Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ( ) Répertoire ( / /38)

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1 Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ( ) Répertoire ( / /38) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /38 Niveau de description fonds Intitulé Sécurité Sociale ; Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés Date(s) extrême(s) Présentation du contenu SOMMAIRE art Comptabilité de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : comptes financiers, balances, bilans, rapports, documents de synthèse, documentation. 1974, , Exercices concernés : 1974 : art : art : art : art : art : art : art : art : art : art. 1, 17, : art. 2-6, 18, : art. 7-14, 19, : art , Sommaire Art 1-38 : Comptabilité de la Caisse Nationale d Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés (CNAVTS) : Comptes financiers, balances, bilans, rapports, documents de synthèse, brochures, Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation sécurité sociale; assurance vieillesse; rapport; compte financier; bilan comptable; comptabilité 3

4 Répertoire ( / /38) /1 Exercice Balance d'inventaire. Récapitulation de relevé des comptes de grand livre. - Balance mensuelle de synthèse. Analyse par comptes documentaires après inventaire Compte financier / /6 Exercice /2 - Balance mensuelle de synthèse :. Analyse par comptes documentaires de janvier à décembre Analyse par comptes documentaires après inventaire / /6 - Compte auxiliaire de grands livres après inventaire Conditionnement en classeurs des articles 3 à / /14 Exercice /7 - Relevé des comptes budgétaires de dépenses /8 - Balance mensuelle de synthèse. Analyse par comptes documentaires /9 - Plan comptable / /12 - Compte auxiliaire de grands livres /12 - Compte budgétaire auxiliaire de recettes / /14 - Compte budgétaire auxiliaire de dépenses après inventaire /14 - Balance des comptes de grands livres : relevé de 03/ / /16 Exercice

5 /15 - Synthèse de comptabilité générale et gestion. - Balance mensuelle de synthèse : analyse par comptes documentaires, janvier et février Compte de grand livre, balance et listing de reprise de solde. - Compte de grand livre :. janvier février Pièce de synthèse, février /16 - Balance de janvier à décembre Conditionnement en classeur de l'articles /17 Exercice Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage :. bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe.. annexes : brochure n 1 à 3. - Documents de synthèse établis par gestion après affectation des résultats. - Documents de synthèse toutes gestions confondues : - Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. - Pièces générales et justificatives : /18 Exercice Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage : bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe. - Compte financier présenté par l'agent comptable. - Documents de synthèse établis par gestion. - Documents de synthèse établis pour toutes gestions confondues. - Budgets primitifs : notes de présentation, fonds national de gestion administrative de la CNAVTS. Budget prévisionnel de la crèche, conseil d'administration du 20/12/ Pièces générales et justificatives : - Présentation de résultats : synthèse. 5

6 - Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier / /29 Exercice /19 - Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage : bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe. - Pièces générales et justificatives : - Compte financier présenté par l'agent comptable. - Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. Exercice Balance générale des comptes de grand livre à la date du 31/12/ Documents de synthèse établis :. par gestion : brochure.. pour toutes gestions confondues.. pour toutes gestions confondues après affectation de résultats. - Rapport de l'agent comptable sur le compte financier. - Pièces générales et justificatives : - Compte financier présenté par l'agent comptable. - Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage : bilan, compte de résultat, tableau de finance, annexe. - Comptes régionaux de formation et de perfectionnement professionnels : bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. - Résultats de comptabilité analytique de la branche vieillesse :. État 1 : répartition des coûts par centre d'analyse.. État 4 : coûts des services et fonctions /20 - Etat des soldes d'ouverture ; état des soldes de clôture, compte de grand livre, balance avant inventaire. - Liste de compte de grand livre, liste de compte analytique et liste par centre. - Budget dépense : lignes budgétaires par acteur et lignes budgétaires des recettes par acteur. - Comptes de référence : liste /21 6

7 - Balance analytique et balance analytique par centre / /26 - Compte de grand livre Conditionnement en classeurs des articles 21 à / /29 - Tiers, liste des mouvements Conditionnement en classeurs des articles 27 à /30 Exercice comptabilité analytique : pont analytique, journal de saisie de coûts de gestion, centralisateur journalier des mouvement aux comptes réfléchis, pont de la paie de janvier à décembre / /32 Exercice /31 - comptabilité analytique : balance des comptes analytiques au 31/12/ liste des agents des agences de Marne-la-Vallée, Saint-Quentin-en-Yvelines et Cergy-Pontoise (classement nominatif) /32 - Comptabilité analytique : centralisateur journalier des mouvements aux comptes réfléchis, pont analytique de janvier à décembre / /36 Exercice / /36 - Compte auxiliaire de grands livres /36 - Comptes de grands livres : balance des relevés /37 Exercices 1974, 1976, 1977, Compte financier de l'exercice : balance définitive des comptes de grands livres, développement des dépenses, développement des recettes, exécution du budget (tableau récapitulatif), compte d'exploitation, compte de pertes et profits, bilan /38 Exercices 1979, 1980, 1981, 1982, Compte financier de l'exercice : balance définitive des comptes de grands livres, développement des dépenses, développement des recettes, exécution du budget (tableau récapitulatif), compte d'exploitation, compte de pertes et profits, bilan (suite). 7

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