CONSEIL D ADMINISTRATION. Séance du 10 décembre 2014 à 9h 39 bis 41 rue de Châteaudun PARIS - Salle du conseil ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 10 décembre 2014 à 9h 39 bis 41 rue de Châteaudun PARIS - Salle du conseil ORDRE DU JOUR Affaires budgétaires, comptables et tarifaires 2014/455 Budget 2014 : décision modificative n /456 Budget primitif /457 Décisions tarifaires pour 2015 Contrats, conventions financières 2014/459 Ajustement de la rémunération des contrats de type 2 pour tenir compte de diverses mesures tarifaires (revalorisation des contributions C16 et C17) 2014/ /506 à 2014/530 Avenants aux contrats de type 2 et conventions partenariales Liste «Offre pluriannuelle» et Liste «Transition énergétique» 2014/460 Avenant n 11 au contrat STIF-RATP Programme de renfort d offre bus 2014 Exploitation de la ligne T8 et restructuration des lignes de bus associées 2014/461 Avenant n 7 au contrat STIF-SNCF 2014/462 Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France : avenant n 3 au contrat d exploitation de la ligne Yerres-Rungis ( ) et avenant n 4 au contrat d exploitation de la ligne reliant Thiais à l Aéroport d Orly Marchés 2014/465 Marché Prestations de contrôle technique Tramway T9 Paris Orly Ville 2014/468 Marché Maîtrise d œuvre du Site de Maintenance et de Remisage Tramway T9 Paris Orly ville 2014/469 Marché Mission d assistance à maîtrise d ouvrage en exploitabilité et maintenabilité Tangentielle Ouest (phases 1 et 2) 2014/470 Avenant n 1 au marché Débranchement du tram-train T4 jusqu à Clichy-sous-Bois Montfermeil Maîtrise d œuvre 2014/471 Marché : marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre - Débranchement du tram-train T4 jusqu à Clichy-sous-Bois Montfermeil 2014/472 Marché Assistance à maîtrise d ouvrage (AMO) technique et management de projet Télécabine entre Créteil et Villeneuve-Saint-Georges 2014/473 Marché Contrôle des mesures de qualité de service des opérateurs privés en Ile-de-France

2 2014/474 Marché Fourniture de terminaux et de services de téléphonie mobile 2014/475 Avenant n 2 au marché Mandat de maîtrise d ouvrage TCSP Massy Saclay phase 2 Ecole polytechnique Christ de Saclay 2014/464 Marché Etudes de système de transport et d insertion urbaine, élaboration des dossiers de schéma de principe et d enquête publique TCSP Sénia - Orly 2014/476 Avenant n 1 au marché Fourniture et maintenance des logiciels ESRI 2014/477 Marché Acquisition et livraison de fournitures administratives Grands projets d investissement 2014/478 Métro ligne 15 Est du Grand Paris Express : approbation du schéma de principe, dispositions visant au transfert de la maîtrise d ouvrage à la Société du Grand Paris 2014/479 Prolongement à l est (Rosny-Bois-Perrier) de la ligne 11 du métro : approbation de l avant-projet et de la convention de financement n 1 relative aux études de projet 2014/480 Ligne 14, tronçon Olympiades Aéroport d Orly du Grand Paris Express : avis du STIF sur le dossier d enquête préalable à la déclaration d utilité publique par la SGP 2014/481 Schéma directeur du RER A : Avant-projet relatif à la création d un poste de redressement «Chennevières» 2014/482 Schéma directeur du RER A : Convention de financement relative aux études projet et à la réalisation du pilotage automatique, du prolongement du Sacem jusqu à Noisy-Champs et de la création du poste de redressement «Chennevières» 2014/483 Prolongement du RER E à l ouest (EOLE) : approbation de la convention de financement n 2 des études de projet et des travaux préparatoires de l opération 2014/484 Tzen 2 Sénart-Melun : approbation de la convention de financement, compléments de l avant-projet (AVP), premières acquisitions foncières (AF), premiers travaux préparatoires et première phase de communication 2014/485 Débranchement du T4 vers Clichy-sous-Bois - Montfermeil : approbation de la convention de financement n 1 de la phase «réalisation» 2014/ /487 Tramway T9 Paris - Orly : déclaration de projet convention de financement des premières acquisitions foncières Offre de transport Délégation de compétence pour la mise en œuvre de services locaux (lignes régulières et TAD) : 2014/ / / /492 convention n 3 avec la Communauté d agglomération Europ Essonne pour l organisation d un service de TAD avenant n 2 à la convention avec la Communauté d agglomération Roissy Porte de France pour l organisation d un SRL avenant n 1 à la convention avec la ville de Livry-Gargan pour l organisation d un SRL convention n 2 avec la ville de Puteaux pour l organisation d un SRL

3 Transports scolaires : conventions de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routier réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) avec les communes de : 2014/ / /495 Vélizy-Villacoublay Carrières-sur-Seine Choisel Qualité de service et matériel roulant 2014/496 Convention de financement pour l acquisition de 42 Régio2N pour la ligne R du réseau Transilien 2014/497 Transfert, mutation et rénovation de 6 rames Z2N de la région Nord-Pas-de-Calais pour le réseau Ile-de-France Divers 2014/498 Régularisation de subventions

4 CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 10 décembre 2014 CONTRATS DE TYPE 2 CONVENTIONS PARTENARIALES Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n Avenants Programme d offre pluriannuel : adapter les réseaux de bus en lien avec la création et / ou le prolongement de TCSP et mode lourd Prolongement de la ligne vers Cormeilles et 1. R Bus 95 TVO intégration d une sous-ligne dans la nouvelle ligne Gare du Val d Argenteuil Parc d activités du Val d Argent 2014/506 Avenant n 11 au CT2 Programme d offre pluriannuel : désaturer toutes les lignes en situation de surcharge 2. Vexin 95 établissement de d Ecquevilly, Ceobus, Timbus Renfort surcharge scolaire 2014/507 Avenant n 4 au CT2 Programme d offre pluriannuel : renforcer les lignes principales à l échelle des réseaux de bassin Les Cars Jouquin, 3. Versailles Grand Parc 78 KEOLIS Yvelines, KEOLIS Avenant n 9 au CT2 Création d'une offre le samedi 2014/508 SVTU, STAVO, SAVAC et Avenant n 6 à la CP les Cars Hourtoule 4. Plaine de Versailles 78 établissements d Ecquevilly et Houdan, CSO, Cars Hourtoule, STAVO Restructuration STAVO 2014/466 Programme d offre pluriannuel : améliorer l articulation entre les réseaux ferroviaires et bus 5. Nord-Hurepoix-Essonne 91 Transport Daniel Meyer CEAT Transport Renfort ligne DM12 semaine, samedi et dimanche avec connexion gare de Gravigny-Balizy Programme d offre pluriannuel : assurer une meilleure continuité de l offre Société des Cars Renfort lignes 11, 12, 13, Les Ulis- Massy-Saclay* 91 d Orsay, Société TIPS et (lien T6) SAVAC 7. Haut-Val-d Oise 95 CIF, Kéolis Val d Oise, Les Cars Lacroix 8. Mélibus 77 Véolia Intégration de l'offre du TAD en ligne régulière Renfort d'offre en soirée et le dimanche Programme d offre pluriannuel : compléter le réseau des lignes express Compagnie des 9. Mobilien CTCOP Expérimentation pour la desserte 78 Transports Collectifs de Bonnières la Défense l Ouest Parisien CTCOP Ajustements juridiques, financiers ou techniques 10. Goussainville 95 CIF Régularisation du versement des Rapport 2014/ /510 Rapport 2014/511 Rapport 2014/ /513 Avenant n 11 au CT2 Avenant n 5 à la CP Avenant n 6 au CT2 Avenant n 4 à la CP Avenant n 11 au CT2 Avenant n 6 à la CP Avenant n 5 au CT2 Avenant n 4 à la CP Avenant n 6 au CT2 Avenant n 2 au CT2 Convention d expérimentation 2014/514 Avenant n 9 au CT2 11. SEAPFA* 93 CIF dotations aux amortissements et des frais financiers non perçus 2014/515 Avenant n 9 au CT2 12. Bord de l eau 94 ATHIS CARS Groupe depuis la prise d effet du CT2 Keolis (véhicules 2009) 2014/516 Avenant 4 au CT2 13. Aérial 77 Transdev Correction erreur matérielle 2014/517 Avenant n 5 au CT2

5 14. Sénart Bus 77 Transdev 15. Seine Essonne 91 STA 16. Valbus élargi* 95 Cars Lacroix, Cars Rose 17. Mobilien Mantes-la- Jolie St-Quentin 78 Les Cars Hourtoule, Etablissement de Houdan Régularisation redevances gare routière, ajustement objectif de recettes Prise en charge exceptionnelle de la participation des collectivités pour la période d avril à décembre 2012 & Prolongation de la période d expérimentation de la ligne 300 Suppression du Pass local Régularisation redevances gare routière 2014/518 Avenant n 6 au CT2 2014/ /520 Avenant n 4 au CT2 Avenant n 2 à la CP Avenant n 6 au CT2 Avenant n 4 à la CP 2014/521 Avenant n 3 au CT2 *Dossiers incluant la modification du plan pluriannuel d investissement/mise en œuvre de la décision du 11 décembre 2013

6 CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 10 décembre 2014 CONTRATS DE TYPE 2 Modification de plans pluriannuels d investissement / mise en œuvre de la décision du Conseil d administration du 11 décembre 2013 Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n Avenants 1. TRA 93 TRA Bus hybrides 2014/522 Avenant n 12 au CT2 2. STIVO 95 STIVO Cars Lacroix Bus hybrides 2014/523 Avenant n 7 au CT2 3. Parisis 95 Cars Lacroix Bus hybrides 2014/524 Avenant n 6 au CT2 4. Résalys 78 établissement de Montesson Bus hybrides 2014/525 Avenant n 4 au CT2 5. Seapfa* 93 CIF Bus hybrides 2014/515 Avenant n 9 au CT2 6. Les Ulis- Massy-Saclay* 91 Société des Cars d Orsay, Société TIPS et SAVAC Bus GNV 2014/510 Avenant n 11 au CT2 7. Valbus élargi* 95 Cars Lacroix, Cars Rose Bus hybrides 2014/520 Avenant n 6 au CT2 8. Pays de Meaux 77 CIF et Marne et Morin Bus GNV 2014/526 Avenant n 5 au CT2 9. Marne et Seine 78 STRAV Bus hybrides 2014/527 Avenant n 8 au CT2 10. Bus en Seine Seine Senart Bus Traverciel 92 établissement de Montesson la Boucle STRAV et Cars Garrel et Navarre établissement de Nanterre Bus hybrides 2014/528 Avenant n 6 au CT2 Bus hybrides 2014/529 Avenant n 7 au CT2 Bus hybrides 2014/530 Avenant 3 au CT2 *Décisions incluses dans la partie CT2- Conventions partenariales/développement de l offre