Maîtrise médicalisée Résultats Commission de l offre de soins du 19 mars 2013
|
|
- Georges Damours
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Maîtrise médicalisée Résultats 2012 Commission de l offre de soins du 19 mars 2013
2 Maîtrise médicalisée Résultats globaux Taux d évolution en valeur prévus et réalisés sur les différents thèmes de la maîtrise médicalisée Economies réalisées 2. Analyse détaillée de quelques thèmes Le taux de substitution des génériques : évolution sur les dernières années Les classes médicamenteuses de la maîtrise médicalisée : niveaux de prescription et évolutions par caisse Les résultats par caisse pour les transports et les indemnités journalières 2
3 1. Résultats globaux (1/6) Les économies sur l ensemble des médicaments sont proches des objectifs fixés : le taux d atteinte est de l ordre de 90%. Pour les antiagrégants plaquettaires (AAP), l objectif a été largement dépassé. En revanche, pour les antibiotiques, les économies sont en deçà des objectifs. Les économies sont supérieures à l objectif pour les indemnités journalières et les transports. Pour les indemnités journalières, à l impact des actions pour améliorer la pertinence de la prescription (fiches repères, visite des praticiens par les DAM, montée en charge des arrêts de travail en ligne ) sont venus s ajouter les effets de la crise économique. Les actions en faveur du générique menées à partir de la miannée ont porté leurs fruits, avec un gain de 12 points de pénétration en quelques mois. Globalement les économies prévues par la LFSS ont été réalisées. 3
4 1. Résultats globaux (2/6) Médicaments (après redressement des parts complémentaires des ALD 31 et 32) Non corrigé de la conjoncture épidémique Indicateur MM Objectif 2012 tous régimes Economie souhaitée tous régimes (en M d' ) Taux PCAP CJO-CVS à fin déc Antibiotiques -6.6% % Statines -3.3% % Anxio-hypnotiques 3.5% 7 3.5% IPP -5.5% % HTA -9.5% % AAP -2.1% % Anti-dépresseurs -3.0% % EPO 1-1.0% % Anti-TNF % 1 Tous prescripteurs 4 Remarque : Les résultats sont évalués à partir des évolutions en volume (cf infra)
5 1. Résultats globaux (3/6) Autres postes Indicateur MM Objectif 2012 tous régimes Economie souhaitée tous régimes (en M d' ) Taux PCAP CJO-CVS à fin déc ALD - ratio bizone point IJ (en montant) 3 2.3% % Transports 1 4.8% % Masseurs-kinésithérapeutes 1 5.2% % Génériques 4 85% 83.6% 1 Tous prescripteurs 2 Ratio cumulé ratio cumulé Soins de ville 3 Risques maladie + AT/MP, tous prescripteurs 4 délivrance de génériques dans le répertoire conventionnel, tous prescripteurs 5
6 1. Résultats globaux (4/6) Les économies réalisées Rappel : les objectifs et les résultats des économies de maîtrise médicalisée sont calculés en référence à l évolution des volumes. Ainsi, pour les médicaments, ni les baisses de prix ni l effet des génériques ne sont pris en compte dans le calcul des économies. (voir exemple dans la diapositive suivante). Les effets prix sont également neutralisés pour les autres postes (transports, IJ). 6
7 1. Résultats globaux (5/6) Un exemple du calcul d économies en volume Pour la classe HTA, on prévoyait en début d année : Une évolution en volume de +3,8% (nombre de boîtes + effet structure = glissement des IEC vers les sartans plus chers), Un effet lié à l arrivée des génériques de -4,0% Des baisses de prix à hauteur de -6,7% Et donc une évolution tendancielle en valeur de -7,0% (tous régimes) L objectif était d infléchir le volume tendanciel de +3,8% à +1,0%, ce qui, avec les effets prix et génériques prévus, conduisait à une évolution attendue en valeur de -9,5%. L évolution constatée de -10,7% en valeur se situe en deçà de l objectif. Mais a posteriori les baisses de prix et effets génériques constatés ont été plus importants que prévus (-8,0% au lieu de -6,7% et -4,3% au lieu de - 4,0%). En volume le taux constaté est de +1,4%, légèrement plus haut que l objectif de +1,0%. Remarque : ces écarts peuvent jouer dans un sens ou dans l autre. 7
8 1. Résultats globaux (6/6) Évolutions 2012, Régime Général Objectifs 2012 tous régimes Économies 2012 tous régimes Volume CJO-CVS Effet générique 2012 Volume hors gén. CJO- CVS Effet prix 2012 Montant CJO-CVS Economie attendue Economie hors prix, hors générique Antibiotiques -3,1% -0,4% -2,7% -1,0% -4,0% Statines -3,5% -7,3% 4,1% -4,9% -8,2% Anxio. - hypnotiques -0,7% -0,2% -0,5% 4,6% 3,9% 7 3 IPP -0,6% -6,0% 5,7% -11,9% -12,5% HTA -3,3% -4,3% 1,1% -8,0% -11,0% AAP (AcBus) -1,5% -0,7% -0,8% -9,8% -11,2% Anti-dépresseurs -0,4% -0,4% 0,0% -1,7% -2,2% Autres (hors AMM..)* 10 EPO* 2,9% 0,0% 2,9% -3,9% -1,1% 12 8 Anti-TNF* 13 IJ* -2,2% - -2,2% 0,8% -1,5% Transports* 1,2% - 1,2% 2,6% 3,8% Actes diagno. et thér LPP* Biologie 10 Kinés* 2,6% - 2,6% 1,7% 4,3% * Tous prescripteurs TOTAL ! Evolutions CJO-CVS CVS des médicaments sans redressement des parts complémentaires des ALD 31 et 32 Taux d'atteinte 108% 8
9 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (1/17) 1. Le taux de substitution des génériques : évolution sur les dernières années 2. Les classes médicamenteuses de la maîtrise médicalisée : niveaux de prescription et évolutions par caisse 3. Les résultats par caisse pour les transports et les indemnités journalières 9
10 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (2/17) 85% GÉNÉRIQUES : Janvier 2009 à Décembre 2012 Données Répertoire Afssaps au 30/06/2009 Données Répertoire Afssaps au 30/06/ % 83.6% Données Répertoire Afssaps au 30/06/2010 Données Répertoire Afssaps au 30/06/ % 82.8% 80% 75% 77.6% 75.5% 77.8% 75.5% 78.0% 78.3% 75.1% 75.3% 78.2% 78.1% 74.9% 74.8% 77.8% 75.3% 74.4% 78.2% 78.0% 78.0% 75.9% 75.6% 75.9% 75.1% 78.8% 76.3% 76.2% 78.8% 77.0% 76.2% 78.9% 77.1% 76.2% 74.5% 71.8% 72.1% 72.0% 71.7% 71.6% 72.3% 70% janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre 10
11 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (3/17) Montants remboursés de statines Taux PCAP CJO-CVS à fin décembre 2012 Régime général hors SLM - Prescripteurs libéraux Objectif : -3.3% France métropolitaine : -8.5% Minimum (CPAM Doubs) : -14.2% Maximum (CPAM Vesoul) : -2.3% STATINES -6.8% à -2.3% -7.8% à -6.9% -8.4% à -7.9% -9.2% à -8.5% -14.2% à -9.3% 11
12 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (4/17) STATINES (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 PATIENT - RG y compris SLM 12
13 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (5/17) STATINES (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 MONTANT - RG y compris SLM 13
14 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (6/17) Montants remboursés d'ipp Taux PCAP CJO-CVS à fin décembre 2012 Régime général hors SLM - Prescripteurs libéraux Objectif : -5.5% France métropolitaine : -12.8% Minimum (CPAM Paris) : -17.1% Maximum (CPAM Vesoul) : -7.1% IPP -11.1% à -7.1% -12.0% à -11.2% -12.7% à -12.1% -13.5% à -12.8% -17.1% à % 14
15 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (7/17) IPP (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 PATIENT - RG y compris SLM 15
16 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (8/17) IPP (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 MONTANT - RG y compris SLM 16
17 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (9/17) Montants remboursés d'antibiotiques Taux PCAP CJO-CVS à fin décembre 2012 Régime général hors SLM - Prescripteurs Libéraux Objectif : -6.6% France métropolitaine : -4.2% Minimum (CPAM Bastia) : -13.4% Maximum (CPAM Agen) : +1.1% Antibiotiques -2.2% à 1.1% 3.5% à -2.3% -4.3% à -3.6% -5.5% à -4.4% -13.4% à -5.6% 17
18 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (10/17) Antibiotiques (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 PATIENT - RG y compris SLM 18
19 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (11/17) Antibiotiques (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 MONTANT - RG y compris SLM 19
20 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (12/17) Montants remboursés d'anxiolytiques et Hypnotiques Taux PCAP CJO-CVS à fin décembre 2012 Régime général hors SLM - Prescripteurs Libéraux Objectif : +3.5% France métropolitaine : +3.5% Minimum (CPAM Paris) : -1.9% Maximum (CPAM Vesoul) : +9.6% Anxiolytiques / Hypnotiques -19% à 2.4% 2.3% à 3.6% 3.5% à 4.2% 4.1% à 5.0% 4.9% à 9.6% 20
21 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (13/17) Anxiolytiques / Hypnotiques (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 PATIENT - RG y compris SLM 21
22 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (14/17) Anxiolytiques / Hypnotiques (omnipraticiens) Suivi par département : décembre 2012 MONTANT - RG y compris SLM 22
23 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (15/17) Montants remboursés d'aap Taux PCAP CJO-CVS à fin décembre 2012 Régime général hors SLM - Prescripteurs libéraux Objectif : -2.1% France métropolitaine : -11.6% Minimum (CPAM Toulon) : -15.4% Maximum (CPAM Vesoul) : -2.5% Antiagrégants plaquettaires -9.7% à -2.5% -10.9% à -9.8% -11.6% à -11.0% -12.5% à -11.7% -15.4% à -12.6% 23
24 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (16/17) Montants remboursés de Transports Taux PCAP CJO-CVS à fin décembre 2012 Régime général hors SLM - Tous Prescripteurs Objectif : +4.8% France métropolitaine : +3.8% Minimum (CPAM Guéret) : -6.5% Maximum (CPAM Bayonne) : +12.8% TRANSPORTS -6.5% à 1.5% 1.4% à 2.9% 2.8% à 4.4% 4.3% à 5.8% 5.7% à 12.8% 24
25 2. Analyse détaillée de quelques thèmes (17/17) Montants remboursés d'ij (Maladie + AT/MP) Taux PCAP CJO-CVS à fin décembre 2012 Régime général hors SLM - Tous Prescripteurs Objectif : +2.3% France métropolitaine : -1.5% Minimum (CPAM Aisne) : -7.4% Maximum (CPAM Mont-de-Marsan) : +8.9% INDEMNITES JOURNALIERES -7.4% à -3.6% -3.5% à -1.9% -1.8% à -0.7% -0.6% à 1.3% 1.2% à 9.0% 25
ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE. Commission de suivi du 10 mai 2012 RESULTATS 2011
CNAMTS - Maladie_résultats_.doc ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE Commission de suivi du 10 mai 2012 RESULTATS 1/18 CNAMTS - Maladie_résultats_.doc I LA MASSE GLOBALE D INTERESSEMENT : 2,5
Plus en détailLE RAISONNEMENT ET LA DECISION EN MEDECINE : LES BASES EN ASSURANCE MALADIE
LE RAISONNEMENT ET LA DECISION EN MEDECINE : LES BASES EN ASSURANCE MALADIE Dr J. BEZ, Médecin Conseil Chef du Service Médical de la Haute-Garonne CNAMTS Le Service du Contrôle Médical de l Assurance Maladie
Plus en détailNote de synthèse Assurance Maladie. Information des professionnels de santé sur les produits de santé mars 2011
Note de synthèse Assurance Maladie Information des professionnels de santé sur les produits de santé mars 2011 Au début des années 2000, l Assurance Maladie a commencé à construire puis développer une
Plus en détailFiche Produit Profils Médicalisés PHMEV
Guide méthodologique développé par l équipe de projets ci-dessous : Fiche Produit Profils Médicalisés PHMEV EQUIPE PROJET Chef de projet : Maryline CHARRA, Pharmacien Conseil Responsable de la mission
Plus en détailBase de données de remboursement de l Assurance Maladie avantages et limites pour les études sur le médicament
Base de données de remboursement de l Assurance Maladie avantages et limites pour les études sur le médicament Docteur Alain WEILL (CNAMTS) Docteur Pierre FENDER (CNAMTS) CNAMTS-DSM / Rencontres nationales
Plus en détailPARTIE I - Données de cadrage. Sous-indicateur n 9-1 : Nombre de consultations de médecins par habitant, perspective internationale
Indicateur n 9 : Consommation de soins par habitant Sous-indicateur n 9-1 : Nombre de consultations de médecins par habitant, perspective internationale Le nombre moyen de consultations médicales par habitant
Plus en détailMission sur la gestion du risque
Inspection générale des affaires sociales RM2010-163P Mission sur la gestion du risque RAPPORT Établi par Pierre-Yves BOCQUET Michel PELTIER Membres de l Inspection générale des affaires sociales - Décembre
Plus en détailEVALUATION DES TECHNOLOGIES DE SANTÉ ANALYSE MÉDICO-ÉCONOMIQUE. Efficacité et efficience des hypolipémiants Une analyse centrée sur les statines
EVALUATION DES TECHNOLOGIES DE SANTÉ ANALYSE MÉDICO-ÉCONOMIQUE Efficacité et efficience des hypolipémiants Une analyse centrée sur les statines Juillet 2010 Mise à jour Septembre 2010 1 Le rapport complet
Plus en détailLES TRANSPORTS Enjeux et résultats. Journée des instances paritaires du 20 novembre 2008
LES TRANSPORTS Enjeux et résultats Un enjeu économique important : En 2007, le régime général a remboursé 2,3 milliards d euros au titre des transports. Dépenses de transports remboursées en 2007 par le
Plus en détailLes chiffres de la santé LES DÉPENSES D ASSURANCE SANTÉ
Les chiffres de la santé LES DÉPENSES D ASSURANCE SANTÉ Édition 2011 Environnement de la protection sociale Le déficit du régime général En milliards d euros 2009 2010 Prévisions 2011-0,7-0,7 0-1,8-2,7-2,6-7,2-6,1-8,9-10,6-9,9-11,6-20,3-23,9-18,6
Plus en détailREFERENTIEL D AUTO-EVALUATION DES PRATIQUES EN ODONTOLOGIE
REFERENTIEL D AUTO-EVALUATION DES PRATIQUES EN ODONTOLOGIE Janvier 2006 I. PROMOTEURS Association dentaire française (ADF). Haute Autorité de santé (HAS). II. SOURCE Agence nationale d accréditation et
Plus en détailavocat architecte expert médecin chirurgien dentiste vétérinaire pharmacien infirmier kinésithérapeute étudiant avocat AMPLI-FAMILLE
2015 INDEMNITES JOURNALIERES INVALIDITE PTIA OU DECES HOSPITALISATION RENTE EDUCATION RENTE DE CONJOINT La mutuelle des professions libérales et indépendantes Professions Libérales & Indépendantes AMPLI-FAMILLE
Plus en détailProfesseur Patrice FRANCOIS
UE7 - Santé Société Humanité Médecine et Société Chapitre 4 : Protection sociale Partie 2 : L assurance maladie Professeur Patrice FRANCOIS Année universitaire 2011/2012 Université Joseph Fourier de Grenoble
Plus en détailAméliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2014
Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2014 Rapport au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement sur l'évolution des
Plus en détailLes maladies professionnelles. Formation Médicale Continue Les maladies professionnelles Docteur Béatrice KOZAR (ELSM Hérault) 2 Décembre 2010
Les maladies professionnelles Formation Médicale Continue Les maladies professionnelles Docteur Béatrice KOZAR (ELSM Hérault) 2 Décembre 2010 Définition et Reconnaissance des Maladies Professionnelles
Plus en détailSommaire : le Service d Aide àla prise en charge / PEC+
Sommaire : le Service d Aide àla prise en charge / PEC+ Introduction : le projet transport Le fonctionnement du service PEC+ Les modalités de généralisation du service PEC+ Comment disposer du service
Plus en détailPROPOSITIONS POUR LA MAÎTRISE DE L ONDAM 2013 2017
INSPECTION GÉNÉRALE DES FINANCES N 2012 M 007 03 INSPECTION GÉNÉRALE DES AFFAIRES SOCIALES N RM2012 083P RAPPORT PROPOSITIONS POUR LA MAÎTRISE DE L ONDAM 2013 2017 Établi par VINCENT LIDSKY Inspecteur
Plus en détailTransport. Dossier de Presse Septembre 2013
Transport Solidarité Santé Dossier de Presse Septembre 2013 1 «Ensemble favorisons l accès aux soins sur notre département.» 2 Contact presse : CPAM de Loir-et-Cher Sophie Rousselet - Responsable Communication
Plus en détailPRINTEMPS MEDICAL DE BOURGOGNE ASSOCIATIONS ANTIAGREGANTS ET ANTICOAGULANTS : INDICATIONS ET CONTRE INDICATIONS
PRINTEMPS MEDICAL DE BOURGOGNE ASSOCIATIONS ANTIAGREGANTS ET ANTICOAGULANTS : INDICATIONS ET CONTRE INDICATIONS Dr Mourot cardiologue Hôpital d Auxerre le 31 mars 2012 PLAN DE LA PRESENTATION ASSOCIATION
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailVersion 9.2 Juin 2014
Version 9.2 Juin 2014 Principales évolutions 1 Evolutions des navigateurs Sauvegarde des dossiers... 2 2 Fiscalité... 3 2.1 Placement / ISF investissement en cours d année actuelle... 3 2.2 Comment gérer
Plus en détailLE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE? SALARIÉS, MÉDECINS, EMPLOYEURS En toute concordance!
LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE? SALARIÉS, MÉDECINS, EMPLOYEURS En toute concordance! C O M M E N T V O U S Y R E T R O U V E R?. www.polesantetravail.fr Réglementation (Art. L323-3 Code SS) «En cas de
Plus en détailLes Jeudis de l'europe
LE DIABETE SUCRE EST DEFINI EN DEHORS DE TOUT EPISODE DIABETOGENE : 1.26 g/l SOIT 7 mmol/l PREVALENCE DU DIABETE DE TYPE 2 EN FRANCE METROPOLITAINE 3.4 % AGE = 63 ANS HOMMES = 54% 25% > 75 ans OUTRE MER
Plus en détailLOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES
LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE : «Toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou
Plus en détailSuivi ADOM. Claude Boiron Oncologie Médicale
Suivi ADOM Claude Boiron Oncologie Médicale PLAN 1. Problématiques du traitement anti cancéreux per os 2. Objectifs du suivi ADOM 3. Procédures 4. Bilan Étude observationnelle Étude médico économique Étude
Plus en détailPRESCRIPTION MEDICALE DE TRANSPORTS. Service des Affaires Juridiques 28/11/2013
PRESCRIPTION MEDICALE DE TRANSPORTS Service des Affaires Juridiques 28/11/2013 Principe L'Assurance maladie peut prendre en charge les frais de transport des patients obligés de se déplacer pour recevoir
Plus en détailAméliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance Maladie pour 2014
Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance Maladie pour 2014 RAPPORT AU MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE ET AU PARLEMENT SUR L ÉVOLUTION DES
Plus en détailLe médicament générique, un médicament comme un autre
Le médicament générique, un médicament comme un autre DOSSIER DE PRESSE - MÉDICAMENTS GÉNÉRIQUES : DISTINGUER LE VRAI DU FAUX - AVRIL 2012 10 idées reçues à propos des médicaments génériques Les génériques
Plus en détailLes Journées Régionales de la Création & Reprise d Entreprise 8 ème ÉDITION
Les Journées Régionales de la Création & Reprise d Entreprise 8 ème ÉDITION S.M.A.R.T. Production 2004-2005 - Tous droits de reproduction réservés. Par les mêmes organisateurs : 40 ateliers gratuits sur
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Édition 2012 LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE AFFECTION DE LONGUE DURÉE Sommaire Votre protocole de soins en pratique p 4 Comment êtes-vous remboursé? p
Plus en détailLes arrêts de travail et les indemnités journalières versées au titre de la maladie
COMMUNICATION A LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES ET A LA MISSION D EVALUATION ET DE CONTROLE DES LOIS DE FINANCEMENT DE L ASSEMBLEE NATIONALE (ARTICLE L.O. 132-3-1 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES)
Plus en détailOffre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente
Offre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente Cette étude a été réalisée en collaboration entre les services de l Agence Régionale de Santé (ARS), Mme Anne ROUSSEL, statisticienne
Plus en détailSOMMAIRE I. INTRODUCTION 4 II. SOURCES D INFORMATION 5
SOMMAIRE I. INTRODUCTION 4 II. SOURCES D INFORMATION 5 2.1. ETUDES REALISEES PAR LES SERVICES DES CAISSES D ASSURANCE MALADIE 5 2.2. ANALYSE DE LA LITTERATURE 5 2.3. ANALYSE DES VENTES 6 2.4. COMPARAISONS
Plus en détailPlan. Introduction. Les Nouveaux Anticoagulants Oraux et le sujet âgé. Audit de prescription au Centre Hospitalier Geriatrique du Mont d Or
Plan Introduction Les Nouveaux Anticoagulants Oraux et le sujet âgé Audit de prescription au Centre Hospitalier Geriatrique du Mont d Or Introduction NACO: une actualité brûlante! AVK: Plus forte incidence
Plus en détailLa protection sociale du travailleur non salarié
La protection sociale du travailleur non salarié MAJ janvier 2014 Le régime social des travailleurs indépendants Le RSI Le régime social des indépendants Vous êtes en : EI (Entreprise Individuelle), EURL
Plus en détailPlus d un bénéficiaire sur quatre réside à Toulouse
Caractéristiques et recours aux soins des populations bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU_C) : plus jeunes, plutôt féminines et en moins bonne santé En Midi-Pyrénées,
Plus en détailFrais de transport. 1. Les situations de prise en charge
Frais de transport L Assurance Maladie peut prendre en charge les frais de transport pour les patients dont la situation ou l état de santé le justifie et sous certaines conditions. 1. Les situations de
Plus en détailPlacebo Effet Placebo. Pr Claire Le Jeunne Hôtel Dieu- Médecine Interne et Thérapeutique Faculté de Médecine Paris Descartes
Placebo Effet Placebo Pr Claire Le Jeunne Hôtel Dieu- Médecine Interne et Thérapeutique Faculté de Médecine Paris Descartes Plan Définitions Placebo dans les essais thérapeutiques Effet placebo Médicaments
Plus en détailINDEMNISATION DES SÉQUELLES EN DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
5. INDEMNISATION DES SÉQUELLES EN DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Dr Jacqueline Cardona L INCAPACITÉ PERMANENTE (IP) EN ACCIDENT DU TRAVAIL Principe juridique Article L 434-2 du code de la sécurité sociale
Plus en détailBIC Bénéfices Industriels et Commerciaux. BA Bénéfices Agricoles X X X
Quel que soit son régime d imposition, chaque exploitant a le choix entre 2 assiettes pour le calcul de ses cotisations sociales : soit la moyenne triennale des revenus professionnels des années N-3 /
Plus en détailChapitre XI Les transports de patients à la charge de l assurance maladie
Chapitre XI Les transports de patients à la charge de l assurance maladie LES TRANSPORTS DE PATIENTS A LA CHARGE DE L ASSURANCE MALADIE 311 PRESENTATION Un patient peut avoir à se déplacer pour bénéficier
Plus en détailChapitre IX. La dépense de médicament
257 Chapitre IX La dépense de médicament LA DÉPENSE DE MÉDICAMENT 259 PRÉSENTATION La France se caractérise par un niveau de prescription et de consommation de médicaments supérieur à celui de ses voisins
Plus en détailPortage des réformes par les Délégués de l Assurance Maladie : mécanisme de surveillance versus mécanisme incitatif au sens moral 1
Portage des réformes par les Délégués de l Assurance Maladie : mécanisme de surveillance versus mécanisme incitatif au sens moral 1 Youssef Mahyaoui Directeur de Recherche : Mehrdad Vahabi Université Amiens
Plus en détail12.1. Le cumul emploi-retraite
12.1. Le cumul emploi-retraite Le cumul emploi-retraite est un dispositif qui permet de cumuler le bénéfice d une pension avec la perception de revenus d activité. Dans un premier temps soumis à certaines
Plus en détail«Gestion de la pharmacie et organisation du circuit du médicament»
«Gestion de la pharmacie et organisation du circuit du médicament» Prestations proposées par M. (Réactualisation 2010) Á moduler selon vos besoins 1 Contexte/Enjeux/Objectifs : La sécurisation du circuit
Plus en détailTOUT CE QU IL FAUT SAVOIR SUR LES FRAIS DE TRANSPORT. Textes extraits d ameli.fr (dossier mis à jour le 20 juin 2013)
TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR SUR LES FRAIS DE TRANSPORT Textes extraits d ameli.fr (dossier mis à jour le 20 juin 2013) Vous avez besoin d un transport pour rentrer chez vous après une opération, ou pour
Plus en détailManuel d utilisateur BilanKine Version 1.5
Manuel d utilisateur BilanKine Version 1.5 Manuel d utilisateur BilanKine 2 Table des matières 1 Introduction 3 2 Installation 3 2.1 Sous Windows................................... 3 2.2 Sous Macintosh..................................
Plus en détailUne forte dynamique des prescriptions de ces nouveaux anti-coagulants oraux
27 novembre 2013 Nouveaux anti-coagulants oraux : une étude de l Assurance Maladie souligne la dynamique forte de ces nouveaux médicaments et la nécessité d une vigilance accrue dans leur utilisation Les
Plus en détailSystème de bonus-malus SBM 03 Assurance contre les accidents professionnels
Système de bonus-malus SBM 03 Assurance contre les accidents professionnels Principes de base et application du SBM 03 Le SBM 03 détermine le montant des primes des moyennes entreprises en tenant compte
Plus en détailAlgorithme d utilisation des anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS)
Algorithme d utilisation des anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) Édition Conseil du médicament www.cdm.gouv.qc.ca Coordination Anne Fortin, pharmacienne Élaboration Conseil du médicament Fédération
Plus en détailN contrat : 113 513 000
N contrat : 113 513 000 ASSURANCE MULTIRISQUE FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE CONVENTIONS SPECIALES N 990 (Annexe aux Conditions Générales n 250) 2 FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE TABLEAU DES
Plus en détailJean-Christophe Richard Véronique Merle CHU de Rouen
Gestion d un cas de portage d entérocoque résistant aux glycopeptides (ERG- ERV) Jean-Christophe Richard Véronique Merle CHU de Rouen IXème Journée régionale de Prévention des infections associées aux
Plus en détailPRADO, le programme de retour à domicile. Insuffisance cardiaque
PRADO, le programme de retour à domicile Insuffisance cardiaque Acteurs locaux CPAM/ELSM de Couverture Enjeux et objectifs du programme Répondre à une volonté croissante des patients Adapter et renforcer
Plus en détailÉtat de la situation: dépenses en médicaments au Québec, comparaison canadienne et internationale
Journée d étude - Contrôle du coût des médicaments : cible prioritaire pour les finances publiques Union des consommateurs, 21 octobre 2010. État de la situation: dépenses en médicaments au Québec, comparaison
Plus en détailLa protection sociale du travailleur indépendant
La protection sociale du travailleur indépendant On en parle aujourd hui A chaque statut, son régime social A chaque activité, son régime social Un interlocuteur social unique Une protection sociale complète
Plus en détailFINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS. CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE»
FINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE» Intervenant : Jean-Jacques LANTONNET Expert Tarification AT-MP Direction des Risques Professionnels Caisse
Plus en détailMIGRAINE - TRAITEMENT
MIGRAINE - TRAITEMENT Restauration d une bonne qualité de vie Adapté à chaque patient Reposant sur trois axes : éviction des facteurs déclenchants traitement de crise traitement prophylactique ANAES 2002
Plus en détailAdmission (Formalités d ) : Formalités médicales ou non-médicales (questionnaire médical, examens
Par un langage simple et clair pour faciliter la lecture de nos courriers Les Services aux Clients Santé font de la satisfaction de leurs clients une priorité. Pour vous offrir un service de qualité, nous
Plus en détailTableau synthétique des différentes aides au bénéfice des personnes handicapées. Document réalisé par la MDPH 04 Mise à jour : mai 2013 1
Tableau synthétique des différentes aides au bénéfice des personnes handicapées Document réalisé par la MDPH 04 Mise à jour : mai 2013 1 Prestations financières pour adultes handicapés Prestation financière
Plus en détailMinistère des finances et des comptes publics Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Ministère des finances et des comptes publics Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction de la sécurité sociale Sous-direction de l accès aux soins, des prestations
Plus en détailVous êtes frontalier, comment être soigné(e) aux HUG?
Vous êtes frontalier, comment être soigné(e) aux HUG? Dès le 1 er juin 2014, la législation française modifie les conditions d accès aux soins en Suisse L assurance maladie du frontalier Les Hôpitaux universitaires
Plus en détailMise à jour 17/04/2012
Mise à jour 17/04/2012 Le maintien de salaire Incidence sur le bulletin de paye CCB 21 mai 2010 En application des dispositions de la convention collective du 21mai 2010 Note de synthèse réalisée par les
Plus en détailMODULE D EXERCICE PROFESSIONNEL NOTION MÉDICO-ÉCONOMIQUE DES DE RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE. Dr F Lefèvre (1-2), Pr M Claudon (2)
MODULE D EXERCICE PROFESSIONNEL NOTION MÉDICO-ÉCONOMIQUE DES DE RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE Dr F Lefèvre (1-2), Pr M Claudon (2) 1 - SCP Radiolor 2 - CHU de Nancy MODE D EXERCICE DU PRATICIEN Choix
Plus en détailHOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE
HOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE FORFAITS HOSPITALIERS La CPAM peut participer aux forfaits hospitaliers de moins d un an facture originale procuration si facture non acquittée FRAIS D ACCOMPAGNEMENT
Plus en détailTransports sanitaires
Observatoire régional de la santé des Pays de la Loire Juillet 2015 www.santepaysdelaloire.com La santé observée dans les Pays de la Loire Transports sanitaires L'essentiel En 2014, 5,6 millions de patients
Plus en détailPLEINS FEUX SUR LE RC EXAMENS SYSTEMATIQUES ET PREVENTION
PLEINS FEUX SUR LE RC SFMG - 2009 EXAMENS SYSTEMATIQUE ET PREVENTION est le résultat de consultation le plus fréquemment relevé par les médecins généralistes de l OMG. Voir là. Pour mieux vous familiariser
Plus en détailRemboursement des frais de transports par l'assurance maladie
Remboursement des frais de transports par l'assurance maladie Remboursement des frais de transports par l'assurance maladie Mise à jour le 27.05.2014 - Direction de l'information légale et administrative
Plus en détailMise en place du contrôle du bon usage des carbapénèmes: expérience d une équipe pluridisciplinaire
Mise en place du contrôle du bon usage des carbapénèmes: expérience d une équipe pluridisciplinaire Murielle Galas, Gaëlle Dunoyer, Claude Olive, Rafaëlle Théodose, François Lengellé, Patrick Hochedez,
Plus en détailSystème de bonus-malus Assurance contre les accidents professionnels
Système de bonus-malus Assurance contre les accidents professionnels Principes de base et application Le système de bonus-malus pour l assurance contre les accidents professionnels (SBM 03) détermine le
Plus en détailINTERET PRATIQUE DU MDRD AU CHU DE RENNES
INTERET PRATIQUE DU MDRD AU CHU DE RENNES QU EST-CE QUE LE MDRD? Il s agit d une formule permettant d estimer le débit de filtration glomérulaire et donc la fonction rénale La formule est la suivante :
Plus en détailDossier de presse. Naissance du premier groupe de protection professionnel du monde de la santé et du social
Dossier de presse Naissance du premier groupe de protection professionnel du monde de la santé et du social c o n f é r e n c e d e p r e s s e d u m a r d i 7 j u i l l e t 2015 pershing hall 49 rue pierre
Plus en détailSimple efficace. pour garantir la santé de vos salariés!
Simple efficace pour garantir la santé de vos salariés! AVEC SEREO Mutuelle, PRIVILÉGIEZ SIMPLICITÉ ET PERFORMANCE pour bien protéger et fidéliser vos salariés Une couverture au plus près de vos attentes
Plus en détailNACO dans la FA non Valvulaire
NACO dans la FA non Valvulaire VII ème Rencontres chalonnaises Dr Buttard 29/11/2012 INTRODUCTION La consommation des anticoagulants a été multiplié par 2 en 10 ans Les indications de traitement anticoagulants
Plus en détailATELIERS DÉONTOLOGIQUES DU CROM ÎLE-DE-FRANCE JOURNÉE DU 27 JUIN 2015 CONTRATS ET ASSURANCES
ATELIERS DÉONTOLOGIQUES DU CROM ÎLE-DE-FRANCE JOURNÉE DU 27 JUIN 2015 CONTRATS ET ASSURANCES LES CONTRATS LIÉS À L EXERCICE PROFESSIONNEL 2 La loi L article L.4127-83 du CSP fait obligation aux médecins
Plus en détailI N A M I Institut National d'assurance Maladie Invalidité
I N A M I Institut National d'assurance Maladie Invalidité CIRCULAIRE AUX KINESITHERAPEUTES 2008/1 SOINS DE SANTE Correspondant : Tél. : 02/739.74.79 E-mail : kine@inami.fgov.be Website : www.inami.be
Plus en détailFormation d Auxiliaire ambulancier
Formation d Dossier d inscription Site de Lyon L Ambulancier assure les transports sanitaires et la surveillance de patients stables à bord des Véhicules Sanitaires Légers. Il est le second membre de l
Plus en détailLa prise en charge. de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin
Plus en détailMission France Réseau Social Dentaire Val de Marne 2015
Mission France Réseau Social Dentaire Val de Marne 2015 Objectif AOI Accompagner une amélioration de la santé dentaire de populations démunies Pays en développement France AOI - France - Val de Marne Faciliter
Plus en détailNOTE D ETAPE SUR LES RISQUES LIES A LA CARTE VITALE
NOTE D ETAPE SUR LES RISQUES LIES A LA CARTE VITALE Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées a demandé, le 14 janvier 2004, à l inspection générale des affaires sociales une
Plus en détailURML Aquitaine LE POINT SUR LES DEPASSEMENTS D HONORAIRES
URML Aquitaine LE POINT SUR LES DEPASSEMENTS D HONORAIRES Avril 2008 I. INTRODUCTION Suite au rapport de l IGAS d avril 2007 dénonçant la pratique des dépassements d honoraires (DH) comme un «recul de
Plus en détailRappels sur les missions, l évolution des populations couvertes et les engagements stratégiques
DOSSIER DE PRESSE Point presse du 2 juillet 2013 ANNEXES Rappels sur les missions, l évolution des populations couvertes et les engagements stratégiques www.rsi.fr Une mission : assurer la protection sociale
Plus en détailComment payer votre mutuelle moins cher. Guide pratique. Aide à la Complémentaire Santé
Comment payer votre mutuelle moins cher Guide pratique Aide à la Complémentaire Santé Les avantages de l Aide à la Complémentaire Santé Vous pouvez obtenir une aide au financement de votre mutuelle. Avec
Plus en détailLes dépassements d honoraires médicaux
Les dépassements d honoraires médicaux Rapport présenté par : Pierre ABALLEA, Fabienne BARTOLI, Laurence ESLOUS et Isabelle YENI Membres de l Inspection générale des affaires sociales Rapport n RM 2007-054P
Plus en détailExposé n 5: Bases IMS, Thalès Quel apport pour la sécurité d emploi des médicaments?
5 avril 2011 «Pharmaco-épidémiologie» Exposé n 5: Bases IMS, Thalès Quel apport pour la sécurité d emploi des médicaments? Dr Philippe Tcheng Vice-Président Affaires Publiques et Gouvernementales France
Plus en détailCarnet de bord. www.mfbco.fr COMPLÉMENTAIRE SANTÉ. La Mutuelle de la mer
Carnet de bord www.mfbco.fr COMPLÉMENTAIRE SANTÉ La Mutuelle de la mer INFOS PRATIQUES Comment vous faire indemniser? Vos frais de santé sont directement transmis par l ENIM et les CPAM conventionnées.
Plus en détailINFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone
INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE Nom Téléphone CPAM 01 BOURG EN BRESSE Général 36 46 01 011 0000 CPAM 02 AISNE Général 36 46 01 021 0000 CPAM 02 ST QUENTIN Général 36 46 01 022 0000 CPAM
Plus en détailDEFICIENTS AUDITIFS : QUELLES AIDES FINANCIERES?
DEFICIENTS AUDITIFS : QUELLES AIDES FINANCIERES? Sommaire 1 ère partie : Les aides techniques I. Appareils de correction auditive & implant d oreille moyenne (dont le BAHA) 1. Les prestations pour tous
Plus en détailà Mesdames et Messieurs les Agents Comptables Médecins Conseils Régionaux Chef de service Pour information
CIRCULAIRE CIR-2/2012 Document consultable dans Médi@m Date : 03/01/2012 Domaine(s) : gestion des prestations en nature à Mesdames et Messieurs les Directeurs CPAM CARSAT UGECAM CGSS CTI Agents Comptables
Plus en détailLes paradoxes des marchés de bureaux et du logement Les prévisions IEIF 2013. 2013 : l année dangereuse Entre rechute et guérison?
Les paradoxes des marchés de bureaux et du logement Les prévisions IEIF 2013 2013 : l année dangereuse Entre rechute et guérison? 2013 : scénarios pour l économie française Scénario central 80% de probabilité
Plus en détailDirection des Études et Synthèses Économiques Département des Comptes Nationaux Division des Comptes Trimestriels
Etab=MK3, Timbre=G430, TimbreDansAdresse=Vrai, Version=W2000/Charte7, VersionTravail=W2000/Charte7 Direction des Études et Synthèses Économiques Département des Comptes Nationaux Division des Comptes Trimestriels
Plus en détailL'accès aux soins en milieu précaire : un défi pour la protection sociale
L'accès aux soins en milieu précaire : un défi pour la protection sociale Caroline Despres (chercheur associé à l IRDES) - 1 - Deux recherches L analyse repose sur deux recherches réalisées deux années
Plus en détailLE CONGE DE MALADIE ORDINAIRE : DROIT AU CONGE ET MONTANT DE L INDEMNITE
LE CONGE DE MALADIE ORDINAIRE : DROIT AU CONGE ET MONTANT DE L INDEMNITE LE CAS DES FONCTIONNAIRES AFFILIES A LA CNRCAL L attribution du congé de maladie ordinaire 1. L octroi initial Pour bénéficier d
Plus en détailAVANTAGES EN NATURE 4 AVANTAGE EN NATURE REPAS 4 TITRES - RESTAURANT 4 AVANTAGE EN NATURE LOGEMENT (EVALUE FORFAITAIREMENT) 4
LETTRE D ACTUALITE SOCIALE GROUP S MANAGEMENT SERVICES DONNEES ET CHIFFRES CLES POUR 2015 SOCIAL : GENERALITES ET ELEMENTS DE COTISATIONS 2 SMIC ET MINIMUM GARANTI 2 PLAFOND DE LA SECURITE SOCIALE 2 FORFAIT
Plus en détailL ACTIVITÉ RÉDUITE. La croissance continue de l activité réduite recouvre des réalités et des publics différents. Une étude de l Unédic - Octobre 2013
L ACTIVITÉ RÉDUITE La croissance continue de l activité réduite recouvre des réalités et des publics différents Une étude de l Unédic - Octobre 2013 Définitions réglementaires relatives à l activité réduite
Plus en détailTests de détection de l interféron γ et dépistage des infections tuberculeuses chez les personnels de santé
Tests de détection de l interféron γ et dépistage des infections tuberculeuses chez les personnels de santé Réunion GERES du 6 juillet 2007 : D Abiteboul,, E Bouvet, A Buonaccorsi,, G Carcelain,, M Domart-Rançon,
Plus en détaill'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale
l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale &LUFXODLUH&1$076 Date : 22/01/2001 Origine : DDRI AC MMES et MM les Agents Comptables. des Caisses Primaires d'assurance Maladie. des
Plus en détailIncapacité temporaire totale Comment être indemnisé?
Assurances Incapacité temporaire totale Comment être indemnisé? Qui contacter en cas d incapacité temporaire totale? Pour toute demandes de prise en charge, merci de contacter votre agence. Le suivi de
Plus en détailLa protection sociale du travailleur indépendant
La protection sociale du travailleur indépendant 1 Harmonie Mutuelle, 1 ère mutuelle santé de France. 520 000 personnes protégées au titre du 4.5 millions de personnes protégées en complémentaire santé
Plus en détail