Symadrem. Syndicat Mixte Interrégional d Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer
|
|
- Eric Prudhomme
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Symadrem Syndicat Mixte Interrégional d Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer
2 Périmètre de compétences Le Rhône / Le plan Rhône / Le littoral / La surveillance et l entretien Le Symadrem en tant qu établissement public, a pour missions, l entretien, la gestion et la surveillance des digues, quais et ouvrages maritimes et de leurs dépendances, sauf la gestion des échanges en eau. Il réalise des études et des travaux sur son territoire de compétence, en vue d améliorer la protection des personnes et des biens concernant les risques de crues du Rhône et de submersion marine. Il assure la mise en œuvre de son Plan de Gestion des Ouvrages en Période de Crues (PGOPC) dans le cadre de ses missions de surveillance. Il contribue par des opérations de communication ou de sensibilisation au maintien de la culture du risque auprès des citoyens. Le SYMADREM est le résultat d une volonté politique forte des collectivités membres. Le Rhône, de Beaucaire/Tarascon à la mer habitants, des centres urbains et des villages, des milliers d entreprises et d emplois, une activité agricole très riche, des réseaux de transport et d énergie, des espaces naturels sensibles Un territoire à protéger Autour du plus puissant fleuve français, une vie riveraine Une mémoire du risque, des équipements anciens Plusieurs crues majeures dont celles de 1840 ( m 3 /s), 1856 ( m 3 /s) et 2003 ( m 3 /s). 250 km de digues fluviales et maritimes aménagées depuis le XII e siècle. Par la volonté des hommes C est collectivement qu on se protège des crues La gestion des digues, d abord privée, assurée par les associations syndicales dès le XIX e siècle, devient publique avec la naissance du Sidrhemer en 1997 et du Symadrem en En 2005, les deux rives du Rhône sont réunies au sein d un Symadrem désormais interrégional après dissolution du Syndicat Intercommunal des Digues de Beaucaire/Tarascon à la Mer et adhésion des communes gardoises au Symadrem
3 Les missions du Symadrem 2 Régions 2 Départements 1 Commune des Bouches-du-Rhône 8 Communes et 1 communauté d agglomération C est à la fois L outil d une volonté politique partagée Le Comité syndical du Symadrem réunit 29 membres, élus de 2 Régions (Provence- Alpes-Côte d Azur et Occitanie) et 2 Départements (Bouches-du-Rhône et Gard) et de 15 communes du Delta du Rhône dont 3 communes regroupées au sein de la Communauté de Communes de Terre de Camargue et 3 communes regroupées au sein de la Communauté d agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette. Le gestionnaire des digues du Delta De Beaucaire/Tarascon à la mer, le Symadrem intervient sur 220 km de digues fluviales, 5,5 km de quais maçonnés, 25 km d ouvrages maritimes (Digue à la mer) et ses dépendances (épis, brise-lames, tenons). Un service public d ingénierie et de vigilance Le Symadrem est un établissement public. Ses recettes de fonctionnement sont issues des participations des collectivités membres, ses recettes d investissement de subventions publiques. Conduite par un directeur général, son équipe de 26 agents concentre trois grandes compétences : l expertise technique sous la responsabilité d un directeur technique, également directeur général adjoint (9 agents dont 7 ingénieurs), la connaissance du terrain (8 gardes-digues), la gestion générale, administrative et financière (7 agents). Le maître d ouvrage majeur du Plan Rhône, volet Inondations Le Plan Rhône est la stratégie globale de gestion interrégionale du fleuve, du Léman à la mer. Le Symadrem mène à bien 90 % des investissements de fiabilisation des digues programmés par le Plan Rhône entre le barrage de Vallabrègues et le littoral. Objectif à l horizon 2025 : un système d endiguement entièrement Sécurisé jusqu à la crue millénale.
4 Fonctionnement qui décide et qui finance du SYMADREM Le Syndicat 2 Conseils régionaux de Provence-Alpes-Côte d Azur et d Occitanie. 2 Conseils départementaux des Bouches-du-Rhône et du Gard. 8 Communes d Aimargues, Beaucaire, Beauvoisin, Bellegarde, Le Cailar, Fourques, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Gilles et Vauvert. 1 Communauté d agglomération (regroupant les communes d Arles, Tarascon et les Saintes-Maries-de-la-Mer). 1 Communauté de communes Terre de Camargue (regroupant les Communes de Aigues-Mortes, Grau-du-Roi, Saint-Laurent-d Aigouze). Un Comité syndical qui définit les grandes orientations et vote le budget du syndicat. Le bureau est composé d 1 président, de 5 vice-présidents et de 10 titulaires. Équilibré dans la représentation des territoires rive droite et rive gauche. Le financement Fonctionnement : des participations définies par un principe de répartition équitable. Entre les deux rives du Rhône : 2/5 au prorata de la population, 3/5 au prorata du linéaire de digue. Entre types de collectivités : 1/3 Régions, 1/3 Départements, 1/3 Communes et groupement de communes. Entre Communes et groupement de Communes : Bouches-du-Rhône (2/5 au prorata de la population, 1/5 au prorata du potentiel fiscal, 2/5 au prorata de la longueur de digue) et Gard (2/5 au prorata de la population, 1/5 au prorata du Potentiel Fiscal, 2/5 au prorata de la surface protégée). Investissements : 100 % subventions publiques. Pour chaque opération 40 % de l État et autres partenaires : l Europe au titre du Programme opérationnel interrégional Plan Rhône (FEDER) ou la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de l accord cadre passé en 2010 avec le Symadrem. 30 % par la Région concernée par les travaux. 25 % par le Département concerné. 60 % Symadrem Pour tout savoir sur les travaux et le programme de sécurisation, consulter le site internet 5 % par la (ou les) collectivités(s) locale(s) concernée(s).
5 L action du Symadrem Jusqu à 24h/24 en période de crue SITUATION, RÉPARTITION La gestion des digues fluviales et Relations avec tous les partenaires en charge ou concernés par la gestion globale du fleuve Rhône ou de la Gestion du Système d informations à références spatiales (SIRS digues), base de données sur l ensemble des ouvrages de protection contre les crues et submersions marines (structure et géométrie, ouvrages hydrauliques, réseaux de communication, de flux et d énergie, désordres constatés, historique des crues, parcellaire foncier, travaux et études, organismes et Planification, gestion budgétaire, suivi et maîtrise d ouvrages de Gestion courante du Gestion foncière des Ouvrages hydrauliques traversants de tiers : instruction des Conventions d Occupation Temporaire (COT) et Relations avec les propriétaires Autorisations de piégeage et d animaux fouisseurs. L information du public À travers des supports de communication et d information : La lettre du Symadrem, le site internet des plaquettes d information sur les travaux, des réunions publiques, la participation aux actions du CPIE du Pays d Arles, aux Comités Territoriaux de Concertation (CTC) du Rhône aval La surveillance et l entretien des Une programmation annuelle d opérations d entretien déterminée à la suite des Visites de Surveillances Programmées (visites régulières par les gardes-digues) et de la Visite Technique Approfondie (conduite par un ingénieur du Symadrem) avec mise à jour du SIRS en régie Symadrem : travaux localisés (cf. fiche Confiés à des entreprises : travaux étendus de débroussaillement, terrassements (comblements de terriers, création ou réfection de pistes de service, etc.), enrochements, maçonnerie lourde, fourniture et pose d accessoires. Les études et travaux de renforcement des Programme «Invariants littoral» : aménagements d ouvrages (épis, brise-lames ) et sécurisation de la Digue à la mer pour protéger le littoral de l érosion et de la submersion Programme de sécurisation des ouvrages de protection contre les crues (Plan Rhône), du barrage de Vallabrègues à la mer : renforcements, confortements et création de digues, travaux de carrossabilité, réparations de quais (cf. fiche travaux). Le plan de gestion des ouvrages en période de crues un dispositif gradué (cinq états d alerte) de surveillance linéaire supervisé par le Symadrem et déclenché dès sollicitation des digues par le fleuve, à 4200 m 3 /s (seuil de Mobilisation de 44 équipes pédestres soit un minimum de 88 agents et volontaires, pour détecter au plus tôt les éventuels désordres causés par la Réquisition d entreprises de travaux publics pour traiter en urgence les désordres identifiés sur les ouvrages.
6 Septlieux.com - décembre photos : Symadrem - Patrice Blot - Anne Lévy - Fotolia Le territoire du SYMADREM Beauvoisin Aimargues Saint-Gilles Le Cailar Aigues- Mortes Le Grau du Roi Vauvert Port-Saint-Louisdu-Rhône Saint-Laurentd'Aigouze Bellegarde Beaucaire Fourques Saintes-Maries-de-la-Mer Tarascon Arles 1182 chemin de Fourchon, Arles Tel :
La menace des ruptures de digues
CTC Rhône moyen 3 mai 2010 Fiabilisation des digues sur le Rhône moyen La menace des ruptures de digues Plusieurs brèches apparues dans les digues de Camargue lors des crues de 1993, 1994, 2002 et 2003
Plus en détailCompte rendu de l assemblée générale constitutive Association France Digues 22 mai 2013 Paris
Compte rendu de l assemblée générale constitutive Association France Digues 22 mai 2013 Paris L assemblée se déroule au siège des Grands lacs de Seine dans le XIIe arrondissement à Paris. M. Gilles Dumas,
Plus en détailCOMMUNIQUE DE PRESSE. «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion
Avec le soutien de COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le mercredi 3 décembre 2008 «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion Dans le cadre
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailGuide de bonnes Pratiques EMAT
Guide de bonnes Pratiques EMAT 1 Table des matières I. PRINCIPE GENERAL DE LA DEMANDE DE TRAVAUX... 3 II. LES MODALITES D UTILISATION DE L EMAT... 4 A. La Convention... 4 B. Expression de la demande...
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailSCHÉMA DIRECTEUR DES IMPLANTATIONS PORTUAIRES ET ACTIVITÉS DE LOISIRS DU CANAL DE L OURCQ
SCHÉMA DIRECTEUR DES IMPLANTATIONS PORTUAIRES ET ACTIVITÉS DE LOISIRS DU CANAL DE L OURCQ 1 OBJET DU SCHÉMA DIRECTEUR Une démarche partenariale du Département de la Seine-Saint-Denis, avec les collectivités
Plus en détailCISSE INF EAU N 13. Edito du vice -président. Dans ce numéro
CISSE INF EAU N 13 Bulletin d information du bassin de la Cisse 1er trimestre 2015 Votre Cisse Inf eau change de style Après 2 ans et demi d existence, et pour anticiper l évolution de la chartre graphique
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailL évolution des techniques d information
Les automates d appel en masse : quel système pour ma collectivité? Marion Hébert, ingénieur à l Institut des Risques Majeurs L évolution des techniques d information a vu naître dès le début des années
Plus en détailz ei hw c ld S tbi Luf
Luftbild Schweiz Présentation générale 2012 2 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes) La Région Rhône-Alpes et la Suisse : deux territoires de poids comparables Suisse : Superficie : 41'284 km² Population
Plus en détailL an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailLes constats de la Région sur le financement des entreprises en amorçage:
Les constats de la Région sur le financement des entreprises en amorçage: - La phase d amorçage des projets innovants est la phase la plus consommatrice en fonds propres; - La gamme des outils financiers
Plus en détaildéveloppe les solidarités
développe les solidarités www.gard.fr Propriétaires bailleurs, comment louer sereinement votre logement? SOMMAIRE les Aides à l amélioration de l habitat... 5 les Aides au Logement... 7 l Assurance Loyers
Plus en détailpour une métropole solidaire et attractive
pour une métropole solidaire et attractive A l origine de Paris Métropole 5 décembre 2001 : premier débat à la Maison de la RATP o 400 acteurs publics du cœur de l agglomération o réunis pour envisager
Plus en détailAu-delà du commerce lui-même, l'urbanisme
Grand Angle Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme commercial touche aussi fortement les consommateurs, qu ils soient résidents ou de passage, et plus largement toute l économie de notre territoire,
Plus en détailL immobilier d entreprise artisanale
e s c a L immobilier d entreprise artisanale n l B e E n j e u x L i v r S t r a t é g i P r o p o s i t i o n s Ile-de-France Rhône-Alpes Le Livre Blanc de l immobilier d entreprise artisanale Pourquoi?
Plus en détailAGENT DE VOIRIE POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS
Direction des Ressources humaines AGENT DE VOIRIE DANS UN CENTRE D EXPLOITATION DÉPARTEMENTAL POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction des Routes Service : Centre Technique Départemental
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détailQUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE IDENTITE DU PROPOSANT Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : Courriel : N SIRET : (joindre un K BIS) Derniers états financiers
Plus en détailPRESENTS : Mesdames B. BALMET - M. BERNARD-GUELLE - S. DUPISSON - G. FRIER A.HENRY - MA. SUCHEL - E. VEZZU. Madame A. CHEVALLET à Monsieur D.
, Maire de la Commune de Noyarey. DELIBERATION N 2009/069 DEMANDE AUPRES DE L EPFL-RG DE PROLONGATION DE LA PERIODE DE RESERVE FONCIERE DE LA PROPRIETE EX-CHAVANNE, CADASTREE AB 15 et AB 17 A 20. Monsieur,
Plus en détailETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z Service de l Eau Potable Année 2007 RAPPORT
Plus en détailMise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 06 décembre 2012 Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville Direction Solidarité Urbaine - Tranquillité Publique - Rapporteur(s) M. Christophe
Plus en détailETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailCentre d Information et de Gestion du Trafic
Centre d Information et de Gestion du Trafic Présentation NCA juin2012 Le CIGT 06 Un service du Conseil général des Alpes Maritimes Créé en 2006 - Au sein de la Direction des Routes Fonctionnement 24h/24
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Le Recueil des Actes Administratifs peut être consulté à l hôtel du département 52, avenue de Saint-Just - 13256 Marseille cedex 20 ATRIUM
Plus en détailwww.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire à grand gabarit
www.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire Direction Régionale de l Équipement Midi-Pyrénées Mission Grand Direction Régionale de l'équipement Midi-Pyrénées Cité administrative bâtiment A boulevard Armand
Plus en détailOpération Programmée d Amélioration de l Habitat 2009-2012
Opération Programmée d Amélioration de l Habitat 2009-2012 ECONOMIES D ENERGIE PERSONNES AGEES ENERGIES RENOUVELABLES MAINTIEN A DOMICILE ADAPTATION INSALUBRITE HANDICAP LOYERS MODERES LOCATION CHARGES
Plus en détailAppel à projets 5,2. Se déplacer Se nourrir Se loger Le reste
Appel à projets " Plan Climat Régional» Soutien de l investissement participatif dans les énergies renouvelables et la maîtrise de l énergie au bénéfice des territoires 1 Contexte : Les grands objectifs
Plus en détailLA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX
SMART WATER NETWORKS LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX Les défis posés au gestionnaire du système d assainissement La sécurité des biens et des personnes Anticiper et limiter les risques de débordements
Plus en détail1 er Comité de Pilotage. Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques. 16 septembre 2014
1 er Comité de Pilotage Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques 16 septembre 2014 Introduction Présentation du Comité de Pilotage Présidé par le SYANE (JP
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailMieux comprendre la protection sociale
Mieux comprendre la protection sociale www.cnrs.fr Direction des ressources humaines Service du développement social Septembre 2010 1 - En préambule Premier volet : ma protection sociale en quelques lignes
Plus en détailCOMPETENCE INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
ANNEXE D COMPETENCE INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES Compétence exercée conformément à l article 3.4 des statuts du SDEC Energie autorisés par arrêté inter préfectoral en date du 4
Plus en détailEtre societaire, pour vivre la banque autrement.
PREAMBULE Se fondant tout particulièrement sur la notion de valeurs, les coopératives ont montré qu elles constituaient un modèle commercial, robuste et viable, susceptible de prospérer même pendant les
Plus en détailL atelier départemental du SDIS 06
L atelier départemental du SDIS 06 Le Groupement fonctionnel «Technique» Au sein de la sous-direction technique et des systèmes d information, le groupement fonctionnel technique (GFTE), placé sous l autorité
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailLa couverture des risques agricoles
PACIFICA - ASSURANCES DOMMAGES La couverture des risques agricoles Patrick Degiovanni Directeur Général Adjoint Page 1 Marrakech, Jeudi 28 octobre 2010 Sommaire Le contexte Les risques du métier en Agriculture
Plus en détailPrésentation du Fonds d investissement pour les énergies renouvelables Journées PCET 15 Avril 2014
Présentation du Fonds d investissement pour les énergies renouvelables Journées PCET 15 Avril 2014 Présentation du fonds OSER est un fonds de nouvelle génération réunissant des capitaux publics et privés:
Plus en détailNotre cabinet de conseil spécialisé dans le domaine des systèmes d information géographique est engagé dans une démarche de cession.
Lyon, le 27 avril 2015 Objet : Cession de GAIAGO, motivation, métier et compétences Madame, Monsieur, Notre cabinet de conseil spécialisé dans le domaine des systèmes d information géographique est engagé
Plus en détailDernière mise à jour le 11/09/15 1
Libellé de l UE Libellé de l EC CM Résumés Intervenants SEMESTRE 3 UE 1 : Les politiques publiques sociales (6c) Politiques sociales (3c) Evaluation des politiques publiques des secteurs 18 h Par ce cours,
Plus en détailLA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ
avril 2013 NOTE D INFORMATION LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ En tant qu exploitant des centrales de production d électricité, EDF met en
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailFORMATION ECLAIRAGE PUBLIC
FORMATION ECLAIRAGE PUBLIC DIR Centre Est Mâcon 22/10/07 1 La norme éclairage NF EN 13 201 Avant : Recommandations AFE : référence pour la profession Février 2005: Application de la norme Éclairage NF
Plus en détailMENTION ADMINISTRATION DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES
MENTION ADMINISTRATION DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES Les spécialités : MASTER PROFESSIONNEL 00 Management des activités tertiaires () Management public : métiers de l administration territoriale ()
Plus en détailSOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006 1- Marché de services pour l entretien courant des cours d eau du Boulonnais (2007-2009)... page 2 2- Etude de définition des aménagements de prévention
Plus en détailMut'Eco Commerce. l offre de formation. Commerce. S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~
l offre de formation Commerce S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~ Entreprises et salariés concernés Critères Les formations de ce catalogue sont accessibles à toutes les entreprises de moins de 250 salariés
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailmise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES
mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailStratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte
Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte Vers la relocalisation des activités et des biens Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l'énergie www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailBudget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015
Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué
Plus en détailPROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Plus en détailAu cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
Plus en détailLes Mutuelles du Soleil
Les Mutuelles du Soleil Présentation La force d un groupe à vos côtés Histoire d un grand groupe 2004 : Création du groupe Les Mutuelles du Soleil, héritier de 75 ans d expérience Issues de plusieurs fusions
Plus en détailPARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER
ANNEXE COMPETENCES A LA CARTE DE LA BRANCHE EAU PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER 2010 Page 1 /14 26/02/2010 OPTION MAINTENANCE
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailAgenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI
Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement
Plus en détail2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays
Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe
Plus en détailDECISION N 079-2012 (8.9 Culture)
DECISION N 079-2012 (8.9 Culture) JB./JG./HB./2012 OBJET : Convention pour la mise en œuvre d une exposition photographique et d une signalétique sur le patrimoine de la CCBTA Le Président de la Communauté
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailAssociations Dossiers pratiques
Associations Dossiers pratiques Optimisez la gestion financière de votre association (Dossier réalisé par Laurent Simo, In Extenso Rhône Alpes) Les associations vivent et se développent dans un contexte
Plus en détailPour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer
Pour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer Ce document est issu d une concertation entre la Fédération Nationale des Sociétés d
Plus en détail20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI
20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI Ordre du jour Actualité du TER : 15 Nouvelle convention Nouveau site participons.net Le schéma d accessibilité (3, 6, 9) Actualité
Plus en détailIntégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation
Plus en détailRÈGLEMENT RELATIF À LA SÉCURITÉ DES VOYAGEURS. TC numéro 0-16 Approuvé le 31 mars, 2000 {R- 33}
RÈGLEMENT RELATIF À LA SÉCURITÉ DES VOYAGEURS TC numéro 0-16 Approuvé le 31 mars, 2000 {R- 33} 2 RÈGLEMENT RELATIF À LA SÉCURITÉ DES VOYAGEURS TABLE DES MATIÈRES 1. TITRE ABRÉGÉ 2. DOMAINE D APPLICATION
Plus en détailBUREAUX D ETUDES THERMIQUES
BUREAUX D ETUDES THERMIQUES OFFRE D ASSURANCE PRIVILEGE : Contexte Les Plus La garantie Vos avantages Prime d assurance Questionnaire de souscription CONTEXTE Le grand débat aujourd hui c est la performance
Plus en détailA I La problématique d érosion à Lacanau. B Bilan de l expérimentation locale. > Site test de LACANAU. C Conclusion & perspectives.
A I La problématique d érosion à Lacanau B Bilan de l expérimentation locale > Site test de LACANAU C Conclusion & perspectives Sommaire A La problématique d érosion à Lacanau / A / 1 Constat 1976 100
Plus en détailPONT LEVANT BACALAN-BASTIDE - BORDEAUX
PONT LEVANT BACALAN-BASTIDE - BORDEAUX CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES D ASSURANCE COMMUNE TOUS RISQUES CHANTIER Entre : La Communauté urbaine de Bordeaux, dont le siège est esplanade Charles de Gaulle
Plus en détailIntroduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Conférence internationale de recherche en sécurité sociale an 2000 Helsinki, 25-27 septembre 2000 La sécurité sociale dans le village global Introduction de la couverture maladie universelle (CMU) en France
Plus en détailFormation ingénieur PAR APPRENTISSAGE. (BAC+3 à BAC+5) sous statut d apprenti. Une formation d ingénieur en alternance
Une formation d ingénieur en alternance sous statut d apprenti Formation ingénieur PAR APPRENTISSAGE (BAC+3 à BAC+5) Vous envisagez à court ou moyen terme, le recrutement d un ingénieur dans votre structure.
Plus en détailLes Smart Grids, filière stratégique pour les Alpes-Maritimes
Les Smart Grids, filière stratégique pour les Alpes-Maritimes FAIRE AVANCER TOUTES LES ENVIES D ENTREPRENDRE Les Smart Grids, filière d avenir de la transition énergétique Centrale de pilotage Intégration
Plus en détailP.C.S. Plan Communal de Sauvegarde
P.C.S Plan Communal de Sauvegarde Plan Communal de Sauvegarde de CHINON Sommaire CHAPITRE 1 INTRODUCTION FI 1 Préambule FI 2 Objet du PCS et cadre réglementaire FI 3 Arrêté municipal de réalisation du
Plus en détailSynthèse «Risques majeurs et intercommunalité»
Synthèse «Risques et» Nom de l liée CU Nantes Métropole (NM) Loire Atlantique (44) 1 Formation Animation groupe de travail intervention Travail concernant les sirènes Plan d intervention communautaire
Plus en détailVision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Département de Vaucluse Commune de Venasque Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal SEANCE DU VENDREDI 4 FEVRIER 2011 Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipal 15 En exercice : 14 Qui
Plus en détailPascale Biron, Thomas Buffin-Bélanger, Marie Larocque, Joanna Eyquem, Claude Desjarlais
Pascale Biron, Thomas Buffin-Bélanger, Marie Larocque, Joanna Eyquem, Claude Desjarlais Bandes riveraines restreintes, beaucoup de stabilisation Rivière Yamachiche: champ de maïs sans bande riveraine Rivière
Plus en détailPREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Plus en détailLa démarche en dix points : détail de la méthodologie
La démarche expérimentale «Lien social et solidarités de proximité» d après les expérimentations réalisées dans trois PNR Livret technique La démarche en dix points : détail de la méthodologie Par Vincent
Plus en détailSOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL
SOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL Siège social : Zone Industrielle 2, rue de Chiminie 34 302 AGDE Cedex Tel: 04 67 94 79 55 Fax : 04 67 21 08 62 Etablissements : ZAC Marcel Dassault
Plus en détail5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE
LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailPlus de 600 associations 30 000 membres adultes 1100 jeunes, 1500 scolaires
Plus de 600 associations 30 000 membres adultes 1100 jeunes, 1500 scolaires I / Ile de France Gaphil II / Nord-Pas de Calais IIA / Picardie III/ Champagne Ardenne IV / Lorraine VI / Alsace Belfort VII
Plus en détail«Commission énergie» SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE. 01 avril 2011 SOREDE
«Commission énergie» SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE 01 avril 2011 SOREDE Le Pays Pyrénées-Méditerranée La commission énergie Pour RESTITUER, INFORMER et CONSULTER les habitants du territoire Octobre
Plus en détailOPAH - RU de CASTELNAUDARY DOSSIER D'INFORMATION PROPRIETAIRES OCCUPANTS
OPAH - RU de CASTELNAUDARY DOSSIER D'INFORMATION PROPRIETAIRES OCCUPANTS La Ville de Castelnaudary, soutenue par l Anah, la Région Languedoc-Roussillon, le Département de l Aude, lance une Opération Programmée
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 28 E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ÉTUDE D IMPACT 28 1. - PRESENTATION DE L OPERATION 2. - APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME 3. - AUTEURS DES ETUDES 4. - ETAT
Plus en détailCOURTIERS D ASSURANCES MARITIMES & TRANSPORTS RISQUES D ENTREPRISES. www.degonde.com
COURTIERS D ASSURANCES MARITIMES & TRANSPORTS RISQUES D ENTREPRISES Police d assurance datant de 1772 Le nom de DEGONDE est associé à l'assurance Maritime et Transports depuis quatre générations, à Bordeaux
Plus en détailPortrait statistique des entreprises et des salariés
Portrait statistique des entreprises et des salariés Commerce de détail de l Habillement et des articles textiles Comité Paritaire de Pilotage de l Observatoire Portrait statistique des entreprises et
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détail