COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE MASSY
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- Nicole Labrie
- il y a 6 ans
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1 Exercice N Exercice N-1 CHARGES clos le clos le 31/12/12 31/12/11 Charges d'exploitation (1) : Achats de marchandises... Variation de stocks... Achats de matières et autres approvisionnements... Variation de stocks... Autres achats (non stockés) Charges externes (2) Impôts, taxes et versements assimilés... Salaires et traitements... Charges sociales... Autres charges de personnel... Engagement à réaliser sur subventions attribuées... Dotation aux amortissements Dotations aux provisions... Autres charges TOTAL I Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun... TOTAL II 0 0 Charges financières : Dotations aux amortissements et aux provisions... Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change... Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL III Charges exceptionnelles : Sur opérations de gestion (1)(3)... Sur opérations en capital (3)... Dotations aux amortissements et aux provisions... TOTAL IV 0 0 Impôts sur les sociétés (V)... TOTAL DES CHARGES (I+II+III+IV+V) TOTAL GENERAL (1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs... (2) Dont crédit bail... (3) Dont reprise déficit antérieur...
2 Exercice N Exercice N-1 PRODUITS clos le clos le 31/12/12 31/12/11 Produits d'exploitation (ou produits courants non financiers) (1) : Ventes de marchandises... Production vendue Prestations de services... SOUS-TOTAL A - MONTANT NET DES PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée. Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur provisions et amortissements, transferts de charges.. Collectes... Cotisations Autres produits... SOUS-TOTAL B TOTAL I = (A + B) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.. TOTAL II 0 Produits financiers De participation... D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé... Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges.. Différences positives de change.. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.. TOTAL III Produits exceptionnels : Sur opérations de gestion (2) Sur opérations en capital.(2)... Reprises sur provisions et transferts de charges... TOTAL IV TOTAL DES PRODUITS (I+II+III+IV) déficit TOTAL GENERAL (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs... (2) Dont reprise excédent antérieur...
3 Exercice Exercice clos le n-1 ACTIF 31/12/12 31/12/11 Amortis- Brut sements Net Net provisions Immobilisations incorporelles : Frais d'établissement... Frais de recherche et de développement... Concession, brevets (et droits similaires) Fonds commercial (1)... Autres Avances et acomptes... Immobilisations corporelles : Terrains... Constructions... Installations techniques, matériel, outillage industriels Autres... Immobilisations corporelles en cours... Avances et acomptes... Immobilisations financières (2) : Participations... Créances rattachées à des participations... Autres titres immobilisés... Prêts Autres... TOTAL I Comptes de liaison... TOTAL II Stocks et en-cours : Matières premières, approvisionnements... En-cours de production (biens et services)... Produits intermédiaires et finis... Marchandises... Avances et acomptes versés sur commandes... Créances (3) : Créances usagers et comptes rattachés Autres Valeurs mobilières de placement... Disponibilités Charges constatées d'avance (3) TOTAL III Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV)... Intérêts non échus sur emprunts (V)... Ecart de conversion actif (VI)... TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) (1) Droit au bail......
4 Exercice N Exercice N-1 PASSIF (avant affectation) clos le clos le 31/12/12 31/12/11 Fonds associatif sans droit de reprise (dont subventions d'investissement non renouvelables)... Fonds associatif avec droit reprise s'exerçant à la dissolution de l'association... Ecarts de réévaluation (à détailler)... Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles... Réserves réglementées... Autres... Affectation au "projet" (affectation des exercices précédents)... Report à nouveau Résultat comptable de l'exercice Fonds associatif pouvant être repris avant dissolution de l'association Subventions d'investissement... Provisions réglementées... TOTAL I Comptes de liaison... TOTAL II 0 Provisions pour risques... Provisions pour charges... TOTAL III 0 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement... Fonds dédiés sur autres ressources... TOTAL IV 0 Emprunts obligataires... Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2)... Emprunts et dettes financières divers... Avances et acomptes reçus sur commandes en cours... Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales... Dettes sur immobilisations et comptes rattachés... Autres dettes... Produits constatés d'avance TOTAL V (1) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) (1) Dont à plus d'un an...
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