Foire aux questions enseignants stagiaires alternants. Dernière actualisation : lundi 8 décembre 2014

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1 Foire aux questions enseignants stagiaires alternants Dernière actualisation : lundi 8 décembre Question : Je suis professeur stagiaire, lauréat du concours externe 2014, et déjà titulaire d un master. Je me suis inscrit en deuxième année du master MEEF comme cela m a été conseillé et je viens de signer mon parcours adapté de formation. Dois-je obligatoirement obtenir mon master MEEF pour être titularisé? Dans la mesure où vous êtes déjà titulaire d un diplôme de master, vous n avez règlementairement pas obligation de valider votre master MEEF. Vous n avez pas besoin d obtenir un autre master pour être titularisé. Par contre, si vous le souhaitez à titre personnel, vous pouvez demander à obtenir le master MEEF ; en ce cas, rapprochez-vous de l ÉSPÉ et de ses universités partenaires pour avoir davantage d informations. 2 - Question : Dispensé du diplôme de master, mon parcours adapté de formation prévoit que je suive des UE du M2 MEEF. L inspecteur qui m a reçu en entretien m a dit que je devrais me présenter aux examens. Est-ce exact, et que se passera-t-il si je rate l un d eux? Vous êtes rémunéré à hauteur d un temps complet pour un mi-temps d enseignement. L autre mitemps est consacré à vous permettre de suivre le plan de formation adapté qui a été construit pour vous. Ce plan fait partie de vos obligations de service et vous devez donc suivre les enseignements prévus et vous présenter aux examens. Un contrôle d assiduité sera réalisé par l ÉSPÉ. Ce parcours de formation doit vous permettre d acquérir d ici la fin de votre année de stage les compétences professionnelles nécessaires à l exercice de votre métier d enseignant. Cette acquisition sera appréciée tout au long de l année puis évaluée par le jury de titularisation qui se prononcera sur la base du référentiel de compétences prévu par l arrêté du 1 er juillet Les examens font partie de la formation, mais un éventuel échec à l un des examens n aura pas d impact sur votre titularisation si vous avez acquis les compétences professionnelles indispensables. 3 - Question : Je ne comprends pas pourquoi je dois me présenter aux examens des UE inscrites sur mon parcours adapté de formation? Les examens sont indissociables des UE, notamment pour toutes les UE qui impliquent la constitution de dossiers, la mise en œuvre de projets ou d'autres formes de contrôle continu. Vous devez fournir le travail demandé et vous présenter aux examens qui en découlent. Ce travail est l occasion de mettre 1

2 en lien votre pratique professionnelle et vos préoccupations devant les élèves avec la formation universitaire qui vous est dispensée. Votre présence aux examens des UE relève de votre obligation d assiduité. 4 - Question : Détenteur d un master, j ai déjà soutenu un mémoire de master l an dernier. Pourquoi est-il obligatoire dans tous les parcours? Quel est l intérêt de nous faire «redoubler» notre année de master en nous imposant à nouveau un mémoire de master? Le mémoire est expressément prévu par le cadre national de formation défini par l arrêté du 27 août Il est au cœur de votre formation. Il a pour objectif de vous aider à développer une attitude réflexive sur vos pratiques, sur votre métier, sur la maîtrise des compétences dont vous avez besoin pour faire réussir tous les élèves que vous aurez en charge. Ce mémoire doit donc conduire à mobiliser tous les acquis de votre formation et à acquérir les dispositions à la recherche scientifique indispensables dans le cadre de votre pratique pédagogique. Le sujet de votre mémoire sera en conséquence en relation directe avec votre métier. 5 - Question : Concernant la titularisation en fin d année, l avis de la directrice de l ÉSPÉ sera-t-il pris en compte? Selon quelles modalités? Si vous avez réalisé votre stage dans sa durée règlementaire (moins de 37 jours d absence), les jurys pour les professeurs des écoles, les professeurs certifiés, les professeurs de lycée professionnel, les conseillers principaux d éducation, et l inspecteur général pour les professeurs agrégés, se prononceront en fin d année sur votre aptitude à être titularisé, après avoir pris connaissance notamment de l avis de la directrice de l ÉSPÉ. Cet avis sera émis que vous soyez inscrit en master MEEF ou en diplôme d université. La proposition de titularisation est indépendante de la validation ou non de la 2 e année du master MEEF. Pour être titularisé, il faut être détenteur du grade de master ou en être dispensé. La directrice de l ÉSPÉ appréciera le suivi des UE, la validation des compétences correspondantes, ainsi que des éléments liés à l assiduité du stagiaire, ses productions et sa participation aux regroupements et séminaires. 6 - Question : J ai déjà le C2i2e et je dois suivre l UE Culture numérique et apprentissage car elle figure dans mon parcours adapté de formation. Puis je demander à en être dispensé? La présence à toutes les UE du parcours adapté de formation est obligatoire. L UE «Culture numérique et apprentissages» est inscrite dans la plupart des parcours adaptés car les contenus de cette UE dépassent le C2i2e et vise l acquisition de compétences professionnelles indispensables pour mettre les outils numériques à profit dans les classes. Les professeurs stagiaires sont amenés à concevoir et mettre en œuvre dans leur stage en situation une séquence intégrant l'usage du numérique au service des apprentissages. 2

3 7 - Question : Suis-je dans l obligation de signer le parcours adapté qui m est proposé? Votre parcours adapté de formation fait partie de vos obligations de service. Au-delà de vos obligations professionnelles, vous ne pouvez envisager de vous dispenser d un temps de formation essentiel pour vous. 8 - Question : Quelle sera l incidence de mes congés maternité et/ou arrêts maladies sur ma titularisation? Si la durée totale de vos congés est supérieure à 36 jours, votre titularisation ne pourra être prononcée sans l accomplissement d une période complémentaire de stage nécessaire à la validation de celui-ci. En pratique, vous serez placé en prolongation de stage pour une durée équivalente au nombre de jours d absence pour maternité ou maladie supérieur à 36 jours. Cette durée est appréciée en intégrant tous les congés successifs de toute nature, autres que le congé annuel. Vous devez vous rapprocher de l ÉSPÉ et du rectorat pour signaler toute absence prolongée. 9 Question : Les titulaires d un master MES, dont le mémoire portait déjà sur leur pratique professionnelle en situation de stage, avec une partie scientifique, doivent-ils également produire un autre mémoire? Oui, car le mémoire requis est davantage ancré dans les thématiques du terrain et doit s enrichir des pratiques professionnelles du professeur stagiaire durant toute son année de stage en alternance. Ceci le différencie du mémoire rédigé pendant le master MES dont la pratique de classe ne s effectuait qu au cours d un stage groupé d une durée limitée. 10 Question : Les titulaires d un master MES doivent-ils refaire la formation du C2i2e? L UE «culture numérique et apprentissages» se distingue du C2i2e en proposant un parcours construit en partie en présentiel et en partie à distance et qui vise à permettre d acquérir une capacité à mobiliser le numérique dans la construction des apprentissages et dans la mise en place d une différenciation pédagogique. 11 Question : Un professeur stagiaire alternant a-t-il le droit de passer un autre concours, y compris un concours de l enseignement privé sous contrat durant son année de stage? Doit-il alors tout de même formuler des vœux de mutation afférents à son concours d origine? Le fait d être professeur stagiaire de l enseignement public n interdit aucunement de présenter tout autre concours, notamment un concours de l enseignement privé. 3

4 En ce cas, et sans préjuger de la réussite au concours présenté, l intéressé devra veiller à participer aux opérations de mobilité (mutations) propres au corps de l enseignement public dont il est stagiaire afin d obtenir une première affectation. Les notes ministérielles relatives à la mobilité des personnels enseignants du premier degré et des personnels enseignants, d éducation et d orientation du second degré, paraissent généralement début novembre et se voient largement relayées auprès des écoles et des établissements scolaires. 12 Question : Quelles sont les démarches à faire si un professeur stagiaire alternant lauréat d un concours public réussit un concours de l enseignement privé sous contrat? Dans le cas d une réussite à un concours de l enseignement privé sous contrat, le professeur stagiaire, devenu titulaire au 1 er septembre 2015, doit adresser une demande de détachement pour une durée d un an auprès de son service de gestion afin d effectuer son stage dans l enseignement privé. S il est déclaré «titulaire» de l enseignement privé à l issue de ce stage, l intéressé doit choisir le concours dont il souhaite le bénéfice, et renoncer à l autre concours. 13 Question : Un stagiaire agrégé peut-il effectuer des heures de colle en CPGE? Aucun professeur stagiaire ne peut effectuer d activité complémentaire (heures supplémentaires, heures de colle ). Il doit consacrer son activité à la seule acquisition des compétences professionnelles prévues dans le cadre de sa formation professionnelle. 14 Question : Actuellement en master 2 à l ÉSPÉ et en stage en établissement scolaire, je dois dispenser des cours prévus dans mon emploi du temps un jour où j ai simultanément cours à l ÉSPÉ. Que dois-je faire? L académie de Grenoble a collaboré étroitement avec l ÉSPÉ pour que de tels cas ne se produisent pas. Si néanmoins des incompatibilités d emploi du temps apparaissent entre la pratique professionnelle en école ou en établissement et la formation à l ÉSPÉ, le stagiaire est invité à se rapprocher de la direction de l ÉSPÉ pour les exposer. 15 Question : Comment des professeurs stagiaires peuvent-ils être à deux niveaux de rémunération et d avancement différents, alors qu ils effectuent le même volume horaire? Les professeurs en stage la même année peuvent être issus de sessions de concours différentes, notamment en raison de situations possibles de report ou de renouvellement de stage. Les règlementations applicables à chaque session de concours peuvent différer et chaque stagiaire se voit appliquer la règlementation propre à sa session de concours. 4

5 16 Question : Auprès de qui le professeur stagiaire alternant doit-il justifier d absences à l ÉSPÉ? Une absence à une formation de l ÉSPÉ doit se justifier selon les modalités suivantes : - informer le bureau de la scolarité de l ÉSPÉ dont dépend le professeur stagiaire du motif de l absence dès le retour en formation, - adresser les pièces justificatives de l absence à l établissement scolaire d affectation pour les stagiaires du second degré et à l IEN de circonscription dont relève l école d affectation pour les stagiaires du premier degré. 17 Question : Quelles sont les démarches à effectuer pour un fonctionnaire stagiaire afin d obtenir l indemnité forfaitaire de formation? Une indemnité forfaitaire de formation pour les professeurs stagiaires alternants en formation à l ÉSPÉ est effectivement créée par un décret du 8 septembre Cette indemnité sera payée automatiquement aux fonctionnaires stagiaires qui répondent aux critères d attribution, sans démarche spécifique de leur part à effectuer, à partir de la paye du mois de novembre et durant 10 mois consécutifs. Cette indemnité est cumulable avec la prise en charge partielle des abonnements de transports publics entre le domicile et l école ou l établissement d affectation. 18 Question : De quels critères l attribution de l indemnité forfaitaire de formation au professeur stagiaire alternant dépend-t-elle? Y a-t-il des restrictions liées à la distance? L attribution de l indemnité forfaitaire ne comporte pas de restrictions liées à la distance parcourue par le professeur stagiaire alternant entre son domicile, son lieu d affectation ou son lieu de formation. Les conditions d attribution de cette indemnité sont que la commune du lieu de formation doit être distincte de la commune de l école ou de l établissement d'affectation et de la commune de la résidence familiale, sachant que toute commune et les communes limitrophes desservies par des moyens de transports publics sont considérées comme une seule et même commune. 19 Question : Comment la directrice de l ÉSPÉ pourra-t-elle évaluer les compétences d un professeur stagiaire alternant déjà détenteur d un Master 2 sans tenir compte des notes obtenues pour la validation de l année de formation? Cette réponse complète la réponse déjà apportée à la question 5 du présent document. Pour prononcer un avis sur la titularisation, le jury s appuiera sur plusieurs avis qu il prendra en compte : l avis d un membre des corps d inspection désigné par le recteur, l avis du chef d établissement pour les stagiaires du 2 nd degré et l avis de la directrice de l ÉSPÉ. 5

6 C est l ensemble de ces avis qui contribuera à permettre au jury d apprécier les compétences professionnelles indispensables acquises par le professeur stagiaire alternant au cours de l ensemble de sa formation, qu elle soit en école ou en établissement et à l ÉSPÉ. La directrice de l ÉSPÉ ne pourra se prononcer sur cette acquisition des compétences professionnelles sans tenir compte notamment de la validation des compétences attendues dans chaque UE et donc des notes obtenues. 20 Question : Quelles sont les conditions de titularisation des étudiants stagiaires alternants des concours rénovés? Pour pouvoir être titularisé, le professeur stagiaire alternant doit remplir une triple condition : Etre détenteur d un Master ou être dispensé de conditions de diplôme, avoir effectué la totalité de l année de stage (moins 37 jours d absence hors congés annuels) et être reconnu apte à être titularisé par le jury de titularisation, ou l inspection générale pour les professeurs agrégés stagiaires. Si ces conditions sont réunies, le recteur peut prononcer la titularisation qui ne sera cependant effective que lorsque le professeur concerné aura pris ses fonctions et signé son procès-verbal d installation. 21 Question : Comment se déroule la 1 ère titulaires? affectation des professeurs stagiaires alternants devenus Sans attendre l issue de leur période de stage, les professeurs stagiaires devront obligatoirement participer aux opérations de mutation du corps auquel ils appartiennent. Pour les professeurs stagiaires des écoles, leur affectation au sein d un département a été réalisée en fonction de leur rang de classement au concours. Ils devront participer au mouvement de ce département selon un calendrier spécifique qui débute dès le mois de mars dans certains départements. S agissant des professeurs stagiaires du 2 nd degré et des personnels d éducation, ils devront dès le mois de novembre participer aux opérations de mutation pour obtenir une affectation au sein d une académie (mutation inter-académique), puis participer dans l académie d affectation obtenue, aux mois de mars-avril, au mouvement pour obtenir une affectation dans un établissement ou une zone de remplacement (mutation intra-académique). 22 Question : Des informations sur le cadre général de réalisation du mémoire de master seront-elles fournies aux professeurs stagiaires alternants? Un document de cadrage destiné à informer les professeurs stagiaires alternants a été élaboré et sera très prochainement mis en ligne sur le site de l ÉSPÉ, et relayé sur le site de l académie. D autres informations leur seront progressivement communiquées, en fonction des étapes de réalisation du mémoire (recueil des thématiques, définition des sujets, etc ). 6

7 23 Question : A qui les stagiaires en situation de handicap doivent-ils s adresser en cas de difficultés particulières? Les stagiaires en situation de handicap qui rencontrent des difficultés particulières sont invités à prendre contact avec le médecin de prévention du département de leur école ou de leur établissement d affectation, qui les accompagnera et/ou les orientera le cas échéant sur les démarches à accomplir. 24 Question : Comment les enseignants stagiaires alternants peuvent-ils connaître leurs points pour réaliser leurs mutations? Les mutations ne concernent actuellement que les enseignants stagiaires du 2 nd degré pour lesquels le mouvement inter-académique est ouvert jusqu au 9 décembre Le barème général des mutations des personnels enseignants du 2 nd degré figure dans la circulaire nationale et la circulaire académique Le barème applicable à titre individuel est consultable sur le serveur SIAM du 20 novembre au 9 décembre 2014 à 12 heures. Le barème validé par les services académiques (diper e) sera consultable entre le 7 et le 14 janvier 2015 à l issue des vérifications des pièces justificatives puis entre le 27 et le 30 janvier 2015 à l issue du groupe de travail avec les représentants des personnels. 25 Question : Les enseignants stagiaires qui seront affectés dans une autre académie après leur titularisation bénéficieront-ils d une prime? Le mouvement d affectation des professeurs stagiaires alternants du 1 er degré étant uniquement départemental, l affectation dans une autre académie ne concerne que les stagiaires alternants du 2 nd degré. Seuls les stagiaires du 2 nd degré qui seraient affectés dans la région parisienne ou dans l agglomération lilloise pourraient bénéficier d une prime d un montant de l ordre de 1000 euros, sous certaines conditions. Plus d infos : 26 Question : Les enseignants stagiaires peuvent-ils bénéficier d une prime à l entrée dans le métier? Un dispositif de prime de 1500 euros existe pour l ensemble des stagiaires, sous certaines conditions. Plus d infos : 7

8 27 Question : A quoi correspond l Aide à l Installation des Personnels (AIP), et un enseignant stagiaire alternant peut-il y prétendre? L Aide à l Installation des Personnels (AIP) est une prestation inter ministérielle (PIM) dont peut bénéficier, sous certaines conditions, l ensemble des personnels de l Éducation nationale, y compris les enseignants stagiaires. Cette aide non remboursable est destinée à contribuer à la prise en charge, sous réserve de certaines conditions, des dépenses réellement engagées par l agent au titre du premier mois de loyer. L AIP peut varier entre 500 et 900 euros, selon la zone géographique d affectation. Plus d infos : 28 Question : Comment un professeur stagiaire alternant peut-il bénéficier des modalités de remboursement des frais de déplacement et de stage? Les modalités d indemnisation des frais de déplacement et de stage des personnels enseignants et d éducation stagiaires en alternance sont définies par le décret n du 8 septembre Ce décret crée, une indemnité forfaitaire de formation (IFF) au bénéfice des personnels enseignants et d éducation stagiaires au titre de leur période de formation dans les écoles supérieures du professorat et de l éducation (ESPE), sous réserve qu ils remplissent certaines conditions énumérées par ledit décret. Cette indemnité forfaitaire de formation est fixée à 1000 euros par an et fait l objet d un versement mensuel. Elle est ainsi versée depuis le mois de novembre, en même temps que leur traitement, aux enseignants stagiaires alternants concernés de l académie, et ce jusqu au mois d août prochain. 29 Question : Les professeurs stagiaires en alternance affectés dans un département différent de celui de leur formation à l ÉSPÉ peuvent-ils bénéficier d une aide au logement ou d une dispense d assiduité de formation? Les professeurs stagiaires alternants ne peuvent pas être dispensés d assiduité de formation à l ÉSPÉ. Les frais de déplacement et de stage des personnels d enseignement et d éducation stagiaires au titre de leur formation au sein de l ÉSPÉ font l objet d une indemnisation forfaitaire créée par le décret n du 8 septembre Question : Les professeurs alternants titulaires d un master MES et dispensés de suivre une UE doivent-ils se présenter au partiel ou au contrôle continu de cette UE? Si l UE est dans le parcours adapté du stagiaire alternant, il ne peut y avoir de dispense. Le stagiaire doit donc suivre les enseignements de cette UE, rendre les épreuves de contrôle continu et se présenter aux partiels correspondants. 8

9 Si l UE n est pas dans le parcours adapté, aucune présence ni présentation du partiel associé ne sont requises. 31 Question : Un professeur stagiaire alternant peut-il obtenir un cumul d activité pour un autre emploi lors de son année de stage au sein de l éducation nationale? Non. Le stagiaire alternant doit consacrer intégralement son activité à la seule acquisition des compétences professionnelles prévues dans le cadre de sa formation professionnelle. 32 Question : Les professeurs stagiaires inscrits en 2 e année de master MEEF, parcours langues vivantes, doivent-ils s inscrire à l UE 4 langues? Un professeur stagiaire non titulaire ou non dispensé d un master inscrit en 2 e année de master MEEF doit suivre l ensemble des UE de la maquette du master. L UE 4 du parcours langues vivantes concerne uniquement les étudiants non lauréats des concours inscrits en 2 e année de master MEEF, et certains professeurs stagiaires déjà titulaires ou dispensés d un master dans le cadre de leur parcours adapté. 33 Question : Pourquoi les connexions à l application ASTUCE ESPE s avèrent parfois difficiles? Les professeurs stagiaires alternants ont pu rencontrer des difficultés d accès à l application ASTUCE ESPE selon la date à laquelle ils ont tenté de se connecter, notamment en raison des dates d ouverture de l application. ASTUCE ESPE est désormais accessible. Les enseignants stagiaires alternants sont invités à saisir leur auto-positionnement avant le 5 décembre Échéancier ASTUCE ESPE 1 er degré : Échéancier ASTUCE ESPE 2nd degré : 34 Question : Que doit faire un enseignant stagiaire alternant si son établissement scolaire ou école d affectation programme des conseils de classe ou des réunions (rencontres parentsprofesseurs, etc ) les jours prévus pour la formation à l ÉSPÉ ou en université? La formation à l ÉSPÉ ou en université prévue sur deux jours consécutifs pour les stagiaires alternants a priorité sur toutes les autres obligations liées à l établissement ou à l école d affectation. 9

10 En conséquence, si une incompatibilité d emploi du temps apparaît, le professeur stagiaire alternant est invité à se rapprocher de son chef d établissement (2 nd degré) ou de son IEN sous couvert du directeur d école (1 er degré), pour l informer de son absence justifiée par sa présence obligatoire à la formation à l ÉSPÉ. Si vous n avez pas trouvé la réponse qui vous préoccupe, merci de poser votre question sur Aucune réponse ne vous sera faite par mail, mais cette FAQ sera régulièrement enrichie de nouvelles questions/réponses tenant compte de vos interrogations. 10

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