Recherche et innovation en France : les facteurs clefs de l'attractivité

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1 1/6 Recherche et iovatio e Frace : les facteurs clefs de l'attractivité La Frace se place aux tout premiers rags, e Europe et das le mode, e matière de recherche et d iovatio : > 2 ème rag europée, derrière l'allemage, et 5 ème rag modial pour le dépôt de brevets iteratioaux e ; > 3 ème pays e Europe pour la productio de publicatios scietifiques e ; > 3 ème pays e Europe pour le ombre de prix Nobel das les disciplies scietifiques depuis ; 9 médailles Fields 4, e 2 ème positio derrière les Etats-Uis (13 médailles) ; 3 Prix Abel 5 ; > 2 ème place européee pour l accueil de cetres de R&D et de cetres de décisio e 2007, selo Erst & Youg ; > la part das le PIB de la dépese itérieure de R&D de la Frace (2,1 % e 2006, soit 37 Mds ) est supérieure à celles de la Belgique (1,83 %), du Royaume-Ui (1,78 %) et des Pays-Bas (1,67 %) ; elle a été multipliée par deux depuis ; Ue logue traditio d iovatio Découverts ou ivetés e Frace : - la trasfusio saguie - l automobile - la photographie - le vacci cotre la rage - le projecteur de ciéma - la radioactivité artificielle - la carte à puce - la thérapie géique - le rétrovirus du SIDA - la magétorésistace géate - les écras plats > le meilleur crédit d impôt recherche d Europe. Das u cotexte d iteratioalisatio de la recherche, la Frace e maque pas d atouts pour attirer les implatatios d activités de R&D d etreprises étragères : u vivier de chercheurs très qualifiés ; des cetres de recherche d excellece qui reforcet leurs lies avec les uiversités et avec les etreprises ; des souties publics diversifiés. ue traditio, des talets et de solides atouts Ue cocetratio de chercheurs très qualifiés La Frace occupe le 6 ème rag modial et le 2 d rag europée pour le ombre de chercheurs, avec chercheurs e 2007, derrière les États-Uis (1,4 millio), la Chie (1,2 millio), le Japo ( ), la Russie ( ) et l Allemage ( ) 7. > La Frace compte 7,6 chercheurs pour actifs e 2006, cotre 6,8 e Allemage, 6,1 au Royaume-Ui et 5,4 e Espage 6. Avec plus de 3 % de croissace par a, e moyee, etre 1996 et 2006, la progressio du ombre de chercheurs e Frace dépasse les progressios moyees de l OCDE et de l Uio européee 6. Das le secteur privé, u chercheur sur quatre est employé par ue filiale d u groupe étrager implaté e Frace 2. (1) OMPI, Commuiqué de presse du 27/01/2009. (2) OST, Idicateurs de Scieces et de Techologies, Editio (3) 4 prix Nobel das les disciplies scietifiques depuis (4) Médaille récompesat les travaux de jeues mathématicies. (5) Déceré par l Académie orvégiee des Scieces depuis (6) MESR, L état de l Eseigemet et de la Recherche e Frace, décembre (7) Nombre d'emplois à plei temps ; OCDE, Pricipaux idicateurs de la sciece et de la techologie, octobre 2008.

2 1/6 2/6 e La Frace, Recherche à l écoute et iovatio des etreprises Frace : iovates, : de propose les facteurs le meilleur clefs crédit de l'attractivité d impôt recherche d Europe Des établissemets d excellece et des etreprises iovates - La Frace dispose d orgaismes de recherche publics d evergure iteratioale das tous les secteurs de l iovatio. Par exemple : le CNRS ( chercheurs, 1ère istitutio de recherche d Europe et 4ème modiale e 2008 selo le classemet Webometrics 8 ), le CEA, l Istitut Pasteur, l INSERM, l INRA, l INRIA 9. Ces orgaismes travaillet e parteariat avec des uiversités recoues au pla modial (das le "top 100" des uiversités européees, l uiversité Paris VI est e 7ème positio, selo le classemet de Shaghai 2008) et avec des grades écoles telles que Polytechique, les Mies, HEC ou l INSEAD. Focus : le CEA (Commissariat à l Eergie Atomique) Acteur majeur de la R&D das l éergie, la défese et la sécurité, les techologies de l iformatio et la saté avec : - plus de chercheurs et salariés, - 3,4 Mds de budget, - ue participatio à 5 réseaux de recherche d'excellece - 3 istituts du CEA labellisés Carot, - 9 cetres de recherche, dot le Leti : persoes dédiées à l iovatio idustrielle, u des pricipaux cetres europées de recherche appliquée e micro- et ao- électroique et l u des pricipaux istigateurs du Pôle d iovatio Miatec, membre du Pôle de compétitivité Mialogic (Greoble). - La recherche privée regroupe plus de la moitié du persoel de recherche e Frace (56 %). 63 % de la dépese itérieure de R&D (23 Mds ) sot le fait des etreprises (2006). Cette recherche est stimulée par des PME très iovates, présetes das des secteurs aussi divers que la fabricatio de vélos high-tech (Time Sport e Bourgoge), la coceptio de logiciels (Allegorithmic e Auverge) ou l éergie solaire (Emix das le Limousi). Les filiales d etreprises étragères cotribuet fortemet à ce dyamisme : leur activité de R&D représete 22,5 % des dépeses de R&D réalisées e Frace 10. Les «Busiess Agels» - au ombre de actuellemet - se développet rapidemet, sous la forme de réseaux associatifs privés ou de sociétés de capital risque. Cet essor est ecouragé par u eviroemet fiscal très favorable : - réductio d impôt sur le reveu égale à 25% du motat ivesti das les fods commus de placemet das l iovatio (FCPI) ; - réductio d impôt sur la fortue de 50 % du motat ivesti das u FCPI ou u fods commu de placemet à risques (FCPR), das la limite auelle de ; - réductio d'impôt sur la fortue de 75% du motat ivesti das ue PME, das la limite auelle de Ue politique ambitieuse e faveur de l iovatio Les cetres de recherche et les uiversités se réformet. Elles se rapprochet des grades écoles au sei de pôles de recherche et d eseigemet supérieur (PRES) ue quizaie à terme, qui tisset des lies étroits avec les etreprises. La Frace réforme ses établissemets d eseigemet supérieur et de recherche - Des uiversités puissates et autoomes. La "loi sur les libertés et resposabilités des uiversités" du 10 août 2007 a réformé l orgaisatio et le foctioemet des uiversités pour les redre plus attractives et plus ouvertes au mode de l etreprise. Elles peuvet gérer elles-mêmes leur politique scietifique, (8) Le classemet modial des uiversités Webometrics est ue iitiative du groupe de recherche Cybermetrics Lab qui appartiet au Cosejo Superior de Ivestigacioes Cietíficas (CSIC), orgaisme de recherche de référece e Espage. (9) Cetre Natioal de la Recherche Scietifique, Commissariat à l Eergie Atomique, Istitut Pasteur, Istitut Natioal de la Saté et de la Recherche Médicale, Istitut Natioal de la Recherche Agroomique, Istitut Natioal de Recherche e Iformatique et e Automatique. (10) MESR, DEPP, 2006.

3 3/6 leur budget, leur politique de ressources humaies et leur patrimoie immobilier. Elles peuvet recruter plus facilemet à des iveaux compétitifs par rapport à leurs parteaires iteratioaux, créer de ouvelles formatios, ouer des parteariats et draier des fods grâce aux fodatios uiversitaires qu elles ot la possibilité de mettre e place. Dès 2009, 20 des 85 uiversités fraçaises ot tiré parti de ce ouveau cadre. - Le CNRS et l INSERM réformet leur orgaisatio pour reforcer leur capacité de coordiatio au iveau atioal et jouer davatage le rôle d ageces de moyes, répartissat persoels et efforts fiaciers das les différets laboratoires uiversitaires. Les départemets scietifiques du CNRS sot aisi trasformés e 9 Istituts chargés de la prospective et de la programmatio, qui coordoet otammet les ivestissemets e grades ifrastructures de recherche. Uiversités, grades écoles et cetres de recherche uisset leurs forces et se rapprochet des etreprises - Les uiversités, les grades écoles et les orgaismes de recherche mutualiset leurs moyes au sei de pôles de recherche et d eseigemet supérieur (PRES) pour gager e efficacité, accroître leur visibilité iteratioale et mieux predre place das la compétitio scietifique modiale. L Etat ivestit 5 Mds das 12 campus («opératio Campus») pour réover leurs locaux et faciliter la recotre etre chercheurs, étudiats et idustriels. Les uiversités sot aisi replacées au cetre du dispositif de recherche. Exemple : le «Plateau de Saclay» regroupe 21 acteurs de très haut iveau de la recherche et de l eseigemet supérieur autour d ue politique scietifique partagée : des grades écoles (Polytechique, Supélec ), des uiversités (Paris Sud...), des laboratoires de recherche (CEA, Istitut d optique, Ecole atioale supérieure de techiques avacées ) réuis au sei de réseaux d excellece (Triagle de la physique et Digiteo), et de grades ifrastructures de recherche (sychrotro Soleil, laboratoire atioal de diffusio eutroique ). Tous ces acteurs travaillet e lie étroit avec le pôle de compétitivité Systematic auquel participet 100 établissemets de grades etreprises, 180 PME-PMI et 80 laboratoires de recherche. - Les pôles de compétitivité au ombre de 71, dot 17 modiaux réuisset chercheurs et idustriels. Les etreprises membres des pôles ot lacé plus de projets etre 2005 et 2008, pour u motat total de plus de 4 Mds, dot près de 2 Mds d aides publiques. Ces projets mobiliset chercheurs apparteat à des orgaismes privés ou publics et plus de etreprises. Les pôles s iteratioaliset rapidemet. Près de 500 établissemets liés à des sociétés étragères y sot présets. Exemples : Xerox a rejoit le pôle de compétitivité «Cap Digital» pour développer ses activités de R&D das les domaies des techologies de l iformatio. Das le cadre des PPTI 11, le pôle japoais «Biomedical Cluster Kasai» a sigé, e février 2008, u accord de parteariat iteratioal avec 3 pôles fraçais, Cacer-Bio-Saté, Lyo Biopôle et Alsace BioValley, réuis au sei du «LifeSciece Corridor Frace». - Les parteariats public-privé e matière de R&D se développet aussi au travers des istituts Carot. Le "label Carot" est attribué à des établissemets d eseigemet supérieur et à des cetres de recherche qui se réuisset pour meer des activités de recherche au profit du mode écoomique. Les 33 istituts Carot mobiliset 12 % des effectifs de la recherche publique. Ils représetet plus de 45 % de la recherche parteariale fraçaise au profit des etreprises. Exemple : l Istitut Carot «STAR» (Sciece et Techologie pour les Applicatios de la Recherche) réuit à Marseille 10 laboratoires du CNRS, qui ot mis e commu leur potetiel d iovatio et de parteariat idustriel et s appuiet sur u tissu idustriel local très dese impliqué das 4 pôles de compétitivité. STAR couvre 4 thématiques : matériaux, micro- et ao- électroique, mécaique et éergétique, et traitemet de l iformatio et systèmes. (11) Le «parteariat techologique iteratioal» est u outil au service des PME fraçaises, destié à les aider à rechercher des parteaires étragers susceptibles de leur apporter des techologies et/ou de partager les coûts de leur recherche, et de développer aisi de ouveaux segmets de marché à l iteratioal.

4 4/6 Des coditios très favorables pour les projets de R&D e Frace Des icitatios fiscales fortes Le meilleur crédit d impôt recherche (CIR) d Europe : déductio de l impôt sur les sociétés de 30% du volume de dépeses de R&D, jusqu à 100 M, et 5% au-delà de ce plafod (déductio de 50 % la 1 ère aée et de 40 % la 2 ème pour les ouveaux etrats) 12. E outre, les dépeses de recherche parteariale (travaux de recherche effectués par des laboratoires publics) comptet double das l assiette du CIR. Das ce derier cas, le taux de remboursemet s élève doc à 60%. L étude de l Observatoire europée de la fiscalité des etreprises, publiée e mars 2009, sur les aides fiscales e faveur de la recherche et de l iovatio motre que le CIR est plébiscité par 71% des chefs d etreprises. 87% d etre eux déclaret qu il icite à augmeter les dépeses de recherche et développemet. E 2006, près de etreprises ot été bééficiaires du crédit d impôt au titre de leurs dépeses de R&D de l aée, pour u motat de 1,5 Md. E 2009, le budget cosacré au CIR s élève à 3,6 Mds. La Frace ous a accordé u crédit d'impôt recherche e 2006 et Je ties à souliger que l existece d'u tel crédit d impôt ous icite fortemet à accroître os efforts de R&D e Frace." Paolo De Ageli, Présidet, Frace, Chiesi Group > Pour ue grade etreprise ayat egagé, e 2008, 10 M de dépeses de R&D (icluat les dépeses de persoels affectés à la R&D, de foctioemet et de sous-traitace), et e supposat qu elle acquitte u impôt sur les sociétés de 2 M au titre de 2008 et qu elle bééficie du CIR pour la 1ère fois, le crédit d impôt s élève à 5 M e Frace, cotre 1,2 M aux Etats-Uis, 1,35 M e Belgique et 0,75 M au Royaume-Ui. Le dispositif «Jeue etreprise iovate» (JEI) permet aux PME de mois de 8 as qui cosacret ue part importate de leur budget à la R&D (au mois 15% des charges) d obteir des allègemets fiscaux et d être exoérées de cotisatios sociales sur les rémuératios liées aux projets de recherche. Au titre de l aée 2007, établissemets ot été qualifiés de «JEI» et ot bééficié de 101 M d exoératios de cotisatios patroales de sécurité sociale. Des aides spécifiques - Le Fods uique itermiistériel (FUI) attribue des subvetios aux projets de R&D des pôles de compétitivité das le cadre d appels à projets lacés deux fois par a. Le 7 ème appel à projets a sélectioé 91 projets de R&D émaat de 53 pôles de compétitivité auxquels l Etat apportera 107 M. Pour e savoir plus : - OSEO Iovatio, pricipal orgaisme d aides à l iovatio des PME e Frace, a accompagé plus de etreprises iovates e 2008, e leur apportat 800 M d aides directes. - L'Agece Natioale de la Recherche soutiet fiacièremet des projets de recherche présetés cojoitemet par des laboratoires publics et des etreprises. Elle a bééficié e 2008 d ue capacité d egagemet de près d 1 Md. 25% des aides sot attribués aux etreprises. - Le 7 ème programme cadre europée pour la recherche et le développemet techologique ( ) est doté d ue eveloppe de plus de 50 Mds. Le 6 ème programme a apporté u soutie fiacier à près de etreprises e Frace. Avec 97 projets itégrés et 211 projets de recherche ciblés, la Frace est le 2 ème coordoateur de projets europées, loi devat le Royaume-Ui 13. (12) Les «jeues etreprises iovates» et les «etreprises de croissace» obtieet u remboursemet immédiat du CIR. (13) La Recherche et l Iovatio e Frace, J. Lesoure et D. Radet, FutuRIS 2007.

5 1/6 5/6 Des coûts d'implatatio et des coûts salariaux très compétitifs Les coûts salariaux fraçais pour les foctios clés de la recherche se situet das la moyee européee plaçat la Frace devat l Allemage et la Belgique. Bechmark des coûts salariaux e Europe - Salaires auels bruts chargés e euros A A A A A A A A A Italie Belgique Allemage Frace Royaume-Ui Irlade Daemark A 0 A Directeur R&D Resposable R&D Igéieur Chercheur Techicie de laboratoire Source : fdi Bechmark, FT Basée sur les doées de Watso Wyatt (2008) Selo l étude «Competitive Alteratives. Guide to Iteratioal Busiess Locatio 2008» du cabiet de coseil KPMG, la Frace est le pays europée le plus compétitif pour les coûts d implatatio des activités de R&D et le 3ème modial à égalité avec les Etats-Uis. Par rapport à 2006, la Frace a même accetué so avace par rapport aux autres pays europées, ce que KPMG explique par ue politique fiscale plus favorable le crédit d impôt recherche et des coûts de mai d œuvre très compétitifs. U système de brevets simplifié Après la réductio du coût des brevets mise e œuvre e 2007, la loi de moderisatio de l'écoomie du 4 août 2008 a redu le brevet : - plus simple à déposer : la remise de la descriptio permet l attributio d ue date de dépôt ; - plus simple à défedre : le recours e cotrefaço est élargi ; - plus simple à gérer : les droits des titulaires de brevets sot mieux garatis. > La mise e oeuvre des Accords de Lodres (loi du 29 octobre 2007) réduit de 25 à 30% les coûts de traductio des brevets europées, e supprimat l obligatio de traduire e fraçais les parties techiques. La Frace travaille de cocert avec ses homologues europées pour mettre e place rapidemet le brevet commuautaire, u cadre juridique uique qui sera proposé aux etreprises sur le territoire de toute l Uio européee.

6 1/6 6/6 exemples d'implatatios etragères récetes CellSeed crée ue filiale R&D das la biotechologie Start-up de biotechologie spécialisée das la thérapie cellulaire, CellSeed est la 1 ère etreprise japoaise de biotechologie à s'istaller e Frace. L etreprise evisageait iitialemet de réaliser ses essais cliiques au Japo, mais le succès de ceux qu elle a coduits avec la Baque de tissus et de cellules de Lyo et sa collaboratio fructueuse avec les Hospices Civils lyoais l ot décidée à créer das cette ville ue filiale de R&D spécialisée das la biotechologie. La dispoibilité d experts et la trasparece e matière de réglemetatio ot égalemet cotribué à ce choix. Cette filiale aura pour tâche d assurer le suivi des essais cliiques de produits médicaux ophtalmologiques et de fabriquer, à terme, des bioproduits à destiatio des patiets fraçais et europées. Microsoft reforce sa présece e Frace Le géat américai de l iformatique emploie actuellemet persoes e Frace sur 10 sites, dot 4 situés e Ile-de- Frace. Au pritemps 2009, les sites fracilies serot réuis au sei du pôle High Tech Arc-de-Seie, à Issy-les-Moulieaux. Le présidet de Microsoft, Steve Ballmer, a aocé e octobre 2008 la créatio d u Cetre Techologique Europée, cosacré au moteur de recherche «Live Search», mobilisat ue cetaie de persoes. La missio de ce Cetre, situé à Issy-les-Moulieaux et déployé égalemet à Lodres et à Muich, sera d iover e termes de recherche sur Iteret. Les pricipales raisos qui ot poussé Microsoft à choisir la Frace comme lieu d implatatio de otre Cetre Techologique Europée étaiet l accès aux talets veat de l idustrie et d uiversités reommées, aisi que la maturité du marché local e termes de recherche Iteret. Sas oublier u autre facteur importat : u crédit d impôt recherche coséquet pour otre ivestissemet e R&D 14 Jordi Ribas, Directeur Gééral e charge de la Techologie de Recherche, Microsoft Cette iitiative avait été précédée par la créatio d u cetre de recherche commu avec l INRIA (Istitut Natioal de Recherche e Iformatique et e Automatique), iauguré e javier 2007, localisé au sei du Parc Orsay Uiversité (Ile-de-Frace). L orgaisme public de recherche et le 1 modial du logiciel y ot réui ue quizaie de chercheurs e mathématiques et e iformatique pour travailler sur des sujets de recherche fodametale. L INRIA est, avec l Ecole Polytechique de Zurich, le seul orgaisme europée classé parmi les 20 meilleurs cetres de recherche e iformatique (d après Thomso Scietific). (14) L ECO d Arc de Seie - Décembre 2008