FÉDÉRATION DE KARATÉ TAIKIDO. Statuts et règlements

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1 FÉDÉRATION DE KARATÉ TAIKIDO Statuts et règlements Avril 2011

2 Le cnseil d administratin de la Fédératin de karaté Taikid est cmpsé d une équipe de 3 administrateurs : Le président Le vice-président Le directeur Président : Rnald Denis, Vice-président : Stéphane Langlis, Directeur : Luc Girard, Cnditins d éligibilité Seuls les membres majeurs (18 ans et plus) et en règle snt éligibles aux pstes de membre du cnseil d administratin de la Fédératin de karaté Taikid. Les pstes de Président et de Vice-président devrnt être ccupés par des persnnes ayant atteint le titre de maître (5 e dan u plus) en karaté Taikid. Pur ce qui est du pste de Directeur, le grade de 2 e dan u plus en karaté Taikid est requis. Mandat Chaque administrateur demeure en fnctin pur un terme de 3 ans. L'administrateur qui a terminé sn mandat est rééligible. Électin Les administrateurs snt élus à la majrité simple des vix exprimées lrs de l'assemblée générale annuelle des membres. Dans l éventualité ù il y a plus de candidats que de pstes à élire, l électin des candidats peut être sumise au scrutin, chaque membre ayant drit à 1 vte. Tute candidature à l un u à l autre des pstes du cnseil d administratin dit être présentée à l assemblée générale des membres par le délégué d un membre cllectif en règle et secndée par 1 autre membre cllectif en règle avec la Fédératin de karaté Taikid.

3 L électin se dérule dans l rdre suivant: 1. électin d un président d électin; 2. électin d un secrétaire d électin; 3. mise en nminatin; 4. présentatin des candidats; 5. vte et cmptabilisatin des vtes; 6. prclamatin des résultats; 7. clôture des électins. Président d électin L assemblée générale élit le président d électin. Ce dernier ne dit pas se prter candidat à un pste de dirigeant membre du cnseil d administratin. Le président d électin a le devir de veiller à ce que les règlements sient respectés. Aussi, il dit cmptabiliser les vtes et prclamer les résultats. Secrétaire d électin Le secrétaire d électin a pur tâches de recueillir les mises en nminatin; recueillir les vtes s il y a lieu; cmptabiliser les vtes s il y a lieu. Présentatin des candidats Les candidats snt présentés par pste dans l rdre suivant: Année paire : président. Année impaire : vice-président, directeur. Puvirs et respnsabilités du cnseil d administratin : Le cnseil d administratin de la Fédératin de karaté Taikid détient les puvirs d administratin et de gestin en autant que les décisins, actes d administratin et de gestin ne viennent pas en cntradictin avec ses règlements. Chaque administrateur dit, dans l exercice de ses fnctins, respecter les bligatins que la Li, les lettres patentes et les règlements lui impsent et agir dans les limites des puvirs qui lui snt cnférés. Il dit agir avec prudence, diligence, hnnêteté et lyauté, et ce, dans le meilleur intérêt de la Fédératin de karaté Taikid. De plus, il dit éviter de

4 se placer dans une situatin de cnflits entre sn intérêt persnnel et celui de la Fédératin de karaté Taikid. Quelques tâches qui incmbent au cnseil d administratin : Établir la missin et la visin de l rganisatin Diriger les pératins de l rganisatin Veiller à la santé financière de l rganisatin Administrer les biens et les fnds de la Fédératin de karaté Taikid. Établir la répartitin des fnds en regard de la missin de la Fédératin de karaté Taikid; Autriser les dépenses et appruver les budgets des cmités; Superviser les activités de suscriptin au prfit de l'assciatin u sus l égide de la Fédératin de karaté Taikid; Assurer des relatins efficaces Veiller à une diffusin juste de l infrmatin au sein de la Fédératin de karaté Taikid et à l établissement de cmmunicatins internes adéquates; Superviser et encadrer les relatins publiques et les relatins extérieures, ntamment les relatins avec les rganismes guvernementaux et les rganismes de régie sprtive; Nmmer les prte-parle de la Fédératin de karaté Taikid dans les différents dssiers; Autriser et encadrer l rganisatin et la tenue des turnis sprtifs sus l égide de la Fédératin de karaté Taikid; Veiller au maintien de la réputatin de la Fédératin de karaté Taikid et superviser tus les aspects déntlgiques et éthiques au sein de la Fédératin de karaté Taikid; Recevir les plaintes cncernant le fnctinnement de la Fédératin de karaté Taikid u de l un de ses cmités, et prendre les mesures apprpriées pur y répndre de façn satisfaisante;

5 TABLES DES MATIÈRES 1. Nm 2. Définitins et dispsitins interprétatives 3. Cnstitutin et Missin 4. Myens d'actin 5. Cmpsitin 6. Siège Scial 7. Sceau 8. Culeurs et sigle 9. Certificat de club 10. Affiliatins 11. Structure de la crpratin 12. Structure du cnseil d'administratin 13. Assemblée générale 14. Qurum 15. Délégués et drit de vte 16. Ressurces financières 17. L'exercice financier 18. Signataires 19. Livres, cmptabilité et cmptes bancaires 20. Emprunts 21. Prêt et cautinnement 22. Signature de dcuments 23. Persnnel 24. Perte de la qualité de membre cllectif u de membre individuel de la Fédératin 25. Mdificatins des statuts de l'assciatin 26. Disslutin de l'assciatin ANNEXE A I : Puvirs et fnctins du cnseil d'administratin II : Rôles des fficiers

6 1. NOM Le nm de l'rganisatin est la Fédératin de karaté Taikid. 2. DÉFINITIONS ET DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES KARATÉ : Le mt "karaté" est un terme japnais qui signifie main vide et qui désigne la discipline de cmbat, l'art martial, la méthde d'aut-défense d'rigine chinise puis kinawaienne faite de multiples techniques particulières de cups frappés des membres supérieurs et inférieurs. Dans sa frme caractéristique, le karaté est une escrime rientale particulière des bras et des jambes, les deux servants indifféremment à parer une attaque adverse u à ripster. KARATÉ-DO : Le mt "karaté-d" veut dire en japnais la vie de la main vide. L'ajut au suffixe "d" au mt karaté signifie que le karaté est nn seulement une méthde de cmbat mais aussi une méthde d'éducatin, d'apprentissage de certaines qualités et valeurs humaines cmme le curage, la lyauté, le respect d'autrui, le dépassement de si, la cncentratin, la cnfiance en si, l'humilité, la discipline, la sérénité, le cntrôle de si, l'hnneur, l'hnnêteté et l'esprit pacifiste. GRADE : Le mt grade désigne le niveau technique atteint par un pratiquant. DOJO/CLUB : Ces mts japnais et français désignent une écle de karaté. TAIKIDO: Ce mt désigne le nm du style de karaté pratiqué par les membres de la Fédératin de karaté Taikid. Le mt "Taikid" signifie TAI (crps) Ki (esprit) et DO (vie). C est dnc la vie du crps et de l esprit. PASSEPORTS : Ces mts désignent le dcument fficiel émis au pratiquant par la Fédératin de karaté Taikid. Ce dcument est en fait le dssier technique persnnel du karatéka et il renferme ses ntes d'évaluatin et d'apprentissage ainsi que d'autres renseignements pertinents.

7 3. CONSTITUTION - MISSION La Fédératin de karaté Taikid est un rganisme à but nn lucratif qui a pur missin : 3.1 De réglementer, d'rganiser, de diriger, de cntrôler et de dévelpper et prmuvir le karaté de style Taikid, en cnfrmité avec les standards technique du style. 3.2 De regruper les clubs dnt les membres pratiquent le style Taikid. 3.3 De rechercher le perfectinnement technique et le dévelppement mental et mral de ses pratiquants. 4. MOYENS D'ACTION 4.1 Elle établit et fait respecter tutes les règles techniques et déntlgiques. 4.2 Elle apprte sn aide aux clubs affiliés et leur furnit tutes directives utiles. 4.3 Elle délivre les certificats de clubs qui snt bligatires et qui snt la preuve que le club est membre en règle et actif de la Fédératin de karaté Taikid 4.4 Elle rganise des assemblées, expsitins, démnstratins, camps d'entraînement, séminaires, curs relatifs à sn bjet scial. 4.5 Elle rganise la frmatin et le perfectinnement de ses ceintures nires et de ses instructeurs dnt elle cntrôle la qualité. 4.6 Elle rganise u sanctinne des cmpétitins. 4.7 Elle rganise la frmatin et le perfectinnement de ses arbitres et juges de cin dnt elle cntrôle la qualité.

8 5. COMPOSITION La Fédératin de karaté Taikid se cmpse de clubs dnt les instructeurs pssèdent un certificat d instructeur avancé. Elle cmprend également, à titre d'individuel, des persnnes physiques membres d'un club affilié. Les instructeurs des clubs se divent d'affiliés tus leurs membres sans exceptin. 6. SIEGE SOCIAL Le siège scial de la Fédératin de karaté Taikid est situé au 2430 Des Francs Burgeis, Bisbriand, Québec, Canada (J7H 0B8) 7. SCEAU Le sceau de la Fédératin de karaté Taikid est celui déterminé par le cnseil d'administratin. 8. COULEURS ET SIGLE Les culeurs de la Fédératin de karaté Taikid snt le ruge, le nir et le blanc. Le lg est déterminé par le cnseil d administratin. Le lg fficiel de la fédératin est l iseau et le cœur. Les lgs de cmpétitin est l aigle et le cœur et les dragns. Les lgs ne peuvent être utilisés, cpiés u reprduits sans l autrisatin écrite du cnseil d administratin.

9 9. CERTIFICAT DE CLUB Les clubs et ses membres affiliés à la Fédératin de karaté Taikid cntribuent au fnctinnement seln les mdalités ci-après : par le paiement d'une ctisatin annuelle de club; pur chacun des membres du club, par le paiement du passeprt à la Fédératin de karaté Taikid. Le mntant de chacune de ces cntributins est fixé par le cnseil d administratin. Le passeprt sprtif dit bligatirement prter mentin des grades successifs des pratiquants avec les dates d'btentin, certifiés par la signature de l'un des examinateurs agréés de la Fédératin de karaté Taikid. 10. AFFILIATIONS La Fédératin de karaté Taikid peut s'affilier à tut autre rganisme similaire de niveau prvincial, canadien u internatinal puvant l'aider à pursuivre des intérêts cmmuns. 11. STRUCTURE DE LA CORPORATION La crpratin est structurée de la façn suivante : Les membres individuels - les karatékas; Les membres cllectifs affiliés- les djs; L'Assemblée générale des membres; Le Cnseil d'administratin;

10 12. STUCTURE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Cmpsé de 3 persnnes : Président (élu aux années paires) Vice-président (élu aux années impaires) Directeur (élu aux années impaires) 13. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE L'assemblée générale de la Fédératin de karaté Taikid se réunit au mins une fis par an et chaque fis qu'elle est cnvquée par le cnseil d'administratin. L'assemblée générale dit être cnvquée au mins quinze (15) jurs avant la date de sa réunin, et sn rdre du jur est rédigé par le cnseil d'administratin. 14. QUORUM Le qurum à l'assemblée générale des membres de la Fédératin de karaté Taikid est atteint lrsque le tiers des membres en règle snt présents. Aucune affaire ne peut être transigée avant que le qurum n'ait été cnstaté par le président d'assemblée. 15. MEMBRE EN RÈGLE Seules les persnnes ayant cumulé 3 années à titre de membre de la Fédératin de karaté Taikid peuvent assister et vter à l assemblée générale. Ces membres, divent être majeurs.

11 16. RESSOURCES FINANCIÈRES Du revenu de ses biens; Des ctisatins et suscriptins de ses membres; Des activités de prmtins et des levées de fnds. 17. L'EXERCICE FINANCIER L'exercice financier de la crpratin se termine le trente et un (30) juin de chaque année. 18. SIGNATAIRES Tut cntrat, dcument fficiel ainsi que tus les chèques devrnt être signés par le Président et le Vice-président. 19. LIVRES, COMPTABILITÉ ET COMPTES BANCAIRES Le cnseil d'administratin de la Fédératin de karaté Taikid tiendra un livre de cmptabilité dans lequel sernt inscrits tus les fnds reçus et débursés par la Fédératin de karaté Taikid, tus les biens détenus par la crpratin et tutes les dettes u bligatins, de même que tutes autres transactins financières de la crpratin. Ce livre u des livres sernt uverts en tut temps à l'examen du cnseil d'administratin. 20. DÉPENSES PERSONNELS La Fédératin de karaté Taikid rembursera les dépenses persnnelles engendrées par un u des membres du cnseil d administratin lrsque ceux-ci snt appelés à participer à une activité u à un événement à titre de représentant fficiel de la Fédératin de karaté Taikid. Le rembursement pur les déplacements est fixé à 0.40 $ du kilmètre et dit être supérieur à 50 kilmètres aller / retur. Les repas snt rembursés sur présentatin de pièce justificative (reçu) pur un mntant raisnnable.

12 20. EMPRUNTS Le cnseil d'administratin de la crpratin ne purra emprunter sur le crédit de la Fédératin de karaté Taikid sans une autrisatin préalable de l'assemblée générale des membres. 21. PRÊT ET CAUTIONNEMENT Les administrateurs ne peuvent en aucun temps accrder une aide financière, ntamment sus frme de prêt u de cautinnement à la Fédératin de karaté Taikid. 22. SIGNATURE DE DOCUMENTS Les dcuments requérant la signature de la Fédératin de karaté Taikid sernt au préalable appruvés, par le cnseil d'administratin et, sur telle apprbatin, sernt signés par le président et le Vice-président 23. PERSONNEL Le cnseil d'administratin peut par cntrat engager le persnnel requis pur le bn fnctinnement et la bnne marche des affaires de la Fédératin de karaté Taikid sans l'apprbatin préalable de l'assemblée générale des membres.

13 24. PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE COLLECTIF OU DE MEMBRE INDIVIDUEL DE LA FÉDÉRATION DE KARATÉ TAIKIDO. A) La qualité de membre cllectif de la Fédératin de karaté Taikid se perd : par la démissin du directeur de club u par arrêt du fnctinnement du club; par la radiatin, prnncée par le cnseil d'administratin pur nn paiement des ctisatins u pur tut mtif grave. par la radiatin, prnncée par le cnseil d administratin, à l intérieur de la première année dite de prbatin pur cause d incmpatibilité d intégratin, d bjectifs divergents et de nn participatin aux activités de la Fédératin de karaté Taikid. B) La qualité de membre individuel se perd : par la démissin du membre; par la radiatin prnncée par le cnseil d'administratin pur nn paiement u pur tut mtif grave. Dans tus les cas, le drit de recurs auprès de la Fédératin de karaté Taikid dit s'exercer par lettre recmmandée avec accusé de réceptin envyée au siège scial de la Fédératin de karaté Taikid dans le délai d'un mis suivant la date de ntificatin de la prise de décisin. Les sanctins disciplinaires divent être chisies parmi les mesures ciaprès : avertissement blâme suspensin radiatin Les sanctins disciplinaires snt prnncées par le cnseil d'administratin. Tute persnne physique u mrale qui fait l'bjet d'une prcédure disciplinaire dit être à même de préparer sa défense et dit être cnvquée devant le cnseil d'administratin u le cmité à qui le cnseil a délégué le purvir disciplinaire.

14 25. MODIFICATIONS DES STATUTS DE L'ASSOCIATION Les statuts peuvent être mdifiés par l'assemblée générale, sur la prpsitin du cnseil d'administratin. Dans ce cas, la cnvcatin, accmpagnée d'un rdre du jur mentinnant les mdificatins, est adressée aux membres en règle quinze (15) jurs au mins avant la date fixée par l'assemblée. Dans tus les cas, les statuts ne peuvent être mdifiés qu'à la majrité simple des membres présents. 26. DISSOLUTION DE LA FÉDÉRATION DE KARATÉ TAIKIDO L'assemblée générale, appelée à se prnncer sur la disslutin de la Fédératin de karaté Taikid, est cnvquée spécialement à cet effet. Dans tus les cas, la disslutin ne peut-être vtée qu'à la majrité des deux tiers des vix des membres présents. Si la disslutin est vtée, l'assemblée générale ainsi réunie devra charger sn cnseil d'administratin de prcéder à la disslutin et à l'abandn des lettres patentes seln les exigences de la li.

15 ANNEXE A I- POUVOIRS ET FONCTIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Administrer les affaires de la crpratin et particulièrement : a) Gérer les fnds et les biens de la Fédératin de karaté Taikid., déterminer la répartitin des fnds en regard des différents missins de la crpratin, autriser les dépenses, appruver les budgets des cmités permanents u spéciaux et superviser les activités de levée de fnds au prfit de la Fédératin de karaté Taikid u sus l'égide de celle-ci. b) Autriser tutes les activités faites sus l'égide de la Fédératin de karaté Taikid. c) Vir à la diffusin de l'infrmatin au sein de la Fédératin de karaté Taikid et à l'établissement de cmmunicatins internes adéquates. d) Superviser et diriger les relatins publiques et les relatins extérieures de la Fédératin de karaté Taikid, ntamment les relatins avec les rganismes guvernementaux et les rganismes de régie sprtive. Crllairement, le cnseil d'administratin désigne les prte-parle de la Fédératin de karaté Taikid dans les différents dssiers. e) Autriser et superviser l'rganisatin et la tenue des turnis sprtifs placés sus l'égide de la Fédératin de karaté Taikid. f) Superviser les services de passage de grades et de perfectinnement fferts aux instructeurs et aux membres pratiquants. g) Veiller au maintien du renm de la Fédératin de karaté Taikid et superviser tus les aspects déntlgiques et éthiques au sein de la crpratin. h) Désigner les membres des cmités ad hc. i) Superviser le travail des cmités permanents u ad hc, recevir et appruver les rapprts d'activités des cmités. j) Recevir les plaintes cncernant le fnctinnement de la crpratin et/u de l'un de ses cmités et prendre les mesures apprpriées pur crriger les lacunes identifiées. k) Vir à l'exécutin des mandats cnfiés par l'assemblée générale.

16 II- RÔLES DES OFFICIERS LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE: a) Il préside les assemblées du cnseil d'administratin et des assemblées générales de la crpratin. b) Il décide de tus les pints d'rdre et est chargé de faire bserver le prtcle des assemblées délibérantes. LE SECRÉTAIRE DE L'ASSEMBLÉE : a) Le secrétaire dresse les prcès-verbaux des assemblées de la crpratin. Après apprbatin par l'assemblée, il les transcrit dans le livre des minutes. Avec le président, il signe les prcès-verbaux. b) Il prépare les cnvcatins et les rdres du jur des assemblées avec le président. LE PRÉSIDENT DE LA FÉDÉRATION DE KARATÉ TAIKIDO: a) Il vit à l'applicatin de tus les règlements de la crpratin. b) Il veille à ce que les autres fficiers respnsables de cmmissins remplissent leur devir respectif. c) Il signe avec le Vice-président les chèques et les prcès-verbaux des assemblées qu'il préside. d) Il a le drit de vte cmme tut autre membre, mais aux assemblées du cnseil d'administratin, en cas d'égalité des vix, il a un vte prépndérant. e) Il fait partie de tus les cmités et cmmissins et il assiste aux réunins s'il le désire. Il dit être avisé de tutes les réunins. f) Il est le prte-parle fficiel de la crpratin. g) Le président vit à la tenue des livres de cmptabilité de la crpratin. h) Il a la respnsabilité du cmpte bancaire.

17 i) À la fin de l'exercice financier, il transmet à l'expert-cmptable les livres de cmptables pur préparatin des états financiers seln le mandat accrdé. LE VICE-PRÉSIDENT DE LA FÉDÉRATION DE KARATÉ TAIKIDO : a) Il aide le président dans tutes les affaires de la crpratin. b) Il remplit les mandats précis qui lui snt attribués par le cnseil d'administratin. c) Il assure la présidence des cmmissins qui lui snt cnfiées. d) Il signe avec le Président les chèques et les prcès-verbaux des assemblées qu'il préside. e) En cas d'absence du président, il assume l'intérim. f) Il a le drit de vte cmme tut autre membre. LE DIRECTEUR DE LA FÉDÉRATION DE KARATÉ TAIKIDO: a) Il agit cmme cnseillers dans les délibératins du cnseil d'administratin. b) Ils assument les mandats cnfiés par le cnseil d'administratin. c) Il a le drit de vte cmme tut autre membre.