Diagnostic des sols dans les lieux accueillantles enfants et les adolescents

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1 Diagnostic des sols dans les lieux accueillantles enfants et les adolescents Dominique Gilbert, Laurent Rouvreau, Hubert Leprond, Fanny Taillar To cite this version: Dominique Gilbert, Laurent Rouvreau, Hubert Leprond, Fanny Taillar. Diagnostic des sols dans les lieux accueillantles enfants et les adolescents. Environnement et technique, 2013, pp <hal > HAL Id: hal Submitted on 11 Jun 2014 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research documents, whether they are published or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés.

2 DIAGNOSTIC DES SOLS DANS LES LIEUX ACCUEILLANT LES ENFANTS ET LES ADOLESCENTS Les preiers eseigeets d ue déarche atioale 1. Contexte et objectifs L'identification des établissements accueillant les enfants et les adolescents construits sur des sites potetielleet pollus est pvue pa l action 19 du 2 ème Plan National Santé Environnement (PNSE 2) Les établissements concernés sont situés sur/ou à proximité immédiate d aies sites idustiels ou d ativits de sevie eess das l iventaire des sites ayant accueilli des istallatios idustielles suseptiles d egede ue pollutio (BASIAS 1 ). Si BASIAS fournit des informations sur les activités des sites industrielles du passé, cette base ne permet en revanche pas de oaîte l état réel des sols ; c est la aiso pou lauelle, l Etat a egag, su l esele des établissements concernés du territoire, une démarche de diagnostics environnementaux ( Cette dahe est pilote pa le Miiste e hage de l Eologie. Das u soui d uit et de ohee, le BRGM a t hag de l ogaisatio tehiue des diagostis. La première vague de diagnostics concerne environ 917 établissements situés sur les 76 dpateets appateat à 7 gios pou lesuels l ivetaie BASIAS tait ahev à fi 7. Les diagnostics ont été engagés à la suite de la diffusion, en juin 2010, de la liste des établissements concernés sur le site internet du Miiste e hage de l Ecologie. La circulaire du 4 mai 2010 signée par le Préfet, secrétaire général du MEDDE 2, la DGPR 3, la DGESCO 4, la DGS 5, et validée par le Secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, pour le Comité national de pilotage des agences régionales de santé, le 28 avril 2010 (Visa CNP/SG ) définit le calendrier et les modalités de mise en œuve des diagnostics. L epiee de cette première vague de diagnostics a bien montré que le respect du calendrier des actions définies par la circulaire et l utilisatio des suppots pdagogiues laos au iveau national, ont peis de lae ette dahe sas povoue d iuitudes ijustifies. Les diffetes paties peates ot aussi elev ue ette dahe d atiipatio environnementale était justifiée, mais pouvait être réalisée progressivement en plusieurs années. Fort de cette expérience, la circulaire du 17 décembre 2012, qui concerne la deuxième vague de diagnostics, a repris les modalités de ise e œuve de la peie vague e atualisat le aledie de réalisation. La deuxième vague de diagnostics, qui concerne plus de établissements situés sur 21 nouveaux départements, va être egage au dut de l ae. La gio Rhôe Alpes est pas oee pa ette seode vague de diagostis, l ivetaie histoiue gioal de ette gio tat e 1 BASIAS : Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service 2 MEDDE : Miiste de l Ecologie du Développement Duale et de l Energie 3 DGPR : Direction Générale de la Prévention des Risques Ministère en charge de l'ecologie 4 DGESCO : Dietio Gale de l eseigeet solaie - Miiste e hage de l Eduatio Natioale 5 DGS : Direction Générale de la Santé Ministère en charge de la santé

3 cours de mise à jour. Pour la ville de Paris, des instructions spécifiques interviendront dans le courant du premier semestre 2013, la démarche de repérage étant en cours de finalisation. Les établissements concernés sont les crèches, les écoles maternelles et élémentaires, les collèges et les lycées, les établissements hébergeant des enfants handicapés, ainsi que les établissements de formation professionnelle des jeunes du secteur public ou privé. Les aires de jeux et espaces attenants sont également concernés. BASIAS : Base des Anciens Sites Industriels ou d Activité de Service ( La Fae a t l u des peies pas euopes à oduie des ivetaies des sites pollus d ue façon systématique (premier inventaire en 1978) su l esele de so teitoie. Les principaux objectifs de ces inventaires sont de recenser tous les sites industriels ou de service, abandonnés ou non, susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement, de conserver la mémoire de ces sites, de fournir des informations utiles aux acteurs de l'urbanisme, du foncier et de la protection de l'environnement. La réalisation d'inventaires Historiques Régionaux (IHR), s'est accompagnée de la création de la base de données nationale BASIAS. 2. Une démarche d anticipation environnementale proposée aux maître d ouvrages par le MEDDE La démarche a été élaborée et discutée au iveau atioal, das le ade d u goupe de tavail interministériel national, comprenant des représentants : Des Miistes e hage de la sat, de l duatio atioale, de l agiculture et de l ologie ; Des sevies doets de l Etat DREAL, DRIEE) ; Des établissements publics amenés à intervenir (ADEME, ARS, BRGM, INERIS, InVS) ; De l Istitut Façais des Foateus Risues Majeus et Potetio de l Evioeet (IFFO-RME) ; Des Maîtes d ouvages (communes, conseils généraux, conseils régionaux pour les établissements publics, ou propriétaires des établissements du secteur privé). Cette dahe d atiipatio evioeetale e elve pas d ue oligatio gleetaire. Elle est otive i pa ue iuitude su l tat de sat des efats et des adolesets, i pa des situations environnementales dégradées. Le Miiste e hage de l Eologie popose au aîtes d ouvages des talisseets oes (communes, oseils gau, oseils gioau, ou à leus popitaies losu il s agit d talisseets du seteu piv, ue appohe thodologiue haoise. La alisatio des diagnostics est prise en charge par des ressources allouées au Grenelle de l Evioeet.

4 3. Comment sont réalisés les diagnostics? Sur le plan technique, les diagnostics consistent à vérifier la «ualit des ilieu d epositio» en considérant les «saios d epositio» suivants : Lorsque des polluants sont susceptibles d avoi dgad la ualit des sols, le saio d epositio pa «ingestion de sol» est retenu pour les établissements accueillant les enfants de moins de 7 ans, pour les instituts médico-duatifs IME uel ue soit l âge des efats, ou lorsque des logeets de fotio sot psets das le pite aessile de l talisseet. Dans ces cas, la qualité des sols de surface (0-5cm) non recouverts est contrôlée. Losue des sustaes volatiles eze, poduits hlos sot suseptiles de dgader la ualit de l ai à l itieu des âtiets de l talisseet et / ou la qualité de l eau distiue par le seau d eau potale, les saios d epositio pa «inhalation» et / ou par «ingestion d eau du oiet» sont retenus. Pour le scénaio d epositio pa «inhalation», la ualit de l ai situ das les vides saitaies, sous les fondations, et sous les plahes des âtiets est d aod esue. Si de fotes oetatios de polluats sot ostates, la ualit de l ai à l itieur des locaux est alors contrôlée. Pour le saio d epositio pa «igestio d eau du oiet», la ualit de l eau du seau de distiutio d eau potale est otôle. Le saio d epositio pa «consommation des fruits et légumes des jardins pédagogiques» est efi eteu losue les sols sot suseptiles d avoi t pollus par les activités anciennes, et que les fruits et légumes issus des jardins pédagogiques sont effectivement consommés. Dans ces établissements, la qualité des sols dans les peies etites est otôle. E as d aoalie dans les sols, la qualité des fruits et légumes est alors vérifiée. En ce qui concerne les arbres fruitiers présents au droit des établissements, la consommation de leurs fruits est saisonnière et s effetue à ue piode où les efats sot peu psets. Das es as, le saio d epositio pa «consommation de fruits» est pas eteu et, sauf as patiulie, la ualit des fuits est pas otôle. 4. Comment se formalise le résultat des diagnostics? A l issue des diagostis, les talisseets sot lasss das l ue des tois atgoies suivates : Catégorie A : «Les sols de l talisseet e poset pas de pole». Catégorie B : «Les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soient potentielles ou avérées». Catégorie C : «les diagnostics ont montré la présence de pollutions qui nécessitent la mise en œuve de esues tehiues de gestio, voie la ise e œuve de esues saitaies».

5 Les définitions de ces trois catégories ont été élaborées afin d'être compréhensibles par tous, y compris par un public non-averti et elles visent à résumer la réponse à la question suivante : "Y a-t-il un problème pour les usagers?» 5. La programmation et l organisation des diagnostics La issio de aîtise d ouvage dlgue du BRGM osiste à : Mettre e œuve la plaifiatio des diagostis selo la pogaatio ate pa les epsetats de l Etat ; Organiser et eade l atio des ueau d tudes auuels est ofie la alisatio des diagnostics ; Examiner les sultats des diagostis et les appots digs pa les ueau d tudes ; Vérifier la conformité des documents produits avec le cahier des charges fixé par le Ministère e hage de l Eologie ; Présenter au Groupe de Travail National, qui se réunit dix fois par an, les résultats des diagostis, aopags d ue popositio de lasseet de haue site das l ue des trois catégories A, B ou C (voir encadré). La alisatio des diagostis est ofie pa le BRGM à des ueau d tudes et à des laoatoies pa l itediaie d appels d offes pulis. A e jou, osultatios ot t laes : La première (Marché 1) a porté sur un total de 181 établissements ; les diagnostics ont été aliss pa les ueau d tudes BURGEAP, ERG evioeet et ICF Evioeet, aisi que le laboratoire CARSO (analyses) ; La deuxième (Marché 2), a porté sur 287 établissements ; les diagnostics ont été confiés aux ueau d tudes ANTEA, BURGEAP, ICF Evioeet, SOCOTEC et URS, aisi u au laboratoires AGROLAB, ALCONTROL et EUROFINS (analyses) ; La troisième (Marché 3), a porté sur 353 établissements ; les diagnostics ont été confiés aux ueau d tudes ANTEA, ERG environnement, HPC Envirotech, ICF Environnement et SOCOTEC, aisi u au laoatoies AGROLAB et CARSO aalses. U ouvel appel d offes, puli en janvier 2013, va permettre de sélectionner les prestataires qui seront chargés de la réalisation du Marché 4, parallèlement à la publication de la deuxième vague d talisseets. La dahe ise e plae pa le Miiste e hage de l Eologie offe u ade tehiue et ogaisatioel ts stutu, su leuel peut s appue le BRGM pou organiser sa mission d assistae à Maîtise d ouvage et dfii u ade de tavail eigeat pou la alisatio des diagnostics. La planification des diagnostics et le pilotage des opérations mobilisent au BRGM une équipe de 15 personnes, organisée autou d u hef de pojet et de correspondants centraux, qui pilotet hau l ogaisatio des diagostis das ue ou plusieus gios. Il est dead au ueau d tudes et laoatoies de ette e plae ue ogaisatio miroir similaire, avec un chef de projet et des interlocuteurs régionaux, et de veille à e ue la ualit et l hoogit des pestatios et des edus soiet assues d ue gio à ue aute.

6 6. L avancement des diagnostics à fin Les premiers diagnostics ont été lancés en juillet 2010, avec un classement des premiers sites fin, aps l istallatio du goupe de tavail atioal. La dahe est pogessiveet ote e puissance. A la fin 2012, les diagnostics sont lancés ou engageables dans 867 établissements de la première vague) et achevés pour 477 établissements. Hors démarche ; 17 Le GT national, composé par des membres de la DGPR, de la DGS, de la DGESCO et de la DGER, s appuie su l epetise de l ADEME, du BRGM, de l INERIS, de l IVS, de l IRSN et de l IFFO-RME. Il est également assisté par un conseil juridique (Winston and Strawn, puis Jones Day depuis novembre 2012) et un conseil en communication (ALTERIS) Le uatie appel d offes Mah va peette de lae les peies etaies de diagnostics de la deuxième vague d talisseets publiée début Un premier retour sur les résultats des 477 premiers diagnostics achevés montre que si 4% des sites sot ats e ous de dahe ipisio des plas d ahives, eeu de uotatio das les dossiers) et que 61% des sites sont classés en catégorie A (les sols ne posent pas de problème) : % d ete eu sot lasss e atgoie B Les aageets et les usages atuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soiet potetielles ou aves. Des odalits de gestio de l ifoatio doivet epedat être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés) ; 2 % des sites sont classés en catégorie C (Les diagnostics ont montré la présence de pollutios ui essitet la ise e œuve de esues tehiues de gestio, voie la ise e œuve de esues saitaies. Pou plus d u ties des talisseets aat fait l ojet d u diagosti, il faut constater que les activités anciennes exercées au droit du site ou dans sa proximité immédiate ont laissé des traces sigifiatives das les sols pou ue des odalits de gestio et de osevatio de l ifoatio soient mise en place (sites classés en catégorie B), parfois complétées par des dispositions plus complètes (sites classés en catégorie C).

7 Pour ces établissements, et selon les cas, la présence et le maintien en bon état de dispositifs tels que des dalles en béton, des revêtements de sols ou des vides sanitaires ventilés empêchent ou liitet effiaeet l as au sols us et les tasfets de polluats à l'itieu des âtiets. Aussi, il est essetiel ue les aîtes d ouvage veillet au aitie e o tat des âtiets et des installatios et, sutout, u ils peet des pautios patiulies palaleet à toute odifiatio de l usage des lieu ou aageet des âtiets et, d ue aie plus gale, préalablement à tous travaux. Pour les établissements classés en catégorie C, des mesures de gestion assez simples permettent d alioe la situatio eouveet ou sustitutio des sols e plae, fetio ou pose de revêtement de surface, fermeture de jardins pédagogiques). Aucun des établissements classé à l heue atuelle e atgoie C a essit une prise en charge sanitaire. 7. Quelques premières conclusions et de nombreuses perspectives A e stade d avaeet itediaie de la dahe, uelues gads eseigeets peuvet d oes et djà te etis : Sur le plan organisationnel : L ipotat tavail de ppaatio, de ouiatio, de pdagogie, eta ts tôt, et assoiat des ateus de diffets Miistes et sevies de l Etat, elas ativeet su le teai pa l ipliatio fote des ateus loau (DREAL, DRIEE, ARS et des coordonnateurs risques majeurs) a peis de lae l opatio das de oes oditios et de faie adhe ts lageet les aîtes d ouvages à la dahe ois de % des talisseets de la première vague ne sont pas (encore) engagés dans la démarche). Sur le plan des (bonnes) pratiques : Le cadre très précis de la démarche, de ses objectifs, du formalisme de restitution des résultats a pu te esseti oe suisat, ou au otaie oe otaigat pou l u ou l aute des acteurs. Les diagnostics mobilisent ue pat sigifiative des pestataies ueau d tudes et laoatoies du ode des sites et sols pollus et pou hau d eu des moyens humains importants. Ce cadre homogène et la représentativité des acteurs ont permis de dresser un paoaa des thodes de tavail de la pofessio, à l heue où elle-i s ogaise ativeet au taves de la ise e plae d ue etifiatio des pestatios das le doaie des sites et sols pollus ui viet s appue su la révision de la norme NFX La certification des prestataires est d ailleus aujoud hui u let pis e opte los du hoi des ouveau pestataies das les appels d offes. Les échanges fructueux entre les différents acteurs et ce «benchmarking» autour des pratiques, ont mis en évidence des besoins en termes de normalisation et de bonnes pratiques. Sur la base de ces ostats, le Miiste e hage de l Eologie a iiti le laeet d u pla pluiauel de tavau normatifs au niveau iteatioal ISO et atioal AFNOR afi de d hoogise les patiues et de combler les lacunes. Ce pla d atio assoiea l esele des acteurs de la démarche au travers

8 de leurs instances représentatives. Les premiers travaux vont porter sur les plveets d ai du sol et d ai itieu. Un travail similaire, conduit au niveau des analyses réalisées par les différents laboratoires impliqués das la dahe a peis d idetifie u e esoi d hoogisatio des patiues. Cei va également se traduire par le lancement de travaux normatifs sur le volet analytique, les principaux ateus du doaie aat d oes et djà aifest leu itt pou e goupe de tavail ui va se réunir dès janvier Sur le plan méthodologique : Les premiers sultats peettet de ofote à la fois l utilité de la base BASIAS et l itt de son oteu ie u elle soit ostitue à pati du dpouilleet d ahives de ualit et de pisio souvent inégale), et la qualité du travail de sélection engagé à partir du croisement des différentes bases de données : Pou plus d u ties des talisseets aat fait l ojet d u diagosti les sites lasss e catégorie B, mais aussi une partie de ceux classés en catégorie A), les activités anciennes exercées au droit du site ou dans sa proximité immédiate ont laissé des traces significatives dans les sols ; La pat des sites ui s avet te i supeposs i idiateet otigus à u site BASIAS ede pas %, e ui ostitue ue age d eeu ts raisonnable compte tenu de l htogit, voie parfois de la grande imprécision, des informations initiales. Les activités de proximité et de petite taille (garages, stations services, dépôts de liquides inflammables contribuent très majoritairement au classement en catégorie B ou C. Les industries «lourdes» (anciennes usines à gaz, sites pétrochimiques) présentent, au final peu d ipat su les ilieu d epositio. La démarche nécessite également, pour les sites les plus complexes de réaliser simultanément des mesures de qualité des gaz du sol, dans les vides sanitaires (ou les vides sous dalles ou dans les soussols et aves et l ai itieu des âtiets. Le oe de ofiguatios où es esues auot t réalisées dans des conditions bien douetes offia l oppotuit de «discuter» des facteurs de dilution communément utilisés dans les approches calculatoires de type risques sanitaires. Les résultats des diagnostics acquis viendront enrichir les différentes bases de données environnemetales aujoud hui dispoiles comme par exemple la mise à jour de la matrice activités/polluants. 8. Une démarche riche d enseignements pour l avenir Cette action concrète constitue une initiative unique au monde dans son contenu et son ampleur. Si, à ce jou, seuls l Etat de Califoie et la Novge ot djà egag des atios siilaies ais de oide apleu ou su des pites plus esteits, l itt epi pa d autes pas de l Uio Euopee les douets elatifs à la dahe ot t taduits en anglais) est bien réel.

9 L avaeet de es tavau a t pset e à la oissio du PNSE i de l Assele Nationale et plusieurs communications internationales (AQUACONSOIL à Barcelone en avril 2013) et publications scientifiques sont d oes et djà pogaes. Si les does djà olletes à pati des peies diagostis sot ihes d eseigeets, leu eploitatio va se pousuive au fu et à esue de l avaeet de la dahe, tous es sultats étant ensuite appelés à être valorisés et communiqués largement. Au-delà de son (essentiel) objectif initial, cette démarche, et les futueu hages u elle ipliue, ot offet l oppotuit au Miiste e hage de l Eologie d iitie des atios ultiples (normalisation, évolution des pratiques, révision de la matrice activités - polluants) autour desquelles tous les acteurs du monde des sites et sols pollués (mais aussi le domaine public et les services de l Etat vot touve atie à faie volue la oaissae sietifique et la qualité du service rendu. i PNSE2 : Plan national santé environnement n 2