CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 11 septembre heures. Ordre du jour

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Benjamin Landry
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1 VILLE de RENNES Service du Directeur Général -ChM/VB CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 11 septembre heures Ordre du jour - SAA FIAG-9 FIAG-10 CRR CRECA-6 CRECA-7 ADD-4 SCS-7 EEJS-10 EEJS-11 Mme la Maire 1 Compte rendu sommaire du 26 juin Adoption Ordre du jour et déroulement de la séance du 11 septembre 2017 Mme la Maire 2 Administration générale - Conseil Municipal - Installation de M. Bongart, nouveau conseiller municipal Mme la Maire 3 Administration générale - Conseil Municipal Adjoints Modification suite à la démission de Madame Robert, 2ème adjointe Rang des adjoints Élection M. Careil 6 Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Conservatoire à Rayonnement Régional du Blosne - Construction - ZAC Blosne Est - Avant-Projet Définitif - Approbation M. Lahais 11 Sport et jeunesse - Action socio-éducative Pôle Associatif - Le Blosne Construction neuve Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de maîtrise d'œuvre Composition du jury M. Sémeril 39 Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement des espaces publics du boulevard de Vitré Accord sur l'avant-projet et approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique Mme Letourneux 27 Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Actions en faveur de la non-discrimination Plan de lutte contre les discriminations - Approbation Mme Briéro 4 Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires Année scolaire Ateliers périscolaires - Subventions aux associations Modification d une délibération antérieure - Versement du solde Deuxième affectation de Mme Briéro 5 Enseignement, formation Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse Provision fonds projet enfants Première affectation de crédits 2017

2 - 2 - Archives CRECA-1 DS EEJS-12 DJB EEJS-2 EEJS-1 CRECA-2 CRECA-8 CRECA-3 EEJS-3 EEJS-4 EEJS-5 CRECA-9 M. Careil 7 Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives Fourniture de prestations liées au processus de diffusion Instauration et fixation de tarifs M. Leziart 8 Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" Délégation de service public - Contrat d'affermage passé avec la société Patinoire Skating de Rennes (Société PSR) - Rapport d'exercice 2016 M. Leziart 9 Sports et jeunesse - Manifestations équestres - Provision - Affectation des Mme Briéro 10 Sports et jeunesse Autres actions en faveur de l'enfance Provision Droits de l'enfant Affectation des M. Lahais 12 Sports et jeunesse Action socio-éducative Groupement d Employeurs de l Économie Sociale d Ille-et-Vilaine - Provision économie sociale et solidaire (GEDES) Affectation des M. Lahais 13 Sports et jeunesse - Action socio-éducative Animation dans les quartiers Conventions et contrats de mission Avenants Affectation de la provision pour équipement vie associative de quartier M. Lahais 14 Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision fonds de fonctionnement et projets Quatrième affectation de M. Jégou 15 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants Cinquième affectation de M. Jégou 16 Sports et jeunesse Action socio-éducative - Provision pour accompagnement des Jeunes Adultes Première affectation de crédits 2017 M. Jégou 17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative Provision Projets expérimentaux Jeunesse Deuxième affectation de M. Lahais 18 Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision pour soutien aux projets associatifs Deuxième affectation de - Association Par Tout Artiste Convention financière DSPH SCS-10 Mme Marchandise- Franquet 19 Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire Projet Ambassad'air Animation - Maison de la Consommation et de l'environnement - Subvention complémentaire Modification de la SCS-9 M. Bourcier 20 Interventions sociales et santé Projet de création d'une fondation abritée Convention portant création d'une fondation sous l'égide de FACE.

3 - 3 - SPDM SCS-8 SCS-1 SCS-3 SCS-2 SCS-4 SCS-5 SCS-6 EEJS-6 EEJS-7 EEJS-8 EEJS-13 EEJS-9 Mme Saoud 21 Interventions sociales et santé - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) Provision Affectation de M. Bourcier 22 Interventions sociales et santé Actions en faveur des personnes en difficulté Subvention ATD Quart-Monde Journée mondiale du refus de la misère M. Bourcier 23 Interventions sociales et santé Action en faveur des personnes en difficulté Animation sociale collective Centre-Ville - Association Rennaise des Centres Sociaux (ARCS) Renouvellement de la convention - Subvention M. Bourcier 24 Interventions sociales et santé Action en faveur des personnes en difficulté - Soutien à des actions associatives de solidarité et d'insertion - Provision pour diverses actions de solidarité - Première affectation de M. Bourcier 25 Interventions sociales et santé - Signature du Schéma Directeur de l'animation Sociale de la vie sociale d'ille et Vilaine M. Bourcier 26 Interventions sociales et santé Dispositif d'hébergement d'urgence Coorus - La Sauvegarde de l'enfant à l'adulte d'ille-et-vilaine (SEA 35) - Convention financière Provision coordination d'aide d'urgence sociale Première affectation de Mme Letourneux 28 Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision pour diverses actions en faveur des femmes Deuxième affectation de Mme Krüger 29 Famille Accueil de la petite enfance Association Parenbouge Crèche Calaïs Convention Premier avenant Modification de la Mme Krüger 30 Famille Accueil de la petite enfance Association Parenbouge Multiaccueil Enfant aisy Convention Premier avenant Modification de la. Mme Krüger 31 Famille Accueil de la petite enfance Association pour l'aide Sociale et la Formation à l'autonomie et au Devenir (ASFAD) Multi-accueil M'Ti Moun Convention Premier avenant Modification de la Mme Krüger 32 Famille Accueil de la petite enfance Multi accueil Sweet-Môme Mutualité Enfance Famille Convention Résiliation Modification de la. Mme Krüger 33 Famille Accueil de la petite enfance Association Cannelle Crèche Cannelle Convention Premier avenant

4 - 4 - DFCP FIAG-5 ADD-1 ADD-2 ADD-3 ADD-6 ADD-5 ADD-7 Action-co FIAG-1 Action-co FIAG-2 CRECA-10 SIE CRECA-4 SIE CRECA-5 FIAG-11 M. Hervé 34 Logement Divers quartiers Réaménagement de 27 prêts réalisés par NEOTOA - Transfert de garantie d emprunts M. Sémeril 35 Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain - Prairies Saint-Martin Acquisition d'une propriété située 14 rue Charles Beslay M. Sémeril 36 Aménagement et services urbains, environnement - Centre Commercial Europe 32 rue de Trégain Régularisation du lot n 22 Mme Rault 37 Aménagement et services urbains, environnement Place de Bretagne Aménagement d une piste cyclable bidirectionnelle Accord sur l'avantprojet M. Sémeril 38 Aménagement et services urbains, environnement - Place de la Trinité Place des Lices Aménagement de la Voirie - Programme et enveloppe financière prévisionnelle M. Goater 40 Aménagement et services urbains, environnement - Budget participatif Révéler le site des Cartoucheries sur la ZAC la Courrouze Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société Publique Locale d'aménagement Territoires Publics Approbation M. Sémeril 41 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Ilot de l'octroi Lots 1 et 3 Cession de charges foncières - Approbation M. Hervé 42 Action économique - Consommation - Commission de Règlement des Litiges de Consommation d'ille-et-vilaine - Convention avec la Maison de la Consommation et de l'environnement Renouvellement - Subvention M. Hervé 43 Action économique Artisanat Manifestation Arts du Feu Convention de partenariat avec l'association Les Arts du Feu Renouvellement Provision Affectation 2017 M. Lahais 44 Action économique Actions pour l'emploi Provision pour emploi associatif local Conventions bipartites Cinquième affectation de Mme Bougeard 45 Relations internationales Provision Aide aux pays en développement Sixième affectation de Attribution de subventions pour projets associatifs Mme Bougeard 46 Relations internationales Subvention de fonctionnement - Provision Aides pour projets à caractère international Cinquième affectation de Mme la Maire 47 Administration générale - Conseil municipal - Fixation des indemnités de fonction de la maire, des adjoints et des conseillers Huitième modification

5 - 5 - FIAG-12 -SAA FIAG-6 DATTP DLVQ-1 FIAG-3 FIAG-4 FIAG-7 FIAG-8 Mme la Maire 48 Administration générale Conseil Municipal Représentations des élus dans différentes instances municipales et organismes extérieurs - Modifications M. Hervé 49 Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu des mois d'avril et mai 2017 M. Le Bougeant 50 Administration générale Charte de la Démocratie Locale Bilan annuel M. Chardonnet 51 Administration générale - Personnel - Rémunérations diverses - Indemnité de conseil au trésorier principal de Rennes Municipale M. Chardonnet 52 Administration générale Personnel Mise en œuvre du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Ouverture des postes dans le cadre du plan pluriannuel M. Chardonnet 53 Administration générale - Personnel Transformations d'emplois au titre de l'année 2017 Troisième complément M. Chardonnet 54 Administration générale Personnel Agents contractuels - Précisions d'emplois

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