l Automobile Mondial des Métiers 2008 Présentation des métiers Les métiers de l automobile ont beaucoup évolué ces dernières années. En 2005, le secteur de la distribution et des services
dossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
www.rhonealpes.fr Rhône-Alpes
www.rhonealpes.fr Accueillir et accompagner des jeunes en contrat d engagement de service civique Rhône-Alpes Alors que la jeunesse doit rester l âge des projets et des rêves, aujourd hui, dans notre région,
27 événements en Drôme
Annexe 1 : 27 événements en Drôme Du lundi 7 au vendredi 11 avril «Que se passe t-il derrière votre prise électrique?» à St Paul Trois Châteaux Organisateur : EDF Centrale nucléaire du Tricastin Lieu :
INTRODUCTION. S'y ajoute de plus, toute l importance des marques (oblitérations, indications, etc..) GUIDE PRATIQUE
INTRODUCTION L émission d un timbre, correspond, en général, au besoin d un tarif d affranchissement particulier [par exemple la carte postale de plus ou moins 5 mots, ordinaire ou recommandée, pour l
Fins, réguliers, diam ext 31mm Épais, grossiers, diam 36 mm
Sabres de cavalerie légère, dits à la chasseur. Différence entre les Modèles de l'an IX & An XI Introduction : Faisant suite à la période agitée de la révolution, le directoire, puis le consulat vont tenter
Modifications du Code du travail par la loi N 2014-873 du 4 août 2014
FM 14/08/14 Modifications du Code du travail par la loi N 2014-873 du 4 août 2014 Article L1153-5 L employeur prend toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les faits de harcèlement sexuel, d
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal :
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil régional normal : N NV65-08 JUILLET 2015 SOMMAIRE Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement
Venez à la rencontre des employeurs du ministère de la Défense et de la fonction publique
Venez à la rencontre des employeurs du ministère de la Défense et de la fonction publique Cercle Bellecour Quartier Général Frère 22 avenue Leclerc - Lyon 7 e Jeudi 15 novembre 2012 9h30-15h30 PROGRAMME
PROJET STATUTS DE L ASSOCIATION NOGENT DEMOCRATIE mouvement indépendant
PROJET STATUTS DE L ASSOCIATION NOGENT DEMOCRATIE mouvement indépendant ART. 1er : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT
DIRECTION DE L IMMIGRATION ET DE L INTÉGRATION PÔLE ETRANGERS PRÉFET DU VAL DE MARNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT Les demandes de renouvellement du titre de séjour étudiant s effectuent
Metrohm. ph-mètre 780 ph-/ionomètre 781. Un nouveau concept qui fait référence. Analyse des ions
Metrohm Analyse des ions ph-mètre 780 ph-/ionomètre 781 Un nouveau concept qui fait référence Des fonctions multiples faciles à utiliser Le ph-mètre 780 et le ph-/ionomètre 781 associent la qualité Metrohm
Entrées d'air hygroréglables
Entrées d'air hygroréglables Tableaux de sélection p. 22 1. Mise en œuvre en menuiserie 2. Mise en œuvre dans le bâti Entrée d air hygroréglable et acoustique de type p. 24 1. Description 2. Caractéristiques
Syndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52. www.iccassurances.fr
Shutterstock Référence L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52 Assurance autos, motos, cyclos, véhicules militaires, tracteurs Tarifs dégressifs flottes www.iccassurances.fr PARIS - LYON
DOSSIER TECHNIQUE. La nouvelle signalétique des envois de presse. nement. bn o GAZINE. Feuille ROUTAGE GAZETTE AGE OURNA ÉDACTION CAHIER
DOSSIER TECHNIQUE La nouvelle signalétique des envois de presse bn o GAZINE GAZETTE AGE OURNA ÉDACTION CAHIER & nement ROUTAGE Feuille ,, EÉDITO AFIN DE MIEUX IDENTIFIER ET PRIORISER la Presse dans la
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h
Direction de la CITOYeNNETÉ Affaires Générales PASSEPORT BIOMÉTRIQUE Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Les personnes
Le Registre national
E Le Registre national 34 2005 RAPPOR D ACTIVITES E.1. Description Le Registre national est un système de traitement d'informations qui assure, conformément aux dispositions de la loi du 8 août 1983 organisant
Statuts Psychomotricité Suisse. Contenu. 29 mai 2013, Comité Central Psychomotricité Suisse adopté par les membres lors de l Assemblée générale
Statuts Psychomotricité Suisse 29 mai 2013, Comité Central Psychomotricité Suisse adopté par les membres lors de l Assemblée générale Contenu 1 Généralités 2 2 Membres 2 3 Organisation 4 4 Finances 9 5
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE SUJET
SESSION 2011 France métropolitaine BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE ÉPREUVE N 2 DU PREMIER GROUPE ÉPREUVE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Option : Génie des équipements agricoles Durée : 3 heures 30 Matériel(s)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Préfecture de LA MANCHE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS JANVIER 0 NUMÉRO SPÉCIAL N 0 Le contenu intégral des textes et/ou les documents et plans annexés peut être consulté auprès du service sous le timbre
Etat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
JOURNAL OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE
Première partie 53 e année n spécial JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15
Secrétariat du Grand Conseil PL 10573-A
Secrétariat du Grand Conseil PL 10573-A Date de dépôt : 26 janvier 2010 Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'etat ouvrant un crédit d'investissement de
Publier les actes d un colloque. en 10 points
Publier les actes d un colloque en 10 points Avant le colloque 1. Évaluez le budget 2. Attribuez la responsabilité scientifique à un membre du comité d organisation 3. Établissez un échéancier 4. Créez
7j/7j 24h/24h Simplicité Rapidité Sécurité
ACCEDEZ POUR MODE VOUS D EMPLOI A VOS CONNECTER COMPTES - www.ca-normandie.fr 7j/7j 24h/24h Simplicité Rapidité Sécurité VOTRE BANQUE INTERNET VOTRE NUMERO CLIENT + VOTRE CODE SECRET = un accès direct
Liste des promesses tenues*
331 Culture Démocratiser l'accès au multimédia. I. CHANGEONS LA VIE QUOTIDIENNE DES FRANÇAIS.7. Assurer notre rayonnement culturel.nous porterons le budget de la culture à 1% du budget de l'etat. Nous
5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1
Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1 Sommaire Dispositif Toute diffusion est dûment conseillée conception et réalisation par sylvain Lesage
Guide de l apprenti. L apprentissage en CAP, BAC PRO, BTS, DCG, Mention Complémentaire en alternance avec l entreprise
Guide de l apprenti 2015 L apprentissage en CAP, BAC PRO, BTS, DCG, Mention Complémentaire en alternance avec l entreprise UN CONTRAT DE TRAVAIL «Un contrat d apprentissage est un contrat de travail» «L
Communiqué de presse
Paris, le 3 février 2006 Communiqué de presse «Coopératives et mutuelles : un gouvernement d entreprise original» Les 30 recommandations du rapport sur le gouvernement d entreprise des coopératives et