DISPOSITIONS FINANCIÈRES 2017 /2018 Validées au CD 42 du 28/04/2017

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1 DISPOSITIONS FINANCIÈRES 2017 /2018 Validées au CD 42 du 28/04/2017 DISPOSITIONS FINANCIÈRES FÉDÉRALES Paiement au Comité Départemental de la Loire de Basket Ball BP ST ETIENNE CEDEX Réaffiliation (Moins de 50 Licenciés) Réaffiliation (Plus de 50 Licenciés) Nouvelle Association (moins de 50 Licenciés) - 1 Abonnement Basket Ball Nouvelle Association (plus de 50 Licenciés) - 2 Abonnements Basket Ball Union d Associations (gratuite) - 1 Abonnement Basket Ball Abonnement à la revue Basket Ball Droit de Licence «Joueur EEE ou hors EEE» Championnat Régional M. et F. qualificatif au Championnat de France Blanc Vert Jaune Orange Rouge Championnat Régional M et F non qualificatif au Championnat de France Championnat Départemental Seniors, U20, U17, U15 et U13 U11, U9, U7 et Dirigeants 1 ère Licence (Création et Mutation) NB : Le montant du droit s entend hors licence et hors assurance DISPOSITIONS FINANCIÈRES RÉGIONALES Paiement à la Ligue Régionale du Lyonnais de Basket Ball Atrium 1 3 Rue du Colonel Chambonnet BRON Cotisation Régionale (Ligue Régionale du Lyonnais de Basket Ball) Clubs dont l équipe 1 évolue en : Championnat Départemental Championnat Régional Championnat National Union d Associations disputant le Championnat Régional ou Fédéral Engagements Ligue (Ligue Régionale du Lyonnais de Basket Ball) Seniors U20 (M et F) U17 et U15 (M et F) (82.50 x 2) U13 (M et F) - (82.50 x 2)

2 DISPOSITIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENTALES Paiement au Comité Départemental de la Loire de Basket Ball BP ST ETIENNE CEDEX Cotisation Départementale + B.O. (Moins de 50 licenciés) Cotisation Départementale + B.O. (Plus de 50 licenciés) CHAMPIONNAT DÉPARTEMENTAL Engagement D1 et D2 par internet + frais administratifs Engagement D3 à D5 par internet + frais administratifs Engagement U20 par internet + frais administratifs Engagement U17 par internet + frais administratifs Engagement U15 par internet + frais administratifs Engagement U13 par internet + frais administratifs Engagement U11 et U9 par internet + frais administratifs Engagement U17 U15 U13 (seulement en 2 ème phase) pour les équipes non engagées en 1 ère phase Engagement Coupe Pierre MAISONNIAL Engagement Challenge Jeunes Engagement Sport 2000 JSD Sport Engagement Duverger Inter Sport, Délégation Intersport Remboursement Jeunes non qualifiés Ligue Ligue Engagement Fête du Mini U11 et U Engagement Fête du Baby U7 (3 joueurs au minimum par équipe) 8.00 LICENCES (hors assurance) Licences (Clubs rattachés) par licencié Licence DET (Basket Loisir) Licence Dirigeant -Technicien - Officiel Licence Seniors Licence U Licence U Licence U Licence U Licence U Licence U Licence U Licence AS CTC (Seniors, U20, U17) Licence AS CTC (U15) Licence AS CTC (U13) Licence AS CTC (Officiel)

3 MUTATIONS Imprimé de licence T ou C (prix par imprimé) 2.30 Tarif auquel s ajoute le prix de la licence Licence C1 ou C2 Technicien Officiel Licence C1 ou C2 Seniors Licence C1 ou C2 U Licence C1 ou C2 U Licence C1 ou C2 U Licence C1 ou C2 U Licence C1 ou C2 Dirigeant (Hors prix de la licence) LICENCES T Cotisation facturée au club recevant - Tarif auquel s ajoute le prix de la licence facturé au club porteur Licence T Technicien Officiel Licence T Seniors U20 (Exclusivement moins de 21 ans) Licence T U Licence T U Licence T U Licence T Dirigeant (Hors prix de la licence) HORS CLUBS Contact Basket 2.00 Contact Micro U6 Contact Avenir U18 Contact Passion 2.00 Contact 3x3 Saison complète Contact 3x3 Saison estivale 33E 6.00 Contact 3x3 Tournoi 33T 3.00 Contact Commerciale (dont assurance 3 ) Contact Droit Commercial 1.00 Assurance - Contact Assurance - Contact 33E 1.50 Assurance - Contact 33T 0.75 PÉNALITÉS FINANCIÈRES Dirigeants (Président Trésorier) non licenciés au 01/08/ Changement de joueur brûlé (par la Commission Sportive) Engagements (Hors délais) Feuille incomplète ou non conforme (U15-13) Feuille incomplète ou non conforme (Seniors U20 U17) Absence responsable de salle (Seniors-U20-U17-U15-U13-U11-U9) Absence de personne majeure licenciée (en cas d entraîneur mineur) sur la feuille de marque Absence d entraîneur licencié sur la feuille de marque Feuille de match en retard S+2 (1 ère demande au BO) Feuille de match en retard S+3 (1 er rappel au BO) Feuille de match en retard S+5 (2 ème rappel au BO) Ces trois pénalités sont cumulables et match perdu par pénalité en Département Résultat non saisi (le Lundi à 12h00) ou erroné (par résultat manquant) Résultat non saisi lors des deux derniers matches Seniors, ainsi que lors des derniers matches de la 1 ère et 2 ème phase Championnat Jeunes Changement d horaire hors délais (Seniors + Jeunes) Saisie ou modification d un horaire par le Comité 2.00

4 Forfait général avant la première journée (les droits d engagements restent acquis) Forfait général Jeunes (Phase 1) Forfait général Jeunes (Phase 2) Forfait général Seniors U20 (en cours de Championnat) Forfait simple Jeunes (Phase 1) Forfait simple Jeunes (Phase 2 aller) Forfait simple Jeunes D 1 (Phase 2 retour) Forfait simple Jeunes D 2 D 3 (Phase 2 retour) Forfait simple Seniors U20 (Aller) Forfait simple Seniors U20 (Retour) Forfait Coupe Pierre Maisonnial Forfait Challenges et Coupes annexes (éliminatoires) Forfait Challenges et Coupes annexes (à compter des 1/4 de Finale) Forfait Phase Finale Départementale Forfait Finale Départementale Jeunes et Seniors Frais de dossier administratif Frais de dossier (partagés) Service d ordre défaillant (jugé par la Discipline) Liste de joueurs brûlés (hors délais) Rencontre perdue par pénalité Seniors U20 U Rencontre perdue par pénalité U15 U Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 1 ère Frais administratifs Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 2 ème Frais administratifs Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 3 ème Frais administratifs Fautes techniques ou disqualifiantes (sans rapport) 4 ème Faute disqualifiante (avec rapport) Frais administratifs Ouverture dossier disciplinaire Frais administratifs Ouverture dossier disciplinaire (5 ème, 6 ème, 7 ème ou 8 ème Faute Technique ou disqualifiante (sans rapport) Frais administratifs Charte de l arbitrage par équipe non couverte (Barème Fédéral) Charte de l Entraîneur U13 non respectée Licence manquante Seniors U20 U17 (maxi 75 par match) Licence manquante U15 (maxi 50 par match) Licence manquante U13 (maxi 50 par match) Réclamation - Pose de la réclamation Réclamation Remboursement en cas de bien fondé Si match à rejouer Frais d Arbitrage à la charge du Comité en cas de rencontre à désignation officielle CDO (frais à la charge des deux Clubs dans les autres cas) Appel au Bureau du Comité Remboursement en cas de bien fondé PÉNALITÉS (MINI - BASKET) Rencontre perdue par pénalité (joueur non qualifié, absence de Surclassement, joueur trop âgé) Feuille de marque non conforme Absence d Entraîneur majeur licencié sur la feuille de marque 10, Absence de responsable de salle Mini Basket Participation à deux rencontres le même week-end sportif Licence manquante Mini (maxi 25 par match) Licence manquante Entraîneur Feuille manquante Mini Feuille manquante avant 2 dernières journées 1 ère phase Forfait Mini Baket (Si non déplacement en phase aller et match retour inversé) 20,00

5 ASSURANCE JOUEURS ET NON JOUEURS 0842B Assurance MDS Option A C Assurance MDS Option B D Assurance MDS Option C (en complément de A ou B) 0.50 VENTES DIVERSES 10 DIVERS 05 Code de jeu DIVERS 168 Livret Technique 7/11 ans DIVERS 169 Livret Technique 11/13 ans STAGES DIVERS 10 DIVERS Formation Arbitre Recyclage début de saison DIVERS 09 Formation Arbitre Départemental et «Potentiel Régional» DIVERS 092 Examen d Arbitre (Candidat libre) DIVERS 10 Formation OTM Régional (e.marque uniquement) DIVERS 101 Formation OTM Régional complète DIVERS 11 Stage U7 U11 110,00 10 DIVERS 121 Stage U13 U20 210,00 Allégé 110,00 10 DIVERS 124 Intervention du Cadre Technique Hors périmètre du Plan de Développement (forfait par séance) BULLETIN OFFICIEL 10 DIVERS 131 Envoi par Fax ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 10 DIVERS 15 Absence à l assemblée générale PUBLICITÉ 10 DIVERS 161 Publicité Site Internet DIVERS 164 Publicité jeux du Mini quart de page DIVERS 165 Publicité jeux du Mini demi-page CAUTIONS DIVERSES 10 DIVERS 166 Caution prêt de l arche gonflable DIVERS 166 Caution prêt de la structure gonflable DIVERS 166 Caution prêt de la 1/2 structure gonflable DIVERS 166 Caution prêt de panneaux de Mini Basket FRAIS DIVERS : Frais de délégué par rencontre à la demande du Comité IK Frais de délégués par rencontre à la demande des Clubs IK Frais d observation et d évaluation (Arbitre et OTM) - Le match IK Frais d observation couplée avec un match Frais de juge unique IK Indemnité de rencontre Championnat Jeunes U Indemnité de rencontre Championnat Jeunes U15-U Indemnité de rencontre Championnat U20 et Seniors 26,00 OTM désignés pour les Finales (le match) Montant indemnité kilométrique 0.36

6 Les Groupements Sportifs doivent régler au Comité les sommes réclamées par le Trésorier Général dans les 8 jours suivant la réception des factures. Le paiement des licences se fait en 4 fois : 1 er acompte 15 Septembre de la saison en cours 2 ème acompte 15 Octobre de la saison en cours 3 ème acompte 15 Décembre de la saison en cours Solde 15 Mars de la saison en cours Les Clubs n ayant pas réglé les factures Comité dans un délai d un mois après leur édition, seront soumis à une pénalité forfaitaire de 50 pour ouverture de dossier et d une majoration de 10 % du montant impayé.

7 Indemnités assujetties à l URSSAF Des fiches de paie seront établies pour les cas suivants : INTERVENTIONS DES CADRES ARBITRES : Indemnité de Formateur Arbitre labellisé (la journée) 35,00 Indemnité de Formateur Arbitre labellisé (la ½ journée) 17,50 Frais de Formation Arbitre et OTM (la journée) 30,00 Frais de Formation Arbitre et OTM (la ½ journée) 15,00 INTERVENTIONS DES CADRES TECHNIQUES 1- Parcours d excellence sportive (U11-U12-U13) Intervention à la journée Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 40,00 Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 35,00 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 30,00 Encadrement (EJJ-Animateur U7-U11 Initiateur U13-U20 Etudiant STAPS) 25,00 Encadrement (autres cas) 20,00 Intervention demi-journée, séance, match Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 17,50 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 15,00 Encadrement (EJJ-Animateur U7-U11 Initiateur U13-U20 Etudiant STAPS) 12,50 Encadrement (autres cas) 10,00 Contrôle match charte U13 (à la demande de la CT) 15,00 Contrôle match charte U13 (à la demande du club + km) 20,00 2- Opération «Faites du basket» (la journée) Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 40,00 Encadrement (autres cadres diplômés) 30,00 Encadrement (Animateur U7-U11 Initiateur U13-U20) 20,00 3- Formation des cadres (U7-U11 ; U13-U20) Intervention à la journée Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 40,00 Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 35,00 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 30,00 Intervention demi-journée, séance, évaluation Coordonnateurs (BE DEJEPS - DESJEPS) 20,00 Encadrement (BE DEJEPS - DESJEPS) 17,50 Encadrement (BPJEPS - ER CQP - Prof. E.P.S.) 15,00 Repas, forfait (stage à la journée) 08,00 Nuitée de stage : 30,00 Pour la saison en cours, l indemnité kilométrique sera de 0,36euros.