Répertoire ( / /3) Par C. ABALLEA

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Jean-Charles Caron
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Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Service affaires financières, équipement de la protection civile (1959-1962) ; Services opérationnels de la protection civile (1963-1975) - Services

1 Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Service affaires financières, équipement de la protection civile ( ) ; Services opérationnels de la protection civile ( ) - Services opérationnels de la sécurité civile ( ) - Sous-direction moyens opérationnels ( ) - Sous -Direction opérations de Répertoire ( / /3) Par C. ABALLEA Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /3 Niveau de description fonds Intitulé Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Service affaires financières, équipement de la protection civile ( ) ; Services opérationnels de la protection civile ( ) - Services opérationnels de la sécurité civile ( ) - Sous-direction moyens opérationnels ( ) - Sous -Direction opérations de Secours (1991-)-Sous-direction des services opérationnels Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Introduction Ce versement coté a été effectué à la mission des Archives nationales du ministère de l'intérieur, avec inventaire, en avril 1998, par la direction de la défense et de la sécurité civiles/opérations de secours. Il concerne des dossiers du groupement des moyens aériens et du commandement des formations militaires (Conformisc). Sommaire Art 1 : Groupement des moyens aériens : Présentation générale du groupement, organisation et personnel de Marignane, emploi et expérimentation d aéronefs, lutte contre les pollutions marines par hydrocarbure et lutte contre les feux de forêts, Art 2-3 : Commandement des Formations Militaires de la Sécurité Civile (COMFORMISC) : Cellule mobile d intervention radiologique, historique des unités d instruction et d intervention de la sécurité civile (Corte, Nogent-le-Rotrou, brignoles), Nom du producteur Sous-direction des moyens nationaux (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation secours; protection de la nature; sécurité civile; pollution; personnel; mer; incendie; hydrocarbure; hélicoptère; forêt; avion; nogent-le-rotrou (eure-et-loir); marignane (bouches-du-rhône); corte (haute-corse); brignoles (var); var (provence-alpes-côte-d'azur, département); corse-du-sud (corse, département); eure-et-loir (centre, département); bouches-du-rhône (provence-alpes-côte-d'azur, département); sécurité; gestion logistique 3

4 Répertoire ( / /3) /1 MI 9835/1 GROUPEMENT DES MOYENS AERIENS Présentation générale du Groupement Aérien - Brochure et notes concernant les moyens, les missions et les actions du groupement aérien et s.d. Organisation et personnel de Marignane Organisation - Notes, rapports et correspondance concernant l'organisation de la base de Marignane : organigramme et règlement intérieur Dispositions juridiques applicables aux personnels de Marignane - Notes, projet de décret, contrat type concernant la rémunération des personnels contractuels Notes, textes de référence au sujet des indemnités et des primes allouées au personnel du Groupement aérien ; décrets, arrêtés et instruction concernant le régime indemnitaire, correspondance et notes portant sur le réajustement des taux de la prime spéciale feux de forêt et de l'indemnité journalière pour risques aériens Notes et correspondance portant sur l'attribution de bonifications pour l'exécution de services aériens commandés Notes, rapport de synthèse et décrets concernant la refonte des dispositions juridiques applicables aux personnels de la Base de Marignane (navigants contractuels) Effectifs - Note et compte-rendu de la réunion interministérielle du 6 juillet 1984 portant sur la situation des techniciens d'aéronautique non navigants du groupement aérien ; notes et correspondance concernant la situation des personnels administrative de la base aérienne, tableaux et note concernant les effectifs Concertation concernant le statut des personnels contractuels : avis des organisations syndicales - Notes, projet de décret et correspondance portant sur les revendications des personnels de la base face au projet de statut spécifique aux personnels contractuels du Groupement Aérien. 4

5 Aéronefs - Rapport de M. P. Balaskovic sur le dirigeable léger d'application générale, juin Avion citerne GRUMMMAN AG Catégorie C : Fiche de synthèse suite à la mission d'étude concernant l'appareil des avril 1978 ; questionnaire relatif au Grumman - Utilisation Feux de forêts ; fiche de synthèse et Pv de réunion concernant l'expérimentation du Grumman AG cat.c ; notes, correspondance, photographies concernant les essais de l'appareil - Notes concernant le PIPER NAVAJO Correspondance concernant l'emploi des CL 215 dans le département des Alpes-Maritimes Rapport sur les essais de largage Transall C.160, DC 6 et CL 215. S.d. - Notes, rapports, correspondances, photographies portant sur des accidents d'avions «Dromader» durant la campagne PROTECMAR Lutte contre les pollutions marines par hydrocarbures : Rôle des avions «Canadair» dans l'épandage aérien de produits dispersants - Notes faisant le bilan de l'action conduite par la DSC depuis la catastrophe de l'amoco Cadiz et fiche concernant les dispersants pour le traitement des nappes de pétrole Notes sur le rôle des Canadairs dans l'épandage de produits dispersants Notes, correspondance, photographies concernant l'équipement des CL 215 avec une rampe d'épandage, essais et expérimentation ; rapport de mission concernant l'utilisation d'un avion DC4 dans la lutte contre la marée noire Lutte contre les feux de forêts - Notes, correspondance, rapport portant sur la participation de l'armée de l'air à la lutte contre les incendies de forêts Notes et correspondance concernant la mise en œuvre des moyens aériens pour la lutte contre les incendies de forêts. 5

6 Correspondance portant sur la participation des aéro-clubs à la détection des incendies de forêts Documents de travail et comptes-rendus de réunion de la Commission «Feux de forêts» du 2/10/79 et 23/10/79 - Notes sur la reconnaissance aérienne et le guet armé, cellule de première intervention / /3 MI 9835/2-MI 9835/3 COMMANDEMENT DES FORCES MILITAIRES /2 MI 9835/2 Cellule mobile d'intervention radiologique - Notes de base Ordre d'opération, notes, bilan d'activités de la CMIR, rapport Activités CMIR : notes, correspondance, rapports Directives à appliquer : dossier PPI Actions de formation en matière d'intervention radiologique L'instruction des équipiers et des chefs d'équipes : notes, correspondance, rapports Mise en place et constitution des CMIR : notes et télex Alerte à la radioactivité Interventions : notes, messages Matériel : notes. 6

7 Fonds de dossier : notes, correspondance Guide pour la mise à l'abri de la population civile Formation du personnel et ordre d'opération. - Manuel de protection à l'usage des officiers de sapeurs-pompiers (s.d.) /3 MI 9835/3 Historique des Unités d'instruction et d'intervention de la Sécurité Civile Escadron de sécurité civile de CORTE UISC5 - Correspondance, notes, tableaux comparatifs, plans, PV de réunions concernant la création de l'escadron de Corte : historique du projet, organisation, fonctionnement, budget, infrastructure, effectifs et mise en place du personnel, estimations du coût Implantation d'un centre de formation des sapeurs-pompiers ; financement et budget ; correspondance et notes avec les partenaires, demandes du conseiller technique, rapports du 13 mars 1984 au Cabinet du Ministère de l'intérieur, rapport d'étude de janvier UISC 1 Nogent le Retrou - Notes, pv de réunions, rapports, plans de présentation générale, amélioration de l'infrastructure, équipement et les activités (dont objectifs) UISC 7 Brignolles - Notes de présentation sur l'uisc7, infrastructure, équipement et activités

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