Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186

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1 Archives départementales de la Mayenne Saint-Thomas de Courceriers E-dépôt 186 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1972, le 19 juin 2001 et le 24 février 2011) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1*-2* Registres des délibérations du conseil municipal D 1* 31 mai avril D 2* 16 juillet février D Administration de la commune 3 D 1 Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, des meubles et objets d'art contenus dans l'église et du mobilier de l'école des garçons D 2 Répertoire pour l'inscription des actes sujets à l'enregistrement D Contentieux 4 D 1 Assurances contre l'incendie : statuts, police SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1*-16* Registres paroissiaux et d'état civil E 1* BM , S E 2* B. juillet MS E 3* B M S BMS E 4* BMS E 5* BMS

2 E-dépôt 186 Saint-Thomas-de-Courceriers 2 E 6* BMS E 7* BMS E 8* BMS. 1768, E 9* BMS E 10* NMD an II, an V-an VII Publications de M. an VII-an XI E 11* NMD. an VIII-1809 E 12* NMD E 13* NMD E 14* NMD E 15* NMD E 16* NMD E 17 État civil : actes de notoriété et d'homologation, circulaires ( ), pièces annexes, extraits d'actes ( ), pièces relatives à la vérification des registres ( ) E 18* Registre de consentements à mariage SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F Population 1 F 1 Mouvement de population F 2 Dénombrements : listes nominatives (1836, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906) F Agriculture 3 F 1 Questionnaires de l'enquête agricole (1862, 1892) F 2 Statistique agricole annuelle ( , ), état des pertes suite à des calamités agricoles (1919) F Statistique générale 5 F 1 Statistique annuelle (agriculture, prix et salaires) F 2 Statistique des bureaux de bienfaisance ( ), des établissements privés d'assistance ( ), de l'assistance médicale gratuite ( ), des industries principales ( ) et des sinistres ( )

3 E-dépôt 186 Saint-Thomas-de-Courceriers 3 SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1* Atlas cadastral G 2* Registre des états de sections G 3* Matrice cadastrale des propriétés foncières G 4 Matrices générales des contributions directes. an VI G 5 Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Bais. s.d. 1 G 6 Rôles trimestriels de la rétribution scolaire G 7 Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patentes : rôles ( ), mandement (1912) SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Tableaux de recensement ( , ) H 2 Conseil de révision : listes générales d'émargement (classes ) H Administration militaire 2 H 1-2 Chevaux, juments, mules et mulets H 1 Registres de déclaration, liste de recensement ( ). 2 H 2 Tableaux de classement ( ), états numériques ( ). 2 H 3 Voitures attelées : registres de recensement ( ), registre de déclaration (1892), tableaux de classement ( ), relevés numériques ( ). Voitures de tourisme et motocyclettes : liste de recensement, registres de déclaration (1910) H Garde nationale et sapeurs-pompiers 3 H 1 Garde nationale sédentaire : listes nominatives, liste des hommes réformés de 20 à 40 ans, liste des hommes mariés de 21 à 40 ans En mauvais état.

4 E-dépôt 186 Saint-Thomas-de-Courceriers 4 4 H Mesures d'exception et faits de guerre 4 H 1 États des ressources pour le logement des troupes SÉRIE I POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I Police locale 1 I 1 Inhumation : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière I Police générale 2 I 1 Souches de passeports I Justice 3 I 1 Cour d'assises : liste des jurés I Hygiène publique et salubrité 5 I 1 Vaccination : listes nominatives SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 1 K Élections Élections politiques 1 K 1 Listes électorales K 2 Plébiscites K 3 Élections législatives K 4 Élections cantonales K 5 Élections municipales Élections professionnelles 1 K 6 Conseil de prud'hommes : listes électorales

5 E-dépôt 186 Saint-Thomas-de-Courceriers 5 1 K 7 Tribunal de commerce de Mayenne : listes électorales ( ). Chambre de commerce de Laval : listes électorales ( ) K Personnel municipal 2 K 1 Cantonnier municipal. - Nomination, révocation SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budgets L 2 Comptes L 3 Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes L Revenus et charges de la commune 2 L 1 Emprunts L 2 Taxe municipale sur les chiens : rôles SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 1 M Édifices publics 1 M 1 Mairie-écoles : plan M Édifices du culte et cimetières 2 M 1 Tour du clocher de l'église (affaire Masseau). - Travaux de réparations ( ). Église. - Construction : legs Bourillon (1882) M 2 Titres de propriété du presbytère. an IV M 3 Cimetière. - Construction d'un mur de clôture ( ). Plan du cimetière (s. d.) M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 4 M 1 Construction d'un groupe scolaire et d'une mairie

6 E-dépôt 186 Saint-Thomas-de-Courceriers 6 SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Titres de biens communaux N 2 Échange de terrain entre la commune et le sieur Noël de La Touche (1857). Vente à la commune par les enfants Cottereau de deux maisons (1868). Location de champs (1924) N Propriétés et droits divers 4 N 1 Concessions au cimetière SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général 1 O 1 Budgets et arrêtés de création des ressources O 2 Rôles de prestations des chemins vicinaux O 3 Vente de terrains communaux et d'excédents de chemins : registres de procès-verbaux, correspondance O 4 Alignements O 5 Entretien des chemins vicinaux, état de classement O 6 Route départementale n 13 : autorisation d'extraire des matériaux O 7 Dossiers des chemins vicinaux : chemin vicinal n 1, de Saint-Thomas-de- Courceriers à Izé ( ), chemin vicinal n 2, de Saint-Thomas-de- Courceriers à Saint-Martin ( ), chemin vicinal n 3, de Saint- Thomas-de-Courceriers à Saint-Germain ( ), chemin vicinal n 5, de Saint-Thomas-de-Courceriers à Courcité ( ), chemin vicinal n 6, dit du Bourg ( ), chemin vicinal de Saint-Thomas-de- Courceriers à Trans ( ), chemin vicinal d'izé à Saint-Germain ( ) O 8 Chemins ruraux. - Reconnaissance : tableaux généraux, plan, correspondance O 9 Chemin rural de la Frette

7 E-dépôt 186 Saint-Thomas-de-Courceriers 7 SÉRIE P CULTES 1 P Culte catholique 1 P 1 Fabrique : budgets et comptes SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1 Q 1 Commission administrative du bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination des membres ( ), extrait du procès-verbal de l'élection de deux délégués (1892), circulaire préfectorale concernant leurs attributions (1898), état de situation des établissements de bienfaisance (1877) Q 2 Legs Anne Pinot (1835). Legs Emilie Ménage, épouse Ricordeau ( ) Q 3 Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance : décret, état des lieux du presbytère et des annexes Q Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Assistance médicale et pharmaceutique : listes nominatives des indigents et tableaux de révision Q 2 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, taux d'allocation mensuelle, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance relatif à l'élection d'un délégué à la commission cantonale ( ). Secours à un ancien militaire (1878) Q 3* Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses Q 4 Enfants assistés : arrêtés de secours temporaires SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Liste des enfants admis gratuitement ou payant demi-rétribution R 2 Instituteurs, institutrices : avis de nomination

8 E-dépôt 186 Saint-Thomas-de-Courceriers 8 SÉRIE S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES S 1 Livret militaire de Baptiste Davoust Mises à jour : Élise Leroux, octobre 2001 et Marie-Noëlle Bonnier, avril 2011.

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