Madame Rachel Barbe, la secrétaire-trésorière est aussi présente.

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1 Province de Québec MRC d Abitibi-Ouest Municipalité d Authier À une huitième séance régulière du conseil municipal d Authier, soit le 4 août 2015, à 19h00 à la salle du conseil municipal sous la présidence du maire Monsieur Marcel Cloutier et des conseillers suivants : Madame Angèle Auger Monsieur Ghislain Desaulniers Monsieur Serge Plante Madame Nathalie Ayotte Madame Rachel Barbe, la secrétaire-trésorière est aussi présente. Période de silence No Adoption de l ordre du jour Il est proposé par Madame Angèle Auger et appuyé par Madame Nathalie Ayotte d accepter l ordre du jour avec varia ouvert.

2 Période de silence; Adoption de l ordre du jour; Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 7 juillet 2015; Adoption des comptes; Engagement solennel de Rachel Barbe, secrétaire-trésorière de la Municipalité d Authier; Résolution désignant un nouvel administrateur principal pour la Caisse populaire Desjardins et Accès D Affaires; Résolution désignant un nouveau responsable principal des services électroniques ClicSÉCUR Entreprises; Résolution concernant la marge de crédit temporaire; Résolution autorisant la subvention accordée au Comité du Patrimoine; Révision budgétaire 2015 de la SHQ; Envoi des avis de rappel concernant le paiement des taxes foncières; Embauche de la directrice adjointe et inspectrice municipale; Présentation par Madame Jacynthe Châteauvert de la Ressourcerie Le Filon Vert (19h30); Comité Bellefeuille - Résolution pour l entente de délégation de gestion; Consultation publique projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC d Abitibi-Ouest; Mise à niveau des dépliants promotionnels de la municipalité; Offre de la SADC; Offre concernant le déneigement des boîtes postales; Affichage du poste étudiant pour le déneigement d hiver; Suivi des dossiers : Clôture Borne sèche # 2; CPTAQ Monsieur Raymond Duchesne; Arbres tombés sur le sentier du Chemin de la Source; Signature de l entente avec le Sous-poste Camionnage en vrac; Demande de correctifs au Canadian National concernant le Chemin de la Source; Digue de castor près de la voie ferrée; Lecture de la correspondance; Chemins municipaux : États des chemins municipaux; Nettoyage des bords de route; Résolution pour l achat de panneau de signalisation; Achat d asphalte froide; Dépôt du Plan d intervention en infrastructures routières locales par la MRCAO; Parole à l inspectrice municipale : Vente de lots épars; Résolution concernant l accaparement des terres agricoles par des non-résidents; Dépôt d une modification au règlement de contrôle intérimaire de la MRCAO; Dépôt des nouveaux plans de zonage de la municipalité; Parole aux contribuables : Parole au maire; Compte rendu des réunions mensuelles des divers comités; Varia : Concours «La chasse aux déchets sauvages» Poêle du Centre communautaire;

3 Réservation du Centre communautaire pour les Filles d Isabelle; Articles de l ancien dépanneur entreposés au bureau???; Sapin de Noël; Air climatisée au bureau municipal; Salaire de Madame Édith Coulombe; No Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 7 juillet 2015 Ayant tous pris connaissance du procès-verbal de la séance régulière du 7 juillet 2015 au moins quarante-huit (48) heures avant la tenue de la présente, il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Monsieur Ghislain Desaulniers que le conseil municipal accepte les minutes de ladite séance régulière. No Adoption des comptes Il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Madame Nathalie Ayotte que le conseil accepte les comptes à payer pour un montant de ,37 $ ainsi que les salaires pour la période de juillet 2015 pour un montant de 6 915,85 $. Je certifie qu il y a des crédits disponibles pour ces comptes. Engagement solennel de Rachel Barbe, secrétaire-trésorière de la Municipalité d Authier Je, soussigné, Rachel Barbe, ayant été nommée secrétaire-trésorière de la Municipalité d Authier, jure solennellement que je remplirai avec honnêteté et fidélité les devoirs de cette charge avec le meilleur de mon jugement et de mes capacités. Rachel Barbe, secrétaire-trésorière Marcel Cloutier, maire No Résolution désignant un nouvel administrateur principal pour la Caisse populaire Desjardins et Accès D Affaires Il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Madame Nathalie Ayotte de nommer Madame Rachel Barbe administratrice principale pour Accès D Affaires, et ce, à partir du 1 er août De plus, les signataires autorisés pour le compte numéro : sont, à partir du 1 er août 2015 : Monsieur Marcel Cloutier, maire, Monsieur Ghislain Desaulniers, conseiller et Madame Rachel Barbe, directrice générale. Deux signatures sont nécessaires. No Résolution désignant un nouveau responsable principal des services électroniques ClicSÉCUR Entreprises; Il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Madame Angèle Auger, que le conseil municipal d Authier, nomme Madame Rachel Barbe, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité d Authier, à titre de responsable des services électroniques pour utiliser, en son nom, clicsécur et les services offerts par les ministères et organismes participant à ClicSÉCUR. No Résolution concernant la marge de crédit temporaire Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Madame Nathalie Ayotte d autoriser Madame Rachel Barbe, directrice générale, à demander la fermeture de la marge de crédit temporaire. No Résolution autorisant la subvention accordée au Comité du Patrimoine Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Monsieur Serge Plante d autoriser la subvention accordée au Comité du Patrimoine au montant de 2000 $ pour l année 2015.

4 No Révision budgétaire 2015 de la SHQ; Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Madame Angèle Auger d accepter la révision budgétaire de la SHQ, tel que préparé par la Société d Habitation du Québec. Envoi des avis de rappel concernant le paiement des taxes foncières Madame Barbe mentionne aux membres du conseil qu un avis de rappel a été envoyé à chaque contribuable dont le solde des taxes foncières n est pas à zéro. Un autre envoi est prévu à la fin du mois d août No Embauche de la directrice adjointe et inspectrice municipale Il est proposé par Madame Angèle Auger et appuyé par Monsieur Serge Plante d embaucher Madame Catherine Lacerte au poste de directrice adjointe et inspectrice municipale. Madame Lacerte débutera le 11 août 2015, pour une période de 3 mois probatoires au taux horaire prévu. Présentation par Madame Jacynthe Châteauvert de la Ressourcerie Le Filon Vert Madame Jacynthe Châteauvert vient présenter au conseil municipal les services de la Ressourcerie Le Filon Vert. No Résolution pour l entente de délégation de gestion ATTENDU QUE la présente résolution abroge la résolution no ; ATTENDU QUE le délégataire est bénéficiaire d une convention d aménagement forestier (CvAF) conclue en vertu de l article 102 de la Loi sur les forêts (chapitre F- 4.1); ATTENDU QUE cette convention d aménagement forestier a été résiliée le 1 er avril 2013 par l application de l article 347 de la Loi sur l aménagement durable du territoire forestier (chapitre A-18-1) et qu elle a été remplacée par une entente de délégation de gestion, conclue en application de l article 348 de la Loi sur l aménagement durable du territoire forestier; ATTENDU QUE le ministre peut déléguer, par entente, à un conseil de bande d une communauté autochtone, à une municipalité, à une personne morale ou à un autre organisme, une partie de la gestion des territoires du domaine de l État, y compris les ressources forestières se trouvant à l intérieur de ces territoires, conformément à l article de la Loi sur le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (chapitre M- 25.2); ATTENDU QUE l entente de délégation de gestion signée en avril 2013 vient à échéance au 31 mars 2015; ATTENDU QUE cette entente de gestion sera renouvelée pour la période du 1 er avril 2015 au 31 mars 2018; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame Angèle Auger et appuyé par Monsieur Ghislain Desaulniers et unanimement résolu d autoriser le maire Monsieur Marcel Cloutier à signer pour et au nom de la Municipalité d Authier, l entente de délégation de gestion qui sera convenue avec le Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs. Consultation publique projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC d Abitibi-Ouest Madame Barbe informe les conseillers qu il y aura une consultation publique ouverte à tous les résidents de la MRC d Abitibi-Ouest concernant le projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC. Madame Angèle Auger manifeste son intérêt à se

5 rendre à cette consultation qui aura lieu le jeudi 3 septembre 2015 à 19h à la salle du conseil de la Ville de Macamic. No Mise à niveau des dépliants promotionnels de la municipalité Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Monsieur Serge Plante de participer à la mise à niveau des dépliants promotionnels de la municipalité d Authier tel que présenté par la SADC d Abitibi-Ouest. Aucun coût n est rattaché à cet exercice. Offre de la SADC d Abitibi-Ouest Madame Barbe informe les conseillers que la SADC souhaite liquider des actifs aux anciens bureaux de la CFNO. Divers articles sont en vente à bon prix. No Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Madame Nathalie Ayotte d autoriser Madame Rachel Barbe à faire l acquisition de ce qui pourrait être utile pour la municipalité pour un montant maximum de 200 $. No Offre concernant le déneigement des boîtes postales Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Madame Angèle Auger de demander une compensation financière au montant de 200 $ pour l hiver afin d effectuer le déneigement des boîtes postales. Affichage du poste étudiant pour le déneigement d hiver Madame Barbe informe les conseillers que le poste pour le déneigement d hiver de la galerie du Centre communautaire, des boîtes postales ainsi que du bureau municipal sera affiché sous peu, ainsi que dans le prochain petit journal. Suivi des dossiers Clôture de la Borne sèche no. 2 Vu le manque de temps, le dossier est reporté. CPTAQ Monsieur Raymond Duchesne Madame Barbe informe les conseillers que le projet de Monsieur Raymond Duchesne a été refusé à la CPTAQ. Monsieur Duchesne devra donc revoir son dossier et représenter un projet, s il le désire. Arbres tombés sur le sentier du Chemin de la Source Suite à la réunion du 7 juillet 2015, Monsieur Jasmin Rouleau du Groupe forestier Abitibi nous a confirmé que le ramassage des arbres tombés a été effectué. De plus, une lettre a été envoyée au Comité Bellefeuille afin de préparer un projet de revalorisation de la source. Dossier à suivre. Signature de l entente avec le Sous-poste Camionnage en vrac; Madame Barbe informe les conseillers que l entente a été signée. Elle dépose une correspondance en lien avec la signature de cette entente. No Demande de correctifs au Canadian National concernant le Chemin de la Source Il est proposé par Madame Angèle Auger et appuyé par Madame Nathalie Ayotte de reporter les travaux prévus par le Canadian National concernant la correction du Chemin de la Source. En effet, après le dépôt de l estimation du Canadian National au montant de $, le conseil municipal juge le montant prévu beaucoup trop élevé et la municipalité ne dispose pas de ces moyens financiers à l heure actuelle. Digue de castor près de la voie ferrée Nous attendons toujours des nouvelles du Canadian Nationale concernant ce dossier.

6 Lecture de la correspondance GOUVERNEMENT: - Ministre de la Sécurité publique Madame Lise Thériault Programme d aide financière pour la formation des pompiers - Christine Moore Manger local, c est cultiver l économie d ici! - Cyberbulletin MAMOT Nouveautés du MAMOT - MAMOT : Espace partage - BAPE : Rapport d enquête et d audience publique sur Les enjeux de la filière uranifère au Québec - Centre intégré de santé et de services sociaux de l AT Algues bleu-vert Saison Ministère des Transports : Réfection des services publics Route 111 La Sarre - Ministère des Transports : Prolongation de la fermeture du pont P (Duparquet-Gallichan) FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS : - Formation précongrès : Inscriptions avant le 23 juillet = rabais UMQ : - Communiqué UMQ Appui Lac-Mégantic contre-expertise - Communiqué UMQ Élections fédérales 2015, les priorités des municipalités doivent être au cœur des débats, selon L UMQ ADMQ : - Info-Express Rappel sondage transmis aux services de sécurité incendie AUTRES CORRESPONDANCES - MRCAO : Règlement abrogeant le Règlement de contrôle intérimaire de la MRCAO - Roquemaure - S.P. Abitibi-Ouest Lyne Paradis - EntenteSAE Services aux entreprises - Formation en traitement des eaux usées par étangs d oxydation Automne Sondage Léger Québec en Forme (résultats) - Hydro-Québec Aide-mémoire lors de situations urgentes - MRCAO : Fonds de mise en valeur des lots intramunicipaux prochaine date de dépôt de projets - Rapport du coroner relative à la réglementation des câbles d accès à une propriété Chemin municipaux : États des chemins municipaux Monsieur Langevin mentionne au conseil que le contrat concernant la correction de l installation du ponceau #29 a été effectué conformément à ce qui avait été demandé. No Nettoyage des bords de route Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Madame Nathalie Ayotte d octroyer le contrat de nettoyage des bords de route à Monsieur André Deslongchamps pour un montant maximum de 2000$. No Résolution pour l achat de panneau de signalisation Il est proposé par Madame Angèle Auger et appuyé par Madame Nathalie Ayotte d autoriser l achat de panneau de signalisation tel que présenté par Monsieur Langevin au montant de 600 $ taxes et livraison incluses. No Résolution concernant l achat d asphalte froide Il est proposé par Monsieur Ghislain Desaulniers et appuyé par Madame Angèle Auger d autoriser l achat d une palette de 56 sacs d asphalte froide chez Matériaux Abitibi pour un montant de 700$ incluant les taxes et la livraison. Dépôt du plan d intervention en infrastructures routières locales par la MRCAO Madame Barbe dépose le plan d intervention en infrastructures routières locales tel que préparé par la firme Stantec pour la MRC d Abitibi-Ouest.

7 Parole à l inspectrice municipale No Résolution concernant l accaparement des terres agricoles par des non-résidents En 2011, selon le ministère de l Agriculture, des Pêches et de l Alimentation du Québec (MAPAQ), la Municipalité régionale de comté d Abitibi-Ouest (MRCAO) comptait 162 entreprises agricoles. Ainsi, plus de hectares sont cultivés soit 14% du territoire ou 24% de la zone agricole permanente (ZAP). La population agricole est active et le secteur agroalimentaire contribue à l économie de façon significative et permet de garder certains commerces et services. Près de 70% des entreprises agricoles sont de petites et moyennes entreprises (fermes familiales) puisqu ils affichaient des revenus agricoles bruts en dessous de $ (source : MAPAQ, revenus 2009). Il est important d avoir une relève entrepreneuriale pour maintenir et développer les entreprises agricoles. En Abitibi-Ouest, il existe une jeune relève agricole prête à contribuer à la vie économique et sociale. Elle peut compter sur un appui du milieu et financier via le Fonds local d investissement (FLI), particularité de la MRCAO. D autre part, nous constatons que l un des principaux freins à l établissement des jeunes en agriculture est la spéculation par des non-résidents (fiducie, sociétés d investissement, etc.). Ceux-ci contribuent à faire augmenter la valeur marchande des propriétés agricoles sans contribuer à l économie et à l occupation du territoire. Les jeunes entrepreneurs ne peuvent donc pas concurrencer avec les grosses entreprises comme les fiducies, société d investissement, etc. CONSIDÉRANT que le préambule fait partie intégrante de la présente résolution; CONSIDÉRANT que la valeur des terres agricoles au Québec a connu une hausse de 400% depuis 20 ans; CONSIDÉRANT qu en raison de l incapacité des producteurs à concurrencer des sociétés d investissements, plusieurs projets d établissement de la relève et de consolidation sont abandonnés; CONSIDÉRANT que la diminution du nombre de fermes engendre une dévitalisation des territoires ruraux; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur Serge Plante et appuyé par Madame Angèle Auger et unanimement résolu de demander au gouvernement de prendre des mesures afin de diminuer la problématique de l accaparement des terres agricoles par des non-résidents (fiducie, société d investissement, etc.) notamment de : Demander au ministre de l Agriculture, des Pêcheries et de l Alimentation du Québec (MAPAQ), Monsieur Pierre Paradis : D adopter une politique agricole québécoise et des moyens pour freiner la spéculation foncier et de favoriser l installation d une relève axée sur l agriculture de métier et maintenir la structure d occupation du territoire; D adopter un cadre normatif afin d introduire des avantages pour l établissement de jeunes en agriculture; D instaurer des normes maximums sur la superficie lors de transaction impliquant des terres en culture en zone agricole dynamique; De bonifier davantage le programme de stabilisation des revenus agricoles (ASRA) et le fonds de développement agricole (FIRA) pour favoriser l établissement des jeunes. Dépôt d une modification au règlement de contrôle intérimaire de la MRCAO Madame Barbe dépose la modification au règlement de contrôle intérimaire de la MRC d Abitibi-Ouest. Dépôt des nouveaux plans de zonage de la municipalité Madame Barbe dépose les nouveaux plans de zonage tel que modifier avec le règlement Vente de lots épars Madame Barbe présente le tableau de la valeur marchande des lots épars tel que préparé par la MRC d Abitibi-Ouest. Les conseillers demande qu un projet de résolution soit présenté à une séance ultérieure afin d offrir un programme d achat de ces lots afin d attirer de nouveaux citoyens à Authier.

8 Parole aux contribuables Parole au maire Compte rendu des réunions mensuelles des divers comités Varia : Concours «La chasse aux déchets sauvages» Après discussion, il est proposé de ne pas s inscrire à ce concours mais de préparer un concours similaire auprès des gens de notre secteur. À suivre. No Poêle du Centre communautaire Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Madame Angèle Auger d offrir le vieux poêle du Centre communautaire au Comité du Club de l Âge d Or d Authier. Le Club d Âge d Or devra venir le récupérer. Réservation du Centre communautaire pour les Filles d Isabelle Après discussion, il est spécifié à la directrice générale que seuls les comités locaux (donc implantés à Authier) peuvent obtenir la location du Centre communautaire gratuitement. Les autres comités doivent défrayer les frais de location réguliers. Articles de l ancien dépanneur entreposés au bureau Après discussion, il est suggéré de faire une liste complète des items ainsi que des prix de débarras pour chaque item soit présenté au conseil municipal. Les items pourront donc être vendus sous peu. Sapin de Noël Après discussion, le sapin de Noël sera réparé et un système sécuritaire de montage et de démontage sera envisagé afin de le conserver. Un projet sera présenté sous peu. Air climatisée Madame Barbe mentionne aux conseillers que durant la période des grosses chaleurs, la température monte de façon importante au bureau. L achat d un air climatisé sera envisagé. No Salaire de Madame Édith Coulombe Il est proposé par Madame Nathalie Ayotte et appuyé par Monsieur Ghislain Desaulniers que Madame Coulombe soit rémunérée au même salaire qu avant son départ lorsque la nouvelle directrice, Madame Barbe, aura besoin de soutien ou de formation. Levée de l assemblée à 22h20. Marcel Cloutier, maire Rachel Barbe, sec.-très.