Fonds Gourgues, Le Clerc de Cottier et chartrier du marquisat d Aulnay (XIIIe-XIXe siècle)

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Judith Gascon
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1 Fonds Gourgues, Le Clerc de Cottier et chartrier du marquisat d Aulnay (XIIIe-XIXe siècle) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 AP (13AP/1-13AP/5) Par L. Gauthier Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Archives nationales (France) INTRODUCTION Référence 13AP/1-13AP/5 Niveau de description fonds Intitulé Fonds Gourgues, Le Clerc de Cottier et chartrier du marquisat d Aulnay Date(s) extrême(s) Présentation du contenu SOMMAIRE 13AP/1-2. Papiers de la famille de Gourgues. XVIe-XIXe siècles. 13AP/3. Papiers de la famille Leclerc de Cottier, alliée aux de Gourgues au XVIIe siècle. 13AP/3 (suite)-5. Papiers de la seigneurie d'aulnay. XIIe (copie)-xviiie siècle. Type de classement A son entrée ce fonds a été coté AB/XIX/393 avant d'être recoté en 13AP. Localisation physique Pierrefitte Conditions d'accès Consultation libre. Modalités d'entrée Legs du Chanoine DUMONT,

4 Archives nationales (France) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 AP (13AP/1-13AP/5) 13AP/1 Papiers de la famille de Gourgues Expéditions d'arrêts de juridictions diverses (Parlement de Bordeaux, Conseil privé, Grand Conseil...), lettres de Chancellerie, requêtes et autres pièces de procédure, actes notariés et pièces diverses concernant notamment : Ogier de Gourgues (Cf : entrée 2028 (109 AP), président du bureau de finances de Bordeaux, baron de Vayres (Gironde, arr. et canton de Libourne), mort en 1594, Finette d'aspremont, sa femme et leurs descendants ; Jean de Gourgues, marquis de Vayres, président à mortier au parlement de Bordeaux, petit-fils des précédents, marié à Marie Larcher (année 1656 et suivantes); Armand Jacques de Gourgues, fils du précédent, maître des requêtes de l'hôtel, marquis de Vayres, baron d'aulnay par son mariage avec Marie Elisabeth Le Clerc de Cottier (avant 1679), intendant de la Généralité de Caen (en 1688). 13AP/2 Papiers de la famille de Gourgues (suite) ; papiers Larcher. Famille de Gourgues Pièces diverses de même nature que les précédentes, concernant notamment : Armand Jacques de Gourgues (cf. plus haut) et d'autres membres de la famille, notamment : Jean François Joseph de Gourgues, marquis d'aulnay et de Vayres, maître des requêtes de l'hôtel (vers 1729), Jacques Dominique de Gourgues, conseiller au Parlement (en 1712), Armand Guillaume François de Gourgues, conseiller (1763) puis Président au Parlement (1779), marquis de Vayres et d'aulnay, marié à Elisabeth Olive de Lamoignon (sous-location par ce dernier de l'hôtel de Hollande, quai Malaquais, avec état des lieux (1763). Dossier Larcher (de Boisjacourt) et Godet de Pocaney [Marie Larcher, femme de Jean de Gourgues, était fille de François Larcher, seigneur de Boisjacourt (ou de Bajacourt) et de Claude Godet dame de Pocancy (Marne, Chalons-sur-Marne canton Vertus)]. 13AP/3 Papiers Le Clerc de Cottier. Papiers de la seigneurie d'aulnay. XIIIe-XVIIe siècle Papiers Le Clerc de Cottier. XVIIe siècle. Procès verbal de la vente des biens meubles de Jean Briçonnet, seigneur de Glatigny, président à la Chambre des aides de Paris, faite à la requête de Jacques Le Clerc, écuyer, seigneur d'aulnay, tuteur des enfants. Pièces de procédure concernant Magdeleine Larcher femme séparée de biens de Louis le Clerc de Cottier, baron d'aulnay ( ). Papiers de la seigneurie d'aulnay (copie moderne)-xviie siècle. [Aulnay-sous-Bois, auj. dép. Seine-Saint-Denis]. On trouvera naturellement dans les papiers de la seigneurie d'aulnay quantité de pièces qui concernent les Le Clerc de Cottier, puis les de Gourgues, en qualité de seigneurs d'aulnay. 4

5 Titres, aveux, dénombrements, pièces de procédure concernant la seigneurie d'aulnay, le fief de la Barre à Roissy, Le Blanc-Mesnil, etc. Censier de 1578, 188 ff. Copie moderne d'un acte de juin 1208 par lequel Robert Mauvoisin cède des terres aux habitants d'aulnay. Aveux du XIVe siècle, transcrits dans un cahier du XVIe s. Acte par lequel Martial d'auvergne, procureur au Parlement de Paris, reconnaît devoir 6 den. par. de cens et 6 setiers de blé de rente pour un moulin et vingt arpents de terre labourable, situés à Savigny paroisse d'aulnay, en la censive et seigneurie des enfants et héritiers de feu Pierre de Grantrue, seigneur de Savigny (20 février 1500 n. st), etc. Archives nationales (France) 13AP/4 Papiers de la seigneurie d'aulnay (suite). XIVe-XVIIIe siècle Pièces d'un procès entre Louis Le Clerc de Cottier et Claude Dufresne, médecin ordinaire du roi. Pièces d'un procès entre Armand Jacques de Gourgues et Philippe d'orléans, marquis de Rothelin, comte de Moussy au sujet des fiefs de Neufchelles et de Chaumontel, sic à Moussy-le-Neuf (Seine-et-Marne), et relevant du marquisat d'aulnay. Liasse de pièces justificatives, surtout aveux et dénombrements, du XIVe au XVIIIe s. Procès divers. Comptes du Moulin neuf ( ). 13AP/5 Papiers de la seigneurie d'aulnay (suite). XVIe-XVIIIe siècle Actes de foi et hommage des seigneurs d'aulnay à l'abbesse de Chelles pour deux fiefs sis à Montfermeil ( ). Pièces diverses relatives à la désunion des maladreries de Saint-Lazare (fin du XVIIe s.). Fief de la Grange Batelière. Plan et actes notariés (XVIIe-XVIIIe s.). Divers et résidus. 5

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