REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER DEPARTEMENTAL 3 SENIOR MASCULIN

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1 REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER DEPARTEMENTAL 3 SENIOR MASCULIN Le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis organise un Championnat Départemental 3 seniors Ce Championnat est qualificatif au Championnat Départemental 2 seniors Article 1 Le Championnat Départemental 3 seniors masculins est ouvert aux équipes des Associations sportives affiliées à la FFBB et régulièrement qualifiées pour cette division. Elles doivent de plus évoluer dans une salle homologuée et équipée conformément aux Règlements des Salles et Terrains. Le Comité Départemental a toujours le droit de refuser l inscription d une équipe d Association Sportive dès lors qu il motive son refus. ASSOCIATIONS SPORTIVES QUALIFIEES POUR LE CHAMPIONNAT DE LA SAISON EN COURS Article 2 Les équipes des Associations sportives descendant de Départemental 2 seniors Les équipes des Associations ayant fait forfait général en Pré-Régional seniors Les équipes des Associations sportives maintenues en Départemental 3 seniors Les nouvelles équipes d Associations sportives Soit 16 équipes.

2 SYSTEME DE L EPREUVE Article 3 Les 16 équipes des Associations sportives sont groupées en deux poules de 8 équipes disputant des rencontres Aller et Retour. A l issue des Play-Off de la saison en cours, l équipe de l Association sportive classée 1 ère est déclarée Championne de Seine-Saint-Denis de Départemental 3 seniors Article 4 MONTEES EN FIN DE SAISON Montées Les équipes des Associations sportives classées 1 ère et 2 ème du Championnat sont promues en Départemental 2 seniors Si l une des équipes ne peut monter en division supérieure, en raison de la présence d une équipe de niveau supérieur de la même Association sportive ou de la Coopération Territoriale de Club, la montée se fera suivant le classement de la poule correspondante. Titre de Champion départemental ¼ Finales de Play-Off A l issue du Championnat, les équipes des Associations sportives classées de la 1 ère place à la 4 ème place de chaque poule participeront à des ¼ Finales croisées : - Match 1 1 er Poule A / 4 ème Poule B - Match 2 2 ème Poule A / 3 ème Poule B - Match 3 3 ème Poule A / 2 ème Poule B - Match 4 4 ème Poule A / 1 er Poule B Il en sera de même pour les équipes des Associations sportives classées de la 5 ème place à la 8 ème place de chaque poule, à savoir : - Match 5 5 ème Poule A / 8 ème Poule B - Match 6 6 ème Poule A / 7 ème Poule B - Match 7 7 ème Poule A / 6 ème Poule B

3 - Match 8 8 ème Poule A / 7 ème Poule B ½ Finales de Play-Off Suite des Play-Off du classement 1 ère à 4 ème place - Match 9 V 1 / V 4 - Match 10 V 2 / V 3 Suite des Play-Off du classement 5 ème à 8 ème place - Match 11 V 5 / V 8 - Match 12 V 6 / V 7 Finale Play-Off - Match 13 V 9 / V 10 Article 5 Nombre de joueurs autorisés : QUALIFICATIONS ET LICENCES Nombre de joueurs autorisés Types de licences autorisées (nb maximum) Catégories et couleurs de licences autorisées (nb maximum) Seniors U 20 / U 19 / U 18 / (U 17) Domicile Extérieur Licence C1, C2 ou T Licence C Licence AS Blanc (surclassé U 17)) Vert Jaune Orange Rouge 10 maximum 10 maximum 3 (4 si création équipe)

4 HORAIRES DES RENCONTRES Article 6 L heure officielle des rencontres de ce Championnat est fixée au dimanche à 15h30. Dérogations d horaire ou de jour : elles doivent être faites conformément à l article des Règlements Sportifs Généraux du Comité Départemental de la Seine-Saint Denis. L horaire de 15h30 est réservé à l équipe disputant le Championnat le plus élevé ou à l équipe senior masculine en cas de même niveau. REGLES DE PARTICIPATION (Art 41 des Règlements Sportifs Généraux) Article 7 Les équipes 2 / 3 / 4 participantes au Championnat Départemental 2 seniors masculins évolueront avec les mêmes règles de participation que les autres équipes disputant ce Championnat. En aucun cas, deux équipes d une même Association sportive (en nom propre / en Entente de Coopération Territoriale de Club / Entente de Clubs) ne pourront évoluer dans la même poule, sauf au niveau le plus bas. Impossibilité pour l équipe 2 / 3 / 4 d accéder au Championnat dans lequel évolue l équipe 1 / 2 / 3. Article 8 CHARTE DES OFFICIELS Ce Championnat n est pas soumis à la Charte des Officiels.

5 OBLIGATIONS SPORTIVES Article 9 Ce Championnat n a pas d obligations sportives à respecter. SAISIE DES RESULATS Article 10 La feuille de marque électronique (e-marque) est obligatoire sur ce Championnat, les Clubs doivent l envoyer via FBI sous 24h00, après la fin du match. ATTENTION : un score enregistré ne peut plus être modifié. Seule la Commission Sportive départementale pourra le rectifier en cas d erreur de saisie. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se référer aux Règlements sportifs généraux du Comité départemental de la Seine-Saint- Denis.