Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6)
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- Agnès Bélanger
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1 Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
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3 INTRODUCTION Référence / /6 Niveau de description fonds Intitulé Premier ministre ; Commissariat général du Plan Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1 : Chronos, travaux des groupes spécialisés du commissariat général du plan (création, dossiers de séance, rapports) travaux postérieurs à la préparation du 10e plan. Art 1 (suite) : Groupe prospective financière et bancaire, Art 2 : Commission financement du logement, préparation du 11e plan. Art 3-6 : Commission état, administration et services publics en l an 2000, Nom du producteur Commissariat général du Plan Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation service public; plan 11; plan 10; logement; banque; chrono; planification 3
4 Répertoire ( / /6) /1 PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE PME (et) PMI (Petite et moyenne industrie) Groupe d'études et de mobilisation PME-PMI : installation Service de la modernisation du service public et du financement : participation DOSSIER (NOTE, LETTRE, PROJET DE RAPPORT) 1991/07, 1991/09, 1991/12 ENTREPRISES : EPARGNE : SALAIRE Epargne salariale : développement Fonds propres : renforcement Mission Epargne salariale et fonds propres : travaux, résultat Service de la modernisation du service public et du financement : participation DOSSIER (NOTE, PROJET DE RAPPORT, RAPPORTS, LISTE) 1991/08, 1991/ /12 PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE : EPARGNE Très petites entreprises (TPE) : fonds propres Groupe de travail Garantie des apports en fonds propres des TPE : réunion 16 mars 1992 (et) réunion 11 mai 1992 (et) réunion 16 novembre 1992 Service de la modernisation du service public et du financement : participation DOSSIER (LISTES, NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL, CORRESPONDANCE) 1992/ /05, 1992/ /10 EPARGNE : SALAIRE Groupe d'études et de mobilisation Epargne privée Epargne salariale Sous-groupe Epargne salariale : réunion 28 janvier 1992 (et) réunion 4 février Service de la modernisation du service public et du financement : participation DOSSIER (LISTES, COMPTES RENDUS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, NOTES) 1991/05, 1991/09, 1991/ /02 BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS Moyens de paiement : systèmes Groupe plénier sur les moyens de paiement : réunion 3 mars 1992 Service de la modernisation du service public et du financement : participation DOSSIER (NOTE, COMPTE RENDU, LETTRE, RELEVE DE DECISIONS) 1992/ /03 PLAN 10 PLAN 11 : POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE : POLITIQUE MONETAIRE : BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS Groupe Prospective financière et bancaire : installation (et) composition (et) mandat (et) travaux Réunion 4 octobre 1991 (et) réunion 25 octobre 1991 (et) réunion 15 novembre 1991 (et) réunion 13 décembre 1991 (et) réunion 10 janvier 1992 (et) réunion 17 janvier 1992 (et) réunion 21 février 1992 (et) réunion 27 mars 1992 (et) réunion 10 avril 1992 (et) réunion 23 avril 1992 (et) réunion 14 mai 1992 (et) réunion 26 juin 1992 DOSSIER (LISTES, LETTRES, NOTES, CORRESPONDANCE, CONVOCATIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, STATISTIQUES, ARTICLES, COMPTES RENDUS) 1990/10, 1991/02, 1991/ /07 PLAN 10 4
5 PLAN 11 : POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE : POLITIQUE MONETAIRE : BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS CONGRES ET COLLOQUES Groupe Prospective financière et bancaire : travaux, résultat Colloque Prospective financière 1 décembre 1992 : travaux Colloque Prospective financière : les défis des années quatre-vingt-dix, les réponses des acteurs (1 décembre 1992) DOSSIER (RAPPORTS, DOSSIER DE PRESSE, LISTES, CORRESPONDANCE, DISCOURS, COMPTE RENDU) 1992/ /07, 1992/ / /2 PLAN 10 : LOGEMENT : PROPRIETE IMMOBILIERE : AIDES ET PRETS Marché immobilier : modernisation (et) développement Commission Financement du logement : préparation (et) mandat (et) travaux Réunion 5 mars 1991 (et) réunion 12 mars 1991 (et) réunion 19 mars 1991 (et) réunion 26 mars 1991 (et) réunion 2 avril 1991 (et) réunion 9 avril 1991 (et) réunion 16 avril 1991 (et) réunion 23 avril 1991 (et) réunion 7 mai 1991 (et) réunion 15 mai 1991 (et) réunion 21 mai 1991 (et) réunion 28 mai 1991 (et) réunion 4 juin 1991 (et) réunion 11 juin 1991 (et) réunion 18 juin 1991 (et) réunion 2 juillet 1991 (et) réunion 9 juillet 1991 (et) réunion 16 juillet 1991 DOSSIER (TABLEAUX, RAPPORTS, ARTICLES, NOTES, LISTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMPTES RENDUS, CORRESPONDANCE, PRESSE, LETTRES, FICHES) 1988/03, 1988/ /07, 1988/09, 1988/ /04, 1989/ /11, 1990/ /02, 1990/ /07, 1990/09, 1990/ /07, 1991/ /3 ADMINISTRATIVES : RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRES Commission 1 Etat administration et services publics de l'an 2000 modernisation et efficacité : mandat (et) composition Groupe plénier : travaux Réunion 15 mai 1992 (et) réunion 10 juin 1992 (et) réunion 24 juin 1992 (et) réunion 1 juillet 1992 DOSSIER (DECRET, LISTES, CORRESPONDANCE, DOCUMENTS DE TRAVAIL, ARTICLES, NOTES, COMPTES RENDUS, LOI, PROGRAMMES, CONVOCATIONS, RAPPORTS, LETTRES, CIRCULAIRES) 1983, 1988, 1990/05, 1990/10, 1990/12, 1991/03, 1991/06, 1991/ / /4 ADMINISTRATIVES : RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRES Commission 1 Etat administration et services publics de l'an 2000 modernisation et efficacité : mandat (et) composition Groupe plénier : travaux Séminaire aout 1992 (et) réunion 30 septembre 1992 (et) réunion 14 octobre 1992 (et) réunion 27 octobre 1992 (et) réunion 20 novembre 1992 (et) réunion 26 novembre 1992 DOSSIER (DOCUMENTS DE TRAVAIL, PROGRAMMES, LETTRES, NOTES MANUSCRITES) 1992/ /12, 1993/ /07 ADMINISTRATIVES : RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRES COLLECTIVITES LOCALES : FINANCES PUBLIQUES Commission 1 Etat administration et services publics de l'an 2000 modernisation et efficacité Groupe administratif Finances publiques : composition (et) travaux Réunion 23 juin 1992 (et) réunion 7 juillet 1992 (et) réunion 29 juillet 1992 (et) réunion3 septembre 1992 (et) réunion 25 septembre 1992 (et) réunion 16 octobre 1992 (et) réunion 27 octobre 1992 (et) réunion 10 novembre 1992 (et) réunion 18 novembre 1992 (et) réunion 1 décembre 1992 (et) 5
6 réunion 3 décembre 1992 (et) réunion 2 février 1993 DOSSIER (PROJETS DE RAPPORTS, RAPPORTS, LISTES, CONVOCATIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMPTES RENDUS, NOTES, TABLEAUX, LETTRES, CONTRIBUTIONS, CALENDRIERS) 1992/ / /5 ADMINISTRATIVES : RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRES ADMINISTRATION : EMPLOI Commission 1 Etat administration et services publics de l'an 2000 modernisation et efficacité Groupe technique La politique de l'emploi dans les services publics de l'etat : mandat (et) composition (et) installation Réunion 9 octobre 1992 (et) réunion 23 octobre 1992 (et) réunion 9 novembre 1992 (et) réunion 21 décembre 1992 (et) réunion 26 janvier 1993 (et) réunion 16 février 1993 (et) réunion 9 mars 1993 (et) réunion 30 mars 1993 (et) réunion 27 avril 1993 (et) réunion 18 mai 1993 (et) réunion 8 juin 1993 (et) réunion 29 juin 1993 DOSSIER (CIRCULAIRE, LISTES, PROGRAMMES, CONVOCATIONS, ETUDE, COMPTES RENDUS, PROJET DE RAPPORT, RAPPORTS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, PRESSE, STATISTIQUES, NOTES) 1989/02, 1989/09, 1989/12, 1990/ /03, 1990/06, 1991, 1992/03, 1992/ /07, 1993/ /12, 1994/ /06 ADMINISTRATIVES : RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRES REGION Commission 1 Etat administration et services publics de l'an 2000 modernisation et efficacité : mandat : conseil régional (et) préfecture de région : réactions Auvergne (et) Bretagne (et) Champagne- Ardenne (et) Guadeloupe (et) Languedoc-Roussillon (et) Midi-Pyrénées (et) Pays-de-la-Loire (et) Poitou-Charentes DOSSIER (LETTRES, NOTE) 1987/03, 1992/ / /6 ADMINISTRATIVES : RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRES Commission 1 Etat administration et services publics de l'an 2000 modernisation et efficacité : travaux DOSSIER (DOCUMENTS DE TRAVAIL, ARTICLES, RAPPORTS, COMPTES RENDUS, RELEVE E DECISIONS, CONTRIBUTIONS, DOSSIER DE PRESSE, PROGRAMMES, NOTES) 1988/06, 1989/01, 1989/ /11, 1990/03, 1990/ /09, 1990/ /03, 1991/06, 1991/ /08, 1992/ /02 ADMINISTRATIVES : RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRES Commission 1 Etat administration et services publics de l'an 2000 modernisation et efficacité : travaux, résultat Modernisation du service public : séminaire gouvernemental 16 juin 1992 DOSSIER (RAPPORTS, DOSSIER DE PRESSE, NOTES, PROJET DE RAPPORT) 1992/07, 1992/ /03. 6
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