TREMPLIN BOIS FORMULAIRE DE CANDIDATURE
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- Tiphaine Noël
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1 TREMPLIN BOIS FORMULAIRE DE CANDIDATURE IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N SIRET : Code APE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Selon la nomenclature d'activités françaises - INSEE Date de création de l entreprise : CIVILITE : (le cas échéant) Madame Monsieur NOM de naissance du demandeur, du mandataire en cas d indivision, ou RAISON SOCIALE pour les personnes morales : NOM d usage du demandeur, du mandataire en cas d indivision, ou APPELLATION COMMERCIALE pour les personnes morales : (le cas échéant) Prénom : STATUT JURIDIQUE : Entreprise individuelle, SARL, EURL, SA ou SAS, coopérative, autres (à préciser) COORDONNEES DU DEMANDEUR Adresse: Code postal : Commune : : Téléphone portable : N de télécopie : Mél : Page 1 sur 5
2 CARACTERISTIQUES DE L ENTREPRISE Activité objet social (cocher la case correspondante) Scierie Maîtrise d œuvre / Architecte Menuiserie / ébénisterie Charpente Construction Bois Production de bois énergie Négoce Exploitation forestière Travaux forestiers Autre (préciser) : Effectif salarié en équivalent temps plein à la date de la demande : (Nombre de CDD : Nombre de CDI : ) (salariés on non à l exclusion des étudiants et des apprentis en formation) Chiffre d affaires : (dernier exercice comptable en milliers d Euros) (exercice précédent le dernier exercice en milliers d Euros) L entreprise a-t-elle plusieurs établissements? OUI NON Si oui, pour chacun d'eux, indiquez la raison sociale, la commune et le code postal : L entreprise appartient-elle à un groupe? OUI NON Si oui, préciser le groupe et sa taille (nombre de filiales et nombre total de salariés) Chiffre d affaires global en milliers d euros : L entreprise adhère-t-elle à une structure de regroupement? OUI NON (Commercialisation, approvisionnement, etc.) Si oui, indiquez la raison sociale : ELIGIBILITE L entreprise : Est adhérente de l Association Pôle Excellence Bois ou à une des associations sous convention (BQS, ASDEFS, Pulsabois, Performance Bois) et à jour de cotisation A son siège social en Pays de Savoie Est à jour de dettes fiscales et sociales (fournir l attestation du service des impôts, attestation URSAFF et/ou RSI) Est titulaire d au moins un bilan complet sur 12 mois avec un niveau de fonds propres au dernier bilan supérieur à plus de la moitié du capital social (fournir le dernier bilan complet) Est titulaire d un bilan dont la dernière cote Banque de France connue n est pas supérieure à 5 (si concerné) Page 2 sur 5
3 CARACTERISTIQUES DU PROJET Nature du projet : Modernisation d'une activité existante (investissement outil de production) Innovation process/organisationnelle Innovation produit Création d'une unité nouvelle ou d un atelier Descriptif succinct du projet : - À quel besoin répond ce projet? (exigence client, besoin d innover, de se diversifier ) - En quoi le développement de ce projet permet-il à l entreprise de se développer, d améliorer sa compétitivité? - Le marché envisagé par l entreprise est-il porteur? Page 3 sur 5
4 Résultats attendus : - Gains espérés (financier, réactivité, marché, produit nouveau, technologique ) - Est-il possible de quantifier ces gains? - Quels indicateurs de performance sont ou seront mis en place pour quantifier les gains? Calendrier prévisionnel de l investissement (attention, aucune commande ne doit intervenir avant la demande) Date prévisionnelle de commencement de l investissement : / (mois, année) Date prévisionnelle de fin de l investissement: / (mois, année) DEPENSES PREVISIONNELLES Nature de l investissement Montant prévisionnel hors taxe en Devis joint Fournisseur à l origine du devis,,,, TOTAL des dépenses prévues, Page 4 sur 5
5 CERTIFICATION DES INFORMATIONS Ecrire «Je certifie la sincérité des informations», signer et apposer le cachet de l entreprise RENVOI DU DOSSIER A retourner par à f.zortea@poleexcellencebois.fr REMARQUES IMPORTANTES - Tout dossier incomplet ne pourra être examiné par le comité de labellisation - Aucune commande ne doit intervenir avant la demande Page 5 sur 5
Annexe 3. : du représentant légal : Prénom du représentant : Adresse : permanente du demandeur. Téléphone portable professionnel :
Annexe 3 N à compléter FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 3 DU CONTRAT D OBJECTIF MISE EN PLACE DE FILIERES DE COLLECTE DES DECHETS AGRICOLES N111 13 UNE VALIDATION DES PROCEDURES PAR LE CLS EST
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